Hygiène et confort des collectivités, n° 59
Date
1963
Cote
GBR/103
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- Hygiène et confort des collectivités, n° 59
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).
Date
1948-1950
Cote
70J/267
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Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...
Producteur :
COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
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Résultat n°3
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).
Date
1991
Cote
1342W/36
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°4
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (décembre).
Date
1996
Cote
1342W/18
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°5
Archives du corps : la santé au XIXème siècle
Auteur
LEONARD, Jacques
Date
s.d.
Cote
INOCTAVO/2245
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Archives du corps : la santé au XIXème siècle
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Résultat n°6
Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).
Date
1941-1967
Cote
982W/61
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Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...
- Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...
Producteur :
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
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Résultat n°7
Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940
Auteur
SALGUES, Maurice
Date
1980
Cote
INV/461
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série M : Administration...
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Résultat n°8
L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.
Auteur
FORESTIER, Henri
Date
1963
Cote
INV/1528
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Contexte : Bibliothèque / INV
- L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième...
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Résultat n°9
LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).
Date
1975-1988
Cote
1523W/758
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux...
Producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
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Résultat n°10
AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Transport de corps.
Date
1851-1853
Cote
EDEPOT18 1I/1
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice....
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°11
Dans l'intérêt des finances communales, pour plus d'hygiène et de bien-être, il faut vendre l'eau
Date
s.d.
Cote
PBR/1012
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Dans l'intérêt des finances communales, pour plus d'hygiène...
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Résultat n°12
Installations classées : procès-verbaux des réunions du Comité départemental d'hygiène.
Date
1986-1988
Cote
1393W/101
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Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...
- Installations classées : procès-verbaux des réunions...
Producteur :
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
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Résultat n°13
Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).
Date
1941-1967
Cote
982W/60
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Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...
- Habitations insalubres : Classées par ordre de commune,...
Producteur :
SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
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Résultat n°14
Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940
Auteur
MARTIN, Jean-Claude
Date
1987
Cote
INV/975
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série M : Administration...
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Résultat n°15
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).
Date
1984
Cote
1342W/48
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°16
![Fédération des œuvres d'assistance maternelle et infantile. Lavez nous parce que le bain est la base de l'hygiène [1920-1930].](/images/ea9682e9-192c-43e2-8506-f4a3ddb21c5b_search_result_thumbnail.jpg)
1 media
Fédération des œuvres d'assistance maternelle et infantile. Lavez nous parce que le bain est la base de l'hygiène [1920-1930].
Date
1920-1930
Cote
57FI203/2
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Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
- CARTES POSTALES THEMATIQUES
- HYGIENE
- Fédération des œuvres d'assistance maternelle et infantile....
Producteur :
NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)
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Résultat n°17
Sans eau, pas d'hygiène ! Pas de confort ! Votre commune est-elle suffisamment approvisionnée en eau potable ?
Date
1928
Cote
PBR/999
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Sans eau, pas d'hygiène ! Pas de confort ! Votre commune...
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Résultat n°18
Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F : Table alphabétique
Auteur
CAHEN, Gilbert
Date
1972
Cote
INV/1450
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives...
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Résultat n°19
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).
Date
1989
Cote
1342W/41
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°20
AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Carnets de vaccinations (8 p.).
Date
s.d
Cote
EDEPOT18 5I/3
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice....
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°21
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2
Date
1996
Cote
1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°22
Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.
Date
1977-1978
Cote
2006W/133
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°23
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : photos, notes internes, comptes rendus de réunion, rapport préliminaire (qualité eau), résultats d'analyse d'eau, rapports d'expertise, bilan des désordres, correspondances, déclaration d'accident, listes des points à régler, convocation à expertise ; existants : plans de récolement.
Date
1992-1996
Cote
2541W/83
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Producteur :
DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
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Résultat n°24
MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).
Date
1942-1957
Cote
986W/113
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Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947)...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°25
Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984
Auteur
LUCET, Janine
Date
1991
Cote
INV/951
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Les versements des administrations de l'Etat et du...
