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349 résultats

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  1. Résultat n°1

    Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.

    Date

    vendredi 21 novembre 1755

    Cote

    G/563/2

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
    • Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus, reconnaissances, mémoires de pain, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de marchandises (1750-1751) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1751) ; second compte : reconnaissances, mémoire pour les pauvres de l'Hôtel-Dieu, mémoire de chirurgie, compte de la régie en recettes et en dépenses (1752) ; compte de la régie en recettes et en dépenses (1753) ; quatrième compte : reconnaissances, compte de la régie en recettes et en dépenses (1754) ; dernier compte : reconnaissances, quittances du receveur général au recouvrement, mémoire des marchandises, mémoire de la viande, mémoire de viande de carême, mémoire de pain (1754-1756) ; compte de la régie en recettes et dépenses (1755).

    Date

    1750-1756

    Cote

    HDEPOT2 C/13

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Comptabilité du sieur BUFFIN. - Premier compte : reçus,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  3. Résultat n°3

    4 - 7 février 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3358W/66

    • Contexte : 3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste...

    • Dossiers individuels.
    • Personnes non-imposables.
    • 4 - 7 février 2020.

    Producteur :

    DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste provisoire des établissements de bienfaisance privés : arrêté préfectoral (1921).

    Date

    1921

    Cote

    EDEPOT76 2Q/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  5. Résultat n°5

    10 - 14 janvier 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3358W/61

    • Contexte : 3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste...

    • Dossiers individuels.
    • Personnes non-imposables.
    • 10 - 14 janvier 2020.

    Producteur :

    DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1940W/51

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2004.
    • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    29 janvier - 3 février 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3358W/65

    • Contexte : 3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste...

    • Dossiers individuels.
    • Personnes non-imposables.
    • 29 janvier - 3 février 2020.

    Producteur :

    DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  8. Résultat n°8

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents : liste des habitants soumis aux secours gratuits (1859-1889), correspondance (1884-1903). Accidents de travail : déclaration, correspondance (1900-1906) ; rentes aux victimes d'accidents de travail (1947) (1859-1947).

    Date

    1859-1947

    Cote

    EDEPOT45 5Q/5

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Service médical des indigents...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Saint Vincent de Paul et la région d'Etampes

    Auteur

    BILLARD, Michel

    Date

    1973

    Cote

    PER257/1/9/1

    • Contexte : ETRECHY : Bulletin municipal PER257 (1966-...)

    • n° 1 à 38
    • 9
    • Saint Vincent de Paul et la région d'Etampes
  10. Résultat n°10

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1588

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance médicale gratuite.- Etats nominatifs des personnes indigentes admises, en cas de maladie, aux secours médicaux gratuits (1847-1920).

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEPOT58 5Q/3

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Assistance médicale gratuite.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    2 - 6 octobre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3358W/100

    • Contexte : 3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste...

    • Dossiers individuels.
    • Personnes non-imposables.
    • 2 - 6 octobre 2020.

    Producteur :

    DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  13. Résultat n°13

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. - Demande de crédit pour l'inauguration du buste du roi, suppression d'un arbre de la Liberté et d'inscriptions relatives à la Révolution, 1816-1852 [1] ; demande de changement de circonscription territoriale, 1865-1866 [2] ; legs MAUGE : dossier de succession, poursuites, ventes, 1931-1939 [3] ; emprunts, 1927-1931 [4] ; subventions diverses, 1935-1939 [5] ; emploi des dépenses imprévues : secours aux indigents, aux pupilles de l'école publique, 1927-1934 [6] ; procédures, pétitions contre la commune, 1919-1939 [7] ; fournitures scolaires : achat de mobilier, de livres classiques et de prix,1927-1938 [8] ; fourniture de combustible, 1927-1939 [9] ; affaires diverses : demande d'acte administratif, achat de mobilier pour la mairie, utilisation de la piscine, ouverture du bureau de poste, 1925-1939 [10].

    Date

    1816-1939

    Cote

    2O/1347

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    1er - 8 décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3358W/110

    • Contexte : 3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste...

    • Dossiers individuels.
    • Personnes non-imposables.
    • 1er - 8 décembre 2020.

