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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rencontres avec les épiceries sociales, CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE, 2000 (dossier documentaire).

    Date

    2000

    Cote

    2997W/12

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Aide et action sociale.
    • Insertion et lutte contre les exclusions.
    • Épiceries sociales.
    • Rencontres avec les épiceries sociales, CONSEIL GÉNÉRAL...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  2. Résultat n°2

    ECI DF Crysalis.

    Date

    2011

    Cote

    2869W/16

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Dossiers d'instruction des subventions.
    • Chantiers et ateliers d'insertion (ACI).
    • ECI DF Crysalis.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Dossiers de subventions (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2449W/40

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Dossiers de subventions (2010).

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres A-Ba (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2116W/27

    • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

    • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    2010 lots -29-30.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/22

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
    • 2010 lots -29-30.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Conventions Commission Permanentes, n°306 à 324 (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2198W/11

    • Contexte : CONVENTIONS COMMISSIONS PERMANENTES.

    • Conventions Commission Permanentes, n°306 à 324 (2002)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant), DIRECTION DE LA VILLE DE L HABITAT ET DE LA JEUNESSE (service versant)

  7. Résultat n°7

    N - Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/60

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Surendettement.
    • N - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  8. Résultat n°8

    ME-Z.

    Date

    2013

    Cote

    2950W/44

    • Contexte : 2950W Insertion sociale des jeunes par l'emploi, chantiers...

    • Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes des différentes...
    • Mission locale de Corbeil.
    • ME-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ARIES, ancien MP.

    Date

    2011

    Cote

    2869W/36

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Dossiers d'instruction des subventions.
    • Atelier chantier insertion.
    • ARIES, ancien MP.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Marché n°09_0018_1_04 Prestation d'insertion à destination des publics essonniens confrontés à des difficultés d'insertion - Lot 4 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux ; Avenant 1 au marché n°09_0018_1_04: original avenant ; marché n°09_0018_1_06 Prestation d'insertion à destination des publics essonniens confrontés à des difficultés d'insertion - Lot 6 : marché original, aapc, rapports, avis attribution, lettres, copie marché, procès verbaux ; Avenant 1 au marché 09_0018_1_06 : original avenant (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/44

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché n°09_0018_1_04 Prestation d'insertion à destination...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  11. Résultat n°11

    A-CAM.

    Date

    2013

    Cote

    2950W/15

    • Contexte : 2950W Insertion sociale des jeunes par l'emploi, chantiers...

    • Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes des différentes...
    • Mission locale de Massy.
    • A-CAM.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant)

  12. Résultat n°12

    E-NET - RQPE.

    Date

    2013

    Cote

    2950W/10

    • Contexte : 2950W Insertion sociale des jeunes par l'emploi, chantiers...

    • Chantiers d'insertion, chantiers École, entreprises...
    • 2013.
    • Entreprises insertion (EI).
    • E-NET - RQPE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres P-T (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2116W/34

    • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

    • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers formations.

    Date

    2011

    Cote

    2869W/39

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Dossiers d'instruction des subventions.
    • Atelier chantier insertion.
    • Dossiers formations.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Comité Local d'Insertion (CLI), dossiers RMI sortis en 2005, lettres A-U.

    Date

    2005

    Cote

    2025W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Comité Local d'Insertion (CLI), dossiers RMI sortis...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  16. Résultat n°16

    lettres T-Z.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/53

    • Contexte : INSERTION.

    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
    • Evry.
    • lettres T-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  17. Résultat n°17

    lettres A-C.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/36

    • Contexte : INSERTION.

    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
    • Massy.
    • lettres A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres H-K (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/16

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

    Date

    2010

    Cote

    2486W/1

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Conventions Commission Permanentes, n°210 à 222 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2198W/4

    • Contexte : CONVENTIONS COMMISSIONS PERMANENTES.

