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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/461

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15 et 29 mai 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1744W/253

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).

    Date

    1645-1777

    Cote

    26H/4

    • Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777)

    • Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...

    Producteur :

    CAMALDULES DITS DE GROBOIS (ORDRE DES CAMALDULES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2895W/217/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Parkings et loyers.
    • Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

    Date

    1700-1746

    Cote

    12J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  6. Résultat n°6

    ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1233W/4

    • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

    • ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : loyers, [1859-1898] ; frais de pension : lycée HENRI IV, [1879-1880] ; lycée de LYON, [1879-1881] ; lycée de SAINT-ETIENNE, [1880-1889] ; faculté de droit, [1888] ; cours particuliers de professeurs, [1873-1883].

    Date

    1859-1898

    Cote

    16J/327

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  8. Résultat n°8

    GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    20J/83

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  9. Résultat n°9

    Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2161W/114

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    2161W/113

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/46

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1996).

    Date

    1996

    Cote

    1924W/410

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de paiement de loyers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/498

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance de François Oury meunier au moulin de la Bête à Ollainville envers Aimé-Stanislas Darblay (1829), adjudication du bail de la pêche communale d'Ormoy à Aimé-Stanislas Darblay (1848), location par Aimé-Stanislas Darblay d'une maison et d'une boutique à l'angle des rues des Deux Ecus et des Vieilles Etuves : sous-location en1840 puis location en 1857 : correspondance, bail, quittances de loyer (1840-1863), sous-location d'une maison 5 rue Buffon à Paris par monsieur Ferry à messieurs Darblay et Béranger (1860), bail par monsieur Darblay d'une pièce de terre au Coudray-Montceaux (1866), location par messieurs Darblay et Béranger d'une maison rue des Terres Fortes à Paris (1866), bail de 18 ans consenti par monsieur Darblay à monsieur Perrin d'une maison 14 boulevard Montmartre à Paris (1850), projet de construction d'un atelier photographique sur la cour : correspondance, trois plans dont deux sur calque, refus du projet par la ville de Paris. Succession d'Aimé-Stanislas Darblay. - titres de propriété énoncés au partage du 26 juillet 1879, récapitulatifs des baux et locations, correspondance (1879-1880).

    Date

    1829-1880

    Cote

    78J/26

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°10 : 15 février 1952 - 9 septembre 1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    3Q3/1390

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers civils, dossiers de loyers : 14 et 28 février 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1744W/272

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, dossiers de loyers : 14 et 28 février...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-700 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2161W/110

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3U/2417

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses de la seigneurie de COURANCES, état des recettes pour les loyers, ventes de grains, foins, paille, bois... [1 registre papier, 220 p.]

    Date

    1777-1792

    Cote

    12J/83

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  20. Résultat n°20

    Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1936-1940

    Cote

    3U/2418

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Minutes de jugements civils et loyers (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2206W/13

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

    • Minutes de jugements civils et loyers (1979).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  22. Résultat n°22

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Mairie, école.- Loyer, 1856-1857 [1] ; projet, construction et travaux, 1853-1891 [2] ; école : travaux, 1902-1905 [3] ; école : travaux, 1920-1923 [4] ; école : travaux, 1923 [5] ; école, mairie : travaux, 1932-1938 [6] ; mobilier scolaire, 1853-1865 [7].

    Date

    1853-1938

    Cote

    2O/590

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Mairie, école.- Loyer, 1856-1857...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    La liberté du loyer peut être remise en cause

    Auteur

    DHUMERELLE, Gilbert

    Date

    14 septembre 1968

    Cote

    GBR/14

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La liberté du loyer peut être remise en cause
  24. Résultat n°24

    Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des recettes des produits de la ferme, des rentes, loyers des maisons et des dépenses de chasse (1958-1977).

    Date

    1958-1977

    Cote

    78J/382

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  25. Résultat n°25

    Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1990).

    Date

    1990

    Cote

    1924W/403

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de paiement de loyers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Baux et loyers.

    Date

    1951-1953

    Cote

    1210W/148

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Baux et loyers.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Impôts, taxes, assurances, loyer du presbytère, [1898 et 1948].

    Date

    1898-1948

    Cote

    40J/20

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Impôts, taxes, assurances, loyer du presbytère, [1898...

