impôt sur les sociétés

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Juillet - décembre 1980.	Cote 3308W/16	Date 1980	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document acte de société
	Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge... Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux... 1980. Juillet - décembre 1980.
Résultat n°2	Mai 1987.	Cote 3308W/5	Date 1987	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document acte de société
	Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge... Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640). Mai 1987.
Résultat n°3	Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.	Cote 3109W/25	Date 2010	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2010. Gif-sur-Yvette. Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.
Résultat n°4	Juillet - décembre 1986.	Cote 3308W/27	Date 1986	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document acte de société
	Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge... Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux... 1986. Juillet - décembre 1986.
Résultat n°5	N - Z.	Cote 3446W/10	Date 2017	Lieu SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune	Type de document -
	Contexte : 3446W Juvisy, service des impôts des entreprises :... 2017. Sainte-Geneviève-des-Bois. N - Z.
Résultat n°6	Villemoisson-sur-Orge.	Cote 3446W/25	Date 2016	Lieu VILLEMOISSON-SUR-ORGE	Type de document -
	Contexte : 3446W Juvisy, service des impôts des entreprises :... 2016. Villemoisson-sur-Orge.
Résultat n°7	Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.	Cote 3109W/23	Date 2010	Lieu BURES-SUR-YVETTE	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2010. Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.
Résultat n°8	Saclay : dossier A – CG.	Cote 3109W/44	Date 2011	Lieu SACLAY	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2011. Saclay : dossier A – CG.
Résultat n°9	Août 1987.	Cote 3308W/8	Date 1987	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document acte de société
	Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge... Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640). Août 1987.
Résultat n°10	Juillet - décembre 1996.	Cote 3308W/45	Date 1996	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document acte de société
	Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge... Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux... 1996. Juillet - décembre 1996.
Résultat n°11	Route de la Noue n° 3 à 11	Cote 3109W/5	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Gif-sur-Yvette. Route de la Noue n° 3 à 11
Résultat n°12	Courson-Monteloup : dossier A – Z.	Cote 3109W/68	Date 2015	Lieu COURSON-MONTELOUP	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2015. Courson-Monteloup : dossier A – Z.
Résultat n°13	B - L.	Cote 3446W/42	Date 2015	Lieu VIRY-CHATILLON Commune	Type de document -
	Contexte : 3446W Juvisy, service des impôts des entreprises :... 2015. Viry-Châtillon. B - L.
Résultat n°14	Lettres E-M.	Cote 3028W/10	Date 2001-2014	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Savigny-sur-Orge. Lettres E-M.
Résultat n°15	1994.	Cote 3308W/42	Date 1994	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document acte de société
	Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge... Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux... 1994.
Résultat n°16	Paray-Vieille-Poste.	Cote 3446W/21	Date 2016	Lieu PARAY-VIEILLE-POSTE	Type de document -
	Contexte : 3446W Juvisy, service des impôts des entreprises :... 2016. Paray-Vieille-Poste.
Résultat n°17	Lettres A-ES.	Cote 3028W/13	Date 2010-2014	Lieu VIRY-CHATILLON Commune	Type de document dossier de procédure
	Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014 Viry-Châtillon. Lettres A-ES.
Résultat n°18	Dossier CER – COLL.	Cote 3109W/12	Date 2009	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration
	Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts... 2009. Palaiseau. Dossier CER – COLL.
Résultat n°19	Janvier - juillet 1985.	Cote 3308W/24	Date 1985	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document acte de société
	Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge... Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux... 1985. Janvier - juillet 1985.
Résultat n°20	Juillet - décembre 1991.	Cote 3308W/37	Date 1991	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document acte de société
	Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge... Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux... 1991. Juillet - décembre 1991.

Résultats de la recherche

Juillet - décembre 1980.

Mai 1987.

Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.

Juillet - décembre 1986.

N - Z.

Villemoisson-sur-Orge.

Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.

Saclay : dossier A – CG.

Août 1987.

Juillet - décembre 1996.

Route de la Noue n° 3 à 11

Courson-Monteloup : dossier A – Z.

B - L.

Lettres E-M.

1994.

Paray-Vieille-Poste.

Lettres A-ES.

Dossier CER – COLL.

Janvier - juillet 1985.

Juillet - décembre 1991.