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815 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790

    Auteur

    MATTON, Auguste

    Date

    1878

    Cote

    INV/6

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire...
  2. Résultat n°2

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/495

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

    Date

    1791

    Cote

    L/425

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/183

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Annuaire des cours d'appel de Paris et de Versailles et des tribunaux de leur ressort : 1989

    Date

    1989

    Cote

    INSEIZE/927

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Annuaire des cours d'appel de Paris et de Versailles...
  6. Résultat n°6

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : séparation de biens entre Pierre Corsin, bourgeois et Marie-Marguerite Merlet à Etampes.

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/480

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (13 prairial an V - 30 prairial an VI).

    Date

    1797-1798

    Cote

    L/701

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/661

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    L'impossible canal de l'Essonne

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/452/3335/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3355-3359 (juillet 2009)
    • 3335
    • L'impossible canal de l'Essonne
  10. Résultat n°10

    Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    DUCHEMIN, Victor

    Date

    1890

    Cote

    INV/771/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire...
  11. Résultat n°11

    Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974.

    Date

    1975

    Cote

    1010W/69

    • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

    • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Pierre Bouvard voiturier, contravention aux lois de la police des routes : enlèvement de terre sur le chemin d'Etampes à Dourdan.

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/648

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'ancien régime, sous-série 1 B, Bailliage de Châteauroux, répertoire numérique détaillé établi en 1937 par René LACOUR, archiviste de l'Indre

    Auteur

    LACOUR, René

    Date

    2003

    Cote

    INV/2061

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'ancien...
  14. Résultat n°14

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Mesnil-Racoin, vente par licitation d'une maison, de bâtiments et de terres indivis ente Louis Brinbeuf, marchand beurrier et Nicolas Chappart, laboureur (103 pages).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/464

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information et pièces diverses relatives aux troubles de Mennecy du 22 novembre 1790.

    Date

    1790-1792

    Cote

    L/242

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Versailles : François Langlois, charretier à Saint-Denis, vol de linge, cause en appel.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/402

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. La Celle-les-Bordes : Jacques Adam prêtre à la Celle-les-Bordes puis à Montfort-Lamaury, a mis enceinte Marie-Madeleine Bordier.

    Date

    1791

    Cote

    L/408

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1937).

    Date

    1937

    Cote

    3U/32

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (9 juillet - 17 décembre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/344

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de la maison d'arrêt du tribunal de district, (janvier 1792-juillet 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/236

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations du juré d'accusation, conformément à la loi du 29 septembre 1791 (28 juin - 24 août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/227

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.

    Date

    1888-1897

    Cote

    3U/1854

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. François Boucher journalier à Brétigny-sur-Orge accusé d'avoir blessé un citoyen sur une voie publique (24 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/695

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bienvenue à la DDPJJ 91

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3698

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bienvenue à la DDPJJ 91
  25. Résultat n°25

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/218

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences (vendémiaire - nivôse An II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/536

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences du juré d'accusation suivis des listes des jurés d'accusation (8 janvier 1792 - thermidor an II).

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/382

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Répertoire numérique détaillé de la série L : Administration révolutionnaire : 1790-1800

    Auteur

    DUHAMEL, Léopold

    Date

    1991

    Cote

    INV/914

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série L : Administration...
  29. Résultat n°29

    1871-1875

    Date

    1871-1875

    Cote

    3U/6

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Circulaires reçues des ministères de la Justice et...
    • 1871-1875

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/185

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972.

    Date

    1975

    Cote

    1010W/51

    • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

    • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/192

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Sermaise, Charles Rabourdin, laboureur, Charles Rabourdin ex-vicaire et Michel Lhomme ex-curé de Sermaise, appel à la désobéissance aux lois et aux autorités constituées.

    Date

    1792

    Cote

    L/441

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    VERNIER, Jules

    Date

    1914

    Cote

    INV/808

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...
  35. Résultat n°35

    Corbeil. - Greffe du Tribunal des dommages de guerre : registre général.

    Date

    1920-1921

    Cote

    8R/9

    • Contexte : 8R DOMMAGES DE GUERRE (1876-1924)

    • Corbeil. - Greffe du Tribunal des dommages de guerre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 187-229 (novembre 1791 - octobre 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/205

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Milly : Dissolution de communauté de biens entre Jean Nardon laboureur à Milly et sa veuve Madeleine Darbonne (9 juin 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/486

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire des procès-verbaux constatant les attroupements séditieux, correspondance, mémoires, extraits de délibérations et procès-verbaux [concerne les communes des quatre districts], (13 février-10 mars 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/240

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/498

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier postérieures à 1790 - Tome 3

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1938

    Cote

    INV/20/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales...