peine - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Dossier 1/4.	Cote 3504W/155	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Sav. Dossier 1/4.
Résultat n°2	Lep - Ler.	Cote 3504W/101	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Lep - Ler.
Résultat n°3	Fou.	Cote 3504W/62	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Fou.
Résultat n°4	Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.	Cote 3U/1854	Date 1888-1897	Lieu ETAMPES Commune	Type de document registre
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...
Résultat n°5	REL.	Cote 3546W/36	Date 2013	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3546W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... REL.
Résultat n°6	Jean L - Jov.	Cote 3504W/80	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Jean L - Jov.
Résultat n°7	Dossier 1/3.	Cote 3504W/85	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Kas. Dossier 1/3.
Résultat n°8	Dossier 4/4.	Cote 3504W/158	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Sav. Dossier 4/4.
Résultat n°9	Tho - Trab.	Cote 3504W/179	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Tho - Trab.
Résultat n°10	Touns - Tour.	Cote 3504W/181	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Touns - Tour.
Résultat n°11	Bens.	Cote 3504W/20	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Bens.
Résultat n°12	DOU.	Cote 3546W/17	Date 2013	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3546W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... DOU.
Résultat n°13	Lege - Legr.	Cote 3504W/100	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Lege - Legr.
Résultat n°14	Dri.	Cote 3504W/53	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Dri.
Résultat n°15	Dossier 3/3.	Cote 3504W/87	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Kas. Dossier 3/3.
Résultat n°16	JOV.	Cote 3546W/23	Date 2013	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3546W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... JOV.
Résultat n°17	Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.	Cote 3U/59	Date 1927-1930	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document -
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°18	Red.	Cote 3504W/150	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Red.
Résultat n°19	Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.	Cote 3U/62	Date 1937-1940	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document -
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Résultat n°20	Tchic.	Cote 3504W/176	Date 2012	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes... Tchic.

Résultats de la recherche

Dossier 1/4.

Lep - Ler.

Fou.

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.

REL.

Jean L - Jov.

Dossier 1/3.

Dossier 4/4.

Tho - Trab.

Touns - Tour.

Bens.

DOU.

Lege - Legr.

Dri.

Dossier 3/3.

JOV.

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Red.

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Tchic.