    • Conventions Commission Permanentes, n°210 à 222 (2000)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant), DIRECTION DE LA VILLE DE L HABITAT ET DE LA JEUNESSE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres B (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  22. Résultat n°22

    CEPFI FREE.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/15

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • CEPFI FREE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  23. Résultat n°23

    lettres N-R.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/51

    • Contexte : INSERTION.

    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
    • Evry.
    • lettres N-R.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres A (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contrats D'AVENIR, n°361 à 380 (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2449W/15

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Contrats D'AVENIR, n°361 à 380 (2007-2009).

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  26. Résultat n°26

    lettres QUA-VES.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/20

    • Contexte : INSERTION.

    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
    • Val d'Yerres.
    • lettres QUA-VES.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  27. Résultat n°27

    LOT 4 et 9 Horizons.

    Date

    2013

    Cote

    2950W/8

    • Contexte : 2950W Insertion sociale des jeunes par l'emploi, chantiers...

    • Chantiers d'insertion, chantiers École, entreprises...
    • 2013.
    • ARIES.
    • LOT 4 et 9 Horizons.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant)

  28. Résultat n°28

    lettres WIL-ZIM.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/21

    • Contexte : INSERTION.

    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
    • Val d'Yerres.
    • lettres WIL-ZIM.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  29. Résultat n°29

    Mouvements étudiants, protestations contre le manques de moyens et la réforme contrat première embauche : notes, courriels.

    Date

    2004-2006

    Cote

    2895W/226/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Mouvements étudiants, protestations contre le manques...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres Bi-Ca (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2116W/37

    • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

    • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

    Date

    1995

    Cote

    1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Insertion par l'activité économique : dossiers association d'insertion, ACTIF DPS, HUILE DE COUDE (entreprises d'insertion) (2004-2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    2448W/4

    • Contexte : INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE – POLE INTERVENTIONS...

    • Insertion par l'activité économique : dossiers association...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  33. Résultat n°33

    Contrôle qualité missions locales.

    Date

    2004-2007

    Cote

    2877W/24

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service insertion jeunesse. Suivi des missions locales.
    • Contrôle qualité missions locales.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  34. Résultat n°34

    RI : Dossiers de demande de subvention Rompre l'isolement.

    Date

    2012

    Cote

    2950W/1

    • Contexte : 2950W Insertion sociale des jeunes par l'emploi, chantiers...

    • Chantiers d'insertion, chantiers École, entreprises...
    • 2012.
    • RI : Dossiers de demande de subvention Rompre l'isolement.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant)

  35. Résultat n°35

    AERIES 2011 Bretigny.

    Date

    2011

    Cote

    2869W/27

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Dossiers d'instruction des subventions.
    • Entreprises insertion (EI).
    • AERIES 2011 Bretigny.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  36. Résultat n°36
    Guide adultes pour l'insertion

    1 media

    Guide adultes pour l'insertion

    Date de publication

    2018

    Auteur

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE

    Date

    2018

    Cote

    PBR/2632

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide adultes pour l'insertion
  37. Résultat n°37

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    lettres G-Ki.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/48

    • Contexte : INSERTION.

    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
    • Evry.
    • lettres G-Ki.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  39. Résultat n°39

    Formations ACI.

    Date

    2014

    Cote

    2869W/41

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Dossiers d'instruction des subventions.
    • Atelier chantier insertion.
    • Formations ACI.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  40. Résultat n°40

    Comité Local d'Insertion (CLI), dossiers RMI sortis en 2005, lettres HAS-Z.

    Date

    2005

    Cote

    2025W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Comité Local d'Insertion (CLI), dossiers RMI sortis...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  41. Résultat n°41

    Potagers Télégraphe Val Emploi Services.

    Date

    2011

    Cote

    2869W/15

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Dossiers d'instruction des subventions.
    • Chantiers et ateliers d'insertion (ACI).
    • Potagers Télégraphe Val Emploi Services.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  42. Résultat n°42

    Chantiers d'insertion, formation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2449W/54

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Chantiers d'insertion, formation (2010).