    Producteur :

    DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations subventionnées par le Département en 2001, agissant dans le domaine de l'enfance et de la famille ; rapport n°2001-0068-18 : premier versement de subvention 2001 à l'association ADM cancer du sein ; rapport n°2001-0067-17 : premier versement de subvention pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0696-17 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0066-16 : premiers versements de subvention au titre de l'année 2001 attribués aux associations œuvrant dans le domaine social ; rapport n°2001-0352-28 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association pour le dépistage mammographique du cancer su sein ; rapport n°2001-0362-38 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°2001-0430-24 : subvention annuelle 2001 pour les associations intervenant dans le domaine sanitaire ; rapport n°2001-0459-25 : solde de la subvention annuelle 2001 aux associations intervenant dans le domaine de la prévention sanitaire ; rapport n°2001-0672-78 : solde de subvention au titre de l'année 2001 au SAMU CENTRE 15 et à l'ADUM 91 ; rapport n°2001-0671-77 : solde de la subvention annuelle 2001 à l'association AIDES pôle de l'Essonne ; rapport n°2001-0729-50 : subvention à trois associations œuvrant en faveur des personnes âgées : ASAD - AJSAD - ASAMAD (subvention de démarrage) ; rapport n°2001-0718-39 : avenant n°1 à la convention concernant le dépistage mammographique du cancer du sein en Essonne du 6 septembre 1999. Délibération du Conseil général n°99-4-05 du 24 juin 1999 ; rapport n°2001-0869-34 : subvention annuelle 2001 pour les associations : ADOSEN et Croix Rouge Française.

    Date

    2001

    Cote

    1940W/40

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 2001.
    • Rapport n°2001-0034-07 : premiers versements aux associations...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    3 - 17 août 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3358W/89

    • Contexte : 3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste...

    • Dossiers individuels.
    • Personnes non-imposables.
    • 3 - 17 août 2020.

    Producteur :

    DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  17. Résultat n°17

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4506

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Assistance et prévoyance sociale dans le Tarn. Répertoires méthodiques de la série X (Assistance et prévoyance socilae, 1800-1940) et de la sous-série 83 J (Fonds de l'Union Mutualiste Tarnaise)

    Auteur

    BOUDOURESQUES, Alain

    Date

    2008

    Cote

    INV/2263

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Assistance et prévoyance sociale dans le Tarn. Répertoires...
  19. Résultat n°19

    13 - 17 février 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3358W/68

    • Contexte : 3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste...

    • Dossiers individuels.
    • Personnes non-imposables.
    • 13 - 17 février 2020.

    Producteur :

    DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Subventions pour les économiquement faibles.

    Date

    1952-1963

    Cote

    EDEPOT28 1Q/8

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Exclus de l'Essonne (dans les villes de plus de 20 000 habitants). Extrait de Femmes dans la cité nouvelle

    Date

    1977

    Cote

    GBR/1444

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Exclus de l'Essonne (dans les villes de plus de 20...
  22. Résultat n°22

    EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

    Date

    1847-1929

    Cote

    2O/470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    BRUNOY. - Cimetière. - Règlement de cimetière, 1920-1932 [1] ; travaux, 1925 [2] ; tarifs des porteurs pour l'enterrement des indigents, 1928 [3] ; tarifs de concession, 1931 [4].

    Date

    1920-1932

    Cote

    2O/1556

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUNOY. - Cimetière. - Règlement de cimetière, 1920-1932...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1940W/9

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1990-1991
    • 1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de...

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    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés d'Arménie ; rapport n°89-5-08 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un numéro d'appel unique : le 15 au centre de réception et de régulation des appels ; rapport n°89-5-12 : durée de l'indemnisation des coupons de carte orange pour les jeunes de moins de 25 ans à la recherche d'un premier emploi ; rapport n°89-5-27 : subvention exceptionnelle à l'Office National des Anciens Combattants ; rapport n°89-5-31 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°89-5-32 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un centre de réception et de régulation des appels doté d'un numéro téléphonique unique le 15 ; rapport n°89-5-35 : aide au fonctionnement des associations gestionnaires de services d'aide-ménagère aux personnes âgées ; rapport n°89-5-34 : compensation des pertes de recettes des cartes améthyste au profit de la société d'économie mixte transports intercommunaux centre Essonne ; rapport n°89-5-44 : centre de réception et de régulation des appels, demande de subvention complémentaire pour les urgences médicales de l'Essonne (ADUM 91) ; rapport n°89-5-46 : conventions-type cartes améthyste et avenant n° 1 à la convention relative à la carte améthyste gratuite entre le département, la R.A.T.P. et la S.N.C.F. ; rapport n°89-5-49 : développement d'actions de prévention dans le cadre de la toxicomanie et du sida ; rapport n°89-5-58 : mesures en faveur des personnes âgées ; rapport n°89-5-60 : financement d'un poste de psychologue du travail au sein de l'équipe de préparation et de suite au reclassement (1989).