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  28. Résultat n°28

    Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1848-1879). Frais pour l'école : mémoire de la rétribution mensuelle due par Madame de Polignac pour ses protégés des écoles de Lardy et de Janville, liste nominative des enfants (1847). Frais d'entretien des écuries : mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier, fournitures de paille, de son (1847-1879). Frais de culte : loyer de la chapelle, entretien des enfants de choeur, location des chaises dans la chapelle, rente due à la fabrique, entretien, traitement du curé (1850-1880). Charité : fournitures de vêtements, de pain aux indigents, permission d'aller ramasser du bois mort, listes des familles pauvres (1847-1865). Frais de justice : frais de maître Chéron notaire ; (1848,1857) ; frais d'expertise de la prisée du moulin Richard (1850-1851). Reçus de commerçants et d'artisans liés au fonctionnement du domaine (1847-1881). Factures à en tête (1847-1879).

    Date

    1847-1880

    Cote

    27J/66

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/48

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Maison et terrain rue du Gué de Rossay, trois actes de vente et un bail : BOUDINEAU à FIALON (24 octobre 1860) ; DESRUQUES à AUCLAIR (27 juin 1899) ; SIEURIN à BOYER (17 juin 1920) ; MARTIN à BRUNAUD (28.02.1923).

    Date

    1860-1923

    Cote

    1J/103

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Maison et terrain rue du Gué de Rossay, trois actes...
  31. Résultat n°31

    MILLY-LA-FORET. - Mairie, école.- Mairie : loyer, 1829-1879 [1] ; école : travaux, 1833-1860 [2] ; construction d'une école de garçons : extraits de délibérations, correspondance, pétition des habitants, enquête, 1861-1865 [3] ; mairie : devis, 1863-1865 [4] ; mairie : 4 plans (6 pièces), 1863 [5] ; examen du compte de gestion 1874 à la suite de l'emprunt pour la construction de l'école, 1871-1876 [6] ; école : travaux, 1877-1887 [7] ; instituteurs : départ des frères de Saint-Joseph, réclamations de SEIVIRTH, 1865-1878 [8].

    Date

    1829-1887

    Cote

    2O/870

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Mairie, école.- Mairie : loyer, 1829-1879...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°9 : 15 mars 1948 - 15 février 1952.

    Date

    1948-1952

    Cote

    3Q3/1389

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers civils, dossiers de loyers : 12 juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1744W/254

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, dossiers de loyers : 12 juin 1979....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers civils, dossiers de loyers : 24 octobre et 7 novembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1744W/306

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, dossiers de loyers : 24 octobre et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de M. CHAUVELIN contre Charles HUET, pour le paiement des loyers de la poste de GROSBOIS ; bail de la poste de GROSBOIS fait au sieur DAIX ; au sieur DUCLOS.

    Date

    1743-1789

    Cote

    A/1251

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plumitif civil des loyers : année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/462

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil des loyers : année 1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (6 janvier 1561 ou 1562 - 18 juillet 1562).

    Date

    1561-1562

    Cote

    E/4361

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/38

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/220

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Liste des biens transférés en vertu de l'article 12...
  40. Résultat n°40

    Legs universel d'Etienne Nicolas LANGLOIS du GOULLAY, seigneur du ROUSSAY [ou ROUSSET]. - Pièces de créances pour les loyers de la ferme du GOULAY (1740-1777) ; prêt d'argent à maître SAULNIER, notaire à MILLY (1744-1756) ; comptes et pièces annexes de l'exécution testamentaire du sieur LANGLOIS, par l'abbé TRUMEAU (1747-1755) ; arrérages d'une rente pécuniaire (1750-1759).

    Date

    1740-1777

    Cote

    HDEPOT2 B/5

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Legs universel d'Etienne Nicolas LANGLOIS du GOULLAY,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossiers civils : loyers (Janvier -août 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1976W/359

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils : loyers (Janvier -août 1999).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  42. Résultat n°42

    COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet Trombert hameau du Bois Pavillon n° 91 (1972). EVRY. - Résidence de monsieur le sous-préfet situé à Chanteclerc (30 septembre 1973). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Logement de monsieur le sous-préfet situé square Alain Fournier (1er février 1977). Baux résiliés. DRAVEIL. - Location par le département d'une villa pour le logement de monsieur le directeur de cabinet (1970).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1345W/594

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  43. Résultat n°43

    Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3U/2416

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°12 : 20 mars 1957 - 15 février 1958.

    Date

    1957-1958

    Cote

    3Q3/1392

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation, 1924-1934 [et cahier des jugements de loyers 1922-1926].

