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52 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

Cote
1911W/8
 Date
1998-2004
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
convention, permis de démolir

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention...
Résultat n°2

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Cote
27J/56
 Date
1685-1837
 Lieu
LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Résultat n°3

CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage de la chaussée et établissement d'un aqueduc en travers de la chaussée (1910-1911) ; route départementale numéro 30 : injonction de démolir une maison menaçant ruine (1851) ; acquisition de terrain pour l'élargissement de la route (1859) ; abattage d'arbres et travaux (1883-1886).

Cote
EDEPOT53 1O/9
 Date
1859-1911
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage...
Résultat n°4

Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère et 2e tranches ; permis de démolir ; parcellaire complémentaire ; utilité publique ; 1ére tranche ancien tracé ; courriers.

Cote
1699W/48
 Date
1989-1994
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère...
Résultat n°5

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

Cote
2172W/8
 Date
2003-2004
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de...
Résultat n°6

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, reconstruction couverture motorisée du bassin extérieur, gestion de l'équipement : dossier permis de construire (demande, pièces graphiques), dossier permis de démolir (demande), étude préalable (programme), photos, délibérations, correspondances, projet de contrat d'entretien des éléments de motorisation, suivi travaux (comptes rendus de réunions de levées de réserves de réception), contrôle technique (rapport final sécurité incendie, installations électriques), Dossiers d'Interventions ultérieures sur l'Ouvrage (charpente mécanique, notice technique des matériaux, couverture bardage, mécanique, chauffage plomberie, menuiserie alu, faux plafonds, électricité).

Cote
2541W/55
 Date
1995-1999
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, étude, document photographique, correspondance, compte rendu, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, reconstruction...
Résultat n°7

ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

Cote
2541W/1
 Date
1991-1997
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport, cahier des charges, plan, note, correspondance, compte rendu, document photographique, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...
Résultat n°8

Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

Cote
1548W/8
 Date
1997-1999
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire...
Résultat n°9

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : permis de démolir, permis de construire, panneau de chantier (1995 - 2003).

Cote
1813W/54
 Date
1995-2003
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
permis de démolir, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux...
Résultat n°10

Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de construire et de démolir.

Cote
1589W/21
 Date
1991
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
permis de démolir, permis de construire

  • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

  • Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de...
Résultat n°11

VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension du collège : permis de démolir, permis de construire, procès verbaux.

Cote
1663W/20
 Date
1998
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
permis de démolir, procès-verbal, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension...
Résultat n°12

1995
Cote
102J/20
 Date
Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable, correspondance, procès-verbal de réunion, registre du commerce et des sociétés, permis de démolir

  • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

  • Travaux du château de Dommerville
  • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
  • 1995
Résultat n°13

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations provisoires : permis de construire, déclaration d'ouverture du chantier, déclaration d'achèvement des travaux ; examen des batîments démontables par la Socotec : levée des réserves, permis de démolir ; démolition des fondations par l'entreprise HUG (1999-2001).

Cote
1784W/12
 Date
1999-2001
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
permis de démolir, permis de construire, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations...
Résultat n°14

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

Cote
1845W/1
 Date
2003-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration de travaux, note, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Résultat n°15

Permis de démolir : Textes réglementaires
Cote
GBR/1625
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
permis de démolir, texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Permis de démolir : Textes réglementaires
Résultat n°16

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux d'extension et de réhabilitation complémentaire : demande de permis de démolir, demande de permis de construire, dossier de maîtrise d'oeuvre (rapports et correspondance), dossier travaux (rapports).

Cote
1714W/5
 Date
1999-2003
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
permis de démolir, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux...
Résultat n°17

Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction de 3 logements et bureaux, plan de masse et de situation, plan du sous-sol, RDC, étage, coupes, façades ; aménagement des abords et des locaux à munitions, coupes, façades, plan des niveaux, tableau des surfaces, isolation thermique dossier de consultation, réfection du mur de clôture OS et facture, travaux de démolition de l'ancienne gendarmerie, démolition du pavillon, permis de démolir (1958-1987).

Cote
2172W/74
 Date
1958-1987
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction...
Résultat n°18

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports. Autorisations administratives : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) (1994-1998). Permis de construire (1995). Déclaration d'ouverture de chantier.

Cote
1850W/2
 Date
1994-1998
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration de travaux, permis de démolir, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...
Résultat n°19

Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction et réhabilitation : permis de démolir, permis de construire.

Cote
1663W/13
 Date
1989-1997
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
permis de démolir, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Jean Zay de MORSANG-SUR-ORGE : reconstruction...
Résultat n°20

MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.

Cote
1533W/4
 Date
1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
étude, permis de démolir, avant-projet

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique...