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  1. Résultat n°1

    n°7-36 ; n° 1-11 supplément Les dossiers d'Entre Voisins

    Date

    1994-1999

    Cote

    PER184/2

    • Contexte : ENTRE VOISINS. BULLETIN D'INFORMATION DE L'AEROPORT...

    • n°7-36 ; n° 1-11 supplément Les dossiers d'Entre Voisins
  2. Résultat n°2

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  3. Résultat n°3

    2004 : Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Dannemois, Étampes, Morsang-sur-Orge, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vigneux-sur-Seine. 2005 : Athis-Mons, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Draveil, Maisse, Morangis, Morsang-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Verrières-le-Buisson, Yerres. 2006 : Arpajon, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Crosne, Étampes, Fleury-Mérogis, Igny, Montgeron, Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saint-Aubin, Saint-Chéron.

    Date

    2004-2006

    Cote

    3328W/5

    • Contexte : 3328W Plaintes reçues par l'Agence régionale de santé...

    • Plaintes relatives aux bruits de voisinage, courriers...
    • 2004 : Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes,...

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY. - Edition de Créer un centre ville : contrat avec les Publications du Moniteur ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, construction de locaux commerciaux, techniques, espaces publics H2B à la Butte Creuse : contrat avec les Habitation à loyer modéré (HLM) de l'Essonne ; réalisation de l'avant-projet sommaire (APS) de la zone sud : contrat 79-147 avec M. Merlin ; étude et contrôle de la réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) dans l'îlot du Triangle : contrat 79-125 avec Techniroute ; réalisation du parking des Galants Courts et de sa desserte : contrat 79-121 avec le bureau d'études techniques de constructions immobilières (BETCI) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) dans le secteur sud : contrat 79-119 avec le bureau d'études parisien d'infrastructure (BEPI) ; quartier des Pyramides, conception et réalisation d'oeuvres d'art pour les écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et la maternelle évolutive n° 1 : contrat 79-139 avec Bernard Baschet. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude du bruit des transports terrestres : contrat 79-140 avec le centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, suivi mensuel de la commercialisation des programmes de logement : contrat 79-138 avec l'association pour l'information sur le logement en région parisienne ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), étude d'informatisation : contrat 79-135 avec Centi ; réalisation de dessins en perspective : contrat 79-126 avec Mlle Grunberg ; réalisation de maquettes d'étude et de présentation : contrat 79-100 avec Michel Leboff. LISSES. - Ensemble sportif, réalisation de pistes : contrat 79-112 avec Sylvain Malisan ; réalisation d'un terrain de football : contrat 79-111 avec Sylvain Malisan.

    Date

    1979

    Cote

    1523W/648

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Edition de Créer un centre ville : contrat...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plaintes relatives au bruit des avions (1995-1998). ETAMPES. - Station d'épuration, valorisation agricole des boues : rapport d'activité (1996-1997).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1488W/39

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Plaintes relatives au bruit des avions (1995-1998)....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  7. Résultat n°7

    2009 : Orsay, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge, Saulx-les-Chartreux, Vauhallan, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon. 2010 : Corbeil-Essonnes, Dourdan, Lardy, Montgeron, Orsay, Palaiseau, Varennes-Jarcy, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Vigneux-sur-Seine, Yerres. 2011 : Brunoy, Champlan, Dourdan, Épinay-sur-Orge, Massy, Nainville-les-Roches, Orsay, Roinville, Sainte-Geneviève-des-Bois, Viry-Châtillon. 2012 : Arpajon, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Orsay, Varennes-Jarcy.

    Date

    2009-2012

    Cote

    3328W/7

    • Contexte : 3328W Plaintes reçues par l'Agence régionale de santé...

    • Plaintes relatives aux bruits de voisinage, courriers...
    • 2009 : Orsay, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge,...

