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25 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.

Cote
3U/1854
 Date
1888-1897
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...
Résultat n°2

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/59
 Date
1927-1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°3

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/62
 Date
1937-1940
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°4

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécutions des peines, classées par ordre alphabétique des prévenus.

Cote
3U/1862
 Date
1934-1941
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...
Résultat n°5

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécutions des peines, classées par ordre alphabétique des prévenus.

Cote
3U/1859
 Date
1888-1901
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...
Résultat n°6

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécutions des peines, classées par ordre alphabétique des prévenus.

Cote
3U/1860
 Date
1902-1910
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...
Résultat n°7

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécutions des peines, classées par ordre alphabétique des prévenus.

Cote
3U/1858
 Date
1876-1887
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...
Résultat n°8

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.

Cote
3U/1853
 Date
1861-1877
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...
Résultat n°9

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.

Cote
3U/1852
 Date
1838-1860
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...
Résultat n°10

Noyades dans la LOIRE, les 5 et 6 frimaire an II"". D'après DUPLESSI-BERTAUX, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVIII, p. 541, Dim. 14 x 21 cm.

Cote
4FI/112
 Date
s.d
 Lieu
LOIRE (LA) (COURS D EAU)
 Type de document
document graphique

  • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

  • Noyades dans la LOIRE, les 5 et 6 frimaire an II""....
Résultat n°11

Parquet, généralités. - Statistiques concernant les peines d'emprisonnement des justices de paix de Dourdan, Etampes, Méréville et Milly-la-Forêt (juillet-septembre 1811) ; états des amendes de la justice de paix de Milly-la-Forêt (octobre-décembre 1824) ; états des travaux des juges de paix (1847-1935) ; états des ventes judiciaires d'immeubles (1940) ; relevé trimestriel des faillites et liquidations judiciaires (1914).

Cote
3U/1828
 Date
1811-1940
 Lieu
DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Statistiques concernant les...
Résultat n°12

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/60
 Date
1930-1933
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°13

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/55
 Date
1870-1890
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°14

Parquet, généralités. - Statistiques : cahier d'enregistrement des peines prononcées à l'encontre de condamnés résidant dans l'arrondissement d'Etampes, par des juridictions extérieures (7 juin 1930-19 octobre 1954).

Cote
3U/1829
 Date
1930-1954
 Lieu
ETAMPES Commune, ETAMPES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Statistiques : cahier d'enregistrement...
Résultat n°15

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/61
 Date
1933-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°16

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution (17 pluviôse an X-14 thermidor an X).

Cote
3U/54
 Date
1801-1802
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°17

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.

Cote
3U/1855
 Date
1912-1922
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...
Résultat n°18

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécutions des peines, classées par ordre alphabétique des prévenus.

Cote
3U/1857
 Date
1811-1875
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...
Résultat n°19

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Cote
3U/58
 Date
1923-1927
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°20

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécutions des peines, classées par ordre alphabétique des prévenus.

Cote
3U/1861
 Date
1910-1934
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...