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605 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.

    Date

    1980-1990

    Cote

    37J/5

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

    Date

    1920

    Cote

    INV/451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  3. Résultat n°3

    CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes administratifs.

    Date

    1834-1959

    Cote

    EDEPOT19 1L/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité républicain indépendant, Alliance Républicaine Démocratique : - statuts, ordre du jour, convocation, reçus de cotisation, 1914-1928 ; - brochure de la ligue républicaine nationale reproduisant le discours d'Alexandre MILLERAND du 11 janvier 1925 ; - abonnements au journal La Victoire par le baron de COURCEL pour 20 personnes de son choix, 23 juillet 1925 ; - correspondance avec la section locale des jeunesses patriotes, 1er février 1928 ; - invitations au banquet de l'Union Républicaine, 1925 ; - Bulletin mensuel de la ligue des droits du religieux ancien combattant, n° 8 de juillet-août 1925 ; brochure intitulée L'Unionisme par Henry FRANKLIN-BOUILLON. [51 pièces papier, 86 p.].

    Date

    1914-1928

    Cote

    26J/208

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    2008.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/84

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2008.
  6. Résultat n°6

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : loyers, [1859-1898] ; frais de pension : lycée HENRI IV, [1879-1880] ; lycée de LYON, [1879-1881] ; lycée de SAINT-ETIENNE, [1880-1889] ; faculté de droit, [1888] ; cours particuliers de professeurs, [1873-1883].

    Date

    1859-1898

    Cote

    16J/327

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  7. Résultat n°7

    2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM, notes, documents de présentation, compte rendu de réunion, lettre de cadrage budgétaire (2010), structure de l'UEVE.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2895W/189/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • 2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : nourriture et biens d'équipements : factures : avec factures illustrées du couturier Paul POIRET, (1911-1914).

    Date

    1910-1919

    Cote

    16J/70

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  9. Résultat n°9

    GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

    Date

    1969-1976

    Cote

    20J/83

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  10. Résultat n°10

    SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (lacunes), (1849, 1902-1925).

    Date

    1849-1925

    Cote

    EDEPOT25 1L/4

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  11. Résultat n°11

    COURSON-MONTELOUP. - Finances de la commune : compte de gestion annuelle.

    Date

    1862-1932

    Cote

    EDEPOT48 1L/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Finances de la commune : compte...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  12. Résultat n°12

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées.

    Date

    1937-1972

    Cote

    EDEPOT15 1L/20

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées....

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  13. Résultat n°13

    Ecole primaire communale de garçons, fréquentation : listes annuelles d'inscription des élèves, registre matricule (1882, 1943-1944). Ecole communale de filles, fréquentation : liste annuelle d'inscription des élèves, extrait du registre d'appel (1882-1883); financement : rôles trimestriels de la rétribution scolaire due par les parents ou tuteurs (1877, 1880). Autorisation pour tenir une école élémentaire de filles délivrée à mademoiselle Marie Camille VAILLANT (1846). Affiche sur une conférence populaire organisée à l'école de garçons (1890).

    Date

    1846-1944

    Cote

    EDEPOT50 1R/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Instruction publique, Sciences, Arts et Lettres.
    • Ecole primaire communale de garçons, fréquentation...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  14. Résultat n°14

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier, rapport de l'agent comptable.

    Date

    1987

    Cote

    1523W/855

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget communal.

    Date

    1951-1959

    Cote

    EDEPOT15 1L/5

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget communal.

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement des mandats.

    Date

    1949-1950

    Cote

    EDEPOT17 1L/16

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1978.

    Date

    1978

    Cote

    22J/43

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1978....

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes de dépenses.

    Date

    1960-1965

    Cote

    EDEPOT15 1L/17

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Budgets primitifs et additionnels.

    Date

    1924-1941

    Cote

    EDEPOT17 1L/10

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Budgets primitifs...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Terres de Bouray. - Contentieux.

    Date

    1213-1823

    Cote

    27J/114

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Contentieux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  21. Résultat n°21

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier, rapport de l'agent comptable.

    Date

    1986

    Cote

    1523W/853

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Comptabilité.- Budgets supplémentaires (1835-1936).

    Date

    1835-1936

    Cote

    EDEPOT58 1L/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Comptabilité.- Budgets...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Finances de la commune : budgets (9 années) (1859-1901).

    Date

    1859-1901

    Cote

    EDEPOT33 1L/1

    • Contexte : GOMETZ-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Finances de la commune : budgets...

