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184 résultats

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  1. Résultat n°1

    ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

    Date

    1929

    Cote

    1M/62

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    SEINE-ET-OISE. Carte du département dans un octogone entourée de draperies, armes et fleurs et de deux couronnes comportant SULLY, BERTHIER, GUETTARD et LABRUYERE, DARCIS, DE l'EPEE. A.M. PERROT del., BLANCHARD sc., Coul., Dim. 15 x 10 cm.

    1 media

    SEINE-ET-OISE. Carte du département dans un octogone entourée de draperies, armes et fleurs et de deux couronnes comportant SULLY, BERTHIER, GUETTARD et LABRUYERE, DARCIS, DE l'EPEE. A.M. PERROT del., BLANCHARD sc., Coul., Dim. 15 x 10 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/212

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • SEINE-ET-OISE. Carte du département dans un octogone...
  3. Résultat n°3

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre la commune et SAINT-YON, acceptation par ordonnance royale (25 mai 1828), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

    Date

    1828

    Cote

    1M/18

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

    Date

    1806-1822

    Cote

    1M/76

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une enclave appartenant à ETAMPES demandée par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], projet non abouti.

    Date

    1826-1831

    Cote

    1M/46

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales (mai 1977 - septembre 1980). ARPAJON, EGLY et AVRAINVILLE. - Modification des limites territoriales (décembre 1974 - décembre 1977). Contrôle de légalité.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1172W/71

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • WISSOUS et ANTONY. - Modification des limites territoriales...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation de la commune (1822), états de sections (1825), matrice des propriétés foncières (1826-1914).

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEPOT14 1G/1

    • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TIGERY. - Contributions : procès-verbal de délimitation...

    Producteur :

    TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries et justices de BRIE-COMTE-ROBERT, de VARENNES et de PERIGNY.

    Date

    1785

    Cote

    A/873

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plans des limites des seigneuries...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LIEUSAINT (SEINE-ET-MARNE), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et TIGERY demandée par le géomètre-délimitateur.

    Date

    1808

    Cote

    1M/61

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ORMOY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande de fusion à ARRANCOURT : un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN [voir BOIS-HERPIN, 1 M 17] (1894-1900).

    Date

    1828-1900

    Cote

    1M/9

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations financières : procès-verbaux de délimitation de la commune.

    Date

    1809

    Cote

    EDEPOT8 1G/5

    • Contexte : LIMOURS-EN-HUREPOIX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    LIMOURS-EN-HUREPOIX (service producteur), LIMOURS-EN-HUREPOIX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Délimitation du domaine public : alignements Pétitions de particuliers, rapports d'experts, plans, demandes d'autorisation de travaux pour la commune de Morsang-sur-Seine : demandes de Barba et Colin (1850-1856). Pour la commune de Ris-Orangis : demande de Legendre, Laverrière, Springer, de Talhouet, Pinard, Lepaire (1845-1932) ; délimitation de la Seine dans la traversée de la commune à la demande du maire (1932). Pour la commune de Saint-Pierre-du-Perray : demandes de Mousset, Vivier, Vassard, Gérard (1858-1877). Pour la commune de Saintry : demandes de Michel, Fau, Bourgoin et Ascoli (1853-1919). Pour la commune de Soisy-sous-Etiolles : demandes de Chambon, Strap, Chevalier et Binder (1863-1910). Pour la commune de Vigneux-suir-Seine : demandes de Chodron de Courcel, Guillon et Lallier (1864-1899). Pour la commune de Viry-Châtillon : demandes de Meder, Hollande, Bergé, Firbach, Cadou, Fleury, Cuisy, Chachignon, Polonceau, Colson et Poulard (1845-1890).

    Date

    1845-1932

    Cote

    3S/23

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : alignements Pétitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    EVRY, COURCOURONNES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan de modification des limites territoriales, novembre 1983. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 59 x 70 cm, 49 x 60 cm. [2 plans].

    Date

    1983

    Cote

    782W/196

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • EVRY, COURCOURONNES. - Plans généraux : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    VILLECONIN. - Administration financiere : procès-verbal de délimitation du territoire communal.

    Date

    1823

    Cote

    EDEPOT13 1G/30

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration financiere : procès-verbal...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  15. Résultat n°15

    MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de CHAMPIGNY demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, acceptation par décret impérial (18 août 1807).