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), service habitat : agenda de Jean-Michel Muzeau (1990-1999) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, études et travaux effectués sur l'habitat collectif et l'habitat individuel : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1999). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, commercialisation du lotissement Liberty Green pour le terrain de golf, suivi de litige : correspondance, notes, pièces jointes, contrat, (1996). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Aunettes, projet de réalisation d'un terrain de base-ball par Ase Baseball : correspondance, projet, (1995). RIS-ORANGIS. - Quartier des Soixante Arpents, aménagement de la propriété Bataille : correspondance, pièces jointes, (1994). COURCOURONNES. - Quartier des Bocages, nuisances suscitées par l'aérodrome de Brétigny-sur-Orge : correspondance, pièces jointes, photographies, (1994-1995).

    Date

    1986-1999

    Cote

    1523W/2343

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    LE JOURNAL EN IMAGES SPECIAL LES AILES DE L'ESSONNE

    Date

    2001

    Cote

    1338W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'INFORMATION...

    • LE JOURNAL EN IMAGES SPECIAL LES AILES DE L'ESSONNE...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    2000 : Angerville, Athis-Mons, Brunoy, Courcouronnes, Épinay-sur-Orge, Étampes, Juvisy-sur-Orge, La Ferté-Alais, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Montgeron, Morsang-sur-Orge, Orsay, Saclay, Sainte-Geneviève-des-Bois, Verrières-le-Buisson, Vigneux-sur-Seine, Viry-Châtillon. 2001 : Athis-Mons, Bièvres, Draveil, Épinay-sur-Orge, Étampes, Évry, Les Ulis, Montgeron.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3328W/3

    • Contexte : 3328W Plaintes reçues par l'Agence régionale de santé...

    • Plaintes relatives aux bruits de voisinage, courriers...
    • 2000 : Angerville, Athis-Mons, Brunoy, Courcouronnes,...

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier de marché n°12_0917_1_02 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0917_1_03 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 3 : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/43

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0917_1_02 Route nationale RN20...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  12. Résultat n°12

    COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude de bruit des transports terrestres dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) :projet de marché avec Sogelerg (1979) ; travaux pour la cuisine centrale : marché 83-173 avec Electrofroid (1983) ; cimetière, travaux de la structure d'accueil : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 87-100 avec Soperi, (1987).

    Date

    1979-1987

    Cote

    1523W/2266

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude de bruit...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1883W/19

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Environnement. Centre d'incinération et de traitement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/50

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Hypothèse d'extension de la communauté d'agglomérations d'EVRY sur RIS-ORANGIS, CORBEIL et LE COUDRAY-MONTCEAUX, réunion du 11 janvier 2002 : compte-rendu du cabinet FCL. Réunion du 1er février 2002 : notes, correspondance du président de la communauté d'agglomérations, cartographie avec différentes hypothèses, projet d'une communauté de communes du Val d'Essonne, études réalisées par différents cabinets, copies de délibérations, listes des communes concernées. Délibérations des conseils municipaux de GRIGNY et VIRY-CHATILLON en vue d'engager des négociations d'adhésion à la communauté d'agglomérations d'EVRY (2001 - 2002). Secteur Centre-Essonne, réunion du 5 juillet 2002 : bases de données, cartographie. Extension du périmètre de la communauté d'agglomérations d'EVRY : correspondance du présidnet de l'établissement public, du député-maire d'EVRY, comptes-rendus de réunions ; examen de la taxe professionnelle urbaine : correspondance du préfet avec le ministre délégué aux libertés locales ; préparation du budget primitif 2003 ; recours gracieux concernant la dotation globale de fonctionnement (2002 - 2003). Syndicat d'agglomération nouvelle de SENART, projet de construction de l'aquarium du Carré-Sénart ; demande de permis de construire : articles de presse, demande d'autorisation d'ouverture d'une installation classée en protection de l'environnement, correspondance (2003). Pollution sonore aérienne, débat autour de la construction du 3e aéroport du bassin parisien : étude de l'observatoire des nuisances aériennes, coupures de presse, rapport (2003). Rencontre des élus du SAN avec M. Bertrand Landrieu, préfet de la région d'Ile-de-France le 19 mai 2003, sujets évoqués : liaison Trambus SENART-EVRY, situation financière des collectivités locales, nuisances aériennes.

