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  1. Résultat n°1

    PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/556

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/295

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/117

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  4. Résultat n°4

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 110, 111 ; 1959 : 7, 8, 106, 107, 205, 206 (sociétés et taxe d'apprentissage) ; 1960 : 1 ( 3000 hab.), 2, 3, 4, 101 (- 3000 hab.), 102, 103, 104, 201 (- 3000 hab.), 202 (- 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 202 (2e cahier : art.641 à 1280), 203, 204. Exercice 1962 ; 1959 : 9 (sociétés et taxe d'apprentissage), 108 (sociétés et taxe d'apprentissage, MENNECY et environs), 109 (communes rurales) ; 1960 : 5 (taxe d'apprentissage), 105 (taxe d'apprentissage), 106, 205. Exercice 1963 ; 1960 : 6 (MENNECY), 7 (MENNECY), 8 (MENNECY), 107, 108 (communes rurales), 206.

    Date

    1958-1963

    Cote

    863W/95

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  5. Résultat n°5

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

    Date

    1942-1946

    Cote

    871W/389

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/397

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/121

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  8. Résultat n°8

    Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1965

    Cote

    987W/5

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  9. Résultat n°9

    DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/224

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2209.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/434

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

    Date

    1942

    Cote

    1196W/1

    • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

    • Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE DE LARDY (service producteur), TRESORERIE DE PALAISEAU (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/451

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/177

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  14. Résultat n°14

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/199

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1958 : 4 ( 3000 hab.), 5 (- 3000 hab.), 6 ( 3000 hab.), 7 (- 3000 hab.), 8 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 8 (2e cahier : art.641 à 1280), 8 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (1er cahier : art.1 à 640), 9 (2e cahier : art.641 à 1280), 9 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (4e cahier : art.1921 à 2560), 10 (1er cahier : art.1 à 640), 10 (2e cahier : art.641 à 1280), 10 (3e cahier : art.1281 à 1920, décote spéciale), 11, 12 (taxe d'apprentissage), 13, 14 (1er cahier : art.1 à 640), 14 (2e cahier : art.641 à 1280), 102 (- 3000 hab.), 103 (- 3000 hab.), 104 (1er cahier : art.1 à 640), 104 (2e cahier : art.641 à 1280), 104 (3e cahier : art.1281 à 1920), 104 (décote spéciale), 105, 106, 107 ; 1959 : 102 (- 3000 hab.).

    Date

    1958-1959

    Cote

    870W/58

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  16. Résultat n°16

    LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/398

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/7

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2560.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/137

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/165

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2238W/22

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  21. Résultat n°21

    ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3759.

    Date

    1957-1961

    Cote

    871W/545

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/22

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°400451-402230 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/13

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/128

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  26. Résultat n°26

    Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

    Date

    1955

    Cote

    987W/314

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2604W/44

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES SUD (service versant)

  28. Résultat n°28

    BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3832.

    Date

    1942-1946

    Cote

    871W/132

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1955 ; 1954 : 102 (+ 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 102 (2e cahier : art.641 à 1280), 104, 105 (+ 3000 hab.), 105 (- 3000 hab., décote spéciale), 106 (matrice spéciale PNC), 107 ( 3000 hab.), 201, 202, 203. Exercice 1956 ; 1954 : 12 (1er cahier : art.1 à 640), 12 (2e cahier : art.641 à 1280), 13, 14 (taxe d'apprentissage), 108, 109, 110 (- 3000 hab.), 111, 204. Exercice 1957 ; 1954 : 15, 16, 112, 113, 205. Exercice 1958 ; 1957 : 3 ( 3000 hab.), 4 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280, décote spéciale), 5 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 5 (2e cahier : art.641 à 1280), 5 (3e cahier : art.1281 à 1920), 5 ( 3000 hab., 4e cahier : art.1921 à 2560), 5 (5e cahier : art.2561 à 3200).

    Date

    1954-1958

    Cote

    870W/89

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/74

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1960 ; 1957 : 19, 20, 21, 22 (taxe d'apprentissage) ; 1958 : 12, 13, 14 (taxe d'apprentissage), 15 (1er cahier : art.1 à 640), 15 (2e cahier : art.641 à 1280), 16 ; 1959 : 4 (1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280), 5, 6, 7. Exercice 1961 ; 1960 : 2, 3 (1er cahier : art.1 à 640), 3 (2e cahier : art.641 à 1280), 3 (3e cahier : art.1281 à 1920), 3 (4e cahier : art.1921 à 1920), 4 (1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280), 4 (3e cahier : art.1281 à 1920), 4 (4e cahier : art.1921 à 2560), 4 (5e cahier : art.2561 à 3200), 4 (6e cahier : art.3201 à 3664).

    Date

    1957-1961

    Cote

    870W/21

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1957 : 113, 114, 114 (décote spéciale), 207 ; 1958 : 111 (1er cahier : art.1 à 640), 111 (2e cahier : art.641 à 1280), 111 (3e cahier : art.1281 à 1920), 111 (4e cahier : art. 1921 à 2560), 111 (5e cahier : art.2561 à 3200), 111 (décote spéciale), 111 (taxe d'apprentissage), 112 (1er cahier : art.1 à 640), 112 (2e cahier : art.641 à 1280), 112 (3e cahier : art. 1281 à 1920), 112 (décote spéciale), 112 (taxe d'apprentissage), 113, 114, 202 (- 3000 hab.), 203 (- 3000 hab.), 204, 205.

    Date

    1957-1959

    Cote

    863W/138

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1957 : 10, 10 (décote spéciale), 11 (taxe d'apprentissage), 12, 12 (décote spéciale), 13 (taxe d'apprentissage) ; 1958 : 8, 9, 10, 10 (décote spéciale), 105 ( 3000 hab.), 105 (décote spéciale), 106 (- 3000 hab.), 106 (décote spéciale), 107 ( 3000 hab.), 108 (- 3000 hab.), 109 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 109 (2e cahier : art.641 à 1280), 110 (- 3000 hab.).

    Date

    1957-1959

    Cote

    863W/137

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/153

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  35. Résultat n°35

    Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de BIEVRES : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

    Date

    1937-1940

    Cote

    2P/1122

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/195

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  37. Résultat n°37

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410103-410433 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/25

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  38. Résultat n°38

    Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, Massy Est allée d'Ajaccio à résidence Parc de Massy, Massy Ouest allée Albert Thomas à avenue du Président Salvador Allende (1988).

    Date

    1988

    Cote

    2238W/259

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  39. Résultat n°39

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/114

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  40. Résultat n°40

    dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n° 3335, 4059, 4476 et 5213 enregistrés par le tribunal en 1989).

    Date

    1986-1999

    Cote

    2062W/21

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

    • dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)