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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossier 1/4.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/155

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Sav.
    • Dossier 1/4.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Lep - Ler.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/101

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Lep - Ler.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  3. Résultat n°3

    Fou.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/62

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Fou.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.

    Date

    1888-1897

    Cote

    3U/1854

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    REL.

    Date

    2013

    Cote

    3546W/36

    • Contexte : 3546W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • REL.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Jean L - Jov.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/80

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Jean L - Jov.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier 1/3.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/85

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Kas.
    • Dossier 1/3.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier 4/4.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/158

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Sav.
    • Dossier 4/4.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tho - Trab.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/179

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Tho - Trab.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Touns - Tour.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/181

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Touns - Tour.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bens.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/20

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Bens.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  12. Résultat n°12

    DOU.

    Date

    2013

    Cote

    3546W/17

    • Contexte : 3546W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • DOU.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Lege - Legr.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/100

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Lege - Legr.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dri.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/53

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Dri.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier 3/3.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/87

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Kas.
    • Dossier 3/3.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  16. Résultat n°16

    JOV.

    Date

    2013

    Cote

    3546W/23

    • Contexte : 3546W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • JOV.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  17. Résultat n°17

    Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

    Date

    1927-1930

    Cote

    3U/59

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Red.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/150

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Red.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

    Date

    1937-1940

    Cote

    3U/62

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tchic.

    Date

    2012

    Cote

    3504W/176

    • Contexte : 3504W Personnes détenues libérées ou décédées (hommes...
    • Tchic.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)