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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1994).

    Date

    1994

    Cote

    2111W/33

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (septembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2111W/28

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2111W/92

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Entreprise AIR France, pré-retraite progessive et embauches compensatrices, convention, bulletins d'adhésion n° 9999056 (1999).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2111W/4

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Entreprise AIR France, pré-retraite progessive et embauches...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2111W/80

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2111W/159

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (août 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2111W/164

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2111W/30

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2111W/154

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2111W/125

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2111W/129

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (décembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2111W/123

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2111W/172

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2111W/137

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: correspondances, retour des courriers à l'envoyeur (1999), accords suite à licenciement économique, avis des inspecteurs du travail (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2111W/199

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    2111W/42

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2111W/112

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de mandatement, diagnostic, organigramme, extrait des registres du commerce (Kbis), formulaire CERFAS, participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue, procès-verbal du comité d'entreprise, lettres Int-Lc (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2113W/11

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Appui conseil à la réduction et à la réorganisation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Personnel.- Dossier comprenant : correspondance, notes manuscrites, projet de garantie de salaire en cas de maladie (16 décembre 1969), documentation imprimée sur l'accord du 31 octobre 1968 sur l'indemnisation des absences pour maladie ou accident, tracts syndicaux, notes d'information concernant le paiement des salaires au 1er janvier 1969 et 1er mars 1969, protocole d'accord sur la réduction de la durée du travail dans les imprimeries de Labeur et Industries graphiques (non daté et non signé), projet de protocole d'accord portant sur l'équipement, les fonctions, les salaires et les horaires du service rotative offset (non daté), protocole d'accord sur la garantie incapacité de travail (non daté, non signé), (1968-1969).

    Date

    1968-1969

    Cote

    70J/292

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Dossier comprenant : correspondance, notes...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2111W/56

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2111W/89

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de mandatement, diagnostic, organigramme, extrait des registres du commerce (Kbis), formulaire CERFAS, participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue, procès-verbal du comité d'entreprise, lettres A-P (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2113W/1

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Appui conseil à la réduction et à la réorganisation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: contrats de travail, avenants, formulaires CERFAS, correspondances (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2111W/185

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (juin 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2111W/160

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2111W/176

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (décembre 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2111W/95

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2111W/102

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (février 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2111W/100

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (novembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2111W/64

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: contrats de travail (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2111W/197

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Personnel.- Correspondance, notes manuscrites, tracts syndicaux, communiqué au personnel, constat d'accord concernant le personnel du contrôle fiduciaire, protocole d'accord concernant l'atelier ""brochure"" de l'imprimerie Cino Del Duca de Maisons-Alfort (avril 1971), barème de salaires établi conformément au protocole d'accord du 23 septembre 1971 pour l'atelier ""brochure"" à compter du 1er octobre 1971, (1970-1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    70J/293

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Correspondance, notes manuscrites, tracts...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (janvier - décembre 1992) ; Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (octobre - décembre 1992).

    Date

    1992

    Cote

    2111W/18

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale: contrats de travail, avenants, formulaires CERFAS des entreprises SNECMA et Digital Equipement situées à EVRY (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2111W/180

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : dossier de réunion des entreprises du groupe HCP"" (3 et 4 décembre 1996) : note concernant l'organisation du travail au service des rotatives et classification, protocole d'accord reprécisant certaines modalités d'organisation du travail de l'atelier rotatives, articles de presse, organigramme, correspondance, tableau des salaires, des effectifs des salariés d'Hélio Corbeil ; intéressement des salariés : documentation, projet d'accord d'intéressement, correspondance, projet d'accord de participation des salariés aux fruits de l'expansion de l'entreprise, (1990-1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    70J/541

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mars 1994).

    Date

    1994

    Cote

    2111W/34

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (mai 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2111W/158

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Appui conseil à la réduction et à la réorganisation du temps de travail : dossier d'établissement : conventions, proposition de mandatement, diagnostic, organigramme, extrait des registres du commerce (Kbis), formulaire CERFAS, participation des employeurs au développement de la formation professionnelle continue, procès-verbal du comité d'entreprise, lettres F (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2113W/8

    • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

    • Appui conseil à la réduction et à la réorganisation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Pré-retraite progressive : conventions, bulletins d'adhésion, convention n° 091990033 SA Gillotin automobiles, n° 091990034 Razel Frères, n° 091990035 Association de topographes géomètres et techniciens d'études, n° 091990036 Schneider et compagnie, n° 091990037 Centre automobile sud de Paris, n° 091990038 compagnie générale de géophysique, n° 091990039 Association savinienne de soins à domicile, n° 091990040 visule formation et conseils (1999).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2111W/14

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Pré-retraite progressive : conventions, bulletins d'adhésion,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation : notes manuscrites, tracts syndicaux, procès-verbal de réunion syndicale, correspondance, protocole d'accord entre la direction et les syndicats de l'imprimerie Crété sur l'aménagement des horaires par atelier, articles de presse, (1972).

    Date

    1972

    Cote

    70J/548

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Documentation et bibliothèque.- Dossiers de documentation...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche de salarié à temps partiel donnant droit à un abattement forfaitaire de 30% des cotisations patronales de sécurité sociale (avril - mai 1993).

    Date

    1993

    Cote

    2111W/22

    • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

    • Temps partiel, absences, formations : déclaration d'embauche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)