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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/50

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : états d'activité par sections...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation le 16 août 2000.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3073W/7

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Arpajon.
    • 126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

    Date

    1977-2002

    Cote

    3073W/263

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2017W/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais, Code fiche n°438, arrêté d'abrogation le 26 avril 2004.

    Date

    1996-2004

    Cote

    3073W/31

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite à une plainte.

    Date

    2002

    Cote

    3073W/485

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue des Erables, inspection.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3073W/433

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Correspondance de l'Inspection Départementale Académique (IDA) : courrier n°1260-1420 (1978), n°1-225 (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1170W/57

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Correspondance de l'Inspection Départementale Académique...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  10. Résultat n°10

    39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3073W/291

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

    Date

    1989-2006

    Cote

    3073W/465

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Savigny-sur-Orge.
    • Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Date

    1970-2007

    Cote

    3073W/436

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286, arrêté d'abrogation le 7 juin 1993.

    Date

    1990-1996

    Cote

    3073W/67

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

    Date

    1993-1998

    Cote

    3073W/389

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Grigny.
    • Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation le 3 octobre 1997.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3073W/98

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Crosne
    • 29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation le 29 septembre 1993.

    Date

    1981-1993

    Cote

    3073W/103

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

    Date

    1911-1963

    Cote

    EDEPOT19 5I/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  18. Résultat n°18

    28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation le 23 juin 1986.

    Date

    1972-1986

    Cote

    3073W/113

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation le 21 avril 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3073W/232

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • 17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées, avis d'audience, résultats, bulletin suite judiciaire), n° 01/020 à 01/028 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    La Ville-du-Bois, Hôtel Première Classe, Allée Saint-Fiacre, ouverture, classement.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3073W/399

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • La Ville-du-Bois, Hôtel Première Classe, Allée Saint-Fiacre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : ACMI (Lisses) - Perin ; COUPE SERVICE (Villabé) - Walter ; ITM-LI (Bondoufle) - Michaud / Ducornet ; NFEE (Lisses) - Dupoizat ; EXEL LOGISTICS (Bondoufle) - Perrault ; ADC (Lisses) - Chanfi ; GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Benchaïb / Gallois ; CARREFOUR SAV (Lisses) - Theroude ; GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Baudon Angot - Gauvreau (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation le 12 juillet 1976.

    Date

    1973-1976

    Cote

    3073W/293

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    38 rue des Chrysanthèmes, Code fiche n°897, arrêté d'abrogation le 21 mars 1977.

    Date

    1971-1977

    Cote

    3073W/269

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 38 rue des Chrysanthèmes, Code fiche n°897, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Parc de Bellejame, 6 rue Jean Montaigu, demande de permis de construire, demande de transfert touristique de licence IV.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3073W/414

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Marcoussis.
    • Parc de Bellejame, 6 rue Jean Montaigu, demande de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : TOUPRET (Corbeil) Statut du personnel (Règlement intérieur) 2002, Réclamations plaintes 2004 ; ALTIS (Corbeil) Représentant du personnel (syndicat) 2003, Rapport expert comptable CE (2003), CHSCT (2003) ; EPNAK (Janville-sur-Juine) Statut du personnel (Règlement intérieur) 2000 ; BEAUMONT NETTOYAGE (Bonneuil sur Marne) IRP (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2254W/34

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation le 14 juin 1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3073W/282