    Producteur :

    GOMETZ-LE-CHATEL (service producteur), GOMETZ-LE-CHATEL (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bilan exercice 2010

    Date

    2011

    Cote

    1J/1038

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2010
  25. Résultat n°25

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

    Date

    1735-1844

    Cote

    30J/76

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  26. Résultat n°26

    II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Date

    1836-1880

    Cote

    35J/8

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • II Correspondance Essonnienne (1836 - 1880).

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  27. Résultat n°27

    François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : nourriture et biens d'équipements : factures : avec factures illustrées du couturier Paul POIRET, (1911-1914).

    Date

    1940-1949

    Cote

    16J/73

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  28. Résultat n°28

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    FAUCHER, M. B

    Date

    1915

    Cote

    INV/51

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  29. Résultat n°29

    Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives à la grande ferme et métairie à EZERVILLE, appelée fief de GUILLERVILLE [149 pièces, dont 12 liées] : comptabilité générale : constitution, quittances de remboursement, titre nouvel (1732-1793) [pièces relatives à une rente] ; renseignements relatifs au fief de GUILLERVILLE, déclaration du domaine d'ETAMPES, procuration, foi et hommage (1763-1784) ; bail d'Abel de POILLOUE, seigneur de SACLAS et d'EZERVILLE, à Michel CHEVALIER, d'une ferme et métairie à EZERVILLE (1671) ; bail de Catherine et Marie Marthe de POILLOUE, appelées demoiselles de SACLAS (1678) ; bail de Godefroy RONSIN, sieur de GUILERVILLE, à Etienne CHEVALIER, laboureur (1723) ; bail de la veuve RONSIN à François CHEVALIER, laboureur (1747) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Pierre LESAGE (1824) ; comptabilité de travaux : mémoires et états de journées, ouvrages et travaux, correspondance (1813-1824) ; travaux de ferme (1819-1820).

    Date

    1671-1824

    Cote

    30J/69

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie et fief de GUILLERVILLE. - Pièces relatives...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  30. Résultat n°30

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux de mandats.

    Date

    1960-1966

    Cote

    EDEPOT15 1L/10

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  31. Résultat n°31

    Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier de la recette des censives de la terre et seigneurie de Bouray (1630-1636). Baux par Madeleine Le Jars veuve de François de Courlay à Pierre Renault, Jehan Dubosc, Abel Bleguet, Jehan Bernard, Pierre Fabre (1620) ; baux de la ferme de la Dramarde (1676-1748) ; de la ferme de Bouray (1867) ; baux par Madame Voysin à Jean Thorin (1683), Jean Barrat (1686-1690), titres nouvels à Noël Poing (1737), Pierre Ruelle (1759) ; baux par le marquis de Broglie à Henri Binant, Jean Chappard (1741), Jean Hersant (1743), Jean Martin et sa veuve (1721-1757), baux du Petit Mesnil à Jacques René Grenier (1742-1757), Pierre Dramard, Pierre Auclin (1725-1759) ; titres nouvels à Pierre Brion et Alexis Lenoir (1725), Pierre Cure (1757), la veuve Brion, Pierre Petit, Jean Piefraux, Jacques Dard, Jean Baptiste Materne, Jean Allain, Jacques Dramard, Louis David, à la veuve Verg er, Pierre et André Boucher, Jean Baptiste Delafolie (1783).Pont de Bouray : Journal des travaux du pont, plan calque (1834), devis pour la charpente, estimation des dépenses pour l'abaissement des fondations du pont (1834), état des journées de voiture, mémoire, autorisation de cautionnement par la préfecture (1834-1835) [mauvais état]

    Date

    1620-1835

    Cote

    27J/113

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - revenus et fonctionnment : Papier...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bilan exercice 2009

    Date

    2009-2010

    Cote

    1J/1037

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2009
  33. Résultat n°33

    BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent) Dépenses faites par le comte de Chamarande en 1694.

    Date

    1694

    Cote

    39J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • BRIERES-LES-SCELLES. - (au verso du plan précédent)...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : compte financier.

    Date

    1987

    Cote

    1523W/854

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : nourriture et biens d'équipements : factures : mercerie, nourriture, produits et appareils ménagers, petites réparations, vêtements.

    Date

    1891-1949

    Cote

    16J/69

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  36. Résultat n°36

    2001.

    Date

    2002-2002

    Cote

    105J/74

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2001.
  37. Résultat n°37

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Budgets.

    Date

    1903-1942

    Cote

    EDEPOT28 1L/5

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    VILLECONIN. - Finances communales : comptabilité : mémoires, factures, notes de dépenses [100 pièces].

    Date

    1900-1919

    Cote

    EDEPOT13 1L/14

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Finances communales : comptabilité :...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  40. Résultat n°40

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Budgets primitifs et additionnels (1895-1924).

