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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2006W/546
Date
1985
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°2
Cote
EDEPOT28 1I/8
Date
1827-1852
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Résultat n°3
Cote
2910W/4/10
Date
2003-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

  • Préparation de la répartition des crédits.
  • Crédits confondus 2003 : tableaux récapitulatifs de...
Résultat n°4
Cote
2066W/9
Date
1986-1997
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
statistique
  • Contexte : PREVENTION SANTE.

  • Statistiques des vaccinations effectuées dans les établissements...
Résultat n°5
Cote
2456W/11
Date
2010
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : dossiers médicaux et radiographies pulmonaires,...
Résultat n°6
Cote
2042W/16
Date
1984-1999
Lieu
ESSONNE, ARPAJON Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES, ADOPTIONS, SEJOUR EN VACANCES,...

  • Dossier individuel des enfants et des adultes suivis,...
Résultat n°7
Cote
2456W/23
Date
2010
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : radiographies pulmonaires, lettres D-E...
Résultat n°8
Cote
EDEPOT19 5I/9
Date
1927-1956
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
tract, circulaire, brochure, compte rendu
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°9
Cote
2286W/8
Date
1940-2002
Lieu
MASSY Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose...
Résultat n°10
Essonne [Département]. - Prévention routière : 15ème campagne de l'éclairage et de la signalisation, 13 octobre - 31 octobre 1969.

1 media

Cote
18FI/1272
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Prévention routière : 15ème...
Résultat n°11
Cote
2390W/36
Date
2009-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : MARCHES PUBLICS.

  • Marché SANS SUITE 0543_1_00 (SS le 19, 11, 2010) FDAC...
Résultat n°12
Cote
2006W/526
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°13
Cote
2042W/25
Date
1979-2000
Lieu
ESSONNE, ARPAJON Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES, ADOPTIONS, SEJOUR EN VACANCES,...

  • Dossier individuel des enfants et des adultes suivis,...
Résultat n°14
Cote
20J/30
Date
1965-1977
Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
Type de document
circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat
  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...
Résultat n°15
Cote
2354W/3
Date
2001-2009
Lieu
MASSY Commune, ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Radiographies pulmonaires, lettres BELI-BEY (2001-2009)....
Résultat n°16
Cote
2006W/553
Date
1986-1988
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°17
Cote
2042W/7
Date
1972-1997
Lieu
ESSONNE, ARPAJON Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES, ADOPTIONS, SEJOUR EN VACANCES,...

  • Dossier individuel des enfants et des adultes suivis,...
Résultat n°18
Cote
2456W/16
Date
2010
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : dossiers médicaux et radiographies pulmonaires,...
Résultat n°19
COURCOURONNES.- Un petit clic pour éviter un grand choc ! A l'arrière aussi, la ceinture sauve des vies. Aux actes citoyens ! Pour plus de sécurité, 2010.

1 media

Cote
18FI/4137
Date
2010
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • COURCOURONNES.- Un petit clic pour éviter un grand...
Résultat n°20
Cote
1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
document audiovisuel, budget, rapport
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°21
Cote
EDEPOT18 5I/3
Date
s.d
Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
Type de document
carnet de santé
  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°22
Cote
2006W/538
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°23
Cote
2451W/4
Date
2010
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : dossiers médicaux, lettres L-M (2010)....
Résultat n°24
Cote
1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°25
Cote
INSEIZE/1000
Date
1999
Lieu
FRANCE
Type de document
acte de congrès
  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • La prévention et l'intervention en cas de sinistre...
Résultat n°26
Cote
2966W/6
Date
2011
Lieu
MASSY Commune
Type de document
statistique
  • Contexte : 2966W Centre de prévention santé de MASSY : statistiques...

  • Centre de Dépistage Anonyme et Gratuit (CDAG).
  • 2011.
Résultat n°27
Cote
2006W/500
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°28
Cote
2047W/8
Date
1998
Lieu
EVRY Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PLANIFICATION ET EDUCATION FAMILIALE D'EVRY – AGORA.

