Filtrer les résultats
Multimédias
  • 111
  • 7
Période
  • 1
  • 1
  • 2
  • 4
  • 11
  • 24
  • 36
  • 44
  • 11
  • 55
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 14
  • 11
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 20
  • 18
  • 15
  • 11
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 19
  • 17
  • 14
  • 12
  • 11
Afficher plus
Sujets
  • 118
  • 35
  • 32
  • 29
  • 28
Afficher plus
Auteurs
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

118 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

    Date

    1835-1956

    Cote

    EDEPOT77 3N/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux (1580 - 1785).

    Date

    1580-1785

    Cote

    27J/38

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  3. Résultat n°3

    CORBEIL-ESSONNES.- Une réunion de pêcheurs, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/633, 58J/633 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Une réunion de pêcheurs, [1978],...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  4. Résultat n°4

    TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux : droits de chasse relatifs à TILLY et MAISON-ROUGE (1587), droit sur cheval de trait relatif à TILLY et MAISON-ROUGE [chemin de halage] (1618), droit de pêche sur la Seine [ibidem] (1618), création d'une foire [ibidem] (1617), renouvellement de concession de foire et marché [ibidem] (1618), liquidation des dîmes : entente avec un fermier de SAINT-FARGEAU [Seine-et-Marne].

    Date

    1587-1777

    Cote

    47J/26

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    La Seine, la pêche et les pêcheurs sous l'Ancien Régime

    Auteur

    CAVAILLER, Paulette

    Date

    1996

    Cote

    PBR/1948

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La Seine, la pêche et les pêcheurs sous l'Ancien Régime
  6. Résultat n°6

    Production agricole. - Statistiques (1968). Pêche. - Dossiers généraux, rapports, statistiques (1966-1970).

    Date

    1966-1970

    Cote

    1189W/20

    • Contexte : INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES, DOSSIERS GENERAUX.

    • Production agricole. - Statistiques (1968). Pêche....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  7. Résultat n°7

    Vues sur mer, le patrimoine maritime des Côtes-d'Armor. Catalogue de l'exposition présentée du 1e avril au 30 novembre 2005

    Auteur

    LEJEUNE, Anne

    Date

    2005

    Cote

    GBR/3030

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Vues sur mer, le patrimoine maritime des Côtes-d'Armor....
  8. Résultat n°8

    CORBEIL-ESSONNES.- Un jeune homme et son trophée de carpe, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/637, 58J/637 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Un jeune homme et son trophée de...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  9. Résultat n°9

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

    Date

    1825-1872

    Cote

    3U/2829

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association de pêche : une partie du public, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/631, 58J/631 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  11. Résultat n°11

    Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

    Date

    1178-1776

    Cote

    13J/131

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre d'EYGLUY. - Droits seigneuriaux.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale : circulaires et études (1968-1970) ; aménagement de villages : programme (1965-1968) ; électrification rurale (1965-1968).

    Date

    1965-1970

    Cote

    972W/26

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : aménagement des jardins, outillage, chauffage, mobilier : - construction d'un kiosque : devis, mémoire des travaux de charpente, reçus, 1893-1894 ; - factures de chauffage de la serre, 1891-1903 ; factures pour l'achat d'un fourneau, 18 juillet 1890 ; factures de livraison de charbon par la société anonyme des Charbonnages Réunis de CHARLEROI et la compagnie des chemins de fer de PARIS-ORLEANS, 1888-1899 ; - factures pour l'achat d'outils de jardinage, 1882-1910 ; pour l'achat de paille, corderie, filets de pêche, vannerie, poterie et mobilier de jardin, accessoires de sport, 1881-1910 ; - notes de Maurice et Valentin BARON de la ferme d'ATHIS pour fournitures de grains, fourrage et fumier, 1882-1911. [226 pièces papier, 230 p.].

