pollution sonore - Recherche

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1

n°7-36 ; n° 1-11 supplément Les dossiers d'Entre Voisins

Date

1994-1999

Cote

PER184/2

2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

1998

Cote

1772W/2

3

2004 : Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Courcouronnes, Crosne, Dannemois, Étampes, Morsang-sur-Orge, Palaiseau, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Vigneux-sur-Seine. 2005 : Athis-Mons, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Draveil, Maisse, Morangis, Morsang-sur-Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois, Verrières-le-Buisson, Yerres. 2006 : Arpajon, Chilly-Mazarin, Corbeil-Essonnes, Crosne, Étampes, Fleury-Mérogis, Igny, Montgeron, Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saint-Aubin, Saint-Chéron.

Date

2004-2006

Cote

3328W/5

4

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

Date

1993

Cote

1378W/3

5

EVRY. - Edition de Créer un centre ville : contrat avec les Publications du Moniteur ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, construction de locaux commerciaux, techniques, espaces publics H2B à la Butte Creuse : contrat avec les Habitation à loyer modéré (HLM) de l'Essonne ; réalisation de l'avant-projet sommaire (APS) de la zone sud : contrat 79-147 avec M. Merlin ; étude et contrôle de la réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) dans l'îlot du Triangle : contrat 79-125 avec Techniroute ; réalisation du parking des Galants Courts et de sa desserte : contrat 79-121 avec le bureau d'études techniques de constructions immobilières (BETCI) ; réalisation de voirie et réseaux divers (VRD) dans le secteur sud : contrat 79-119 avec le bureau d'études parisien d'infrastructure (BEPI) ; quartier des Pyramides, conception et réalisation d'oeuvres d'art pour les écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et la maternelle évolutive n° 1 : contrat 79-139 avec Bernard Baschet. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude du bruit des transports terrestres : contrat 79-140 avec le centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, suivi mensuel de la commercialisation des programmes de logement : contrat 79-138 avec l'association pour l'information sur le logement en région parisienne ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), étude d'informatisation : contrat 79-135 avec Centi ; réalisation de dessins en perspective : contrat 79-126 avec Mlle Grunberg ; réalisation de maquettes d'étude et de présentation : contrat 79-100 avec Michel Leboff. LISSES. - Ensemble sportif, réalisation de pistes : contrat 79-112 avec Sylvain Malisan ; réalisation d'un terrain de football : contrat 79-111 avec Sylvain Malisan.

Date

1979

Cote

1523W/648

6

Plaintes relatives au bruit des avions (1995-1998). ETAMPES. - Station d'épuration, valorisation agricole des boues : rapport d'activité (1996-1997).

Date

1995-1998

Cote

1488W/39

7

2009 : Orsay, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Michel-sur-Orge, Saulx-les-Chartreux, Vauhallan, Villiers-sur-Orge, Viry-Châtillon. 2010 : Corbeil-Essonnes, Dourdan, Lardy, Montgeron, Orsay, Palaiseau, Varennes-Jarcy, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Vigneux-sur-Seine, Yerres. 2011 : Brunoy, Champlan, Dourdan, Épinay-sur-Orge, Massy, Nainville-les-Roches, Orsay, Roinville, Sainte-Geneviève-des-Bois, Viry-Châtillon. 2012 : Arpajon, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Orsay, Varennes-Jarcy.

Date

2009-2012

Cote

3328W/7

8

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), service habitat : agenda de Jean-Michel Muzeau (1990-1999) ; agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, études et travaux effectués sur l'habitat collectif et l'habitat individuel : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1999). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, commercialisation du lotissement Liberty Green pour le terrain de golf, suivi de litige : correspondance, notes, pièces jointes, contrat, (1996). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Aunettes, projet de réalisation d'un terrain de base-ball par Ase Baseball : correspondance, projet, (1995). RIS-ORANGIS. - Quartier des Soixante Arpents, aménagement de la propriété Bataille : correspondance, pièces jointes, (1994). COURCOURONNES. - Quartier des Bocages, nuisances suscitées par l'aérodrome de Brétigny-sur-Orge : correspondance, pièces jointes, photographies, (1994-1995).

Date

1986-1999

Cote

1523W/2343

9

LE JOURNAL EN IMAGES SPECIAL LES AILES DE L'ESSONNE

Date

2001

Cote

1338W/1

10

2000 : Angerville, Athis-Mons, Brunoy, Courcouronnes, Épinay-sur-Orge, Étampes, Juvisy-sur-Orge, La Ferté-Alais, Lisses, Longjumeau, Longpont-sur-Orge, Montgeron, Morsang-sur-Orge, Orsay, Saclay, Sainte-Geneviève-des-Bois, Verrières-le-Buisson, Vigneux-sur-Seine, Viry-Châtillon. 2001 : Athis-Mons, Bièvres, Draveil, Épinay-sur-Orge, Étampes, Évry, Les Ulis, Montgeron.

