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868 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°2

Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

Date

2001

Cote

2119W/50

Résultat n°3

126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation le 16 août 2000.

Date

1995-2000

Cote

3073W/7

Résultat n°4

7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

Date

1977-2002

Cote

3073W/263

Résultat n°5

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Date

1960-2001

Cote

2017W/3

Résultat n°6

Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais, Code fiche n°438, arrêté d'abrogation le 26 avril 2004.

Date

1996-2004

Cote

3073W/31

Résultat n°7

Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite à une plainte.

Date

2002

Cote

3073W/485

Résultat n°8

Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue des Erables, inspection.

Date

1995-1999

Cote

3073W/433

Résultat n°9

Correspondance de l'Inspection Départementale Académique (IDA) : courrier n°1260-1420 (1978), n°1-225 (1979).

Date

1978-1979

Cote

1170W/57

Résultat n°10

39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.

Date

1980-1981

Cote

3073W/291

Résultat n°11

Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

Date

1989-2006

Cote

3073W/465

Résultat n°12

Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

Date

1970-2007

Cote

3073W/436

Résultat n°13

18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286, arrêté d'abrogation le 7 juin 1993.

Date

1990-1996

Cote

3073W/67

Résultat n°14

Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

Date

1993-1998

Cote

3073W/389

Résultat n°15

29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation le 3 octobre 1997.

Date

1997-2000

Cote

3073W/98

Résultat n°16

12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation le 29 septembre 1993.

Date

1981-1993

Cote

3073W/103

Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

Date

1911-1963

Cote

EDEPOT19 5I/6

Résultat n°18

28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation le 23 juin 1986.

Date

1972-1986

Cote

3073W/113

Résultat n°19

17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation le 21 avril 1983.

Date

1982-1983

Cote

3073W/232

Résultat n°20

Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées, avis d'audience, résultats, bulletin suite judiciaire), n° 01/020 à 01/028 (2001).

Date

2001

Cote

2119W/9

Résultat n°21

La Ville-du-Bois, Hôtel Première Classe, Allée Saint-Fiacre, ouverture, classement.

Date

1999-2000

Cote

3073W/399

Résultat n°22

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : ACMI (Lisses) - Perin ; COUPE SERVICE (Villabé) - Walter ; ITM-LI (Bondoufle) - Michaud / Ducornet ; NFEE (Lisses) - Dupoizat ; EXEL LOGISTICS (Bondoufle) - Perrault ; ADC (Lisses) - Chanfi ; GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Benchaïb / Gallois ; CARREFOUR SAV (Lisses) - Theroude ; GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Baudon Angot - Gauvreau (2003).

Date

2003

Cote

2254W/8

Résultat n°23

5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation le 12 juillet 1976.

Date

1973-1976

Cote

3073W/293

Résultat n°24

38 rue des Chrysanthèmes, Code fiche n°897, arrêté d'abrogation le 21 mars 1977.

Date

1971-1977

Cote

3073W/269

Résultat n°25

Parc de Bellejame, 6 rue Jean Montaigu, demande de permis de construire, demande de transfert touristique de licence IV.

Date

2000-2002

Cote

3073W/414

Résultat n°26

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : TOUPRET (Corbeil) Statut du personnel (Règlement intérieur) 2002, Réclamations plaintes 2004 ; ALTIS (Corbeil) Représentant du personnel (syndicat) 2003, Rapport expert comptable CE (2003), CHSCT (2003) ; EPNAK (Janville-sur-Juine) Statut du personnel (Règlement intérieur) 2000 ; BEAUMONT NETTOYAGE (Bonneuil sur Marne) IRP (2004).

Date

2000-2004

Cote

2254W/34

Résultat n°27

7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation le 14 juin 1973.