    Date

    1881-1911

    Cote

    26J/178

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

    Date

    1800-1959

    Cote

    EDEPOT17 4F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Droits seigneuriaux : Mémoire des actes de foi et hommage et des aveux et dénombrements passés entre 1503 et 1714 pour la seigneurie de Mesnil Voisin et ses dépendances. Aveu et dénombrement du fief Carlier [Carrelier] à Bouray, rendu par Charles Guillaume Louis marquis de Broglie, seigneur du Mesnil Voisin et dépendances, à Jean de Selve seigneur de Villiers le Châtel, Cerny, Boissy-le-Cutté et Orgemont, à cause d'Elisabeth Charlotte de Selve, sa femme (1776). Aveu de foi et hommage rendu par Charles Guillaume Louis de Broglie (s.d.), contrats de vente, donations, quittances papier et parchemin (1691-1790). Foi et hommage de Jean Louis de Sourcy seigneur de Gillevoisin et Chagrenon au marquis de Broglie (1725) ; du marquis de Broglie à M de Montargis, seigneur du Bouchet pour la terre de Gillevoisin (1767) ; de François Xavier de Fabricy à Charles Guillaume Louis de Broglie pour le fief de Gillevoisin, parchemin (1780). Aveu et dénombrement des fiefs de Frémigny, de Petit Villiers et de la Grange par Pierre Hugues de Montaran à Charles Guillaume Louis de Broglie, parchemin (1766). Droits de justice et de pêche : procédures entre le marquis de Broglie, seigneur d'Itteville et M Duval seigneur de Saint Vrain, état des héritages et plan couleur de l'Isle de Brateau (1602-1764). Mémoire des frais de la foi et hommage du fief de la Grange des Bois rendu par Marie Françoise de Broglie veuve de Lignerac, héritière de Charles Guillaume Louis de Broglie, son frère [s.d.]. Aveu de foi et hommage des maisons et héritages de différents fiefs par Charles Guillaume Louis de Broglie [s.d]. Etat des terres et des baux à cens d'Itteville, Bouray, Janville et Orgemont pour M de Broglie (1683-1783).

    Date

    1503-1783

    Cote

    27J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  16. Résultat n°16

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Marie-Thérèse Pichon-Mercier et Jacques Mercier

    Date

    2005

    Cote

    17AV/11, 17 - AV - 29 - Copie de sécurité 17AV11 - 2005 - 2005 17AV/29 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Marie-Thérèse Pichon-Mercier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande d'expert pour recevoir des travaux qu'il a fait exécuter au château de MONTAUGER, à LISSES, (1714). Nomination du sieur Pouillot, à CORBEIL, [s.d.]. Procédure au sujet de la pêche dans un canal de MONTAUGER, (1766), [2 pièces papier].

    Date

    1714-1766

    Cote

    ESUPPL/467

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Annuaire 2002.- Conseil Régional des Notaires de Paris. 2e section . Essonne, Seine-et-Marne, Yonne

    Date

    s.d.

    Cote

    INSEIZE/1223

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Annuaire 2002.- Conseil Régional des Notaires de Paris....
  19. Résultat n°19

    HISTOIRE DE CHAMARANDE Marie Bardini-Pichard

    Date

    2005

    Cote

    17AV/4, 17 - AV - 21 - Copie de sécurité 17AV4 - 2005 - 2005 – 17AV/21 (Cote de substitution)

    • Contexte : TEMOIGNAGES ORAUX - HISTOIRE DU DOMAINE DE CHAMARANDE

    • HISTOIRE DE CHAMARANDE Marie Bardini-Pichard

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DOMAINES DE CHAMARANDE ET DE MEREVILLE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage portant aveu et dénombrement rendu par les administrateurs de l'HÖTEL DIEU à Alexandre de BALSC d'ENTRAGUES , parchein (1727). Délimitation de territoire. - Arpentage par RENAULT arpenteur, de la pièce de terres appelée le fief des BIEZ, papier (1622) ; relevé de l'arpentage des terres de la ferme de l'Hôtel Dieu de PARIS, donnée par contrat audit Hôtel Dieu par Thomas BEUDON avocat en la Cour et Marie DUMOULIN, dame de BIEZ, sa femme le 6 mai 1665, 1 pièce papier (1666). Titres de propriétés. - Déclaration des maisons et des héritages situés en la châtellenie de MARCOUSSIS, que possède le sieur BEUDON avocat en Parlement à cause de Marie DUMOULIN , sa femme, 2 pièces papier. Reconnaissance des droits. - Une pièce pour justifier que le seigneur de MARCOUSSIS a droit de réservoir de pêche du GRAND ETANG, papier (1622), accord entre Claude DUMOULIN propriétaire du fief des BIEZ et Jeanne GAIGNOn veuve de Charles de BALSAC pour la jouissance du GRAND ETANG, papier (1623), requêtes, causes d'opposition, saisie réelle, 5 pièces papier (1630).

    Date

    1622-1782

    Cote

    13J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Fief des BIEZ. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)