Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2 947
Période
  • 1
  • 24
  • 120
  • 2 852
Nom de l'inventaire
  • 979
  • 850
  • 497
  • 142
  • 97
Afficher plus
Lieux
  • 498
  • 120
  • 82
  • 68
  • 64
Afficher plus
Typologies
  • 2 947
  • 497
  • 17
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 2 850
  • 1 210
  • 942
  • 206
  • 175
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 7

2 947 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

Cote
871W/556
 Date
1952-1956
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème...
Résultat n°2

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1942-1946).

Cote
872W/712
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Contribution foncière...
Résultat n°3

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 110, 111 ; 1959 : 7, 8, 106, 107, 205, 206 (sociétés et taxe d'apprentissage) ; 1960 : 1 ( 3000 hab.), 2, 3, 4, 101 (- 3000 hab.), 102, 103, 104, 201 (- 3000 hab.), 202 (- 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 202 (2e cahier : art.641 à 1280), 203, 204. Exercice 1962 ; 1959 : 9 (sociétés et taxe d'apprentissage), 108 (sociétés et taxe d'apprentissage, MENNECY et environs), 109 (communes rurales) ; 1960 : 5 (taxe d'apprentissage), 105 (taxe d'apprentissage), 106, 205. Exercice 1963 ; 1960 : 6 (MENNECY), 7 (MENNECY), 8 (MENNECY), 107, 108 (communes rurales), 206.

Cote
863W/95
 Date
1958-1963
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°4

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

Cote
871W/389
 Date
1942-1946
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°5

LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote
871W/397
 Date
1952-1956
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°6

MEROBERT. - Matrice générale (1931-1935).

Cote
2P/859
 Date
1931-1935
 Lieu
MEROBERT
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MEROBERT. - Matrice générale (1931-1935).
Résultat n°7

EGLY. - Contribution foncière des propriétés bâties (1947-1951).

Cote
872W/287
 Date
1947-1951
 Lieu
EGLY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EGLY. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°8

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1942-1946).

Cote
872W/54
 Date
1947-1951
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...
Résultat n°9

DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Cote
871W/224
 Date
1952-1956
 Lieu
DANNEMOIS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°10

MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2209.

Cote
871W/434
 Date
1952-1956
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...
Résultat n°11

ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1 à 640 (1936-1940).

Cote
2P/907
 Date
1936-1940
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • ORSAY. - Matrice générale, 1er cahier : articles 1...
Résultat n°12

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/762
 Date
1952-1956
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°13

LINAS. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1957-1961).

Cote
872W/424
 Date
1957-1961
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • LINAS. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°14

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 6ème cahier : articles 3201 à 3828 (1942-1946).

Cote
872W/873
 Date
1942-1946
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°15

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).
Cote
EDEPOT85 2G/9
 Date
1957-1961
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...
Résultat n°16

MEREVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1464 (1952-1956).

Cote
872W/500
 Date
1952-1956
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MEREVILLE. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°17

EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1453 (1947-1951).

Cote
872W/299
 Date
1947-1951
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°18

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Cote
EDEPOT85 2G/23
 Date
1985
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
  • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Résultat n°19

LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/428
 Date
1952-1956
 Lieu
LISSES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • LISSES. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°20

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1306 (1942-1946).

Cote
872W/58
 Date
1952-1956
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Contribution foncière des...
Résultat n°21

JUVISY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1920 (1947-1951).

Cote
872W/378
 Date
1947-1951
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°22

ANGERVILLE, ETRECHY, MORIGNY-CHAMPIGNY . - Taxe foncière.

Cote
1689W/20
 Date
1975
 Lieu
ANGERVILLE, ETRECHY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ANGERVILLE, ETRECHY, MORIGNY-CHAMPIGNY . - Taxe foncière....
Résultat n°23

MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/451
 Date
1952-1956
 Lieu
MEROBERT
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°24

DRAVEIL. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1936-1940).

Cote
2P/743
 Date
1936-1940
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • DRAVEIL. - Matrice générale, 2ème cahier : articles...
Résultat n°25

MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1947-1951).

