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118 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2

Résultat n°2

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux (1580 - 1785).

Date

1580-1785

Cote

27J/38

Résultat n°3

CORBEIL-ESSONNES.- Une réunion de pêcheurs, [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/633, 58J/633 (Ancienne cote)

Résultat n°4

TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

Date

1587-1777

Cote

47J/26

Résultat n°5

La Seine, la pêche et les pêcheurs sous l'Ancien Régime

Date

1996

Cote

PBR/1948

Résultat n°6

Production agricole. - Statistiques (1968). Pêche. - Dossiers généraux, rapports, statistiques (1966-1970).

Date

1966-1970

Cote

1189W/20

Résultat n°7

Vues sur mer, le patrimoine maritime des Côtes-d'Armor. Catalogue de l'exposition présentée du 1e avril au 30 novembre 2005

Date

2005

Cote

GBR/3030

Résultat n°8

CORBEIL-ESSONNES.- Un jeune homme et son trophée de carpe, [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/637, 58J/637 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

Date

1825-1872

Cote

3U/2829

Résultat n°10

CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association de pêche : une partie du public, [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/631, 58J/631 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

Date

1178-1776

Cote

13J/131

Résultat n°12

Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale : circulaires et études (1968-1970) ; aménagement de villages : programme (1965-1968) ; électrification rurale (1965-1968).

Date

1965-1970

Cote

972W/26

Résultat n°13

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : aménagement des jardins, outillage, chauffage, mobilier : - construction d'un kiosque : devis, mémoire des travaux de charpente, reçus, 1893-1894 ; - factures de chauffage de la serre, 1891-1903 ; factures pour l'achat d'un fourneau, 18 juillet 1890 ; factures de livraison de charbon par la société anonyme des Charbonnages Réunis de CHARLEROI et la compagnie des chemins de fer de PARIS-ORLEANS, 1888-1899 ; - factures pour l'achat d'outils de jardinage, 1882-1910 ; pour l'achat de paille, corderie, filets de pêche, vannerie, poterie et mobilier de jardin, accessoires de sport, 1881-1910 ; - notes de Maurice et Valentin BARON de la ferme d'ATHIS pour fournitures de grains, fourrage et fumier, 1882-1911. [226 pièces papier, 230 p.].

Date

1881-1911

Cote

26J/178

Résultat n°14

CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

Date

1800-1959

Cote

EDEPOT17 4F/1

Résultat n°15

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Droits seigneuriaux : Mémoire des actes de foi et hommage et des aveux et dénombrements passés entre 1503 et 1714 pour la seigneurie de Mesnil Voisin et ses dépendances. Aveu et dénombrement du fief Carlier [Carrelier] à Bouray, rendu par Charles Guillaume Louis marquis de Broglie, seigneur du Mesnil Voisin et dépendances, à Jean de Selve seigneur de Villiers le Châtel, Cerny, Boissy-le-Cutté et Orgemont, à cause d'Elisabeth Charlotte de Selve, sa femme (1776). Aveu de foi et hommage rendu par Charles Guillaume Louis de Broglie (s.d.), contrats de vente, donations, quittances papier et parchemin (1691-1790). Foi et hommage de Jean Louis de Sourcy seigneur de Gillevoisin et Chagrenon au marquis de Broglie (1725) ; du marquis de Broglie à M de Montargis, seigneur du Bouchet pour la terre de Gillevoisin (1767) ; de François Xavier de Fabricy à Charles Guillaume Louis de Broglie pour le fief de Gillevoisin, parchemin (1780). Aveu et dénombrement des fiefs de Frémigny, de Petit Villiers et de la Grange par Pierre Hugues de Montaran à Charles Guillaume Louis de Broglie, parchemin (1766). Droits de justice et de pêche : procédures entre le marquis de Broglie, seigneur d'Itteville et M Duval seigneur de Saint Vrain, état des héritages et plan couleur de l'Isle de Brateau (1602-1764). Mémoire des frais de la foi et hommage du fief de la Grange des Bois rendu par Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, héritière de Charles Guillaume Louis de Broglie, son frère [s.d.]. Aveu de foi et hommage des maisons et héritages de différents fiefs par Charles Guillaume Louis de Broglie [s.d]. Etat des terres et des baux à cens d'Itteville, Bouray, Janville et Orgemont pour M de Broglie (1683-1783).

Date

1503-1783

Cote

27J/32

Résultat n°16

HISTOIRE DE CHAMARANDE Marie-Thérèse Pichon-Mercier et Jacques Mercier

Date

2005

Cote

17AV/11, 17 - AV - 29 - Copie de sécurité 17AV11 - 2005 - 2005 17AV/29 (Cote de substitution)

Résultat n°17

Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande d'expert pour recevoir des travaux qu'il a fait exécuter au château de MONTAUGER, à LISSES, (1714). Nomination du sieur Pouillot, à CORBEIL, [s.d.]. Procédure au sujet de la pêche dans un canal de MONTAUGER, (1766), [2 pièces papier].

Date

1714-1766

Cote

ESUPPL/467

Résultat n°18

Annuaire 2002.- Conseil Régional des Notaires de Paris. 2e section . Essonne, Seine-et-Marne, Yonne

Date

s.d.

Cote

INSEIZE/1223

Résultat n°19

HISTOIRE DE CHAMARANDE Marie Bardini-Pichard

Date

2005

Cote

17AV/4, 17 - AV - 21 - Copie de sécurité 17AV4 - 2005 - 2005 – 17AV/21 (Cote de substitution)

Résultat n°20

Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage portant aveu et dénombrement rendu par les administrateurs de l'HÖTEL DIEU à Alexandre de BALSC d'ENTRAGUES , parchein (1727). Délimitation de territoire. - Arpentage par RENAULT arpenteur, de la pièce de terres appelée le fief des BIEZ, papier (1622) ; relevé de l'arpentage des terres de la ferme de l'Hôtel Dieu de PARIS, donnée par contrat audit Hôtel Dieu par Thomas BEUDON avocat en la Cour et Marie DUMOULIN, dame de BIEZ, sa femme le 6 mai 1665, 1 pièce papier (1666). Titres de propriétés. - Déclaration des maisons et des héritages situés en la châtellenie de MARCOUSSIS, que possède le sieur BEUDON avocat en Parlement à cause de Marie DUMOULIN , sa femme, 2 pièces papier. Reconnaissance des droits. - Une pièce pour justifier que le seigneur de MARCOUSSIS a droit de réservoir de pêche du GRAND ETANG, papier (1622), accord entre Claude DUMOULIN propriétaire du fief des BIEZ et Jeanne GAIGNOn veuve de Charles de BALSAC pour la jouissance du GRAND ETANG, papier (1623), requêtes, causes d'opposition, saisie réelle, 5 pièces papier (1630).

Date

1622-1782

Cote

13J/56