    Date

    1989

    Cote

    1940W/7

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1989.
    • Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés...

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    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

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    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1940W/17

    • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

    • 1995.
    • Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information...

    Producteur :

    SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    2 - 7 juillet 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3358W/85

    • Contexte : 3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste...

    • Dossiers individuels.
    • Personnes non-imposables.
    • 2 - 7 juillet 2020.

    Producteur :

    DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  29. Résultat n°29

    LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

    Date

    1896-1939

    Cote

    2O/1668

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922 [1] ; presbytère : acquisition de la maison du desservant, 1821, travaux, 1858-1919 [2] ; QUANTINET demande le permis d'inhumer sa femme dans une chapelle lui appartenant à CHAMPROSAY, 1862-1863 [3] ; donation par QUANTINET de la chapelle de CHAMPROSAY, 1866-1871 [4] ; création d'un vicariat, 1862 [5] ; desservant : traitement, 1859 [6] ; refonte de la cloche, 1861-1862 [7] ; orgues : acquisition, 1864-1873 [8] ; fabrique, 1848-1877 [9] ; fondation de messes par CARTAULT, 1898 [10] ; quêtes à l'église au profit des pauvres, 1898-1899 [11] ; différends entre le curé de DRAVEIL et l'aumônier de CHAMPROSAY, 1899-1908 [12].

    Date

    1801-1922

    Cote

    2O/450

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922...

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  31. Résultat n°31

    1er - 7 septembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3358W/92

    • Contexte : 3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste...

    • Dossiers individuels.
    • Personnes non-imposables.
    • 1er - 7 septembre 2020.

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    DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  32. Résultat n°32

    ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/1009

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

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  33. Résultat n°33

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Secours aux indigents : instructions, correspondance (1891-1948).

    Date

    1891-1948

    Cote

    EDEPOT45 1Q/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Secours aux indigents : instructions,...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  34. Résultat n°34

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres, 1905-1938 [1] ; droit des pauvres, 1930, 1933 [2] ; création d'un service ambulancier, tarif, 1931, 1932 [3] ; arrêtés, 1828, 1860, 1924 [4] ; personnel communal, 1926-1939 [5] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, 1836-1939 [6].

    Date

    1828-1939

    Cote

    2O/1264

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP à O.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1793W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), de LAP...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MORSANG-SUR-ORGE (service versant)

  36. Résultat n°36

    BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : école : pièces isolées (1822-1901, 1912-1963) [à noter, une lettre du député de SEINE-ET-OISE Laurent AMODRU annonçant un don à une famille nécessiteuse (1899)].

    Date

    1822-1963

    Cote

    EDEPOT3 1R/6

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Instruction publique, sciences, lettres...

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    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  37. Résultat n°37

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1911 [2] ; droit des pauvres, 1929 [3].

    Date

    1905-1929

    Cote

    2O/1552

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Petits métiers oubliés, les gagne-misère (vol. 3)

    Auteur

    BOUTET, Gérard

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/3739

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Petits métiers oubliés, les gagne-misère (vol. 3)
  39. Résultat n°39

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Assistance et prévoyance. - Liste des personnes admises à bénéficier de l'allocation annuelle en espèces accordée aux économiquement faibles (1959 - 1961).

    Date

    1959-1961

    Cote

    EDEPOT23 1Q/2

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Assistance et prévoyance....

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    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  40. Résultat n°40

    8 - 13 juillet 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3358W/86

    • Contexte : 3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste...

    • Dossiers individuels.
    • Personnes non-imposables.
    • 8 - 13 juillet 2020.

    Producteur :

    DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)