Date

1972-1973

Cote

3073W/282

Résultat n°28

LIMOURS-EN-HUREPOIX. 654. Vérot, gaz acétylène, vétérinaire, classe 3, 1902-1903, 2 plans de situation, 1 plan machine. 655. Société chimique de Massy-Palaiseau, savonnerie, classe 2, 1920-1921, 2 plans de situation. 656. Stoquer, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 2, 1920-1921, 2 plans de situation. 657. Silvand, fabrique de poterie, classe 3, 1921-1927. 658. Vilain, garage, garagiste, classe 3, 1922-1930, 1 plan de situation. 659. Mondet, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 660. Société Michaut et Martin, atelier de menuiserie, classe 2, 1924-1930, 4 plans de situation, 1 plan machine. 661. Vingdlet, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925-1930, 3 plans de situation, 1 plan machine. 662. Lavenne, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 1, 1926-1927, 4 plans de situation. 663. Compagnie régionale des engrais, dépôt d'engrais, classe 2, 1926-1927, 1932, 4 plans de situation. 664. Gallon et Darmoise, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 665. Février, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 666. Fléau, dépôt de liquides inflammables, laiterie, classe 3, 1929-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 667. Société La Cétylose, dépôt de liquides inflammables, usine de fabrication de films inflammables, classe 1, 1929-1936, 6 plans de situation, 1 plan machine, 1 photo machine. 668. Martin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. Cherouvrier, fabrication de vernis, cl. 3, 1937, 1 plan de situation.

Date

1902-1937

Cote

5M/25

Résultat n°29

16 rue de Ris, Code fiche n°88, arrêté d'abrogation le 2 juin 2000.

Date

1984-2000

Cote

3073W/106

Résultat n°30

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

Date

1931-1995

Cote

2017W/24

Résultat n°31

Hôtel Formule 1, ZAC de Courtabœuf, inspection, classement.

Date

1988-2007

Cote

3073W/403

Résultat n°32

Correspondance de l'Inspection Départementale Académique (IDA) : courrier (01/09/1980-07/09/1981).

Date

1980-1981

Cote

1170W/60

Résultat n°33

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : SNPE (Vert le Petit) IRP (1987-2002) ; DHL (Lisses) procès-verbaux d'élections (1998-2002) ; MOULINS SOUFFLET (Corbeil) Hygiène et sécurité (Installations classées) 1994, Plan social (2001), Emploi (Licenciements économiques) 2001.

Date

1987-2002

Cote

2254W/35

Résultat n°34

Grillad'inn Hotel, 3 bis avenue de la Cour de France, inspection, classement, reclassement.

Date

1987-2007

Cote

3073W/394

Résultat n°35

45 route de Massy - Code fiche n°440, arrêté d'abrogation le 13 mars 2003.

Date

1995-2003

Cote

3073W/59

Résultat n°36

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Berthomieux / Zemmam / Hallrer / Moreau / Hurter / Ferry / Zimol / Bellec ; ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Belkacem ; CHAUFFAGE CLIMATISATION (Saintry) - Bresson ; TOY'S R US (Lisses) - Ballestro / Bouhaddou / Kerangal /David / Madelage ; MDRI (Corbeil) - Malieux ; REMI BASTIEN (Fontenay le Vicomte) - Seznec ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) - Rodrigues da Costa (2003).

Date

2003

Cote

2254W/11

Résultat n°37

Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885), bâtiment à usage de tuerie de porcs (1888), gares à bateaux (1866-1908), poses de tuyaux (1881-1926), travaux d'assainissement pour la décontamination des eaux résiduaires industrielles dans l'Orge (1891-1900), plaintes et réclamations (1889-1934), inondations (1879-1931).

Date

1866-1934

Cote

7S/75

Résultat n°38

Authon-la-Plaine, 9 rue de Chatignonville, Code fiche n°618, arrêté d'abrogation le 14 mai 1981.

Date

1980-1981

Cote

3073W/22

Résultat n°39

Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (juillet- décembre 2001).

Date

2001

Cote

2119W/51

Résultat n°40

4 boulevard Jean Jaurès, Code fiche n°679, arrêté d'abrogation le 24 mai 1996.

Date

1991-1996

Cote

3073W/81