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Résultat n°26
EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des travaux pour les espaces publics : contrat 72-54 avec ERU (1972) ; quartier d'EVRY-Centre, étude du programme pour la place et la salle polyvalente pour l'animation audiovisuelle à l'Agora : contrat 72-60 avec le BETECS (1972) ; étude de cohérence d'ambiance entre le centre commercial régional (CCR) EVRY 2, l'Agora et les espaces extérieurs immédiats : contrat 73-99 avec Richard Bet ; planification de l'ordonnancement des travaux d'équipement scénographique de l'Agora : contrat 73-100 avec le BETECS (1973) ; étude du fléchage interne et externe de l'Agora : contrat 73-103 avec Richard Bet (1973) ; quartier de l'Aguado, réalisation du plateau d'éducation physique du collège du Village : contrat 72-75 avec OTH (1972). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, aménagement de la grange de la ferme en centre d'information (salle pavée et salle audiovisuelle) : contrat 72-55 avec M. Quenard (1972) ; étude de plans de la salle audiovisuelle de la ferme : contrat 72-56 avec M. Quenard et Audivion (1972) ; parc du Lac, étude et contrôle du plateau double d'éducation physique et du terrain de sport : contrat 72-70 avec OTH (1972) ; quartier de Courcouronnes-Centre, étude et réalisation de la passerelle piétonnière du chemin des Cirolliers : contrat 73-88 avec SEGECOT-STRIM (1973) ; construction de l'école Andersen : contrat 73-98 avec Guislain et Le Van Kim (1973). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements d'hygiène mentale : contrat 72-57 avec le centre d'études, de recherches et de formation institutionnelles (CERFI) ; études financières pour la future collectivité locale : contrat 72-85 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1972) ; commercialisation de terrains industriels : contrat 73-87 avec Eloc (1973) ; étude et aménagement paysager des abords des grands axes routiers (autoroute A , F6, route nationale RN7, GS, S12, S10, S3) : contrat 73-105 avec l'API ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réalisation du film Vivre à EVRY : contrat 72-62 avec Unia Films (1972). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, réalisation du stade : contrat 73-93 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction de l'école Jean-Mermoz : contrat 73-95 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau d'éducation physique : contrat 73-96 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau double d'éducation physique : contrat 73-97 avec Sylvain Malisan (1973) ; quartier de Bondoufle-Centre, construction de l'école François-Mauriac : contrat 73-94 avec Sylvain Malisan (1973).
Date
1972-1973
Cote
1523W/668
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des...
Producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
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Résultat n°27
CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Savon : circulaires, listes nominatives de bénéficiaires, certificats médicaux et professionnels, comptabilité communale, coupons.
Date
1940-1946
Cote
EDEPOT19 6F/16
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°28
Mesures de prévention contre l'insalubrité publique (1892 - 1984).
Date
1892-1984
Cote
EDEPOT85 1I/1
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Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Hygiène publique, justice et police administrative.
- Hygiène publique.
- Mesures de prévention contre l'insalubrité publique...
Producteur :
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
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Résultat n°29
SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).
Date
2006
Cote
2255W/8
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
- SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage...
Producteur :
INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 2 (service producteur), INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 4 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
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Résultat n°30
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).
Date
1982-1983
Cote
1342W/49
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°31
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à juin).
Date
1990
Cote
1342W/40
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°32
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement : contrat d'entretien notice techniques traitement eau (contrôle et sanitaire, teneurs des désinfectants, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle d'entretien et d'interventions), fiches techniques, notes internes, correspondances, audit (organisation des services de la D.I.C.A.S ; entretien équipement : comptes rendus d'intervention, fiches d'intervention, travaux exécutés, correspondances, notes, projet de contrat d'entretien, contrat de maintenance, procès-verbal de réception, projet de convention, planning des manifestations ; juridique : mise en demeure, assignation en paiement devant le tribunal de commerce de Paris, avis de procédure, courrier de relance, arrêtés, notes internes, projet de développement, rapport d'activité.
Date
1992-1997
Cote
2541W/39
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...
Producteur :
DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
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Résultat n°33
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).
Date
1989-2008
Cote
2541W/90
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise...