    Date

    1922-1934

    Cote

    3U/2413

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38 pièces, dont 14 liées]. - Comptabilité générale : bail de Gabrielle d'ALLONVILLE, veuve de Guy de ROCHECHOUARD, à Léonard HOUDON, vigneron, moyennent huit minots de blé inclus et six chapons (1621) ; bail de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR et de La FOLLEVILLE, à Cosme BALLET, meunier, moyennent dix minots de blé méteil et six chapons (1632) ; bail de la veuve de ROCHECHOUARD à Richard HOUDON, meunier, moyennant dix minots de blé méteil et six chapons (1627) ; prisée (1632) ; bail de François de ROCHECHOUARD à Léonard HOUDON, meunier, moyennant quatre minots de blé méteil et trente cinq livres en argent et six chapons [s. d.], prisée (1638), ratification de bail de Gabrielle d'ALLONVILLE à Léonard HOUDON, meunier (1632), prisée (1644), bail de Guy de SENE, seigneur de SAINT-CYR, à Antoine TEVET, meunier (1653), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, abbé, à Jeanne BORDIER, la veuve de Pierre BOUTHEVILLAIN, meunière, moyennant trois cent quatre vingt livres deux cent bottes de foin et six chapons (1665), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, à Joachim MARCHAND, meunier, moyennant quatre cent cinquante livres six chapons et six canards (1670) ; prisées (1621, 1647), procès-verbal de prisée (1761), bail de Simon Claude GRASSIN, seigneur de MAISONCELLES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE, ARRANCOURT, à Louis et Henry CHATELLAIN, fermiers (1770), mémoire du maréchal de BALINCOURT, sur le curage et nettoyage des rivières d'Esclimont et de la Juine [s. d.] ; correspondance (1827) ; plan aquarellé du moulin de SAINT-CYR, coul., dim. 51 cm x 34 cm (an VII) [1798/1799] ; comptabilité générale : bail d'Etienne PENOT, receveur de la terre, à Louis Henry CHATELLAIN, meunier du moulin à eau de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1759) ; baux de la veuve de Simon Claude GRASSIN à Michel CHARPENTIER, meunier (1773, 1786, 1796) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Geneviève ALLOIS, veuve de Michel CHARPENTIER (1808) ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL, préfet du département du Loiret, à Pierre CHARPENTIER, meunier (1817) ; réduction de bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à la veuve de Michel CHARPENTIER (an X) [1801/1802] ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL à Jean-Pierre CHARPENTIER, meunier (1824, 1834) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Jean-Pierre CHARPENTIER (1844) ; extrait de procès-verbal de visite (an X) [1801/1802], procès-verbal de réception (an X) [1801/1802] ; décompte du moulin (1778-an VI) [1778-1797/1798] ; attestation de Michel CHARPENTIER (1786) ; arrêtés des comptes de loyers du moulin (an VI) [1797/1798].

    Date

    1621-1844

    Cote

    30J/83

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  47. Résultat n°47

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°11 : 10 septembre 1954 - 19 mars 1957.

    Date

    1954-1957

    Cote

    3Q3/1391

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mairie, école.- Maison d'école : construction, 1843-1844 [1] ; mairie : loyer, 1852 [2] ; instruction des jeunes enfants : réunion des conseillers municipaux de PRUNAY et GIRONVILLE, 1859 [3] ; école mixte, mairie : construction, travaux, 1881-1906 [4] ; mobilier scolaire, 1882 [5].

    Date

    1843-1906

    Cote

    2O/1072

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mairie, école.- Maison d'école...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, loyers (1949).

    Date

    1948-1949

    Cote

    1181W/14

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  50. Résultat n°50

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes des locations d'immeubles et des fermages n°2 : noms des locataires avec indication du lieu de la location, tableau synoptique, état des débits et crédits, modalités du règlement des loyers : un registre (1885-1899).

    Date

    1885-1899

    Cote

    78J/130

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  51. Résultat n°51
    Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires, unissons nous.... refusons le débloquage des loyers... imposons le contrôle sur les charges (1975).

    1 media

    Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires, unissons nous.... refusons le débloquage des loyers... imposons le contrôle sur les charges (1975).

    Date

    1975

    Cote

    18FI/4050

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires,...
  52. Résultat n°52

    Dossiers civils : loyers (Janvier - octobre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    1976W/363

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils : loyers (Janvier - octobre 2001)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  53. Résultat n°53

    MASSY, Le Hameau de Villaine : 530 logements, travaux d'infrastructure, aménagement des espaces verts (1970-1974) ; MONTLHERY, Résidence de la Porte du Montoire : 31 logements : marché public (1970) ; ETAMPES : construction d'un foyer d'élèves infirmiers : marché public (1970).