    Date

    2001-2003

    Cote

    1883W/12

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Au banc des accusés, le bruit

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1114

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Au banc des accusés, le bruit
  20. Résultat n°20

    Paris-Orly se métamorphose

    Date

    janvier 2019

    Cote

    PER378/10/392/3

    • Contexte : CHILLY-MAZARIN : Bulletin municipal PER378 (1966-2020)

    • n° 348-402
    • 392
    • Paris-Orly se métamorphose
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Amélioration de l'habitat en zone de bruit : correspondance, rapports.

    Date

    1960-1963

    Cote

    930W/32

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Amélioration de l'habitat en zone de bruit : correspondance,...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Nuisances aériennes

    Date

    jeudi 28 janvier 2021

    Cote

    JAL7/519/3959/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3959
    • Nuisances aériennes
  27. Résultat n°27

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques suite du lot 1 : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/42

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route nationale RN20...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  30. Résultat n°30

    GRIGNY - Route départementale RD 310, sens giratoires du diffuseur : plans d'exécution, enquêtes du commissaire enquêteur, enquête sur le bruit, rapport de synthèse, (décembre 1991 à mai 1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/73

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • GRIGNY - Route départementale RD 310, sens giratoires...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  31. Résultat n°31

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bruit (1989-1994). Service prévention des pollutions et partenariat. - Communication (1993-1996). Tangram (1993-1996).

    Date

    1989-1996

    Cote

    1409W/52

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Bruit (1989-1994). Service prévention des pollutions...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande du ministre comprenant 27 communes en ESSONNE sur les 49 concernées, projet d'aménagement du Plateau de SACLAY, contestation du projet par des associations, organisation du concours international d'idées urbanisme et développement durable, projet de zone d'aménagement différée (ZAD) sur le plateau de SACLAY, orientations de développement des quartiers Est et Ouest de l'Ecole Polytechnique, secteur de Moulon, rapport du Préfet de Région ILE-DE-FRANCE au Premier Ministre sur l'Opération d'Intérêt National (2006-2007). Observatoire des finances locales. - Fiches synthétiques des communes détectées dans le réseau d'alerte (2005), tableau sur les communes surendettées (2006-2007). Office National des Forêts. - Plaquettes de présentation de l'ONF (2005-2006). Aéroport de PARIS. - Plaquette Coeur d'ORLY, un quartier d'affaires international au sud de PARIS, projet de création d'un quartier d'affaires à ORLY, notes sur la sécurité et les nuisances aériennes à ORLY. Ouverture dominicale. - Synthèse de l'état des lieux repos dominical (Région ILE-DE-FRANCE, Région PACA, Région RHONE-ALPES), notes relatives aux dérogations au repos dominical, coupures de presse sur le travail du dimanche (2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    1957W/14

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Opération d'urbanisme d'Intérêt National à la demande...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Documentation.- Revues, presse, législation : revues imprimées intitulées : les risques d'incendie dans l'Industrie des Arts Graphiques (1974), L'hygiène et la sécurité dans l'emploi des hydrocarbures benzéniques (mars 1975) ; Le bruit (1966), manuel des bruits et vibrations (chapitres II, III et IV) (1966, 1967). [six documents].

    Date

    1966-1975

    Cote

    70J/517

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Documentation.- Revues, presse, législation : revues...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    2001 : Montlhéry, Massy, Orsay, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Saint-Maurice-Montcouronne, Vigneux-sur-Seine, Wissous. 2002 : Athis-Mons, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Étampes, Évry, Igny, Les Ulis, Morsang-sur-Orge, Orsay, Ris-Orangis, Saclay, Sainte-Geneviève-des-Bois, Soisy-sur-Seine, Villebon-sur-Yvette, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon, Yerres. 2003 : Arpajon, Ballancourt-sur-Essonne, Longpont-sur-Orge, Montgeron, Ormoy, Orsay, Paray-Vieille-Poste, Saclay, Sainte-Geneviève-des-Bois.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3328W/4

    • Contexte : 3328W Plaintes reçues par l'Agence régionale de santé...

    • Plaintes relatives aux bruits de voisinage, courriers...
    • 2001 : Montlhéry, Massy, Orsay, Paray-Vieille-Poste,...