Producteur :
DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
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Résultat n°34
6 medias
n° 45 (9 novembre 1901)
Date
9 novembre 1901
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Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1901
- n° 45 (9 novembre 1901)
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Résultat n°35
3 medias
n° 20 (15 mai 1909)
Date
15 mai 1909
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Contexte : PRESSE NUMERISEE 34NUM
- ABEILLE D'ETAMPES (L') 34NUM22 (1841-1944)
- 1909
- n° 20 (15 mai 1909)
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Résultat n°36
La Seine de Corbeil à Rouen : analyse chimique et bactériologique des eaux
Auteur
GIRARD, Ch
Date
septembre 1893
Cote
PBR/1798
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- La Seine de Corbeil à Rouen : analyse chimique et bactériologique...
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Résultat n°37
Hygiène publique, législation et réglementation
Date
1913
Cote
INOCTAVO/285
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Hygiène publique, législation et réglementation
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Résultat n°38
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (novembre).
Date
1999
Cote
1342W/5
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°39
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (avril, mai, juin).
Date
2000
Cote
1342W/2
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°40
Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale
Auteur
TRIZAC, Michel
Date
1944
Cote
INV/569
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
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Résultat n°41
Commission d'admission à l'aide sociale : conseil départemental d'hygiène (1972).
Date
1972
Cote
1013W/9
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Contexte : FINANCES DU CONSEIL GENERAL.
- Commission d'admission à l'aide sociale : conseil départemental...
Producteur :
DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°42
Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.
Date
1979-1980
Cote
2006W/134
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Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.
- Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de...
Producteur :
SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)
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Résultat n°43
Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.
Date
1800-1939
Cote
8S/1
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Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
- Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les...
Producteur :
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°44
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (avril, mai, juin).
Date
1994
Cote
1342W/29
-
Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°45
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1
Date
1996
Cote
1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°46
La vie quotidienne dans le Vexin au 18e siècle : d'après les inventaires après décès de Genainville, 1736-1810
Auteur
WARO-DESJARDINS, Françoise
Date
1992
Cote
INOCTAVO/3989
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- La vie quotidienne dans le Vexin au 18e siècle : d'après...
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Résultat n°47
Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale : Archives Départementales de la Haute-Marne postérieures à 1790
Auteur
GENY, Roger
Date
1934
Cote
INV/523
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration...
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Résultat n°48
CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).
Date
1965-1998
Cote
128J/13
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Contexte : CORBEIL-ESSONNES, STRATEGIES ET PRATIQUES SYNDICALES...
- CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale...
Producteur :
CONTREPOIS Sylvie (service producteur), CONTREPOIS Sylvie (service versant)
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Résultat n°49
CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue des eaux et rupture des deux arches du pont de CORBEIL : correspondance et rapports, nivôse an X (1801-1802) [1] ; règlement de police sur les rivières et ports de la ville, 1806-1807 [2] ; règlement de police pour la salubrité, 1832 [3] ; droits de place sur les ports, 1837-1893 [4] ; foires et marchés : droits de place, règlement du marché et tarifs des droits de place les jours de fêtes, 1851-1933 [5] ; abattoirs : règlement de police, droits de places, taxes d'abattage, 1851-1917 [6] ; règlement et tarifs des droits de pesage, 1860-1862 [7] ; établissement d'un marché franc aux bestiaux, 1900 [8].
Date
1801-1933
Cote
2O/330
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue...
Producteur :
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
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Résultat n°50
CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Propagande : Produire ou mourir par le secrétaire d'Etat à l'Agriculture et au ravitaillement, Jacques LE ROY-LADURIE (brochure imprimée, 1942, 16 p.) ; Le Bulletin de France du gouvernement de Vichy (numéros des 20 juillet, 20 août et octobre 1942) ; documentation sur les camps de vacances pour les enfants de moins de 15 ans ; "" Le Biscuit, aliment de première nécessité "", (affiche s.d., 27 x 43 cm) ; "" La récolte du colza et de la navette est délicate "" (affiche 1944, 31 x 48 cm) ; "" Apportez-tous vos soins aux plantes sarclées "" (affiche 1944, 32 x 49 cm) : prospectus divers relatifs à l'hygiène, aux sports et à l'élevage.
Date
1924
Cote
EDEPOT19 4H/20
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Propagande...
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°51
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juin à décembre).