    Date

    1895-1924

    Cote

    EDEPOT45 1L/4

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Budgets primitifs et additionnels...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  41. Résultat n°41

    ECHARCON. - Ecole primaire communale. - Comptabilité : dépenses et recettes de l'école : factures, subventions accordées, listes des bénéficiaires de bourses (1951-1957), circulaire sur la constitution des comités des caisses des écoles (1960).

    Date

    1951-1960

    Cote

    EDEPOT30 1R/4

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Ecole primaire communale. - Comptabilité...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  42. Résultat n°42

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Recettes et dépenses : subvention et prêt exceptionnel pour assainissement ; travaux dans les écoles.

    Date

    1975-1976

    Cote

    EDEPOT28 2L/3

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  43. Résultat n°43

    AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Comptabilité, exercices (1891-1894, 1942-1954).

    Date

    1891-1954

    Cote

    EDEPOT18 1L/8

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Finances de la commune. - Comptabilité,...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Savon : circulaires, listes nominatives de bénéficiaires, certificats médicaux et professionnels, comptabilité communale, coupons.

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEPOT19 6F/16

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  45. Résultat n°45

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1870 : état des recettes et dépenses résultant de l'invasion allemande.

    Date

    1872

    Cote

    EDEPOT32 4H/5

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  46. Résultat n°46

    GRIGNY II. - Chaufferie centrale : documents comptables ; comptes-rendus des réunions de coordination ; planning des travaux, ordres de service, procès-verbal de réception ; correspondance, assurances.

    Date

    1970-1976

    Cote

    20J/100

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Chaufferie centrale : documents comptables...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  47. Résultat n°47

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

    Date

    1804-1837

    Cote

    27J/48

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Comptabilité de Louis de Talaru.

    Date

    1754-1761

    Cote

    39J/17

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Comptabilité de Louis de Talaru.

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  49. Résultat n°49

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune. - Recettes et dépenses : bordereaux des mandats [1968-1971, 1973].

    Date

    1968-1973

    Cote

    EDEPOT28 2L/12

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Finances de la commune....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  50. Résultat n°50

    2008.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/68

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2008.
  51. Résultat n°51

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux de titres.

    Date

    1960-1966

    Cote

    EDEPOT15 1L/11

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  52. Résultat n°52

    1999.

    Date

    2000-2000

    Cote

    105J/60

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 1999.
  53. Résultat n°53

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    2927W/68

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Factures.
    • 2015.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Bilan exercice 2016

    Date

    2016

    Cote

    1J/1044

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Comité départemental pour l'Education à la Santé de...
    • Comptabilité
    • Bilan comptable
    • Bilan exercice 2016
  55. Résultat n°55

    2009.

    Date

    2010-2010

    Cote

    105J/69

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2009.
  56. Résultat n°56

    Livre comptable (Journal général).

    Date

    1993-2001

    Cote

    105J/55

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Documents généraux.
    • Livres comptables.
    • Livre comptable (Journal général).
  57. Résultat n°57

    2001 (lacune en 2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    105J/62

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2001 (lacune en 2002).
  58. Résultat n°58

    SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Chapitres additionnels (lacunes).

    Date

    1836-1940

    Cote

    EDEPOT25 1L/2

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Chapitres...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : Compagnie générale des eaux : mémoire du branchement exécuté le 9 juillet 1887 par GAGET, GAUTHIER et Cie de la Compagnie générale des eaux ; règlement sur les abonnements ; police d'abonnement au compteur, 1er janvier 1888 et 1911 ; reçus de paiement, 1887-1910 ; reçus pour l'entretien du compteur, 1888-1894 ; factures de travaux, 1895 ; correspondance, analyse des eaux pour le laboratoire municipal de chimie, étude de la pluviométrie sur un an, 1883. [76 pièces papier, 79 p.].

    Date

    1883-1911

    Cote

    26J/172

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  60. Résultat n°60

    2010.

    Date

    2011-2011

    Cote

    105J/77

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2010.
  61. Résultat n°61

    François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : banques : Société générale : carnets de comptes, (1922-1939) ; chéquiers, (1939-1946) ; coffre-fort, (1924-1927) ; opérations sur ompte, (1916-1943), reçus (1926-1940) ; titres, (1915-1948).

    Date

    1915-1948

    Cote

    16J/80

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  62. Résultat n°62

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement des mandats.

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT17 1L/14

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur de Monsieur de NICOLAY par Catherine Anne Marguerite LOISEL fondé de pouvoir , [1785-1789], par Jean Baptiste LABILLE régisseur, [1821-1822], [3 pièces papier, 52 p.].