    Date

    1806-1808

    Cote

    1M/59

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MORIGNY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet . - Projet de modification, réunion des communes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, la FORET-LE-ROI, MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE : tableau établi par le sous-préfet (1er juillet 1825).

    Date

    1825-1828

    Cote

    1M/2

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE, le VAL-SAINT-GERMAIN, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LONGVILLIERS, BONNELLES : 1 plan couleur d'ANGERVILLIERS (1823), 2 plans couleur des limites entre SAINT-CYR et ANGERVILLIERS (1828), acceptation par ordonnance royale (1er juin 1828). Annexion d'une partie du territoire de FORGES-LES-BAINS à la demande d'ANGERVILLIERS : deux plans couleur détaillés des parcelles à distraire de FORGES-LES-BAINS (1854, 1863), projet adopté par le corps législatif (27 avril 1864) [voir plan].

    Date

    1823-1864

    Cote

    1M/10

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT-CHERON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-MAURICE demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites.

    Date

    1827

    Cote

    1M/67

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SAINT-CHERON : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    JANVILLE-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Erection du hameau de JANVILLE (commune d'AUVERS-SAINT-GEORGES) en commune distincte demandée par les habitants, budget de JANVILLE et d'AUVERS-SAINT-GEORGES (exercice 1887), nombreuses pétitions, loi (8 juin 1889) promulguée au Journal official (9 juin 1887) qui a érigé la section de JANVILLE en commune distincte sous le dénomination de ""JANVILLE-SUR-JUINE"", deux plans sur calque d'AUVERS (1889), un plan sur calque des limites (1885) [en très mauvais état].

    Date

    1879-1889

    Cote

    1M/49

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • JANVILLE-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    BOULLAY-LES-TROUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande de changement de nom de la commune des TROUX en ""BOULLAY-LES-TROUX"", acceptation par décret de l'Empereur (14 décembre 1863).

    Date

    1862-1863

    Cote

    1M/20

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOULLAY-LES-TROUX : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    ANGERVILLE, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modifications des limites territoriales, contrôle de légalité.

    Date

    1953-1955

    Cote

    1130W/12

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ANGERVILLE, MASSY, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMPCUEIL,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de BOIS-HERPIN et de la FORET-SAINTE-CROIX demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Projet de changement de limites de BOIS-HERPIN et MAROLLES-EN-BEAUCE demandé par BOIS-HERPIN, deux plans couleur des deux communes [s. d.], un plan couleur de BOIS-HERPIN [s. d.], projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN demandée par les habitants des hameaux, trois plans couleur des deux communes (1895), budgets pour l'exercice 1896 pour les deux communes et comptes administratifs des deux communes (1895).

    Date

    1828-1900

    Cote

    1M/17

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet. - Projet de modification, réunion des communes de COURCOURONNES à BONDOUFLE, VIGNEUX à DRAVEIL, PARAY à MORANGIS à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1826-1832).

    Date

    1826-1832

    Cote

    1M/1

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne et Suzanne-Andrée, fils et fille de Thibault de LA BROUSSE et de Catherine TUFFET : relations avec les institutions religieuses : - inventaire des biens du prieuré de NOTRE-DAME D'ETAMPES, extrait de la déclaration du revenu temporel du prieuré indiquant les limites du territoire [2 pièces identiques], 2 mars 1631 ; - contrat de vente d'une propriété par Louis CHAUMELIN et Anne ROBERT, son épouse à Michel LE MASLE, prieur des ROCHES, 15 mars 1632 ; - transaction entre Estienne DANAL et Edmée CHARTIER, son épouse et les religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE de PARIS, 30 novembre 1637 ; - quittance de Martin BRAUDIN, administrateur de l'hôpital SAINTE-CATHERINE et des religieuses dudit hôpital à Thibault de LA BROUSSE pour paiement de terres sur le terroir d'ATHIS, 9 décembre 1678 ; - mémoire des héritages des religieuses de l'hôpital SAINTE-CATHERINE, 1678 ; aumône de Thibault de LA BROUSSE à la sacristie, 20 mars 1679 et 24 juillet 1704 ; - échange entre Jacques BESANÇON et les religieux des BLANCS-MANTEAUX, 18 décembre 1703 ; - procès-verbal d'alignement pour BOUTON avec l'accord de Messieurs du Chapitre, 29 mars 1712. [2 pièces parch., 4 p. - 8 pièces papier, 19 p.].