Date
1993
Cote
1342W/31
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°52
Histoire des organismes de la santé et de l'hygiène
Auteur
INSTITUT NATIONAL D ETUDES DEMOGRAPHIQUES
Date
1999
Cote
GBR/2731
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- Histoire des organismes de la santé et de l'hygiène
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Résultat n°53
Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (octobre à décembre 1996). Qualité des eaux. - Contrôles sanitaires effectués par la direction départementale d'action sanitaire et sociale de l'Essonne (DDASS).
Date
1996
Cote
1434W/25
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Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.
- Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (octobre...
Producteur :
BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)
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Résultat n°54
EVRY : Université d'EVRY, contrôles d'hygiène et de sécurité pendant la construction du bâtiment 1er cycle : correspondance, notes, pièces jointes ; construction du bâtiment 1er cycle : correspondance, notes, pièces jointes, permis de construire modificatif, déclaration d'achèvement des travaux.
Date
1994
Cote
1523W/1875
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY : Université d'EVRY, contrôles d'hygiène et de...
Producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
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Résultat n°55
Cours d'hygiène – 2è édition
Auteur
THOINOT, L.-H
Date
1891
Cote
INSEIZE/1725
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Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Cours d'hygiène – 2è édition
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Résultat n°56
1 media
Les totos.
Cote
32NUM8/10
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Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées
- Fonds GRAIS
- Cartes postales
- Les totos.
Producteur :
DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (service versant)
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Résultat n°57
CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - 'Campagne de dératisation du 10 avril au 8 mai 1949' (affiche 50 x 64 cm).
Date
1949
Cote
EDEPOT19 5I/4
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Producteur :
CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
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Résultat n°58
Protection civile : défense passive, faits de guerre, notes, instructions, circulaires, brochures d'information, plan, consignes, correspondance (1931-1951) ; mesures d'ordre alimentaire, rationnement, hygiène : circulaires, notes, instructions (1919-1941) ; réquisitions militaires, dommages de guerre, échanges monétaires : instructions, lettres, états des lieux, procès-verbaux de constat, mémoires, certificats de propriétés (1917-1945).
Date
1917-1951
Cote
HDEPOT1 L/59
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Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
- Protection civile : défense passive, faits de guerre,...
Producteur :
CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°59
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (novembre-décembre).
Date
1995
Cote
1342W/24
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°60
Qualité de l'eau : rapports d'analyse (1928 - 1985) ; règlement sanitaire municipal : affiches (1903) ; statistiques sanitaires (1911 - 1925).
Date
1911-1985
Cote
EDEPOT85 1I/3
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Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Hygiène publique, justice et police administrative.
- Hygiène publique.
- Qualité de l'eau : rapports d'analyse (1928 - 1985)...
Producteur :
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)
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Résultat n°61
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).
Date
1980-1981
Cote
1342W/50
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°62
1 media
COURCOURONNES.- Atelier Santé Ville : Prévention buco-dentaire dans les écoles maternelles, 1er février-22 mars 2010.
Date
2010
Cote
18FI/4127
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Contexte : AFFICHES
- COURCOURONNES.- Atelier Santé Ville : Prévention buco-dentaire...
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Résultat n°63
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics pour le stade nautique, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, étude de faisabilité, diagnostic amiante (rapport de mission de repérage avant réalisation de travaux ultérieurs), planning de la rénovation du stade nautique, dossier projet (mise en conformité), plans, rapports de l'étude de diagnostic ; hygiène et sécurité : procès-verbal de la commission communale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, bulletins d'analyses de l'eau, schémas des circuits électriques.
Date
2003-2008
Cote
2541W/89
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics...
Producteur :
DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
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Résultat n°64
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (octobre, novembre, décembre).
Date
1992
Cote
1342W/33
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°65
AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés et à vacciner (1854, 1856, 1861, 1863, 1869, 1877, 1880-1881, 1883, 1894, 1908-1916).
Date
1854-1916
Cote
EDEPOT18 5I/2
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Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)
- AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :
AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)
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Résultat n°66
Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971). Comptes rendus des réunions de la commission des enfants du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission sociale d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission formation professionnelle et emploi d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1974-1975,1982-1983). Comptes rendus des réunions de la commission restaurants d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981,1983,1991). Comptes rendus des réunions de la commission financière d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971-1977,1991). Comptes rendus des réunions de la commission des conditions de travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1975,1979-1980,1981,1983). Comptes rendus des réunions de la commission culturelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970-1971,1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission vacances tourisme adultes d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1949-1950,1954-1955,1958-1964,1982,1985,1992-1993)
Date
1949-1993
Cote
75J/41
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Administration et organisation, commissions. - Comptes...