    Date

    1968-1970

    Cote

    884W/4

    • Contexte : HABITATIONS A LOYERS MODERES

    • MASSY, Le Hameau de Villaine : 530 logements, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité, dépenses : bordereau de créance résultant de trois titres nouveaux et renouvellement (1809-1830), loyer du presbytère (1822, 1823), loyer des bancs d'église (1840-1853) et loyer des stalles du choeur (1840-1845), dette publique : extrait d'inscription au grand livre, section 2 (1904).

    Date

    1809-1904

    Cote

    49J/17

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité, dépenses : bordereau...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Loyers immobiliers. - Hausse illicite, affaire Maurios.

    Date

    1957-1958

    Cote

    1210W/39

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Loyers immobiliers. - Hausse illicite, affaire Maurios....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Hôtel-Dieu. - Registre d'état et mémoire des loyers et rentes.

    Date

    1705

    Cote

    HDEPOT1 B/54

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Hôtel-Dieu. - Registre d'état et mémoire des loyers...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes de service, correspondance, état des possibilités de stationnement, synthèses de réunions (1997-1998, 2007).

    Date

    1997-2007

    Cote

    2895W/217/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Parkings et loyers.
    • Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/41

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/39

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dossiers civils : loyers (Juillet - décembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    1976W/368

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils : loyers (Juillet - décembre 2003)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  61. Résultat n°61

    Dossiers civils : loyers (Novembre - décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    1976W/364

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils : loyers (Novembre - décembre 2001)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  62. Résultat n°62

    HOUDAILLE (Maurice), industriel, 'Amortisseurs Houdaille', PARIS. - Comptabilité à propos de sept immeubles propriétés de Maurice HOUDAILLE (Loyers).

    Date

    1953

    Cote

    48J/73

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • HOUDAILLE (Maurice), industriel, 'Amortisseurs Houdaille',...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  63. Résultat n°63

    Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1924W/411

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de paiement de loyers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  64. Résultat n°64

    Plumitif civil des loyers : année 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1744W/457

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil des loyers : année 1987.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Registre de jugements civils de loyers (Janvier - décembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1924W/396

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de loyers (Janvier - décembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossiers civils, dossiers de loyers : 3 juillet, 27 novembre et 11 décembre 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1744W/257

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, dossiers de loyers : 3 juillet, 27...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/43

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Conseils de tutelle, conseils de famille, loyers, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires.

    Date

    1947

    Cote

    1181W/10

    • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

    • Conseils de tutelle, conseils de famille, loyers, assistance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service versant)

  69. Résultat n°69

    Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    1924W/399

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de paiement de loyers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers civils, dossiers de loyers : 23 mai et 6 juin 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1744W/284

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, dossiers de loyers : 23 mai et 6 juin...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Minutes de jugements civils d'injonctions de payer numéro (2000-2003).

    Date

    2000-2003

    Cote

    2161W/112

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  72. Résultat n°72

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Elie PONCETTON : correspondance familiale de ses parents, ses frères et belles-soeurs, puis des différents membres des familles PONCETTON et REYMOND ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : correspondance active d'Elie : comptabilité : loyer.

    Date

    1887-1924

    Cote

    16J/294

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  73. Résultat n°73

    Plumitif civil : année 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1744W/456

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil : année 1987.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Législation sur les loyers

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/535

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Législation sur les loyers
  75. Résultat n°75

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/37

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : patrimoine : travaux de réparations dans les locations et dans la propriété de DOURDAN.

    Date

    1905-1946

    Cote

    16J/88

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  77. Résultat n°77

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence du bailliage de BOISSY-SAINT-LEGER qui condamne Pierre MONTANGLAN, à payer à Jean LANGLOIS le loyer d'une grange dépendant du fief du PIPLE ; procédures faites à la requête de M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, contre M. de LA BOURDONNAIS, acquéreur du fief du PIPLE, afin d'être maintenu comme seigneur haut justicier, et de conserver le droit d'exiger un écu d'or ou une paire d'éperons dorés, à son choix, à chaque mutation de fief.

    Date

    1706-1752

    Cote

    A/1253

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence du bailliage de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Plumitif civil des loyers : 04/07 - 19/12/1989.

    Date

    1989

    Cote

    1744W/466

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil des loyers : 04/07 - 19/12/1989.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossiers civils : loyers (Septembre - décembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1976W/360

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils : loyers (Septembre - décembre 1999)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  80. Résultat n°80

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1602).

    Date

    1602

    Cote

    E/4483

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)