    Date

    1631-1712

    Cote

    26J/50

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Thibault Estienne...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  25. Résultat n°25

    FERTE-ALAIS (La) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion de BAULNE et de GUIGNEVILLE demandé par le maire de la FERTE-ALAIS, projet non abouti.

    Date

    1828-1829

    Cote

    1M/42

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • FERTE-ALAIS (La) : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

    Date

    1983

    Cote

    1801W/15

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

    Date

    1974-1983

    Cote

    1801W/13

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28
    MELUN (Seine-et-Marne). - Carte de France et des frontières, feuille n° 25, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national, 1953. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan] ; carte de France, feuille n° 25, dressé, gravé et publié par le Service géographique de l'Armée, [vers 1922]. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 80 cm. [1 plan].

    2 medias

    MELUN (Seine-et-Marne). - Carte de France et des frontières, feuille n° 25, dressé, dessiné et publié par l'Institut géographique national, 1953. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 73 cm. [1 plan] ; carte de France, feuille n° 25, dressé, gravé et publié par le Service géographique de l'Armée, [vers 1922]. Ech. 1/200 000. Papier. Coul. Dim. 56 x 80 cm. [1 plan].

    Date

    1922-1953

    Cote

    783W/147

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • MELUN (Seine-et-Marne). - Carte de France et des frontières,...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de création (1912).

    Date

    1912

    Cote

    1M/6

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE : délibérations de conseils...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    MORANGIS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de PARAY demandé par le conseil général, un plan couleur des deux communes (1826), projet non abouti.

    Date

    1826-1827

    Cote

    1M/58

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MORANGIS : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    COURSON-MONTELOUP : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de FONTENAY-LES-BRIIS demandée par COURSON, deux plans couleur d'assemblage des deux communes (1882), projet non abouti.

    Date

    1882-1884

    Cote

    1M/37

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • COURSON-MONTELOUP : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : délimitation de la commune : plan [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 1O/10

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  33. Résultat n°33

    CORBREUSE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec les GRANGES-LE-ROI, un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (21 septembre 1827).

    Date

    1827

    Cote

    1M/34

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • CORBREUSE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    AUVERS-SAINT-GEORGES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec BOURAY-SUR-JUINE : un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (23 juin 1819). Demande de rattachement du hameau de GILLEVOISIN (commune de JANVILLE-SUR-JUINE) à AUVERS-SAINT-GEORGES sollicitée par les habitants du hameau, refusée par le sous-préfet d'ETAMPES (21 juillet 1894), deux plans couleur d'AUVERS (1892), deux plans couleur du hameau (1892), budgets pour l'exercice de 1894 pour les deux communes et compte administratif de JANVILLE-SUR-JUINE (1893). Modification des limites entre AUVERS-SAINT-GEORGES et JANVILLE-SUR-JUINE, acceptée par arrêté préfectoral (10 novembre 1898), deux extraits des plans cadastraux parcellaires de JANVILLE-SUR-JUINE et d'AUVERS-SAINT-GEORGES, un extrait des tableaux d'assemblage des deux communes (1897).

    Date

    1819-1898

    Cote

    1M/14

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • AUVERS-SAINT-GEORGES : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Contestation de territoire avec la commune d'ESSONNES (1795). Projet de fusion de la commune d'ESSONNES à la demande de CORBEIL (1809), projet non abouti. Projet de fusion du hameau de MONTGARDE (1837-1840), projet non abouti. Annexion d'une partie du territoire de la commune d'ESSONNES, deux plans calque couleur du lieu-dit ""Le TARTRE REGNARD"" (1863), un plan calque couleur des deux communes (1869), budget ou état des recettes et des dépenses de CORBEIL pour 1869 (1860-1869).

    Date

    1795-1869

    Cote

    1M/33

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de LEUVILLE avec plan.

