Résultats de la recherche

Hygiène et confort des collectivités, n° 59

GBR/103

1963

LIEU NON IDENTIFIE

brochure

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

70J/267

1948-1950

CORBEIL-ESSONNES Commune

bulletin de vote, note, note de service, correspondance, bilan comptable, bilan social, statut, procès-verbal de réunion

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

1342W/36

1991

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (décembre).

1342W/18

1996

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Archives du corps : la santé au XIXème siècle

INOCTAVO/2245

s.d.

FRANCE

étude

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

982W/61

1941-1967

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

procès-verbal, correspondance, statistique, liste nominative

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

INV/461

1980

LOT

statistique

L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.

INV/1528

1963

YONNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).

1523W/758

1975-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

convention, compte rendu, plan, dossier de procédure

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Transport de corps.

EDEPOT18 1I/1

1851-1853

AUTHON-LA-PLAINE

dossier de procédure

Dans l'intérêt des finances communales, pour plus d'hygiène et de bien-être, il faut vendre l'eau

PBR/1012

s.d.

LIEU NON IDENTIFIE

brochure

Installations classées : procès-verbaux des réunions du Comité départemental d'hygiène.

1393W/101

1986-1988

ESSONNE

procès-verbal

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

982W/60

1941-1967

ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

procès-verbal, correspondance, liste nominative

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

INV/975

1987

ORNE

statistique

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

1342W/48

1984

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Fédération des œuvres d'assistance maternelle et infantile. Lavez nous parce que le bain est la base de l'hygiène [1920-1930].

57FI203/2

1920-1930

carte postale

Sans eau, pas d'hygiène ! Pas de confort ! Votre commune est-elle suffisamment approvisionnée en eau potable ?

PBR/999

1928

ESSONNE

brochure

Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F : Table alphabétique

INV/1450

1972

PARIS Département, FRANCE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

1342W/41

1989

ESSONNE

procès-verbal, rapport

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Carnets de vaccinations (8 p.).

EDEPOT18 5I/3

s.d

AUTHON-LA-PLAINE

carnet de santé

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.

2006W/133

1977-1978

ESSONNE

procès-verbal de réunion

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : photos, notes internes, comptes rendus de réunion, rapport préliminaire (qualité eau), résultats d'analyse d'eau, rapports d'expertise, bilan des désordres, correspondances, déclaration d'accident, listes des points à régler, convocation à expertise ; existants : plans de récolement.

2541W/83

1992-1996

MENNECY Commune

document photographique, compte rendu, rapport, correspondance, déclaration, plan

MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

986W/113

1942-1957

MORSANG-SUR-ORGE Commune

rapport, budget, plan, pièce comptable, bail

Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984

INV/951

1991

ISERE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des travaux pour les espaces publics : contrat 72-54 avec ERU (1972) ; quartier d'EVRY-Centre, étude du programme pour la place et la salle polyvalente pour l'animation audiovisuelle à l'Agora : contrat 72-60 avec le BETECS (1972) ; étude de cohérence d'ambiance entre le centre commercial régional (CCR) EVRY 2, l'Agora et les espaces extérieurs immédiats : contrat 73-99 avec Richard Bet ; planification de l'ordonnancement des travaux d'équipement scénographique de l'Agora : contrat 73-100 avec le BETECS (1973) ; étude du fléchage interne et externe de l'Agora : contrat 73-103 avec Richard Bet (1973) ; quartier de l'Aguado, réalisation du plateau d'éducation physique du collège du Village : contrat 72-75 avec OTH (1972). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, aménagement de la grange de la ferme en centre d'information (salle pavée et salle audiovisuelle) : contrat 72-55 avec M. Quenard (1972) ; étude de plans de la salle audiovisuelle de la ferme : contrat 72-56 avec M. Quenard et Audivion (1972) ; parc du Lac, étude et contrôle du plateau double d'éducation physique et du terrain de sport : contrat 72-70 avec OTH (1972) ; quartier de Courcouronnes-Centre, étude et réalisation de la passerelle piétonnière du chemin des Cirolliers : contrat 73-88 avec SEGECOT-STRIM (1973) ; construction de l'école Andersen : contrat 73-98 avec Guislain et Le Van Kim (1973). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements d'hygiène mentale : contrat 72-57 avec le centre d'études, de recherches et de formation institutionnelles (CERFI) ; études financières pour la future collectivité locale : contrat 72-85 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1972) ; commercialisation de terrains industriels : contrat 73-87 avec Eloc (1973) ; étude et aménagement paysager des abords des grands axes routiers (autoroute A , F6, route nationale RN7, GS, S12, S10, S3) : contrat 73-105 avec l'API ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réalisation du film Vivre à EVRY : contrat 72-62 avec Unia Films (1972). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, réalisation du stade : contrat 73-93 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction de l'école Jean-Mermoz : contrat 73-95 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau d'éducation physique : contrat 73-96 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau double d'éducation physique : contrat 73-97 avec Sylvain Malisan (1973) ; quartier de Bondoufle-Centre, construction de l'école François-Mauriac : contrat 73-94 avec Sylvain Malisan (1973).