Producteur :
OLLIVIER Jean (service versant)
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Résultat n°67
CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, mesures et service de désinfection (1910-1946).
Date
1910-1946
Cote
EDEPOT17 5I/5
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Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°68
L'Yonne au XIXè siècle. Préface de Léon NOEL Tome I : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis le Consulat jusqu'à la révolution de 1830
Auteur
FORESTIER, Henri
Date
1959
Cote
INV/1526
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Contexte : Bibliothèque / INV
- L'Yonne au XIXè siècle. Préface de Léon NOEL Tome I...
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Résultat n°69
Installations classées : procès-verbaux des réunions du Comité départemental d'hygiène.
Date
1983-1985
Cote
1393W/99
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Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...
- Installations classées : procès-verbaux des réunions...
Producteur :
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
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Résultat n°70
AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection des pharmacies, drogueries, épiceries et fabriques et dépôts d'eau minérale : feuilles de visite (1902 - 1913) ; réglementation relative aux substances vénéneuses et constitutives d'antidotes ou autres produits pharmaceutiques (1918) ; protection de la santé publique, contingents de dépenses des communes (1911 - 1916) ; mesures à prendre contre la propagation des maladies épidémiques : règlement pris par la préfecture [v. 1810] ; mesures d'hygiène contre les épidémies pouvant survenir consécutivement aux inondations : note-circulaire du sous-préfet de CORBEIL (1910) ; désignation des membres de la commission cantonale sanitaire d'ARPAJON (1832) ; billets de déclaration de maladies (1896 - 1915) ; statistique sanitaire : états indicatifs semestriels ou trimestriels (1909 - 1914) ; mesures et service de désinfection : instructions (1910), correspondance du service départemental de la désinfection (1910 - 1912) ; dons à l'institut Pasteur : documentation, correspondance, une délibération du conseil municipal (1886).
Date
1810-1916
Cote
EDEPOT80 5I/2
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Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)
- AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :
AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)
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Résultat n°71
Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la Présidence de Lorraine, 1870-1918
Auteur
RIGAULT, Jean
Date
1954
Cote
INV/613
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la...
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Résultat n°72
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).
Date
1990
Cote
1342W/39
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°73
Dourdan laboratoire de l'hygiénisme ? La reconstruction de l'hôtel-Dieu de 1767 à 1772
Auteur
RAFFIN, Charlotte
Date
2014
Cote
REV83/59/65/5
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Contexte : PARIS ET ILE-DE-FRANCE. MEMOIRES
- n° 65
- 65
- Dourdan laboratoire de l'hygiénisme ? La reconstruction...
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Résultat n°74
Ministère d'Etat chargé des Affaires culturelles, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F - Tome I, II et III : supplément.
Date
1962
Cote
INV/1449
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Ministère d'Etat chargé des Affaires culturelles, Direction...
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Résultat n°75
CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, service vétérinaire. Inspection des viandes. Surveillance des abattoirs, campagne d'évarronnage, déclaration de ruches, équarrissage, collecte de laine (1811-1963).
Date
1811-1963
Cote
EDEPOT17 5I/7
-
Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Producteur :
CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
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Résultat n°76
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à avril).
Date
1992
Cote
1342W/35
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Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°77
Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (septembre-octobre).
Date
1995
Cote
1342W/25
-
Contexte : CONSEIL DEPARTEMENTAL D'HYGIENE.
- Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°78
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : le préfet de SEINE-ET-OISE signale au maire une sortie du sanatorium.
Date
1937
Cote
EDEPOT28 5I/17
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Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Producteur :
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)
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Résultat n°79
Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1870. Avant-propos et liste alphabétique des communes du Haut-Rhin de Christian WILSDORF
Auteur
DREYER, Dominique
Date
1978
Cote
INV/725
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Contexte : Bibliothèque / INV
- Répertoire numérique de la série M : Administration...
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Résultat n°80
Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale et règlement sanitaire
Date
1933
Cote
PBR/451
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale...
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