    Date

    1820

    Cote

    EDEPOT7 1G/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Contributions : procès-verbal...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  37. Résultat n°37

    BUNO-BONNEVAUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec GIRONVILLE et annexion de PRUNY au profit de GIRONVILLE, projet demandé par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des trois communes (1813), un plan des limites des trois communes (1817), acceptation par ordonnance royale (7 mai 1817) des limites entre GIRONVILLE et BUNO-BONNEVAUX. Demande de rattachement du hameau du PETIT GIRONVILLE à BUNO-BONNEVAUX sollicitée par les habitants du hameau, deux plans couleur des limites des deux communes (1817, 1838), un plan couleur des deux communes (1838), projet non abouti.

    Date

    1813-1839

    Cote

    1M/27

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BUNO-BONNEVAUX : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    MESPUITS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VALPUISEAUX demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites [s. d.], acceptation par ordonnance royale (9 juin 1819).

    Date

    1819

    Cote

    1M/55

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MESPUITS : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion avec COURDIMANCHE demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828) [en très mauvais état], projet non abouti.

    Date

    1828-1829

    Cote

    1M/23

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    COURANCES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec MILLY demandée par le géomètre-délimitateur, acceptation par ordonnance royale (9 juin 1819), un plan couleur des limites [s. d.]. Fixation des limites avec MOIGNY demandée par le géomètre-délimitateur, acceptation par ordonnance royale (9 juin 1819), un plan couleur des limites [s. d.].

    Date

    1819

    Cote

    1M/36

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • COURANCES : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

    Date

    1929

    Cote

    1M/5

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Compagnie IBM France Usine d'Essonne, plan d'ensemble (1961) ; courrier (1955) ; transports privés de marchandises ; fixation des limites des agglomérations (1956 - 1957) ; déviations, expropriations (1953 - 1957) ; travaux routiers (1954 - 1963) ; redressement du chemin rural n°20 à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1958) ; travaux d'élargissement de la chaussée de la Route Nationale RN19 à Villecresne, Boissy-Saint-Léger, plans (1952 - 1953) ; problèmes de transport dans la région Sud-Est de la Seine et Oise (1960).

    Date

    1952-1963

    Cote

    930W/34

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Compagnie IBM France Usine d'Essonne, plan d'ensemble...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  43. Résultat n°43

    DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, LA-FERTE-ALAIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, LE FORET-LE-ROI, LA FORET-SAINTE-CROIX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LES GRANGES-LE-ROI. - Procès-verbaux de délimitation des communes de la circonscription d'ETAMPES (1825).

    Date

    1825

    Cote

    3P/3675

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • DOURDAN, ESTOUCHES, ETAMPES, ETRECHY, LA-FERTE-ALAIS,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    BROUY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion avec BLANDY demandé par le sous-préfet de l'arrondissement d'ETAMPES, un plan couleur de BROUY (1828), projet non abouti.

    Date

    1828-1829

    Cote

    1M/26

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BROUY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modification des limites territoriales (octobre 1979 - octobre 1981), contrôle de légalité : correspondances (1972-1979).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1172W/72

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • FLEURY-MEROGIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Modification...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, CORBREUSE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS. - Procès-verbaux de délimitation des communes de la circonscription d'ETAMPES (1825).

    Date

    1825

    Cote

    3P/3674

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    LEUVILLE-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LINAS demandée par le sous-préfet, un plan couleur des limites [s. d.], projet rejeté par arrêté préfectoral (18 décembre 1821).

    Date

    1820-1821

    Cote

    1M/51

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • LEUVILLE-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    EPINAY-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VILLIERS-SUR-ORGE demandée par le géomètre-délimitateur, acceptation par ordonnance royale (8 août 1816), un plan couleur des limites [s. d.].

    Date

    1816-1822

    Cote

    1M/39

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • EPINAY-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Atlas de la Révolution française – Tome 5 : le territoire; les limites administratives

    Auteur

    LANGLOIS, Claude

    Date

    1989-1992

    Cote

    INQUARTO/2644

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Atlas de la Révolution française – Tome 5 : le territoire;...
  50. Résultat n°50

    GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications des limites territoriales.

    Date

    1974

    Cote

    1148W/49

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    ITTEVILLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VERT-LE-PETIT demandée par les sous-préfets d'ETAMPES et de CORBEIL, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (23 juin 1819).

