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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/461

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15 et 29 mai 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1744W/253

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2895W/217/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Parkings et loyers.
    • Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : loyers, [1859-1898] ; frais de pension : lycée HENRI IV, [1879-1880] ; lycée de LYON, [1879-1881] ; lycée de SAINT-ETIENNE, [1880-1889] ; faculté de droit, [1888] ; cours particuliers de professeurs, [1873-1883].

    Date

    1859-1898

    Cote

    16J/327

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2161W/114

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    2161W/113

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/46

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1996).

    Date

    1996

    Cote

    1924W/410

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de paiement de loyers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/498

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°10 : 15 février 1952 - 9 septembre 1954.

    Date

    1952-1954

    Cote

    3Q3/1390

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers civils, dossiers de loyers : 14 et 28 février 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1744W/272

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, dossiers de loyers : 14 et 28 février...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-700 (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2161W/110

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3U/2417

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses de la seigneurie de COURANCES, état des recettes pour les loyers, ventes de grains, foins, paille, bois... [1 registre papier, 220 p.]

    Date

    1777-1792

    Cote

    12J/83

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  20. Résultat n°20

    Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

    Date

    1936-1940

    Cote

    3U/2418

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Minutes de jugements civils et loyers (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2206W/13

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

    • Minutes de jugements civils et loyers (1979).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  22. Résultat n°22

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Mairie, école.- Loyer, 1856-1857 [1] ; projet, construction et travaux, 1853-1891 [2] ; école : travaux, 1902-1905 [3] ; école : travaux, 1920-1923 [4] ; école : travaux, 1923 [5] ; école, mairie : travaux, 1932-1938 [6] ; mobilier scolaire, 1853-1865 [7].

    Date

    1853-1938

    Cote

    2O/590

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Mairie, école.- Loyer, 1856-1857...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    La liberté du loyer peut être remise en cause

    Auteur

    DHUMERELLE, Gilbert

    Date

    14 septembre 1968

    Cote

    GBR/14

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La liberté du loyer peut être remise en cause
  24. Résultat n°24

    Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des recettes des produits de la ferme, des rentes, loyers des maisons et des dépenses de chasse (1958-1977).

    Date

    1958-1977

    Cote

    78J/382

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  25. Résultat n°25

    Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1990).

    Date

    1990

    Cote

    1924W/403

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils de paiement de loyers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Baux et loyers.

    Date

    1951-1953

    Cote

    1210W/148

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Baux et loyers.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Impôts, taxes, assurances, loyer du presbytère, [1898 et 1948].

    Date

    1898-1948

    Cote

    40J/20

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Impôts, taxes, assurances, loyer du presbytère, [1898...

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/48

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Maison et terrain rue du Gué de Rossay, trois actes de vente et un bail : BOUDINEAU à FIALON (24 octobre 1860) ; DESRUQUES à AUCLAIR (27 juin 1899) ; SIEURIN à BOYER (17 juin 1920) ; MARTIN à BRUNAUD (28.02.1923).

    Date

    1860-1923

    Cote

    1J/103

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Maison et terrain rue du Gué de Rossay, trois actes...
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°9 : 15 mars 1948 - 15 février 1952.

    Date

    1948-1952

    Cote

    3Q3/1389

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers civils, dossiers de loyers : 12 juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    1744W/254

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, dossiers de loyers : 12 juin 1979....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers civils, dossiers de loyers : 24 octobre et 7 novembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1744W/306

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils, dossiers de loyers : 24 octobre et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de M. CHAUVELIN contre Charles HUET, pour le paiement des loyers de la poste de GROSBOIS ; bail de la poste de GROSBOIS fait au sieur DAIX ; au sieur DUCLOS.

    Date

    1743-1789

    Cote

    A/1251

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plumitif civil des loyers : année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1744W/462

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Plumitif civil des loyers : année 1988.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (6 janvier 1561 ou 1562 - 18 juillet 1562).

    Date

    1561-1562

    Cote

    E/4361

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

    Date

    1957-1966

    Cote

    1119W/38

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/220

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Liste des biens transférés en vertu de l'article 12...
  40. Résultat n°40

    Legs universel d'Etienne Nicolas LANGLOIS du GOULLAY, seigneur du ROUSSAY [ou ROUSSET]. - Pièces de créances pour les loyers de la ferme du GOULAY (1740-1777) ; prêt d'argent à maître SAULNIER, notaire à MILLY (1744-1756) ; comptes et pièces annexes de l'exécution testamentaire du sieur LANGLOIS, par l'abbé TRUMEAU (1747-1755) ; arrérages d'une rente pécuniaire (1750-1759).

    Date

    1740-1777

    Cote

    HDEPOT2 B/5

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Legs universel d'Etienne Nicolas LANGLOIS du GOULLAY,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)