impôt sur le revenu

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.	Cote 871W/556	Date 1952-1956	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème...
Résultat n°2	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.	Cote 1637W/295	Date 1999	Lieu SACLAS	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...
Résultat n°3	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.	Cote 2036W/117	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°4	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 110, 111 ; 1959 : 7, 8, 106, 107, 205, 206 (sociétés et taxe d'apprentissage) ; 1960 : 1 ( 3000 hab.), 2, 3, 4, 101 (- 3000 hab.), 102, 103, 104, 201 (- 3000 hab.), 202 (- 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 202 (2e cahier : art.641 à 1280), 203, 204. Exercice 1962 ; 1959 : 9 (sociétés et taxe d'apprentissage), 108 (sociétés et taxe d'apprentissage, MENNECY et environs), 109 (communes rurales) ; 1960 : 5 (taxe d'apprentissage), 105 (taxe d'apprentissage), 106, 205. Exercice 1963 ; 1960 : 6 (MENNECY), 7 (MENNECY), 8 (MENNECY), 107, 108 (communes rurales), 206.	Cote 863W/95	Date 1958-1963	Lieu MENNECY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°5	LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.	Cote 871W/389	Date 1942-1946	Lieu LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°6	LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.	Cote 871W/397	Date 1952-1956	Lieu LINAS	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°7	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.	Cote 2036W/121	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°8	Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.	Cote 987W/5	Date 1965	Lieu IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...
Résultat n°9	DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.	Cote 871W/224	Date 1952-1956	Lieu DANNEMOIS	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°10	MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2209.	Cote 871W/434	Date 1952-1956	Lieu MASSY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...
Résultat n°11	Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.	Cote 1196W/1	Date 1942	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE,...
Résultat n°12	MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.	Cote 871W/451	Date 1952-1956	Lieu MEROBERT	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°13	Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).	Cote 2238W/177	Date 1984	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de...
Résultat n°14	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.	Cote 1637W/199	Date 1999	Lieu ITTEVILLE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Résultat n°15	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1958 : 4 ( 3000 hab.), 5 (- 3000 hab.), 6 ( 3000 hab.), 7 (- 3000 hab.), 8 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 8 (2e cahier : art.641 à 1280), 8 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (1er cahier : art.1 à 640), 9 (2e cahier : art.641 à 1280), 9 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (4e cahier : art.1921 à 2560), 10 (1er cahier : art.1 à 640), 10 (2e cahier : art.641 à 1280), 10 (3e cahier : art.1281 à 1920, décote spéciale), 11, 12 (taxe d'apprentissage), 13, 14 (1er cahier : art.1 à 640), 14 (2e cahier : art.641 à 1280), 102 (- 3000 hab.), 103 (- 3000 hab.), 104 (1er cahier : art.1 à 640), 104 (2e cahier : art.641 à 1280), 104 (3e cahier : art.1281 à 1920), 104 (décote spéciale), 105, 106, 107 ; 1959 : 102 (- 3000 hab.).	Cote 870W/58	Date 1958-1959	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°16	LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.	Cote 871W/398	Date 1952-1956	Lieu LINAS	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier...
Résultat n°17	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).	Cote 2103W/7	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°18	BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2560.	Cote 871W/137	Date 1952-1956	Lieu BRUNOY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...
Résultat n°19	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.	Cote 2036W/165	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°20	Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1975).	Cote 2238W/22	Date 1975	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice...
Résultat n°21	ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3759.	Cote 871W/545	Date 1957-1961	Lieu ORSAY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier...
Résultat n°22	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.	Cote 1637W/22	Date 1999	Lieu BOIS-HERPIN	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...
Résultat n°23	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°400451-402230 (2005).	Cote 2103W/13	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°24	ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.	Cote 1689W/4	Date 1968	Lieu ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,... ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°25	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.	Cote 2036W/128	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°26	Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.	Cote 987W/314	Date 1955	Lieu PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...