Date

2000-2001

Cote

3328W/3

11

Dossier de marché n°12_0917_1_02 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0917_1_03 Route nationale RN20 ARPAJON - EGLY-OLLAINVILLE, protection phoniques lot 3 : marché original, fond de dossier (2012).

Date

2012

Cote

2549W/43

12

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, étude de bruit des transports terrestres dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) :projet de marché avec Sogelerg (1979) ; travaux pour la cuisine centrale : marché 83-173 avec Electrofroid (1983) ; cimetière, travaux de la structure d'accueil : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux, ordres de service, certificats de paiement, plans, marché 87-100 avec Soperi, (1987).

Date

1979-1987

Cote

1523W/2266

13

Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

Date

1996-2006

Cote

1883W/19

14

Istambul (Juvisy-sur-Orge, 2004), La Fiesta (Montgeron, 2000), Café de la poste (Montgeron, 2006), Embassy club (Morsang-sur-Orge, 2001), École primaire du guichet (Orsay, 2007), Salle de quartier (Palaiseau, 2004), Salle municipale Gérard Philippe (Sainte-Geneviève-des-Bois, 2001), City Lounge café (Sainte-Geneviève-des-Bois, 2009), Cap 2000 (Saint-Germain-lès-Arpajon, 2000), Samba Portugal (Saint-Germain-lès-Arpajon, 2010), Salle des fêtes Firat (Saint-Germain-lès-Corbeil, 2005), Salle polyvalente (Saint-Maurice-Montcouronne, 2001), Salle polyvalente (Saint-Sulpice-de-Favières, 2001), Salle Colette (Villiers-sur-Orge, 2009).

Date

2000-2010

Cote

3328W/10

15

Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

Date

1967-1968

Cote

938W/50

16

TIGERY : élections ; TOUSSUS-LE-NOBLE : aérodrome ; VIRY-CHATILLON : logements HLM ; contentieux Orly-Ouest ; problèmes liés à l'augmentation des effectifs scolaires et à la pénurie de policiers ; démission du conseil municipal ; VILLIERS-SUR-ORGE : problèmes scolaires ; VILLEBON-SUR-YVETTE : nuisances de l'aéroport ; VIGNEUX-SUR-SEINE : démissions maires, marchés et comités pour la paix ; manifestations communistes ; activités des syndicats du personnel de la mairie, de la C.G.T. ; surveillance de la mairie ; expulsions ; troubles au sujet du manque d'écoles ; HLM ; terrains de la famille de Courcel ; LA VILLE-DU-BOIS : démission du conseil municipal ; VERRIERES-LE-BUISSON : prolongement de la ligne de Sceaux ; affaires communales ; forcené ; pétitions ; troubles scolaires ; manifestations publiques ; VALPUISEAUX: démission du conseil municipal ; VAUGRIGNEUSE : démission du conseil municipal.

Date

1966-1968

Cote

938W/56

17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)

18

Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Hypothèse d'extension de la communauté d'agglomérations d'EVRY sur RIS-ORANGIS, CORBEIL et LE COUDRAY-MONTCEAUX, réunion du 11 janvier 2002 : compte-rendu du cabinet FCL. Réunion du 1er février 2002 : notes, correspondance du président de la communauté d'agglomérations, cartographie avec différentes hypothèses, projet d'une communauté de communes du Val d'Essonne, études réalisées par différents cabinets, copies de délibérations, listes des communes concernées. Délibérations des conseils municipaux de GRIGNY et VIRY-CHATILLON en vue d'engager des négociations d'adhésion à la communauté d'agglomérations d'EVRY (2001 - 2002). Secteur Centre-Essonne, réunion du 5 juillet 2002 : bases de données, cartographie. Extension du périmètre de la communauté d'agglomérations d'EVRY : correspondance du présidnet de l'établissement public, du député-maire d'EVRY, comptes-rendus de réunions ; examen de la taxe professionnelle urbaine : correspondance du préfet avec le ministre délégué aux libertés locales ; préparation du budget primitif 2003 ; recours gracieux concernant la dotation globale de fonctionnement (2002 - 2003). Syndicat d'agglomération nouvelle de SENART, projet de construction de l'aquarium du Carré-Sénart ; demande de permis de construire : articles de presse, demande d'autorisation d'ouverture d'une installation classée en protection de l'environnement, correspondance (2003). Pollution sonore aérienne, débat autour de la construction du 3e aéroport du bassin parisien : étude de l'observatoire des nuisances aériennes, coupures de presse, rapport (2003). Rencontre des élus du SAN avec M. Bertrand Landrieu, préfet de la région d'Ile-de-France le 19 mai 2003, sujets évoqués : liaison Trambus SENART-EVRY, situation financière des collectivités locales, nuisances aériennes.

Date

2001-2003

Cote

1883W/12

19

Au banc des accusés, le bruit

Date

s.d.

Cote

GBR/1114

20

Paris-Orly se métamorphose

Date

janvier 2019

Cote

PER378/10/392/3

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