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  43. Résultat n°43

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Environnement.net, huile de coude, jardins d'Auteuil.

    Date

    2011

    Cote

    2869W/38

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Dossiers d'instruction des subventions.
    • Entreprises insertion (EI).
    • Environnement.net, huile de coude, jardins d'Auteuil.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  45. Résultat n°45

    Conventions, n°409 à 420 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2198W/22

    • Contexte : CONVENTIONS COMMISSIONS PERMANENTES.

    • Conventions, n°409 à 420 (2005).

    Producteur :

    DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant), DIRECTION DE LA VILLE DE L HABITAT ET DE LA JEUNESSE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Conventions Commission Permanentes, n°266 à 274 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2198W/8

    • Contexte : CONVENTIONS COMMISSIONS PERMANENTES.

    • Conventions Commission Permanentes, n°266 à 274 (2001)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant), DIRECTION DE LA VILLE DE L HABITAT ET DE LA JEUNESSE (service versant)

  47. Résultat n°47

    1ère partie.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/1

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • HORIZONS.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  48. Résultat n°48

    Abeilles AIVE.

    Date

    2011

    Cote

    2869W/19

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Dossiers d'instruction des subventions.
    • Chantiers et ateliers d'insertion (ACI).
    • Abeilles AIVE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  49. Résultat n°49

    Rompre l'isolement.

    Date

    2010

    Cote

    2869W/43

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Dossiers d'instruction des subventions.
    • Entreprises insertion (EI).
    • Rompre l'isolement.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  50. Résultat n°50

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    lettres S-Z.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/11

    • Contexte : INSERTION.

    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
    • Corbeil-Essonnes.
    • lettres S-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  52. Résultat n°52

    Contrats CAP ESSONNE, n°250 à 274 (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2449W/3

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Contrats CAP ESSONNE, n°250 à 274 (2007-2009).

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  53. Résultat n°53

    Insertion par l'activité économique : dossiers association d'insertion, ABEILLE, 2ème partie (ateliers chantiers d'insertion) (1999-2007).

    Date

    1999-2007

    Cote

    2448W/11

    • Contexte : INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE – POLE INTERVENTIONS...

    • Insertion par l'activité économique : dossiers association...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers de subventions (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2449W/38

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Dossiers de subventions (2010).

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  55. Résultat n°55

    2010 lots 23-26.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/20

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
    • 2010 lots 23-26.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  56. Résultat n°56

    Conventions, n°383 à 392 (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2198W/19

    • Contexte : CONVENTIONS COMMISSIONS PERMANENTES.

    • Conventions, n°383 à 392 (2004).

    Producteur :

    DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant), DIRECTION DE LA VILLE DE L HABITAT ET DE LA JEUNESSE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Marché 2011 RVP 2013 FREE.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/25

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi des marchés de politique nationale 2007-2013.
    • Marché 2011 RVP 2013 FREE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  58. Résultat n°58

    Ressources missions locales.

    Date

    2004

    Cote

    2877W/25

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service insertion jeunesse. Suivi des missions locales.
    • Ressources missions locales.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  59. Résultat n°59

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres K-L (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2292W/24

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Draveil : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  61. Résultat n°61

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres Be-Bu (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2116W/28

    • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

    • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    1992-1994 : notes, correspondances, dossiers des demandes d'habilitations à délivrer des diplômes création et renouvellement.

    Date

    1992-1994

    Cote

    2895W/217/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Habilitations de diplômes, campagnes.
    • 1992-1994 : notes, correspondances, dossiers des demandes...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    LMD (Licence, Master, Doctorat) : notes, articles de presse, présentation concernant la mise en place des cursus LMD, comité de suivi Master, correspondances, documents relatifs aux réflexions sur le LMD, revue de presse, mise en œuvre du schéma LMD, campagne 2004 d'habilitation à délivrer les diplômes nationaux et d'accréditation des écoles doctorales, les IUT dans le cursus licence, compte rendu de la réunion des comités de suivi licence et master (2003), dossier navettes LMD (2005-2006), invitations aux réunions LMD rentrée 2005.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2895W/223

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Formations.
    • LMD (Licence, Master, Doctorat) : notes, articles de...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers de subventions (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2449W/39

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Dossiers de subventions (2010).

