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100 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CORBEIL. - Palais de justice, construction : plans, correspondance.

Date

1957-1966

Cote

1219W/18

Résultat n°2

Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.

Date

1976

Cote

1345W/100

Résultat n°3

Palais de justice à EVRY. - Construction, attribution des travaux de construction lors de la réunion de la commission d'appel d'offre : convocation de la commission, procès-verbal de la réunion du 8 juillet 1972. Modifications demandées par la direction générale de la police.

Date

1972-1974

Cote

1345W/91

Résultat n°4
EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

1 media

EVRY. - Le Palais de justice (novembre 1978).

Date

1978

Cote

48FI/1015

Résultat n°5

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle des travaux (1977), avant projet n° 4 et avant projet sommaire (1977), saisie de la commission ad hoc, réaffectation. Besoin en locaux et salle d'audience (1977).

Date

1977-1979

Cote

1345W/359

Résultat n°6

Palais de justice d'ETAMPES. - Travaux de restauration et ravalement de la nouvelle façade nord, du pignon sud de la grande salle sur le jardin, façade est : réception provisoire et définitive (1976-1977), transmission des pièces comptables à la trésorie générale (1975), comptabiltié. Remise en état des toilettes publiques (1977). Assainissement : réunion de la commission départementale du 27 février 1973. Raccordement à l'égout : procès-verbal de la commission d'appel d'offre du 14 mars 1975.

Date

1973-1977

Cote

1345W/318

Résultat n°7

EVRY centre. - Palais de justice, intérieur : une boîte de diapositives.

Date

s.d

Cote

43FI/372

Résultat n°8

Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien du Parc Fleuri. Chauffage, entretien des installations.

Date

1979

Cote

1345W/102

Résultat n°9

Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises ayant soumissionné.

Date

1978

Cote

1345W/367

Résultat n°10

liste du mobilier de la Sous-Préfecture de CORBEIL-ESSONNES (1944) ; remise en état des murs de clôture (1947) ; indemnité de reconstruction suite aux dommages de guerre du 13 août 1944 ; travaux de remise en état (1945-1946) ; travaux au tribunal de CORBEIL (1942-1947) ; palais de justice d'ETAMPES : réfection de la couverture et du chauffage central (1950), remise en état de l'installation téléphonique (1956) ; sous-préfecture de PALAISEAU : travaux d'électricité (1964).

Date

1944-1964

Cote

836W/2

Résultat n°11

CORBEIL. - Palais de justice, cité des Tarterêts, construction : plans, correspondance.

Date

1967-1968

Cote

1219W/13

Résultat n°12

Palais de justice à EVRY. - Construction, appel d'offres restreint : frais de tirage des dossiers de consultation, examen des offres, entreprises admises à présenter leur offre, entreprises ne participant pas à l'appel d'offre ; contrôle des travaux par la Socotec ; travaux de sondage. Parking, voirie et réseau divers.

Date

1974

Cote

1345W/90

Résultat n°13

Palais de justice de Corbeil. - Tribunal civil : mobilier : correspondance (1850-1863), acquisition (1930-1931), dépenses de fonctionnement (1930-1931); travaux d'entretien (1886-1891); travaux de construction d'un palais de justice (1885-1889); projets d'agrandissement du tribunal civil et construction d'un tribunal de commerce : plans sur calque : palais de justice; façade sur rue; façade postérieure, façade de droite, façade de gauche, façade du greffe; façade principale; coupe; rez-de-chaussée du palais de justice (3); rez-de-chaussée du greffe; rez-de-chaussée pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; premier étage pour l'installation du tribunal civil, la justice de paix et la tribunal de commerce; deuxième étage du palais de justice; caves du palais de justice; agrandissement des bureaux de l'aile droite du palais de justice; tribunal de commerce; rez-de-chaussée du tribunal de commerce (1937); note pour l'édification d'un palais de justice (1864) Tribunal de commerce : travaux d'installation (1912-1918); travaux de réparation (1922); correspondance de travaux (1918-1937).

Date

1850-1937

Cote

4N/5

Résultat n°14

Palais de justice d' Etampes. - Tribunal civil : titres relatifs à la propriété (an V-1861); inventaire du mobilier (1810-1882); entretien du mobilier (1846-1863); travaux de réfection (1887); travaux de restauration pour l'agrandissement du tribunal (1888-1890) : plan du tribunal et des gendarmeries, calque, par J. Anjubert, architecte (1890); travaux de remise en état du bâtiment (1930-1931); correspondance de travaux (1938-1943); classement aux Monuments Historiques de peintures murales du XIVème siècle : la remise de la baronnie d'Etampes à Philippe Le Bel par Louis d'Evreux, en 1301 (1908-1909) bibliothèque du tribunal : acquisition de mobilier (1927-1931) justice de paix : entretien des locaux (1930).

Date

1796-1943

Cote

4N/7

Résultat n°15

Palais de justice à EVRY. - Construction : subvention du ministère de la justice (1977), autorisation de programme (1975). Alimentation en eau (1975). Parc de stationnement aux abords des accès et du parvis (1975).

Date

1975-1977

Cote

1345W/110

Résultat n°16

Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).

Date

1978-1985

Cote

1345W/371

Résultat n°17

Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif et tribunal de grande instance : dossier sur l'économie d'énergie, dossier sur l'entretien, l'installation et le conditionnement d'air.

Date

1976-1978

Cote

1345W/48

Résultat n°18

Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan financier. Garantie des travaux (1976). Contentieux Alsthom/Bouygues (1979). Accès et clôtures de l'hôtel de police et du tribunal de grande instance (1976). Inauguration du palais de justice (1976). Travaux supplémentaires (1979). Alimentation en eau du réseau incendie (1978).

Date

1976-1979

Cote

1345W/111

Résultat n°19

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, implantation d'un immeuble à usage judiciaires dans le lot A du clos de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, convention valant promesse de cession, de vente et d'achat, (1989-1990) ; extension du palais de justice, transfert du tribunal de commerce et du tribunal d'instance : correspondance, notes, pièces jointes, conventions, avenants, (1988-1989) ; travaux de réalisation du tribunal : correspondance, notes, pièces jointes, bilan échéancier, (1988-1997).

Date

1988-1997

Cote

1523W/1824

Résultat n°20
CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

1 media

CORBEIL-ESSONNES. - Le palais de justice, 1905, 1 mot, 5 c, ad.

Date

1905

Cote

2FI52/472