  • Dossiers médicaux des consultants, dernière année de...
Résultat n°29
Cote
2390W/31
Date
2009-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
marché public
  • Contexte : MARCHES PUBLICS.

  • Marché SANS SUITE 11_0747_1_02 réalisation des examens...
Résultat n°30
Cote
2354W/19
Date
2003-2008
Lieu
MASSY Commune, ESSONNE
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Dossiers médicaux, lettres TA-TY : radiographies pulmonaires,...
Résultat n°31
Cote
2673W/3
Date
2005-2008
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
statistique
  • Contexte : PREVENTION SANTE.

  • Prévention santé : statistiques vaccinations écoles...
Résultat n°32
Cote
2355W/2
Date
1991-2009
Lieu
MASSY Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : radiographies pulmonaires, lettres D...
Résultat n°33
Cote
2355W/1
Date
1991-2009
Lieu
MASSY Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : radiographies pulmonaires, lettres A ;...
Résultat n°34
Cote
2006W/516
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°35
Cote
3170W/164
Date
2011-2013
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

  • 2013.
  • Lutte Contre les inondations : n°2011-02810 : études...
Résultat n°36
Cote
2066W/5
Date
1977-1990
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : PREVENTION SANTE.

  • Dossiers médicaux vénérologie (EVRY), lettres B et...
Résultat n°37
Cote
2286W/9
Date
1961-2002
Lieu
MASSY Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose...
Résultat n°38
Cote
2910W/4/9
Date
2002-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

  • Préparation de la répartition des crédits.
  • Crédits confondus 2002 : tableaux récapitulatifs de...
Résultat n°39
Cote
1356W/40
Date
1994
Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, MONTLHERY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MORANGIS, MENNECY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CHAMARANDE, EVRY Commune
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°40
Cote
2006W/505
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°41
Cote
2355W/17
Date
2001-2007
Lieu
MASSY Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : radiographies pulmonaire collectif (2001-2007)....
Résultat n°42
ESSONNE (Département).- Semaine de la mobilité 2011 : Faîtes du vélo ! Déplacez-vous autrement ! Venez à la découverte des itinéraires cyclables reliant les différents sites du Département à Evry, 16 septembre 2011.

1 media

Cote
18FI/271
Date
2011
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • ESSONNE (Département).- Semaine de la mobilité 2011...
Résultat n°43
Cote
1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°44
Cote
2456W/5
Date
2010
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : dossiers médicaux et radiographies pulmonaires,...
Résultat n°45
Cote
2006W/537
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°46
Cote
2006W/498
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°47
Cote
2451W/26
Date
2010
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : déclaration obligatoire hors Département...
Résultat n°48
Cote
2006W/523
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°49
Cote
1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°50
Cote
2286W/14
Date
1942-2002
Lieu
MASSY Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Dossiers médicaux (prophylaxie ou/et soins de la tuberculose...
Résultat n°51
FRANCE (Pays).- Le timbre antituberculeux porte-bonheur, [1931].

1 media

Cote
18FI/382
Date
1931
Lieu
FRANCE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • FRANCE (Pays).- Le timbre antituberculeux porte-bonheur,...
Résultat n°52
Cote
2451W/10
Date
2003
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : déclaration obligatoire (DO) A à Z sauf...
Résultat n°53
Cote
2451W/19
Date
2010
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : déclaration obligatoire hors Département...
Résultat n°54
Cote
2673W/6
Date
1987-2007
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
statistique
  • Contexte : PREVENTION SANTE.

  • Prévention santé : cahier d'enregistrement vaccination...
Résultat n°55
Cote
2451W/11
Date
2010
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : déclaration obligatoire (DO) n°063/09...
Résultat n°56
Cote
2456W/25
Date
2010
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : radiographies pulmonaires, lettres L...
Résultat n°57
Cote
2006W/529
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°58
Cote
1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE, LONGJUMEAU Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
document audiovisuel, budget, rapport
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°59
Cote
2872W/4/1
Date
2003-2009
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
statistique
  • Contexte : PRÉVENTION SANTÉ.