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Verrières-le-Buisson.
    • 7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. 654. Vérot, gaz acétylène, vétérinaire, classe 3, 1902-1903, 2 plans de situation, 1 plan machine. 655. Société chimique de Massy-Palaiseau, savonnerie, classe 2, 1920-1921, 2 plans de situation. 656. Stoquer, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 2, 1920-1921, 2 plans de situation. 657. Silvand, fabrique de poterie, classe 3, 1921-1927. 658. Vilain, garage, garagiste, classe 3, 1922-1930, 1 plan de situation. 659. Mondet, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 660. Société Michaut et Martin, atelier de menuiserie, classe 2, 1924-1930, 4 plans de situation, 1 plan machine. 661. Vingdlet, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925-1930, 3 plans de situation, 1 plan machine. 662. Lavenne, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 1, 1926-1927, 4 plans de situation. 663. Compagnie régionale des engrais, dépôt d'engrais, classe 2, 1926-1927, 1932, 4 plans de situation. 664. Gallon et Darmoise, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 665. Février, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 666. Fléau, dépôt de liquides inflammables, laiterie, classe 3, 1929-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 667. Société La Cétylose, dépôt de liquides inflammables, usine de fabrication de films inflammables, classe 1, 1929-1936, 6 plans de situation, 1 plan machine, 1 photo machine. 668. Martin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. Cherouvrier, fabrication de vernis, cl. 3, 1937, 1 plan de situation.

    Date

    1902-1937

    Cote

    5M/25

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. 654. Vérot, gaz acétylène, vétérinaire,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    16 rue de Ris, Code fiche n°88, arrêté d'abrogation le 2 juin 2000.

    Date

    1984-2000

    Cote

    3073W/106

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 16 rue de Ris, Code fiche n°88, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

    Date

    1931-1995

    Cote

    2017W/24

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE :...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Hôtel Formule 1, ZAC de Courtabœuf, inspection, classement.

    Date

    1988-2007

    Cote

    3073W/403

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Les Ulis.
    • Hôtel Formule 1, ZAC de Courtabœuf, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Correspondance de l'Inspection Départementale Académique (IDA) : courrier (01/09/1980-07/09/1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1170W/60

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Correspondance de l'Inspection Départementale Académique...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : SNPE (Vert le Petit) IRP (1987-2002) ; DHL (Lisses) procès-verbaux d'élections (1998-2002) ; MOULINS SOUFFLET (Corbeil) Hygiène et sécurité (Installations classées) 1994, Plan social (2001), Emploi (Licenciements économiques) 2001.

    Date

    1987-2002

    Cote

    2254W/35

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  34. Résultat n°34

    Grillad'inn Hotel, 3 bis avenue de la Cour de France, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1987-2007

    Cote

    3073W/394

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Juvisy-sur-Orge.
    • Grillad'inn Hotel, 3 bis avenue de la Cour de France,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    45 route de Massy - Code fiche n°440, arrêté d'abrogation le 13 mars 2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    3073W/59

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Chilly-Mazarin.
    • 45 route de Massy - Code fiche n°440, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Berthomieux / Zemmam / Hallrer / Moreau / Hurter / Ferry / Zimol / Bellec ; ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Belkacem ; CHAUFFAGE CLIMATISATION (Saintry) - Bresson ; TOY'S R US (Lisses) - Ballestro / Bouhaddou / Kerangal /David / Madelage ; MDRI (Corbeil) - Malieux ; REMI BASTIEN (Fontenay le Vicomte) - Seznec ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) - Rodrigues da Costa (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885), bâtiment à usage de tuerie de porcs (1888), gares à bateaux (1866-1908), poses de tuyaux (1881-1926), travaux d'assainissement pour la décontamination des eaux résiduaires industrielles dans l'Orge (1891-1900), plaintes et réclamations (1889-1934), inondations (1879-1931).

    Date

    1866-1934

    Cote

    7S/75

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885),...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Authon-la-Plaine, 9 rue de Chatignonville, Code fiche n°618, arrêté d'abrogation le 14 mai 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3073W/22

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Authon-la-Plaine, 9 rue de Chatignonville, Code fiche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (juillet- décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/51

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : états d'activité par sections...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    4 boulevard Jean Jaurès, Code fiche n°679, arrêté d'abrogation le 24 mai 1996.

    Date

    1991-1996

    Cote

    3073W/81

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 4 boulevard Jean Jaurès, Code fiche n°679, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)