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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

    Date

    1968-1985

    Cote

    2575W/22

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Organisation du service informatique : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

    Date

    1945-1956

    Cote

    1J/390

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
  3. Résultat n°3

    GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : devis n° 31 à 56, plans, correspondance, notes.

    Date

    1972

    Cote

    20J/66

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1017W/9

    • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

    • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2895W/217/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Parkings et loyers.
    • Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : notes historiques sur ATHIS par le révérend Père LEROUX, brouillons, fiches...

    Date

    1865-1870

    Cote

    26J/211

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : notes...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

    Date

    1987-1993

    Cote

    2541W/65

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale : circulaires, notes.

    Date

    1972-1973

    Cote

    EDEPOT15 1C/9

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Réglementation préfectorale...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  11. Résultat n°11

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : distribution des prix : circulaire préfectorale, discours du maire, notes.

    Date

    1839-1864

    Cote

    EDEPOT7 1R/3

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.

    Date

    1975

    Cote

    1246W/45

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Note méthodologique sur les statistiques d'emploi dans la région parisienne

    Auteur

    PALIERNE, Jean-Louis

    Date

    1964

    Cote

    INQUARTO/48

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Note méthodologique sur les statistiques d'emploi dans...
  14. Résultat n°14

    Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

    Date

    1986-1992

    Cote

    2575W/2

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

    • Commission Administrative Paritaire, notation des agents...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2167W/28

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, association des maires de France :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    CHEVRY II. - Devis, mémoires, plans, correspondance, notes.

    Date

    1978

    Cote

    20J/123

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • CHEVRY II. - Devis, mémoires, plans, correspondance,...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notes d'information du 3 août au 29 décembre.

    Date

    1987

    Cote

    1246W/83

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 3 août au 29 décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1972-1988

    Cote

    2745W/63

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Collaboration avec des associations et partenaires.
    • Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes, arrêté, tableau des activités ouvrant droit à l'attribution d'une prime de responsabilité pédagogique, proposition de répartition des primes.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2895W/183/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Ressources humaines.
    • Personnels enseignants.
    • Régime indemnitaire : conditions d'attribution : notes,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notes d'information du 1er mai 30 septembre.

    Date

    1969

    Cote

    1246W/21

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 1er mai 30 septembre.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.

    Date

    1978-1984

    Cote

    1182W/4

    • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

    • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques, bilan 2009- Labellisation 2010, brainstorming DDS, suivi Agenda 21, plénière de clôture) : comptes-rendus de réunions, fiches action, notes de cadrage, fiche technique, rapports, listings contacts, correspondance, documentation (2008-2010).

    Date

    2008-2010

    Cote

    2484W/73

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • 2ème étape de l'Agenda 21 départemental (comités techniques,...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  26. Résultat n°26

    GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

    Date

    1972-1975

    Cote

    20J/33

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Incubateurs : note de présentation (Génopôle-Incubateur), Incubation et capital-amorçage des entreprises technologiques (appel à projet, dossier de presse), note du ministère de présentation du décret n° 2000-893 relatif aux incubateurs, contrat d'incubation, coupures de presse.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2895W/255/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Incubateurs.
    • Incubateurs : note de présentation (Génopôle-Incubateur),...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission, notes, fiches d'appréciation.

    Date

    1983-1985

    Cote

    2006W/232

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Syndicat agricole corporatif : statuts, composition de la Chambre syndicale, journal 'Les amis de l'agriculture de l'Ile-de-France' (3 numéros de 1944), cartes de membres (5 pièces), encaissement des cotisations, brouillons et notes.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEPOT19 3F/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  31. Résultat n°31

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches généalogiques sur les seigneurs et héritiers de SOUCY-SOUS-BRIIS, GRAND et PETIT VAUX [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/315

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Notes manuscrites en vue de recherches...
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    VALPUISEAUX. - Instruction publique : inspection académique, notes de service, notes pédagogiques, correspondances.

    Date

    1937-1957

    Cote

    EDEPOT12 1R/4

    • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VALPUISEAUX. - Instruction publique : inspection académique,...

    Producteur :

    VALPUISEAUX (service producteur), VALPUISEAUX (service versant)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Notes d'information du 1er juillet au 14 octobre.

    Date

    1976

    Cote

    1246W/52

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 1er juillet au 14 octobre.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Captage et station élévatoire de Boischambaut et Mesnil Girault, travaux réalisés par l'entreprise Malardier (Saclas).

    Date

    1950-1955

    Cote

    71J/20

    • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VALLEE D'ECLIMONT.
    • Captage et station élévatoire de Boischambaut et Mesnil...

    Producteur :

    BRUNEAU Jean (service producteur), BRUNEAU Jean (service versant)

  38. Résultat n°38

    ONCY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance : liste des vaccinations et des revaccinations, notes, fiches individuelles et carnets de vaccination (spécimens) (1938-1943).

    Date

    1938-1943

    Cote

    EDEPOT10 5I/4

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance : liste...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  39. Résultat n°39

    DOURDAN, Médiathèque, projet construction d'une médiathèque : comptes-rendus de réunions, notes internes, fiches présentation, recueil des données, pré-programme, correspondances, marché MAPA n°503 (notification de marché, acte d'engagement).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2541W/11

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • DOURDAN, Médiathèque, projet construction d'une médiathèque...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    Notes d'information du 1er avril au 30 juin.

    Date

    1972

    Cote

    1246W/30

    • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

    • Notes d'information du 1er avril au 30 juin.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)