Filtrer les résultats
Multimédias
  • 173
Période
  • 1
  • 74
  • 99
Nom de l'inventaire
  • 74
  • 61
  • 15
  • 7
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 74
  • 63
  • 12
  • 7
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 75
  • 61
  • 15
  • 9
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 173
  • 16
  • 11
  • 7
  • 5
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3308W/16
Date
1980
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

  • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
  • 1980.
  • Juillet - décembre 1980.
Résultat n°2
Cote
3308W/5
Date
1987
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

  • Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640).
  • Mai 1987.
Résultat n°3
Cote
3109W/25
Date
2010
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.
Résultat n°4
Cote
3308W/27
Date
1986
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

  • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
  • 1986.
  • Juillet - décembre 1986.
Résultat n°5
Cote
3109W/23
Date
2010
Lieu
BURES-SUR-YVETTE
Type de document
déclaration
  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2010.
  • Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.
Résultat n°6
Cote
3109W/44
Date
2011
Lieu
SACLAY
Type de document
déclaration
  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2011.
  • Saclay : dossier A – CG.
Résultat n°7
Cote
3308W/8
Date
1987
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

  • Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640).
  • Août 1987.
Résultat n°8
Cote
3308W/45
Date
1996
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

  • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
  • 1996.
  • Juillet - décembre 1996.
Résultat n°9
Cote
3109W/5
Date
2009
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Gif-sur-Yvette.
  • Route de la Noue n° 3 à 11
Résultat n°10
Cote
3109W/68
Date
2015
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
déclaration
  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2015.
  • Courson-Monteloup : dossier A – Z.
Résultat n°11
Cote
3028W/10
Date
2001-2014
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

  • Savigny-sur-Orge.
  • Lettres E-M.
Résultat n°12
Cote
3308W/42
Date
1994
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

  • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
  • 1994.
Résultat n°13
Cote
3028W/13
Date
2010-2014
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

  • Viry-Châtillon.
  • Lettres A-ES.
Résultat n°14
Cote
3109W/12
Date
2009
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

  • 2009.
  • Palaiseau.
  • Dossier CER – COLL.
Résultat n°15
Cote
3308W/24
Date
1985
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

  • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
  • 1985.
  • Janvier - juillet 1985.
Résultat n°16
Cote
3308W/37
Date
1991
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

  • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
  • 1991.
  • Juillet - décembre 1991.
Résultat n°17
Cote
3213W/2
Date
2014-2015
Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, DOURDAN Commune, EGLY
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

  • Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...
Résultat n°18
Cote
3308W/61
Date
1994-2000
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

  • Bordereaux des actes déposés : registres d'inscription...
  • Mai 1994 - mai 2000.
Résultat n°19
Cote
3308W/21
Date
1983
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

  • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
  • 1983.
  • Janvier - juillet 1983.
Résultat n°20
Cote
3308W/59
Date
2001
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
acte de société
  • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

  • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
  • 2001.
  • Sud.
  • Juillet - décembre 2001.