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  66. Résultat n°66

    CFP, AIVE, Coup de Pouce.

    Date

    2011

    Cote

    2869W/30

    • Contexte : INSERTION.

    • Financement des organismes en charge de l'insertion...
    • Dossiers d'instruction des subventions.
    • Atelier chantier insertion.
    • CFP, AIVE, Coup de Pouce.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  67. Résultat n°67

    Orientation active : schéma d'orientation active UEVE, bilan du schéma d'orientation, correspondance.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2895W/225/5

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Formation, réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Réussite étudiante et insertion professionnelle.
    • Orientation active : schéma d'orientation active UEVE,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Contrats D'AVENIR, n°321 à 340 (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2449W/13

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Contrats D'AVENIR, n°321 à 340 (2007-2009).

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  69. Résultat n°69

    Conventions Commission Permanentes, n°251 à 265 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2198W/7

    • Contexte : CONVENTIONS COMMISSIONS PERMANENTES.

    • Conventions Commission Permanentes, n°251 à 265 (2001)....

    Producteur :

    DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant), DIRECTION DE LA VILLE DE L HABITAT ET DE LA JEUNESSE (service versant)

  70. Résultat n°70

    lettres MHO-PAY.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/27

    • Contexte : INSERTION.

    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
    • Nord-Essonne.
    • lettres MHO-PAY.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  71. Résultat n°71

    Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI, lettres L-O (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2292W/11

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Cli de Brunoy : dossiers sortis du dispositif RMI,...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Insertion par l'activité économique : dossiers association d'insertion, ACTION EMPLOI, LANCEMENT (association intermédiaire) (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    2448W/19

    • Contexte : INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE – POLE INTERVENTIONS...

    • Insertion par l'activité économique : dossiers association...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  73. Résultat n°73

    SI-Z.

    Date

    2013

    Cote

    2950W/19

    • Contexte : 2950W Insertion sociale des jeunes par l'emploi, chantiers...

    • Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes des différentes...
    • Mission locale de Massy.
    • SI-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant)

  74. Résultat n°74

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    lettres PET-SYL.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/28

    • Contexte : INSERTION.

    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
    • Nord-Essonne.
    • lettres PET-SYL.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  76. Résultat n°76

    lettres KN-MAL.

    Date

    2012

    Cote

    2870W/49

    • Contexte : INSERTION.

    • Fonds d'aide aux jeunes classés par territoire : dossiers...
    • Evry.
    • lettres KN-MAL.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  77. Résultat n°77

    Contrats D'AVENIR, n°341 à 360 (2007-2009).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2449W/14

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Contrats D'AVENIR, n°341 à 360 (2007-2009).

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  78. Résultat n°78

    Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers individuels, sortis du dispositif en 2008, lettres PA-SAD.

    Date

    2008

    Cote

    2331W/7

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (Cli) de Draveil : Dossiers...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  79. Résultat n°79

    LOT 5 - Rémobilisation à Vocation Professionnelle Fiches Bilans et Feuilles Emargement.

    Date

    2013

    Cote

    2950W/5

    • Contexte : 2950W Insertion sociale des jeunes par l'emploi, chantiers...

    • Chantiers d'insertion, chantiers École, entreprises...
    • 2013.
    • ARIES.
    • LOT 5 - Rémobilisation à Vocation Professionnelle Fiches...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION JEUNESSE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Sanctions : dossiers individuels, lettres D-G (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2116W/49

    • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

    • Sanctions : dossiers individuels, lettres D-G (2004)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)