Résultat n°1
Archives départementales de l’Essonne
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Résultat n°2
![Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).](/images/ff854c90-eed4-4f24-978e-2bddc5ab5ef0_img-notice.jpg)
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Seine-et-Oise [Département]. - Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1915).
Date
1913
Cote
18FI/1988
Résultat n°3
Résultat n°4
Gens du voyage, projet de loi : circulaire, note, correspondance, rapport, acte du séminaire Légiférer sur les gens du voyage, textes législatifs (1996-2007).
Date
1996-2007
Cote
2167W/14
Résultat n°5
Résultat n°6
Résultat n°7
Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964
Date
s.d.
Cote
INQUARTO/220
Résultat n°8
Résultat n°9
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Résultat n°10
Résultat n°11
Journal officiel de la République française. Propriété littéraire et artistique
Date
1973
Cote
PBR/2103
Résultat n°12
Instruction générale pour l'application de la loi du 27 octobre 1940 instituant la carte d'identité de Français
Date
1942
Cote
PBR/1514
Résultat n°13
Traité théorique et pratique des baux commerciaux, droit commun, renouvellement (propriété commerciale), révision
Date
1934
Cote
INQUARTO/175
Résultat n°14
Résultat n°15
Résultat n°16
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Aux sources de la propriété industrielle : guide des archives de l'Institut national de la propriété industrielle
Date
2024
Cote
INOCTAVO/4936
Résultat n°18
Résultat n°19
Résultat n°20