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173 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juillet - décembre 1980.

    Date

    1980

    Cote

    3308W/16

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1980.
    • Juillet - décembre 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Mai 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3308W/5

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640).
    • Mai 1987.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/25

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  4. Résultat n°4

    Juillet - décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    3308W/27

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1986.
    • Juillet - décembre 1986.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/23

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  6. Résultat n°6

    Saclay : dossier A – CG.

    Date

    2011

    Cote

    3109W/44

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2011.
    • Saclay : dossier A – CG.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Août 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3308W/8

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640).
    • Août 1987.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Juillet - décembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    3308W/45

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1996.
    • Juillet - décembre 1996.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Route de la Noue n° 3 à 11

    Date

    2009

    Cote

    3109W/5

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Route de la Noue n° 3 à 11

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/68

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres E-M.

    Date

    2001-2014

    Cote

    3028W/10

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Savigny-sur-Orge.
    • Lettres E-M.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  12. Résultat n°12

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    3308W/42

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1994.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres A-ES.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3028W/13

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Viry-Châtillon.
    • Lettres A-ES.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier CER – COLL.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/12

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Palaiseau.
    • Dossier CER – COLL.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Janvier - juillet 1985.

    Date

    1985

    Cote

    3308W/24

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1985.
    • Janvier - juillet 1985.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Juillet - décembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3308W/37

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1991.
    • Juillet - décembre 1991.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/2

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  18. Résultat n°18

    Mai 1994 - mai 2000.

    Date

    1994-2000

    Cote

    3308W/61

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Bordereaux des actes déposés : registres d'inscription...
    • Mai 1994 - mai 2000.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Janvier - juillet 1983.

    Date

    1983

    Cote

    3308W/21

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1983.
    • Janvier - juillet 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Juillet - décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3308W/59

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 2001.
    • Sud.
    • Juillet - décembre 2001.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)