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  1. Résultat n°1

    Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.

    Date

    1976-1976

    Cote

    1004W/47

    • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

    • Assemblée départementale (AD).
    • 1976 ; 24 février 1977.
    • Deuxième session ordinaire.
    • Préparation décision modificative 2 et préparation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Centre de planification (exercices 1997-2004)

    Date

    1997-2004

    Cote

    1J/1056

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association Centre d'orthogénie de CHILLY-MAZARIN puis...
    • Budget
    • Centre de planification (exercices 1997-2004)
  3. Résultat n°3

    "On sortira ce rapport avant le 4 juillet, avec toutes vos ardoises"

    Date

    jeudi 18 mars 2021

    Cote

    JAL1/561/23809/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23794-23820 (mars 2021)
    • 23809
    • "On sortira ce rapport avant le 4 juillet, avec toutes...
  4. Résultat n°4

    Le budget 2018

    Date

    mars 2018

    Cote

    PER170/15/189/1

    • Contexte : VERRIERES-LE-BUISSON : Bulletin municipal PER170 (1959-...)

    • n° 188-226 (2018-...)
    • 189
    • Le budget 2018
  5. Résultat n°5

    Contrôle budgétaire détaillé et analyse détaillée du réalisé au 31 août 1994 ; projet de contrôle budgétaire et analyse détaillée du réalisé au 31 août 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    105J/79

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Contrôle budgétaire détaillé et analyse détaillée du...
  6. Résultat n°6

    Actions exercice 2014

    Date

    2014

    Cote

    1J/1029

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Budget
    • Programmation
    • Actions exercice 2014
  7. Résultat n°7

    Soutien régional aux radios et télévisions locales pour l'acquisition de nouveaux équipements dans le cadre du développement de la chaîne TELESSONNE et pour le passage de matériel audiovisuel analogique au matériel audiovisuel numérique.

    Date

    2008-2013

    Cote

    105J/91

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Outillage et Installations.
    • Soutien régional aux radios et télévisions locales...
  8. Résultat n°8

    Budget prévisionnel, exercices 2009 ; 2011-2012 ; 2016

    Date

    2009-2016

    Cote

    1J/1031

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Budget
    • Financements
    • Budget prévisionnel, exercices 2009 ; 2011-2012 ; 2016
  9. Résultat n°9

    Actions exercice 2013

    Date

    2013

    Cote

    1J/1028

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Budget
    • Programmation
    • Actions exercice 2013
  10. Résultat n°10

    Centre d'orthogénie, subventions et budget prévisionnel (exercices 1989-1997)

    Date

    1981-1997

    Cote

    1J/1055

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association Centre d'orthogénie de CHILLY-MAZARIN puis...
    • Budget
    • Centre d'orthogénie, subventions et budget prévisionnel...
  11. Résultat n°11

    Subventions

    Date

    2007-2016

    Cote

    1J/1030

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Budget
    • Financements
    • Subventions