1523W/668

1972-1973

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

contrat

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Savon : circulaires, listes nominatives de bénéficiaires, certificats médicaux et professionnels, comptabilité communale, coupons.

EDEPOT19 6F/16

1940-1946

CHALO-SAINT-MARS

liste nominative, certificat, circulaire, pièce comptable

Mesures de prévention contre l'insalubrité publique (1892 - 1984).

EDEPOT85 1I/1

1892-1984

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

2255W/8

2006

EVRY Commune

compte rendu

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

1342W/49

1982-1983

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à juin).

1342W/40

1990

ESSONNE

procès-verbal, rapport

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement : contrat d'entretien notice techniques traitement eau (contrôle et sanitaire, teneurs des désinfectants, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle d'entretien et d'interventions), fiches techniques, notes internes, correspondances, audit (organisation des services de la D.I.C.A.S ; entretien équipement : comptes rendus d'intervention, fiches d'intervention, travaux exécutés, correspondances, notes, projet de contrat d'entretien, contrat de maintenance, procès-verbal de réception, projet de convention, planning des manifestations ; juridique : mise en demeure, assignation en paiement devant le tribunal de commerce de Paris, avis de procédure, courrier de relance, arrêtés, notes internes, projet de développement, rapport d'activité.

2541W/39

1992-1997

MENNECY Commune

contrat, documentation, note, correspondance, rapport, rapport d'activité

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

2541W/90

1989-2008

MENNECY Commune

marché public, cahier des charges, plan, compte rendu, étude, rapport

n° 45 (9 novembre 1901)

9 novembre 1901

ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement

n° 20 (15 mai 1909)

15 mai 1909

BRIIS-SOUS-FORGES

La Seine de Corbeil à Rouen : analyse chimique et bactériologique des eaux

PBR/1798

septembre 1893

SEINE (COURS D EAU), SEINE-MARITIME, CORBEIL-ESSONNES Commune

brochure

Hygiène publique, législation et réglementation

INOCTAVO/285

1913

SEINE-ET-MARNE

texte officiel

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (novembre).

1342W/5

1999

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (avril, mai, juin).

1342W/2

2000

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

INV/569

1944

MEUSE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Commission d'admission à l'aide sociale : conseil départemental d'hygiène (1972).

1013W/9

1972

ESSONNE

procès-verbal

Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.

2006W/134

1979-1980

ESSONNE

procès-verbal de réunion

Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

8S/1

1800-1939

MENNECY Commune, ORMOY, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (VALLEE DE L), SENART (FORET DE)

statistique, correspondance, règlement, texte officiel, rapport, pétition, procès-verbal

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (avril, mai, juin).

1342W/29

1994

ESSONNE

procès-verbal, rapport

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

La vie quotidienne dans le Vexin au 18e siècle : d'après les inventaires après décès de Genainville, 1736-1810

INOCTAVO/3989

1992

VAL-D OISE

étude

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale : Archives Départementales de la Haute-Marne postérieures à 1790

INV/523

1934

HAUTE-MARNE

statistique

CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

128J/13

1965-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune

tract, liste nominative, compte rendu, accord de travail, coupure de presse

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Crue des eaux et rupture des deux arches du pont de CORBEIL : correspondance et rapports, nivôse an X (1801-1802) [1] ; règlement de police sur les rivières et ports de la ville, 1806-1807 [2] ; règlement de police pour la salubrité, 1832 [3] ; droits de place sur les ports, 1837-1893 [4] ; foires et marchés : droits de place, règlement du marché et tarifs des droits de place les jours de fêtes, 1851-1933 [5] ; abattoirs : règlement de police, droits de places, taxes d'abattage, 1851-1917 [6] ; règlement et tarifs des droits de pesage, 1860-1862 [7] ; établissement d'un marché franc aux bestiaux, 1900 [8].