    Date

    1785-1822

    Cote

    12J/88

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Comptes du régisseur...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  64. Résultat n°64

    Souches chéquiers produits et terroir et service commercial.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2927W/19

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Souches chéquiers produits et terroir et service commercial.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Catalogue des actes de François Ier Tome 2.

    Date

    1888

    Cote

    INQUARTO/371/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Catalogue des actes de François Ier Tome 2.
  66. Résultat n°66

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes des recettes et dépenses des chemins vicinaux pendant les exercices 1837-1841, [2 pages] ; comptes des recettes et dépenses des chemins de grande communication, exercices 1842, 1843, [1 page] ; bulletins des prestations en nature, exercices 1872, 1874, [2 pages] ; prestations de l'année 1882 ; correspondances entre le Sous-Préfet et le Maire demandant au conseil municipal de prendre une délibération sollicitant une dispense de devis et marché pour l'acquisition et l'emploi de pierres sur les chemins vicinaux (délibération du 14/08/1887).

    Date

    1837-1887

    Cote

    EDEPOT40 1O/1

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Finance de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Exercice comptable 2008/2015/2016.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2927W/8

    • Contexte : TOURISME.

    • Produits et terroir : exercice comptable, factures,...
    • Exercice comptable 2008/2015/2016.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes de dépenses.

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEPOT15 1L/18

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  69. Résultat n°69

    CORBREUSE. - Finances de la commune : budget et budget additionnel de la commune (1872-1888).

    Date

    1872-1888

    Cote

    EDEPOT47 1L/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Finances de la commune : budget et budget...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Impôts, taxes, assurances, loyer du presbytère, [1898 et 1948].

    Date

    1898-1948

    Cote

    40J/20

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Impôts, taxes, assurances, loyer du presbytère, [1898...

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  71. Résultat n°71

    Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives (2012).

    Date

    2005-2012

    Cote

    2895W/193/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Finances : budgets.
    • Cour des comptes, contrôle des comptes.
    • Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Paul PONCETTON, avocat : correspondance familiale, amicale, active, documents et comptabilité : correspondance familiale et amicale de Paul Auguste PONCETTON, père de Paul, [1875-1884] ; Clady PONCETTON, mère de Paul, [1879-1883] ; Elie PONCETTON, frère de Paul, [1879-1905] ; Elie François PONCETTON, frère de Paul, [1902-1945] ; membres de la famille PONCETTON : Honorine DUMOND, [1882-1894] ; cousins, [1893] ; membres de la famille REYMOND : Emile REYMOND, [1887] ; Francisque REYMOND, [1880] ; Judith REYMOND, [1887] ; Amis et particuliers, [1879- 1940].

    Date

    1874-1922

    Cote

    16J/351

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  73. Résultat n°73

    Arrêts du conseil de préfecture, [1896-1897].

    Date

    1896-1897

    Cote

    40J/15

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Arrêts du conseil de préfecture, [1896-1897].

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  74. Résultat n°74

    CHEPTAINVILLE. - Budget et compte administratif de la commune suivi du budget du bureau de bienfaisance : un registre (1890).

    Date

    1890

    Cote

    EDEPOT29 1L/2

    • Contexte : CHEPTAINVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEPTAINVILLE. - Budget et compte administratif de...

    Producteur :

    CHEPTAINVILLE (service producteur), CHEPTAINVILLE (service versant)

  75. Résultat n°75

    CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptabilité : mémoires, factures, notes, avoirs, reçus.

    Date

    1895-1910

    Cote

    EDEPOT19 1L/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptabilité...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  76. Résultat n°76

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Extraits de délibérations relatives aux dépenses communales (1880-1922).

    Date

    1880-1922

    Cote

    EDEPOT46 1L/6

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Extraits de délibérations...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : comptes : banques, [1874-1891] ; reçus, [1839-1888] ; situations de comptes, [1802-1903].

    Date

    1862-1903

    Cote

    16J/323

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  78. Résultat n°78

    Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France. Tome VI : Lettres mises sous le nom de Philippe Auguste dans les recueils de formulaires d'école

    Auteur

    NORTIER, Michel

    Date

    2005

    Cote

    INQUARTO/2585

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil des actes de Philippe Auguste, roi de France....
  79. Résultat n°79

    Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).

    Date

    1798-1814

    Cote

    27J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...

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  80. Résultat n°80

    Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la Honville (1580 - 1743).

    Date

    1580-1743

    Cote

    27J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Lardy. - Droits seigneuriaux : Fief de la...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)