    Date

    1816-1819

    Cote

    1M/48

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ITTEVILLE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Evaluations cadastrales. - Canton de LA FERTE-ALAIS, mesures pour les délimitations des territoires : correspondance, état des communes limitrophes (1813). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur, correspondance, arrêté préfectoral (1819). Assemblée cantonale : arrêté du préfet pour convocation, rapport et discours du sous-préfet (1819). Fixation des évaluations cadastrales : tableau des tarifs définitifs, rapport du directeur sur l'état des revenus, avis du conseil de préfecture et arrêté du préfet (1819). Fixation provisoire de l'alignement et des contingences cadastrales : rapport du directeur, arrêté du préfet, affiche (1819-1820). Dossiers de réclamation : états de réclamation par commune, arrêté préfectoral (1820). Réclamation du conseil municipal de LARDY à l'encontre de la commune d'AUVERS-SAINT-GEORGES relative à l'intégration du moulin Goujon au territoire de cette dernière : rapports du directeur, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (1813-1851). Etat indicatif des communes limitrophes de chacune des communes du canton de LA FERTE-ALAIS (1813). Fixation des limites des communes composant le canton par le géomètre délimitateur : correspondance (1816-1817). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1818).

    Date

    1823-1902

    Cote

    3P/3664

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de LA FERTE-ALAIS,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

    Date

    1983

    Cote

    1801W/14

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle d'EVRY, périmètre.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    LISSES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan des limites communales, du périmètre d'urbanisation et du secteur hors périmètre d'urbanisation, novembre 1983. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 64,5 x 62 cm. [1 plan].

    Date

    1983

    Cote

    782W/260

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • LISSES. - Plans généraux : Agglomération de la ville...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL et d'ESSONNES (1942-1951) ; canton de CORBEIL nord, rattachement de SAINT-VRAIN au canton de CORBEIL (1964) ; modifications des limites communales de BRUNOY-YERRES, CHAMPCUEIL-CHEVANNES (1953-1955), CHAMPCUEIL-SOISY-SUR-ECOLE (1954), CHAMPLAN-LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX (1957-1961), CHENNEVIERES-LE PLESSIS-TREVISE (1961), CROSNE-MONTGERON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES-YERRES (1955), DRAVEIL-VIGNEUX (1955), EPINAY-SAVIGNY (1957-1960), MORANGIS-MORSANG-SAVIGNY (1955-1958), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS-VILLEMOISSON (1956-1957), VALENTON-VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1953-1954).

    Date

    1942-1964

    Cote

    997W/12

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Circonscriptions territoriales : fusion de CORBEIL...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    MILLY-LA-FORET : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion d'ONCY demandé par MILLY, un plan couleur du tableau d'assemblage des deux communes (1828) [en très mauvais état], projet non abouti.

    Date

    1805-1829

    Cote

    1M/56

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MILLY-LA-FORET : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Canton de LONGJUMEAU : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance.. - Sectionnement du canton à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1936-1937). Projet de rattachement du PLESSIS-PATE (canton de LONGJUMEAU) au canton d'ARPAJON à la demande du conseil municipal du PLESSIS-PATE, projet accepté par une loi (30 mai 1899) parue au journal officiel n°146 (1er juin 1899), deux plans couleur de situation du PLESSIS-PATE par rapport aux chefs-lieux de canton d'ARPAJON et de LONGJUMEAU [s. d., vers 1897].

    Date

    1897-1937

    Cote

    1M/7

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • Canton de LONGJUMEAU : délibérations de conseils municipaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Surveillance des communes : dossiers politiques, scolaires, sociaux ; ARPAJON : foire à la tomate (1969) ; ATHIS-MONS : problèmes scolaires (1968 - 1970) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : problèmes scolaires et d'environnement (1968-1969) ; BIEVRES : découpage administratif ; financement des opérations d'investissement ; surveillance des associations ; problèmes scolaires (1967 - 1968) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1969-1970) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE : problèmes scolaires (1969) ; BRIIS-SOUS-FORGES : réception des maires du canton de LIMOURS (1969) ; BRUNOY : conservation de la maison de Talma (1968) ; surveillance des associations et syndicats (1969) ; BURES-SUR-YVETTE : surveillance des associations et syndicats (1969) ; BUNO-BONNEVAUX : construction de 600 logements (1969)

    Date

    1967-1969

    Cote

    938W/62

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Surveillance des communes : dossiers politiques, scolaires,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

    Date

    1597-1787

    Cote

    A/872

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQUEUSE. - Modification des limites territoriales (5 juin 1980 - octobre 1981). LIMOURS-EN-HUREPOIX et FORGES-LES-BAINS. - Modification des limites territoriales (novembre 1981 - mars 1983). YERRES et MONTGERON. - Modification des limites territoriales (octobre 1972 - juillet 1976). Contrôle de légalité.