Cote
872W/515
 Date
1947-1951
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°26

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Cote
EDEPOT51 1G/10
 Date
1891-1894
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations...
Résultat n°27

CHAMARANDE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/168
 Date
1952-1956
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • CHAMARANDE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°28

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1958 : 4 ( 3000 hab.), 5 (- 3000 hab.), 6 ( 3000 hab.), 7 (- 3000 hab.), 8 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 8 (2e cahier : art.641 à 1280), 8 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (1er cahier : art.1 à 640), 9 (2e cahier : art.641 à 1280), 9 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (4e cahier : art.1921 à 2560), 10 (1er cahier : art.1 à 640), 10 (2e cahier : art.641 à 1280), 10 (3e cahier : art.1281 à 1920, décote spéciale), 11, 12 (taxe d'apprentissage), 13, 14 (1er cahier : art.1 à 640), 14 (2e cahier : art.641 à 1280), 102 (- 3000 hab.), 103 (- 3000 hab.), 104 (1er cahier : art.1 à 640), 104 (2e cahier : art.641 à 1280), 104 (3e cahier : art.1281 à 1920), 104 (décote spéciale), 105, 106, 107 ; 1959 : 102 (- 3000 hab.).

Cote
870W/58
 Date
1958-1959
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°29

SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

Cote
872W/752
 Date
1957-1961
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°30

LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/398
 Date
1952-1956
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier...
Résultat n°31

CHILLY-MAZARIN. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1305 (1942-1946).

Cote
872W/195
 Date
1942-1946
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • CHILLY-MAZARIN. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°32

VERT-LE-GRAND. - Matrice générale (1936-1940).

Cote
2P/1048
 Date
1936-1940
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • VERT-LE-GRAND. - Matrice générale (1936-1940).
Résultat n°33

LINAS. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1296 (1936-1940).

Cote
2P/831
 Date
1936-1940
 Lieu
LINAS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • LINAS. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641...
Résultat n°34

DRAVEIL. - Contribution foncière des propriétés bâties, 4ème cahier : articles 1921 à 2560 (1957-1961).

Cote
872W/278
 Date
1957-1961
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • DRAVEIL. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°35

NORVILLE (LA) . - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1952-1956).

Cote
872W/616
 Date
1952-1956
 Lieu
NORVILLE (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • NORVILLE (LA) . - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°36

BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2560.

Cote
871W/137
 Date
1952-1956
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...
Résultat n°37

ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3759.

Cote
871W/545
 Date
1957-1961
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier...
Résultat n°38

EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1942-1946).

Cote
872W/295
 Date
1942-1946
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°39

ATHIS-MONS. - Matrice générale, 6ème cahier : articles 3201 à 3555 (1936-1940).

Cote
2P/642
 Date
1936-1940
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • ATHIS-MONS. - Matrice générale, 6ème cahier : articles...
Résultat n°40

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Cote
1689W/4
 Date
1968
 Lieu
ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

  • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°41

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/663
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition....
Résultat n°42

VIDELLES. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

Cote
872W/865
 Date
1942-1946
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VIDELLES. - Contribution foncière des propriétés bâties...
Résultat n°43

BOISSY-LE-CUTTE. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

Cote
872W/73
 Date
1952-1956
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • BOISSY-LE-CUTTE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°44

BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3832.

Cote
871W/132
 Date
1942-1946
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier...
Résultat n°45

VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1134.

Cote
871W/804
 Date
1952-1956
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°46

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1955 ; 1954 : 102 (+ 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 102 (2e cahier : art.641 à 1280), 104, 105 (+ 3000 hab.), 105 (- 3000 hab., décote spéciale), 106 (matrice spéciale PNC), 107 ( 3000 hab.), 201, 202, 203. Exercice 1956 ; 1954 : 12 (1er cahier : art.1 à 640), 12 (2e cahier : art.641 à 1280), 13, 14 (taxe d'apprentissage), 108, 109, 110 (- 3000 hab.), 111, 204. Exercice 1957 ; 1954 : 15, 16, 112, 113, 205. Exercice 1958 ; 1957 : 3 ( 3000 hab.), 4 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280, décote spéciale), 5 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 5 (2e cahier : art.641 à 1280), 5 (3e cahier : art.1281 à 1920), 5 ( 3000 hab., 4e cahier : art.1921 à 2560), 5 (5e cahier : art.2561 à 3200).

Cote
870W/89
 Date
1954-1958
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°47

FONTAINE-LA-RIVIERE. - Matrice générale (1936-1940).

Cote
2P/777
 Date
1936-1940
 Lieu
FONTAINE-LA-RIVIERE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • FONTAINE-LA-RIVIERE. - Matrice générale (1936-1940)....
Résultat n°48

VERT-LE-PETIT - Contributions. - Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant le centime et le franc de la contribution foncière des propriétés non bâties (1915 - 1942), table alphabétique des propriétaires, états indicatifs individuels : folios n°401 à 574 (1926 - 1941).