2O/330

1801-1933

CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU), ESSONNE (COURS D EAU)

correspondance, rapport, règlement, tarif

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Propagande : Produire ou mourir par le secrétaire d'Etat à l'Agriculture et au ravitaillement, Jacques LE ROY-LADURIE (brochure imprimée, 1942, 16 p.) ; Le Bulletin de France du gouvernement de Vichy (numéros des 20 juillet, 20 août et octobre 1942) ; documentation sur les camps de vacances pour les enfants de moins de 15 ans ; "" Le Biscuit, aliment de première nécessité "", (affiche s.d., 27 x 43 cm) ; "" La récolte du colza et de la navette est délicate "" (affiche 1944, 31 x 48 cm) ; "" Apportez-tous vos soins aux plantes sarclées "" (affiche 1944, 32 x 49 cm) : prospectus divers relatifs à l'hygiène, aux sports et à l'élevage.

EDEPOT19 4H/20

1924

CHALO-SAINT-MARS

brochure, publication officielle, documentation, affiche

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juin à décembre).

1342W/31

1993

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Histoire des organismes de la santé et de l'hygiène

GBR/2731

1999

LIEU NON IDENTIFIE

ouvrage imprimé

Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (octobre à décembre 1996). Qualité des eaux. - Contrôles sanitaires effectués par la direction départementale d'action sanitaire et sociale de l'Essonne (DDASS).

1434W/25

1996

ESSONNE

EVRY : Université d'EVRY, contrôles d'hygiène et de sécurité pendant la construction du bâtiment 1er cycle : correspondance, notes, pièces jointes ; construction du bâtiment 1er cycle : correspondance, notes, pièces jointes, permis de construire modificatif, déclaration d'achèvement des travaux.

1523W/1875

1994

EVRY Commune

permis de construire, déclaration

Cours d'hygiène – 2è édition

INSEIZE/1725

1891

FRANCE

ouvrage imprimé

Les totos.

32NUM8/10

fichier

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - 'Campagne de dératisation du 10 avril au 8 mai 1949' (affiche 50 x 64 cm).

EDEPOT19 5I/4

1949

CHALO-SAINT-MARS

affiche

Protection civile : défense passive, faits de guerre, notes, instructions, circulaires, brochures d'information, plan, consignes, correspondance (1931-1951) ; mesures d'ordre alimentaire, rationnement, hygiène : circulaires, notes, instructions (1919-1941) ; réquisitions militaires, dommages de guerre, échanges monétaires : instructions, lettres, états des lieux, procès-verbaux de constat, mémoires, certificats de propriétés (1917-1945).

HDEPOT1 L/59

1917-1951

ETAMPES Commune

circulaire, plan, correspondance, procès-verbal, certificat

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (novembre-décembre).

1342W/24

1995

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Qualité de l'eau : rapports d'analyse (1928 - 1985) ; règlement sanitaire municipal : affiches (1903) ; statistiques sanitaires (1911 - 1925).

EDEPOT85 1I/3

1911-1985

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

affiche, rapport d'expertise, statistique

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

1342W/50

1980-1981

ESSONNE

procès-verbal, rapport

COURCOURONNES.- Atelier Santé Ville : Prévention buco-dentaire dans les écoles maternelles, 1er février-22 mars 2010.

18FI/4127

2010

COURCOURONNES

affiche

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : diagnostics pour le stade nautique, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, étude de faisabilité, diagnostic amiante (rapport de mission de repérage avant réalisation de travaux ultérieurs), planning de la rénovation du stade nautique, dossier projet (mise en conformité), plans, rapports de l'étude de diagnostic ; hygiène et sécurité : procès-verbal de la commission communale de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public, bulletins d'analyses de l'eau, schémas des circuits électriques.