    Date

    1976-1981

    Cote

    1172W/70

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX et PECQUEUSE. - Modification des...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    LONGPONT-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec la VILLE-DU-BOIS, décret impérial (24 janvier 1812), un plan couleur des limites [s. d.].

    Date

    1811-1812

    Cote

    1M/53

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • LONGPONT-SUR-ORGE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    PALAISEAU : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VILLEBON demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par décret impérial (14 août 1811). Erection du hameau de LOZERE en commune distincte demandée par les habitants, un plan de PALAISEAU [s. d.], projet non abouti.

    Date

    1810-1942

    Cote

    1M/63

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • PALAISEAU : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation de 1968, construction publiques ; CHAMPLAN : logement social ; COURCOURONNES : incendie ; CROSNE : expulsions, dénomination des rues, limites.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/45

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE : affaires politiques, agitation...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64
    ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

    1 media

    ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    783W/96

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65
    Duché-paierie de BRUNOY. - Plan des limites des terres et seigneuries d'YERRES et de MONTGERON, dressé pour M. CHAUVELIN et pour M. PARAT DE VAREILLE, par JULIEN, arpenteur du Roi.

    2 lots 23 medias

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plan des limites des terres et seigneuries d'YERRES et de MONTGERON, dressé pour M. CHAUVELIN et pour M. PARAT DE VAREILLE, par JULIEN, arpenteur du Roi.

    Date

    1734

    Cote

    A/1173

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plan des limites des terres...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    ETRECHY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion du hameau de la FONTAINE-LIVAULT (commune de CHAUFFOUR), enclave d'ETRECHY, demandée par le géomètre, un plan couleur des limites des deux communes (1828) [en très mauvais état]. Projet de fusion avec CHAUFFOUR demandé par le géomètre, un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.], projet non abouti.

    Date

    1826-1830

    Cote

    1M/41

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ETRECHY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    LISSES. - Plans généraux : Agglomération de la ville nouvelle d'Evry : plan de la Z.A.N. avec limites communales, périmètres de la Z.A.N. actuelle et projetée, février 1980. Ech. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 58 x 62 cm. [1 plan].

    Date

    1980

    Cote

    782W/261

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • LISSES. - Plans généraux : Agglomération de la ville...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    DANNEMOIS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SOISY-SUR-ECOLE demandée par le géomètre-délimitateur, acceptation par ordonnance royale (12 septembre 1821), deux plans couleur des limites des deux communes [s. d.].

    Date

    1821

    Cote

    1M/38

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • DANNEMOIS : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Les cahiers de doléance 1789

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/7

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Les cahiers de doléance 1789
  70. Résultat n°70

    LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Modifications des limites territoriales, contrôle de légalité.