Cote
EDEPOT77 1G/5
 Date
1915-1942
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Contributions. - Matrice des propriétés...
Résultat n°49

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1960 ; 1957 : 19, 20, 21, 22 (taxe d'apprentissage) ; 1958 : 12, 13, 14 (taxe d'apprentissage), 15 (1er cahier : art.1 à 640), 15 (2e cahier : art.641 à 1280), 16 ; 1959 : 4 (1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280), 5, 6, 7. Exercice 1961 ; 1960 : 2, 3 (1er cahier : art.1 à 640), 3 (2e cahier : art.641 à 1280), 3 (3e cahier : art.1281 à 1920), 3 (4e cahier : art.1921 à 1920), 4 (1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280), 4 (3e cahier : art.1281 à 1920), 4 (4e cahier : art.1921 à 2560), 4 (5e cahier : art.2561 à 3200), 4 (6e cahier : art.3201 à 3664).

Cote
870W/21
 Date
1957-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°50

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/765
 Date
1957-1961
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°51

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1957 : 113, 114, 114 (décote spéciale), 207 ; 1958 : 111 (1er cahier : art.1 à 640), 111 (2e cahier : art.641 à 1280), 111 (3e cahier : art.1281 à 1920), 111 (4e cahier : art. 1921 à 2560), 111 (5e cahier : art.2561 à 3200), 111 (décote spéciale), 111 (taxe d'apprentissage), 112 (1er cahier : art.1 à 640), 112 (2e cahier : art.641 à 1280), 112 (3e cahier : art. 1281 à 1920), 112 (décote spéciale), 112 (taxe d'apprentissage), 113, 114, 202 (- 3000 hab.), 203 (- 3000 hab.), 204, 205.

Cote
863W/138
 Date
1957-1959
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°52

MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés bâties, 3ème cahier : articles 1281 à 1733 (1942-1946).

Cote
872W/514
 Date
1942-1946
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°53

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1957 : 10, 10 (décote spéciale), 11 (taxe d'apprentissage), 12, 12 (décote spéciale), 13 (taxe d'apprentissage) ; 1958 : 8, 9, 10, 10 (décote spéciale), 105 ( 3000 hab.), 105 (décote spéciale), 106 (- 3000 hab.), 106 (décote spéciale), 107 ( 3000 hab.), 108 (- 3000 hab.), 109 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 109 (2e cahier : art.641 à 1280), 110 (- 3000 hab.).

Cote
863W/137
 Date
1957-1959
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°54

Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de BIEVRES : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

Cote
2P/1122
 Date
1937-1940
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice...
Résultat n°55

JANVRY. - Matrice générale (1936-1940).

Cote
2P/817
 Date
1936-1940
 Lieu
JANVRY
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • JANVRY. - Matrice générale (1936-1940).
Résultat n°56

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Cote
871W/701
 Date
1942-1946
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°57

PALAISEAU. - Matrice générale, 3ème cahier : articles 1281 à 1920 (1936-1940).

Cote
2P/919
 Date
1936-1940
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • PALAISEAU. - Matrice générale, 3ème cahier : articles...
Résultat n°58

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 1336 (1936-1940).

Cote
2P/964
 Date
1936-1940
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Matrice générale, 2ème...
Résultat n°59

MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1957-1961).

Cote
872W/479
 Date
1957-1961
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°60

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Matrice générale (1936-1940).

Cote
2P/927
 Date
1936-1940
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Matrice générale (1936-1940)....
Résultat n°61

EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1280 (1957-1961).

Cote
872W/304
 Date
1957-1961
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°62

PUISELET-LE-MARAIS. - Contribution foncière des propriétés bâties (1947-1951).

Cote
872W/653
 Date
1947-1951
 Lieu
PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • PUISELET-LE-MARAIS. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°63

MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1947-1951).

Cote
872W/471
 Date
1947-1951
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • MASSY. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°64

GOMETZ-LA-VILLE. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/330
 Date
1952-1956
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Matrices générales d'imposition....
Résultat n°65

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/226
 Date
1942-1946
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Matrices générales d'imposition....
Résultat n°66

VERT-LE-GRAND. - Contribution foncière des propriétés bâties (1942-1946).

Cote
872W/856
 Date
1942-1946
 Lieu
VERT-LE-GRAND
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VERT-LE-GRAND. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°67

MOIGNY. - Matrice générale, 2ème cahier : articles 641 à 737 (1936-1940).

Cote
2P/866
 Date
1936-1940
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • MOIGNY. - Matrice générale, 2ème cahier : articles...
Résultat n°68

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1941 ; 1940 : 5, 6 ; 1941 : 1, 2, 3. Exercice 1942 ; 1941 : 4, 6 ; 1942 : 1, 2, 3. Exercice 1943 ; 1941 : 7 ; 1942 : 4, 5 ; 1943 : 1, 2, 3. Exercice 1944 ; 1941 : 11 ; 1942 : 7, 9 ; 1943 : 4, 5 ; 1944 : 1, 2, 3.