Résultat n°27	Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).	Cote 2604W/44	Date 2010	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°28	BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3832.	Cote 871W/132	Date 1942-1946	Lieu BRUNOY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier...
Résultat n°29	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1955 ; 1954 : 102 (+ 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 102 (2e cahier : art.641 à 1280), 104, 105 (+ 3000 hab.), 105 (- 3000 hab., décote spéciale), 106 (matrice spéciale PNC), 107 ( 3000 hab.), 201, 202, 203. Exercice 1956 ; 1954 : 12 (1er cahier : art.1 à 640), 12 (2e cahier : art.641 à 1280), 13, 14 (taxe d'apprentissage), 108, 109, 110 (- 3000 hab.), 111, 204. Exercice 1957 ; 1954 : 15, 16, 112, 113, 205. Exercice 1958 ; 1957 : 3 ( 3000 hab.), 4 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280, décote spéciale), 5 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 5 (2e cahier : art.641 à 1280), 5 (3e cahier : art.1281 à 1920), 5 ( 3000 hab., 4e cahier : art.1921 à 2560), 5 (5e cahier : art.2561 à 3200).	Cote 870W/89	Date 1954-1958	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°30	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.	Cote 1637W/74	Date 1999	Lieu CORBREUSE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...
Résultat n°31	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1960 ; 1957 : 19, 20, 21, 22 (taxe d'apprentissage) ; 1958 : 12, 13, 14 (taxe d'apprentissage), 15 (1er cahier : art.1 à 640), 15 (2e cahier : art.641 à 1280), 16 ; 1959 : 4 (1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280), 5, 6, 7. Exercice 1961 ; 1960 : 2, 3 (1er cahier : art.1 à 640), 3 (2e cahier : art.641 à 1280), 3 (3e cahier : art.1281 à 1920), 3 (4e cahier : art.1921 à 1920), 4 (1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280), 4 (3e cahier : art.1281 à 1920), 4 (4e cahier : art.1921 à 2560), 4 (5e cahier : art.2561 à 3200), 4 (6e cahier : art.3201 à 3664).	Cote 870W/21	Date 1957-1961	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°32	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1957 : 113, 114, 114 (décote spéciale), 207 ; 1958 : 111 (1er cahier : art.1 à 640), 111 (2e cahier : art.641 à 1280), 111 (3e cahier : art.1281 à 1920), 111 (4e cahier : art. 1921 à 2560), 111 (5e cahier : art.2561 à 3200), 111 (décote spéciale), 111 (taxe d'apprentissage), 112 (1er cahier : art.1 à 640), 112 (2e cahier : art.641 à 1280), 112 (3e cahier : art. 1281 à 1920), 112 (décote spéciale), 112 (taxe d'apprentissage), 113, 114, 202 (- 3000 hab.), 203 (- 3000 hab.), 204, 205.	Cote 863W/138	Date 1957-1959	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°33	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1957 : 10, 10 (décote spéciale), 11 (taxe d'apprentissage), 12, 12 (décote spéciale), 13 (taxe d'apprentissage) ; 1958 : 8, 9, 10, 10 (décote spéciale), 105 ( 3000 hab.), 105 (décote spéciale), 106 (- 3000 hab.), 106 (décote spéciale), 107 ( 3000 hab.), 108 (- 3000 hab.), 109 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 109 (2e cahier : art.641 à 1280), 110 (- 3000 hab.).	Cote 863W/137	Date 1957-1959	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°34	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.	Cote 2036W/153	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°35	Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de BIEVRES : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).	Cote 2P/1122	Date 1937-1940	Lieu BIEVRES Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940) Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice...
Résultat n°36	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.	Cote 2036W/195	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°37	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410103-410433 (2005).	Cote 2103W/25	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°38	Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, Massy Est allée d'Ajaccio à résidence Parc de Massy, Massy Ouest allée Albert Thomas à avenue du Président Salvador Allende (1988).	Cote 2238W/259	Date 1988	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de...
Résultat n°39	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.	Cote 2036W/114	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°40	dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n° 3335, 4059, 4476 et 5213 enregistrés par le tribunal en 1989).	Cote 2062W/21	Date 1986-1999	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : CONTENTIEUX FISCAL. dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt...

Résultats de la recherche

PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2209.

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2560.

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1975).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3759.

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°400451-402230 (2005).

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3832.

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de BIEVRES : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410103-410433 (2005).

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, Massy Est allée d'Ajaccio à résidence Parc de Massy, Massy Ouest allée Albert Thomas à avenue du Président Salvador Allende (1988).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n° 3335, 4059, 4476 et 5213 enregistrés par le tribunal en 1989).

Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.