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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
INV/451
Date
1920
Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°2
Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).

1 media

Cote
18FI/1988
Date
1913
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913...
Résultat n°3
Cote
INV/51
Date
1915
Lieu
HAUTES-ALPES
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°4
Cote
2167W/14
Date
1996-2007
Lieu
FRANCE
Type de document
circulaire, note, correspondance, texte officiel
  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance,...
Résultat n°5
Cote
INOCTAVO/1692
Date
1980
Lieu
PARIS Département
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Recueil de normes françaises de micrographie
Résultat n°6
Cote
INOCTAVO/959
Date
1973
Lieu
FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le droit de la photographie
Résultat n°7
Cote
INQUARTO/220
Date
s.d.
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Liste des biens transférés en vertu de l'article 12...
Résultat n°8
Cote
JAL1/557/23694/1
Date
mercredi 04 novembre 2020
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23692-23716 (novembre 2020)
  • 23694
  • Ici, seul un coiffeur a fait la résistance
Résultat n°9
RGPD : le rôle de l'archiviste

1 media

Cote
INQUARTO/3537
Date
2022
Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • RGPD : le rôle de l'archiviste
Résultat n°10
Cote
INOCTAVO/3770
Date
1998
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, PARIS Département
Type de document
document photographique
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Photographier dans les lieux publics. Paris et Ile-de-France
Résultat n°11
Cote
PBR/2103
Date
1973
Lieu
FRANCE
Type de document
publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Journal officiel de la République française. Propriété...
Résultat n°12
Cote
PBR/1514
Date
1942
Lieu
FRANCE
Type de document
texte officiel, carte d'identité
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Instruction générale pour l'application de la loi du...
Résultat n°13
Cote
INQUARTO/175
Date
1934
Lieu
PARIS Département
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Traité théorique et pratique des baux commerciaux,...
Résultat n°14
Cote
INV/18
Date
1920
Lieu
ALLIER
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°15
Cote
PER860/1/31/5
Date
2009-2010
Lieu
ESSONNE, FRANCE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 31
  • Méthode et outils, archives : Droits autour de quelques...
Résultat n°16
Aux sources de la propriété industrielle : guide des archives de l'Institut national de la propriété industrielle

1 media

Cote
INOCTAVO/4936
Date
2024
Lieu - Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Aux sources de la propriété industrielle : guide des...
Résultat n°17
Cote
EDEPOT20 1I/4
Date
1910
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
brochure
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°18
Cote
PER673/18/457/1
Date
mars 2019
Lieu - Type de document
publication périodique
  • Contexte : HISTOIRE (L') PER673 (1980-...)

  • n° 443-478
  • 457
  • De Diderot à Hadopi. La longue querelle du droit d'auteur
Résultat n°19
Cote
GBR/303
Date
s.d.
Lieu
FRANCE
Type de document
permis de construire
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • 100 questions sur le permis de construire
Résultat n°20
Cote
INQUARTO/195
Date
1891
Lieu
PARIS Département
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les codes annotés, code des lois politiques et administratives