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Résultat n°1

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

Date

1998-2004

Cote

1911W/8

Résultat n°2

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Date

1685-1837

Cote

27J/56

Résultat n°3

CHEVANNES. - Voirie urbaine. - Rue de l'Eglise : repavage de la chaussée et établissement d'un aqueduc en travers de la chaussée (1910-1911) ; route départementale numéro 30 : injonction de démolir une maison menaçant ruine (1851) ; acquisition de terrain pour l'élargissement de la route (1859) ; abattage d'arbres et travaux (1883-1886).

Date

1859-1911

Cote

EDEPOT53 1O/9

Résultat n°4

Opérations diverses : Déviation RD153 à MENNECY 1ère et 2e tranches ; permis de démolir ; parcellaire complémentaire ; utilité publique ; 1ére tranche ancien tracé ; courriers.

Date

1989-1994

Cote

1699W/48

Résultat n°5

Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2172W/8

Résultat n°6

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, reconstruction couverture motorisée du bassin extérieur, gestion de l'équipement : dossier permis de construire (demande, pièces graphiques), dossier permis de démolir (demande), étude préalable (programme), photos, délibérations, correspondances, projet de contrat d'entretien des éléments de motorisation, suivi travaux (comptes rendus de réunions de levées de réserves de réception), contrôle technique (rapport final sécurité incendie, installations électriques), Dossiers d'Interventions ultérieures sur l'Ouvrage (charpente mécanique, notice technique des matériaux, couverture bardage, mécanique, chauffage plomberie, menuiserie alu, faux plafonds, électricité).

Date

1995-1999

Cote

2541W/55

Résultat n°7

ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

Date

1991-1997

Cote

2541W/1

Résultat n°8

Collège Albert Camus à LA NORVILLE : permis de construire et de démolir.

Date

1997-1999

Cote

1548W/8

Résultat n°9

Collège Le Saussay à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, travaux complémentaires, 1ère phase : permis de démolir, permis de construire, panneau de chantier (1995 - 2003).

Date

1995-2003

Cote

1813W/54

Résultat n°10

Auvernaux, Ballancourt, Bondoufle, Brétigny, Champcueil, Coudray-Monceaux, Courcouronnes, Corbeil-Essonnes.

Date

1977-1988

Cote

2903W/550

Résultat n°11

Centre de secours principal de PALAISEAU : permis de construire et de démolir.

Date

1991

Cote

1589W/21

Résultat n°12

Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villabé et Villemoisson-sur-Orge.

Date

1979-1987

Cote

2903W/557

Résultat n°13

VILLEMOISSON-SUR-ORGE : collège Blaise Pascal, extension du collège : permis de démolir, permis de construire, procès verbaux.

Date

1998

Cote

1663W/20

Résultat n°14

1995

Date

Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995

Cote

102J/20

Résultat n°15

Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Installations provisoires : permis de construire, déclaration d'ouverture du chantier, déclaration d'achèvement des travaux ; examen des batîments démontables par la Socotec : levée des réserves, permis de démolir ; démolition des fondations par l'entreprise HUG (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

1784W/12

Résultat n°16

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/1

Résultat n°17

Permis de démolir : Textes réglementaires

Date

s.d.

Cote

GBR/1625

Résultat n°18

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : collège Jean Macé, travaux d'extension et de réhabilitation complémentaire : demande de permis de démolir, demande de permis de construire, dossier de maîtrise d'oeuvre (rapports et correspondance), dossier travaux (rapports).

Date

1999-2003

Cote

1714W/5

Résultat n°19

Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction de 3 logements et bureaux, plan de masse et de situation, plan du sous-sol, RDC, étage, coupes, façades ; aménagement des abords et des locaux à munitions, coupes, façades, plan des niveaux, tableau des surfaces, isolation thermique dossier de consultation, réfection du mur de clôture OS et facture, travaux de démolition de l'ancienne gendarmerie, démolition du pavillon, permis de démolir (1958-1987).

Date

1958-1987

Cote

2172W/74

Résultat n°20

Lisses, Mennecy.

Date

1978-1988

Cote

2903W/553