Cote
870W/7
 Date
1940-1944
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°69

VILLE-DU-BOIS (LA). - Contribution foncière des propriétés bâties, 2ème cahier : articles 641 à 1175 (1952-1956).

Cote
872W/906
 Date
1952-1956
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°70

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 : 3 (art. 46 à 72), 4 (art. 100 à 108), 5 (art. 109 à 272), 6 (art. 280 à 458), 7 (art. 433 à 442), 8 (art. 478 à 487), 9 (art. 505 à 517), 10 (art. 1 à 4), 11 (art. 19 à 39), 12 (art. 496 à 504) ; Exercice 1958 : 3 (art.19 à 47), 4 (art. 55 à 59), 5 (art. 64 à 302), 6 (art. 307 à 322), 7 (art. 343 à 359), 8 (art. 361 à 371), 9 (art. 397 à 401), 103 (art. 10.073 à 10.124), 104 (art. 10.136 à 10.154), 105 (art. 10.163 à 10.181), 106 (art. 10.217 à 10.576), 106 (art. 10.577 à10.588), 107 (art. 10.595 à 10.954), 107 (art. 10.955 à 11.279), 107 (art. 11.288 à 11.301), 108 (art. 11.306 à 11.466), 109 (art. 11.666 à 11.741), 109 (art. 11.747 à 11.750) ; Exercice 1957 : 6 (art. 400 à 405), 109 (art. 10.119 à 10.132), 110 (art. 11.360 à 11.372) ; Exercice 1956 : 108 (art. 11.171 à 11.211), 107 (art. 10.208 à 10.213), 106 (art. 10.118 à 10.177), 5 (art. 46 à 51), 4 (art. 1 à 44) ; Exercice 1955 : 1 ( art. 37 à 217), 2 (art. 226 à 231), 3 (art. 235 à 244), 101 (art. 10.082 à 10.441), 102 (art. 10.442 à 10.801), 103 (art. 10.802 à 10.806), 104 (art. 10.811 à 10.818), 105 (art. 10.001 à 10.114) (taxe d'apprentissage).

Cote
870W/23
 Date
1955-1959
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°71

MESPUITS. - Matrices générales d'imposition.

Cote
871W/453
 Date
1942-1946
 Lieu
MESPUITS
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • MESPUITS. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°72

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Matrice générale, 5ème cahier : articles 2561 à 3200 (1936-1940).

Cote
2P/996
 Date
1936-1940
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Matrice générale, 5ème...
Résultat n°73

VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 878.

Cote
871W/802
 Date
1942-1946
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°74

BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 7ème cahier : articles 3833 à 4039.

Cote
871W/133
 Date
1942-1946
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 7ème cahier...
Résultat n°75

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes : matrice générale.

Cote
EDEPOT44 1G/16
 Date
1932-1935
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°76

ESSONNES. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640 (1942-1946).

Cote
872W/210
 Date
1942-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • ESSONNES. - Contribution foncière des propriétés bâties,...
Résultat n°77

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés bâties, 1er cahier : articles 1 à 640, Stés à BIGO (1952-1956).

Cote
872W/791
 Date
1952-1956
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : CONTRIBUTION FONCIERE DES PROPRIETES BATIES.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°78

Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1958 : 3 (1er cahier : art.1 à 640), 3 (2e cahier : art.641 à 1280), 3 (3e cahier : art.1281 à 1920), 4, 5 (1er cahier : art.1 à 640), 5 (2e cahier : art.641 à 1280), 5 (3e cahier : art.1281 à 1920), 5 (4e cahier : art.1921 à 2560), 5 (5e cahier : art.2561 à 3200), 5 (6e cahier : art.3201 à 3664), 5 (7e cahier : art.3841 à 4480), 6 (1er cahier : art.1 à 640), 6 (2e cahier : art.641 à 1280), 6 (3e cahier : art.1281 à 1920), 6 (4e cahier : art.1921 à 2560), 6 (5e cahier : art.2561 à 3200), 6 (6e cahier : art.3201 à 3664), 6 (7e cahier : art.3841 à 4480).

Cote
870W/19
 Date
1958-1959
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

  • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°79

MASSY. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

Cote
871W/433
 Date
1952-1956
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

  • MASSY. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier...
Résultat n°80

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Matrice générale, 5ème cahier : articles 2545 à 3192 (1931-1935).

Cote
2P/988
 Date
1931-1935
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Matrice générale, 5ème...