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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.

Date

1888-1897

Cote

3U/1854

Résultat n°2

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Date

1927-1930

Cote

3U/59

Résultat n°3

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Date

1937-1940

Cote

3U/62

Résultat n°4

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécutions des peines, classées par ordre alphabétique des prévenus.

Date

1934-1941

Cote

3U/1862

Résultat n°5

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécutions des peines, classées par ordre alphabétique des prévenus.

Date

1888-1901

Cote

3U/1859

Résultat n°6

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécutions des peines, classées par ordre alphabétique des prévenus.

Date

1902-1910

Cote

3U/1860

Résultat n°7

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécutions des peines, classées par ordre alphabétique des prévenus.

Date

1876-1887

Cote

3U/1858

Résultat n°8

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.

Date

1861-1877

Cote

3U/1853

Résultat n°9

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.

Date

1838-1860

Cote

3U/1852

Résultat n°10

Noyades dans la LOIRE, les 5 et 6 frimaire an II"". D'après DUPLESSI-BERTAUX, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XVIII, p. 541, Dim. 14 x 21 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/112

Résultat n°11

Parquet, généralités. - Statistiques concernant les peines d'emprisonnement des justices de paix de Dourdan, Etampes, Méréville et Milly-la-Forêt (juillet-septembre 1811) ; états des amendes de la justice de paix de Milly-la-Forêt (octobre-décembre 1824) ; états des travaux des juges de paix (1847-1935) ; états des ventes judiciaires d'immeubles (1940) ; relevé trimestriel des faillites et liquidations judiciaires (1914).

Date

1811-1940

Cote

3U/1828

Résultat n°12

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Date

1930-1933

Cote

3U/60

Résultat n°13

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Date

1870-1890

Cote

3U/55

Résultat n°14

Parquet, généralités. - Statistiques : cahier d'enregistrement des peines prononcées à l'encontre de condamnés résidant dans l'arrondissement d'Etampes, par des juridictions extérieures (7 juin 1930-19 octobre 1954).

Date

1930-1954

Cote

3U/1829

Résultat n°15

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Date

1933-1937

Cote

3U/61

Résultat n°16

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution (17 pluviôse an X-14 thermidor an X).

Date

1801-1802

Cote

3U/54

Résultat n°17

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.

Date

1912-1922

Cote

3U/1855

Résultat n°18

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécutions des peines, classées par ordre alphabétique des prévenus.

Date

1811-1875

Cote

3U/1857

Résultat n°19

Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

Date

1923-1927

Cote

3U/58

Résultat n°20

Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécutions des peines, classées par ordre alphabétique des prévenus.

Date

1910-1934

Cote

3U/1861