2541W/89

2003-2008

MENNECY Commune

étude, rapport, procès-verbal, documentation, programme

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (octobre, novembre, décembre).

1342W/33

1992

ESSONNE

procès-verbal, rapport

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés et à vacciner (1854, 1856, 1861, 1863, 1869, 1877, 1880-1881, 1883, 1894, 1908-1916).

EDEPOT18 5I/2

1854-1916

AUTHON-LA-PLAINE

liste nominative

Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions de la commission éducation d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971). Comptes rendus des réunions de la commission des enfants du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission sociale d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission formation professionnelle et emploi d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1974-1975,1982-1983). Comptes rendus des réunions de la commission restaurants d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981,1983,1991). Comptes rendus des réunions de la commission financière d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1971-1977,1991). Comptes rendus des réunions de la commission des conditions de travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1975,1979-1980,1981,1983). Comptes rendus des réunions de la commission culturelle d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970-1971,1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions de la commission vacances tourisme adultes d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1983-1984,1991). Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1949-1950,1954-1955,1958-1964,1982,1985,1992-1993)

75J/41

1949-1993

CORBEIL-ESSONNES Commune

compte rendu

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, mesures et service de désinfection (1910-1946).

EDEPOT17 5I/5

1910-1946

CHAMPCUEIL

circulaire, correspondance

L'Yonne au XIXè siècle. Préface de Léon NOEL Tome I : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis le Consulat jusqu'à la révolution de 1830

INV/1526

1959

YONNE

statistique, mercuriale

Installations classées : procès-verbaux des réunions du Comité départemental d'hygiène.

1393W/99

1983-1985

ESSONNE

procès-verbal

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Inspection des pharmacies, drogueries, épiceries et fabriques et dépôts d'eau minérale : feuilles de visite (1902 - 1913) ; réglementation relative aux substances vénéneuses et constitutives d'antidotes ou autres produits pharmaceutiques (1918) ; protection de la santé publique, contingents de dépenses des communes (1911 - 1916) ; mesures à prendre contre la propagation des maladies épidémiques : règlement pris par la préfecture [v. 1810] ; mesures d'hygiène contre les épidémies pouvant survenir consécutivement aux inondations : note-circulaire du sous-préfet de CORBEIL (1910) ; désignation des membres de la commission cantonale sanitaire d'ARPAJON (1832) ; billets de déclaration de maladies (1896 - 1915) ; statistique sanitaire : états indicatifs semestriels ou trimestriels (1909 - 1914) ; mesures et service de désinfection : instructions (1910), correspondance du service départemental de la désinfection (1910 - 1912) ; dons à l'institut Pasteur : documentation, correspondance, une délibération du conseil municipal (1886).

EDEPOT80 5I/2

1810-1916

AVRAINVILLE

correspondance, circulaire, statistique, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Répertoire numérique de la série A L : Fonds de la Présidence de Lorraine, 1870-1918

INV/613

1954

MOSELLE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

1342W/39

1990

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Dourdan laboratoire de l'hygiénisme ? La reconstruction de l'hôtel-Dieu de 1767 à 1772

REV83/59/65/5

2014

DOURDAN Commune

publication périodique

Ministère d'Etat chargé des Affaires culturelles, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F - Tome I, II et III : supplément.

INV/1449

1962

PARIS Département, FRANCE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, service vétérinaire. Inspection des viandes. Surveillance des abattoirs, campagne d'évarronnage, déclaration de ruches, équarrissage, collecte de laine (1811-1963).

EDEPOT17 5I/7

1811-1963

CHAMPCUEIL

déclaration

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à avril).

1342W/35

1992

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (septembre-octobre).

1342W/25

1995

ESSONNE

procès-verbal, rapport

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : le préfet de SEINE-ET-OISE signale au maire une sortie du sanatorium.

EDEPOT28 5I/17

1937

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SEINE-ET-OISE

note

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1870. Avant-propos et liste alphabétique des communes du Haut-Rhin de Christian WILSDORF

INV/725

1978

HAUT-RHIN

statistique

Commune d'Yerres : règlement de voirie, de police municipale et règlement sanitaire

PBR/451

1933

YERRES Commune

règlement