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    2007 : Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Draveil, Gif-sur-Yvette, Juvisy-sur-Orge, La Ferté-Alais, Massy, Orsay, Le Val-Saint-Germain. 2008 : Brunoy, Corbeil-Essonnes, Étampes, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine. 2009 : Arpajon, Ballainvilliers, Brétigny-sur-Orge, Brières-les-Scellés, Brunoy, Champlan, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Évry, Fontenay-le-Vicomte, Juvisy-sur-Orge, Montgeron.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3328W/6

    • Contexte : 3328W Plaintes reçues par l'Agence régionale de santé...

    • Plaintes relatives aux bruits de voisinage, courriers...
    • 2007 : Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, Draveil, Gif-sur-Yvette,...

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    LISSES : Quartier de Lisses-Centre (Lisses-Extension), réalisation de logement : dossier de création, étude du bruit des routes, (1978). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), palmarès national de l'habitat : notes (1981-1984).

    Date

    1978-1984

    Cote

    1523W/1764

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier de Lisses-Centre (Lisses-Extension),...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    2013 : Angerville, Athis-Mons, Ballancourt-sur-Essonne, Boussy-Saint-Antoine, Brétigny-sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Draveil, Pecqueuse, Sainte-Geneviève-des-Bois, Savigny-sur-Orge, Vert-le-Grand. 2014 : Corbeil-Essonnes, Draveil, Étampes, Morsang-sur-Orge, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge. 2015 : Bondoufle, Bouville, Gif-sur-Yvette, Linas, Palaiseau, Verrières-le-Buisson. 2016 : Brunoy, Bures-sur-Yvette, Draveil, Étrechy, Montgeron, Palaiseau, Saint-Germain-lès-Arpajon.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3328W/8

    • Contexte : 3328W Plaintes reçues par l'Agence régionale de santé...

    • Plaintes relatives aux bruits de voisinage, courriers...
    • 2013 : Angerville, Athis-Mons, Ballancourt-sur-Essonne,...

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    n°33-63 ; supplément Environnement

    Date

    1999-2004

    Cote

    PER184/3

    • Contexte : ENTRE VOISINS. BULLETIN D'INFORMATION DE L'AEROPORT...

    • n°33-63 ; supplément Environnement
  41. Résultat n°41

    Bruit. - Statistiques ; colloque.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1434W/36

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Bruit. - Statistiques ; colloque.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Plate-formes écologiques. Bruit.

    Date

    1992

    Cote

    1409W/91

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Plate-formes écologiques. Bruit.

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  43. Résultat n°43

    Route Nationale 118. - Zone d'aménagement concerté du Guichet, avant-projet sommaire ; voirie et réseaux divers ; dossier de réalisation ; étude acoustique.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1688W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Route Nationale 118. - Zone d'aménagement concerté...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Contrats verts (1995-1996). Bruit (1995-1996). Nucléaire (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1409W/37

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Contrats verts (1995-1996). Bruit (1995-1996). Nucléaire...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45

    Regards sur l'histoire de Palaiseau

    Auteur

    BILLY, Jacques

    Date

    1969

    Cote

    PER184/1/5/1

    • Contexte : ENTRE VOISINS. BULLETIN D'INFORMATION DE L'AEROPORT...

    • nombreuses
    • 5
    • Regards sur l'histoire de Palaiseau
  46. Résultat n°46

    Aéroports de Paris ADP. Rapport environnement et partenariat 2000. Pour un partenariat durable

    Date

    s.d.

    Cote

    INSEIZE/1221

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Aéroports de Paris ADP. Rapport environnement et partenariat...
  47. Résultat n°47

    Conventions relatives au mobilier urbains. - Plaintes contre des panneaux publicitaires (1984-1987). Arbres et forêts. - Plaintes et contentieux (1996). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Café - musique : insonorisation.

    Date

    1984-1996

    Cote

    1434W/47

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Conventions relatives au mobilier urbains. - Plaintes...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route Nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 1 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0917_1_01 Assistance juridique auprès du TGI et cour d'appel des procédures d'expropriation pour les opérations routières : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/41

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0917_1_01 Route Nationale RN20...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  49. Résultat n°49