    Date

    1962

    Cote

    1130W/13

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LONGJUMEAU, BALLAINVILLIERS, MORIGNY-CHAMPIGNY. - Modifications...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    CHALO-SAINT-MARS : plan de la partie comprise entre CHALO et le moulin de la Ferté (1889), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 x 1,89 m, dossier : état descriptif des alignements du 25 juin 1894, décision du conseil général du 22 août 1894 ; traverse de CHALO-SAINT-MARS (1920), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,60 m ; VILLECONIN : traverse de VILLECONIN (1859), Ech. 1/200. Coul. Sur toile. Dim. 0,30 x 1,84 m, dossier : arrêté d'homologation du 10 août 1865 ; SAINT-YON : traverse du hameau de Dampierre (1867), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,32 x 1,05 m, dossier : arrêté d'homologation du 14 décembre 1867 ; ancien chemin de grande communication n° 83 de LA FERTE-ALAIS à MELUN (Seine-et-Marne) et ancien chemin d'intérêt commun n° 83, devenus route départementale n° 83 ; SOISY-SUR-ECOLE : plan d'alignement de la traverse de SOISY-SUR-ECOLE approuvé le 5 août 1861, 1ère feuille, s.d. Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,28 x 0,84 m ; plan d'alignement de la traverse de SOISY-SUR-ECOLE approuvé le 5 août 1861, 2ème feuille, s.d. Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,30 x 0,80 m ; plan d'alignement de la traverse de SOISY-SUR-SEINE approuvé le 5 août 1861, 3ème feuille, s.d. Sans éch. Coul. Calque. Dim. 0,23 x 0,65 m ; traverse de SOISY-SUR-ECOLE, partie comprise entre le carrefour de la Croix et l'extrémité du Parc (1878), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 2,36 m [mauvais état, en 2 morceaux], dossier : décision du conseil général du 22 août 1898 ; traverse de SOISY-SUR-ECOLE, plan modificatif des alignements approuvés le 5 août 1861 (1922), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,47 m, dossier : décision du conseil général du 22 septembre 1922 ; ancienne route départementale n° 33 de MAISONS-ALFORT (Val-de-Marne) à BRUNOY devenue route départementale n° 94 ; itinéraire de la route départementale n° 33 de VALENTON à BRUNOY entre la route royale n° 5 près de VALENTON, origine de la route et la pyramide de BRUNOY (1833) ; achèvement de cette route d'ASNIERES à ARGENTEUIL (1832-1834) ; restauration de la route de VALENTON à BRUNOY (1846) ; restauration entre la départementale n° 32 et la côte des Beausserons (1848) ; plainte du conseil municipal de BRUNOY contre monsieur Plicque pour la construction d'un trottoir (1851) ; avant-projet de l'allongement du pont du Réveillon et adoucissement de la rampe (1852) ; extraction de matériaux pour l'entretien de la route dans un bois dépendant du majorat de monsieur le Prince de Wagram (1855) ; projet de restauration sur la levée du pont de BRUNOY (1855) ; restauration des murs de soutènement et des garde-corps de la levée de BRUNOY entre la rivière d'Yerres et le pied de la rampe des Beausserons (1861) ; demande de délimitation de l'entrée du château de Lagrange par le Comte du Taillis (1871) ; rectification de la rampe du Réveillon (1873-1875) ; fixation des limites de la voie publique (1877) ; procès de madame la baronne Gourgaud contre le préfet de Seine-et-Oise au sujet de la largeur des trottoirs devant sa propriété (1881-1887).

    Date

    1859-1922

    Cote

    2S/144

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • CHALO-SAINT-MARS : plan de la partie comprise entre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    ONCY-SUR-ECOLE. - Cadastre : plan cadastre, procès-verbal de division en sections et tableau indicatif des limites communes (1814-1819).

    Date

    1814-1819

    Cote

    EDEPOT10 1G/1

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Cadastre : plan cadastre, procès-verbal...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les inondations : plaintes des habitants, rapports d'ingénieurs, 2 plans dont 1 calque (1945-1959). Bassin de l'ORGE, LINAS et MONTLHERY. - Eaux usées, déversement du casernement de LINAS-MONTLHERY dans la boëlle de LEUVILLE-SUR-ORGE : rapports d'ingénieurs, arrêtés, 5 plans (1953-1955). Bassin de l'ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Prise d'eau, autorisation accordée à Galoch : arrêtés (1954). Bassin de l'ORGE, LONGPONT-SUR-ORGE. - Moulin de Basset, déclassement : rapport de l'ingénieur, arrêtés (1937-1955). Bassin de l'ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Versement des eaux usées dans l'ORGE, autorisation : rapports d'ingénieurs, arrêtés (1956,1960). Moulin de Saint-Germain, déclassement : rapport d'ingénieur, arrêtés, 2 plans (1952-1953). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE et MORSANG-SUR-ORGE. - Limites territoriales des communes, modifications consécutives aux travaux de rectification du tracé du lit de l'ORGE : rapport de l'ingénieur, 1 plan (1958-1959). Bassin de l'ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisation : arrêtés (1956). Lycée Lakanal, station d'épuration : construction. Douves du château, abaissement du plan d'eau : procès-verbaux, rapports d'ingénieurs, correspondance, 4 plans (1949-1960). Douves du château, alimentation en eau : rapports d'ingénieurs, 4 plans (1949-1950). Débordement de l'ORGE, plaintes de riverains (1942-1957). Bassin de l'ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1954-1955). Bassin de l'ORGE, VIRY-CHATILLON. - Prises d'eau, autorisations : arrêtés (1958). Barrage, réclamation de la Fédération des associations de pêche et de pisciculture : correspondance. Elargissement du lit de l'ORGE, dommages causés par les travaux de l'ex-commissariat au chômage (1950-1960). Déversement des eaux usées dans l'ORGE par l'hôpital militaire et la compagnie immobilière pour le logement des fonctionnaires civils et militaires, autorisation : 7 plans (1954-1962).

