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Résultats de la recherche

Résultat n°3
Résultat n°5

2008.

Date

2009-2009

Cote

105J/84

Résultat n°11
Résultat n°12
Résultat n°15

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget communal.

Date

1951-1959

Cote

EDEPOT15 1L/5

Résultat n°18
Résultat n°20

Terres de Bouray. - Contentieux.

Date

1213-1823

Cote

27J/114

Résultat n°24

Bilan exercice 2010

Date

2011

Cote

1J/1038

Résultat n°25

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Date

1735-1844

Cote

30J/76

Résultat n°26
Résultat n°30
Résultat n°32

Bilan exercice 2009

Date

2009-2010

Cote

1J/1037

Résultat n°36

2001.

Date

2002-2002

Cote

105J/74

Résultat n°37
Résultat n°40
Résultat n°48

Comptabilité de Louis de Talaru.

Date

1754-1761

Cote

39J/17

Résultat n°50

2008.

Date

2009-2009

Cote

105J/68

Résultat n°51
Résultat n°52

1999.

Date

2000-2000

Cote

105J/60

Résultat n°53

2015.

Date

2015

Cote

2927W/68

Résultat n°54

Bilan exercice 2016

Date

2016

Cote

1J/1044

Résultat n°55

2009.

Date

2010-2010

Cote

105J/69

Résultat n°56

Livre comptable (Journal général).

Date

1993-2001

Cote

105J/55

Résultat n°57

2001 (lacune en 2002).

Date

2001-2002

Cote

105J/62

Résultat n°60

2010.

Date

2011-2011

Cote

105J/77

Résultat n°64
Résultat n°65
Résultat n°67

Exercice comptable 2008/2015/2016.

Date

2008-2016

Cote

2927W/8

Résultat n°68
Résultat n°71
Résultat n°73
Résultat n°79

Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).

Date

1798-1814

Cote

27J/41