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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1617W/201

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1617W/198

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1988....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 28 décembre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1348W/212

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

    • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1617W/209

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1990....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992.

    Date

    1992

    Cote

    1617W/219

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1992....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1617W/208

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1990....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier 1978 au 1er janvier 1979.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1348W/213

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

    • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1617W/199

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1988....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1617W/186

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1985....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 22 décembre 1972.

    Date

    1973

    Cote

    1348W/206

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

    • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1617W/228

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1994....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1617W/202

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1989....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    1617W/222

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1993....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Gardes à vue au poste : registre (26 juin 1981 au 22 août 1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    1283W/224

    • Contexte : POLICE.

    • Gardes à vue au poste : registre (26 juin 1981 au 22...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1617W/193

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1986....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1617W/242

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1997....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1617W/237

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1996....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  18. Résultat n°18

    2000 - 2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3107W/34

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Registres de garde à vue.
    • 2000 - 2003.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1617W/239

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1997....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er janvier au 30 décembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1348W/205

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

    • Garde à vue à la police judiciaire : registre du 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)