    Date

    1937-1962

    Cote

    1108W/2

    • Contexte : GESTION DES RIVIERES.

    • Bassin de l'ORGE, JUVISY-SUR-ORGE. - Lutte conte les...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  74. Résultat n°74

    Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry : demande d'autorisation pour faire une prise d'eau au moyen d'un moulin à nef placé près de l'île aux Paveurs par de la Fontaine, plans (1858) ; demande d'autorisation par la Société des Eaux de Soisy-sur-Etiolles et Evry-Petit-Bourg (1863) ; par Decauville (1926) ; démolition d'office des ouvrages de la prise d'eau d'Evry (1913-1917). Juvisy : demandes d'autorisation par Grenier (1889-1907) ; Larmanjat fabricant de mosaïques (1889-1892). Morsang-sur-Seine : demandes d'autorisation par le baron de Vaufrelmand (1843-1874) ; par Beaujot fabricant de chaux hydraulique (1843). Ris-Orangis : demandes d'autorisation par Poncet et Cie, usine de féculerie (1858-1859) ; par Girard et Vogt (1872) ; Springer (1911) ; par les Boulonneries Bagny-Braux (1920) ; par Gonnat (1923). Saint-Pierre-du-Perray : demande d'autorisation par Dollois fabricant de produits chimiques (1881). Saintry : demande d'autorisation par la commune, plan (1891 et 1941) ; par Dubonnet, plans (1907) ; par le baron La Caze, plans (1913) ; par Deune (1920) ; par les papeteries Darblay (1938). Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : demande d'autorisation par Bernier (1895). Viry-Châtillon : demande d'autorisation par Mme Fayard, plan (1899-1901) ; par la Société Lyonnaise des Eaux (1930) ; par la Société du Caoutchouc Manufacturé (1938).

    Date

    1843-1938

    Cote

    3S/25

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : prises d'eau. Evry...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    MONTGERON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, acceptation par décret impérial (25 décembre 1812).

    Date

    1812-1813

    Cote

    1M/57

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MONTGERON : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    WISSOUS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Rectification des limites avec RUNGIS à la demande du service technique du cadastre, un plan couleur des limites entre les deux communes (1902). Demande de rattachement au département de la SEINE par le conseil municipal, projet non abouti.

    Date

    1902-1931

    Cote

    1M/82

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • WISSOUS : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    VILLECRESNES, BRUNOY. - Modification des limites territoriales, contrôle de légalité : délibération du conseil général (mai 1979 - novembre 1981).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1172W/69

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • VILLECRESNES, BRUNOY. - Modification des limites territoriales,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    NAINVILLE-LES-ROCHES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SOISY-SUR-ECOLE demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur d'une partie de bois en litige entre les deux communes [s. d.].

    Date

    1806

    Cote

    1M/60

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • NAINVILLE-LES-ROCHES : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande de mise à jour servitudes du 31/03/1993, Autoroute A6/Route Nationale 6 (1994-1995), réponse à la demande du Préfet du 22/04/1994 sur modification de limite territoriale, droit de préemption, réunions, PLH 1996, délibérations diverses, divers et constructibilité Route Nationale 7 et liaison Autoroute A6/Route nationale RN6 et SMCA, approbation du POS du 08/02/1984, POS approuvé au 27/02/1985, avis des services, réunions, servitudes, cimetière, autoroute A87, modifications du 25/09/1985 et du 27/10/1986, projet de construction d'un centre de secours (1985), modification Plaine Basse du 17/02/1988.

    Date

    1982-1998

    Cote

    2106W/12

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    BALLAINVILLIERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec la VILLE-DU-BOIS : un plan couleur du château et de la ferme de la CROIX-SAINT-JACQUES [s. d.], projet non abouti.

    Date

    1810-1812

    Cote

    1M/15

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BALLAINVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)