  • Activités du centre départemental de prévention et...
  • Informations collectives sur les infections sexuellement...
Résultat n°60
Cote
2451W/34
Date
2011
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier médical
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : radiographies pulmonaires réalisées dans...
Résultat n°61
Cote
2477W/10
Date
2008
Lieu
MASSY Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : dossiers individuels de déclaration immédiate,...
Résultat n°62
Cote
1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)
Date
2002
Lieu
ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND
Type de document
document audiovisuel, revue de presse, marché public
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°63
Cote
2006W/531
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°64
Cote
2042W/15
Date
1977-1992
Lieu
ESSONNE, ARPAJON Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES, ADOPTIONS, SEJOUR EN VACANCES,...

  • Dossier individuel des enfants et des adultes suivis,...
Résultat n°65
Cote
2042W/14
Date
1975-2000
Lieu
ESSONNE, ARPAJON Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES, ADOPTIONS, SEJOUR EN VACANCES,...

  • Dossier individuel des enfants et des adultes suivis,...
Résultat n°66
Cote
PBR/2538
Date
2009
Lieu
FRANCE
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La Sécurité dans les services d'archives. Recommandations...
Résultat n°67
Cote
2006W/496
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°68
Cote
2872W/4/4
Date
2003-2006
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
statistique
  • Contexte : PRÉVENTION SANTÉ.

  • Activités du centre départemental de prévention et...
  • Statistiques des consultation médicale d'évaluation...
Résultat n°69
Cote
2006W/520
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°70
Cote
2042W/10
Date
1974-1998
Lieu
ESSONNE, ARPAJON Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES, ADOPTIONS, SEJOUR EN VACANCES,...

  • Dossier individuel des enfants et des adultes suivis,...
Résultat n°71
COURCOURONNES.- Atelier Santé Ville : Prévention buco-dentaire dans les écoles maternelles, 1er février-22 mars 2010.

1 media

Cote
18FI/4127
Date
2010
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • COURCOURONNES.- Atelier Santé Ville : Prévention buco-dentaire...
Résultat n°72
Cote
951W/97
Date
1967
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

  • Lutte contre les inondations dans le département de...
Résultat n°73
Cote
1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)
Date
2002
Lieu
ESSONNE, FLEURY-MEROGIS, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEJUST, VERT-LE-GRAND
Type de document
document audiovisuel, revue de presse, marché public
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°74
Cote
2042W/22
Date
1993-2000
Lieu
ESSONNE, ARPAJON Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES, ADOPTIONS, SEJOUR EN VACANCES,...

  • Dossier individuel des enfants et des adultes suivis,...
Résultat n°75
Cote
1957W/7
Date
2006-2008
Lieu
YVETTE (COURS D EAU), ESSONNE, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance, plan, note, coupure de presse, compte rendu, communiqué de presse
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE...
Résultat n°76
Cote
2451W/28
Date
2011
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : TUBERCULOSE.

  • Tuberculose : déclaration obligatoire hors Département...
Résultat n°77
Cote
1356W/8
Date
1990
Lieu
ESSONNE
Type de document
schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°78
Cote
2910W/4/1
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2910W Santé mentale : organisation des soins psychiatriques...

  • Préparation de la répartition des crédits.
  • Crédits Assurance maladie 2002 pour les centres de...
Résultat n°79
Cote
2006W/544
Date
1984
Lieu
ETAMPES Commune, BALLAINVILLIERS, CHILLY-MAZARIN Commune, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ULIS (LES) Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, WISSOUS
Type de document -
  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°80
Cote
2042W/5
Date
1978-1995
Lieu
ESSONNE, ARPAJON Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES, ADOPTIONS, SEJOUR EN VACANCES,...

  • Dossier individuel des enfants et des adultes suivis,...