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Résultat n°1

n° 2-5

Date

1984-1985

Cote

PER690/1

Résultat n°2

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN.- Terrain de sports (1972), aménagement d'un terrain (1972), nivellement du terrain de sports (1970), deux terrains de tennis, avenants de la colonie de vacances de MEREVILLE, foyer rural (1968), piscine.

Date

1968-1972

Cote

969W/90

Résultat n°3

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Affaires générales. Assainissement sommaire, programme (1969,1971,1973,1975). Foyer rural (1968). LA FORET-LE-ROI. - Alimentation en eau potable (AEP), (1961,1969). Assainissement sommaire, programme (1969,1971,1973,1975). FORGES-LES-BAINS. - Assainissement sommaire, programme (1975. Assainissement rural, programme (1976). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Affaires générales. Assainissement sommaire, programme (1970 à 1971,1975).

Date

1968-1976

Cote

1114W/36

Résultat n°4

ROINVILLIERS. - Assainissement sommaire, programme (1975). SACLAS. - Constructions publiques, centre de secours (1974). Foyer rural (1975). Assainissement sommaire, programme (1975). SACLAY. - Assainissement urbain, programme (1976). SAINT-AUBIN. - Assainissement urbain, programme (1976).

Date

1975-1976

Cote

1114W/67

Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Affaires générales. Assainissement sommaire, programme (1975). Villages, aménagement de foyers ruraux (1970). CHAMPMOTTEUX. - Lutte contre l'incendie. Assainissement sommaire, programme (1969,1975). Alimentation en eau potable (AEP), (1977). CHATIGNONVILLE. Village, aménagement. CHEPTAINVILLE. - Assainissement sommaire, programme (1975).

Date

1969-1975

Cote

1114W/25

Résultat n°6

BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Foyer rural, création : instructions et procédure. Exode rural : étude (1947).

Date

1947

Cote

EDEPOT73 1R/6

Résultat n°7

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations, baux, droits de place, droit de vaine pâture, vente d'arbres, 1847-1919 [1] ; terrains de jeux et de sports, stand de tir, foyer rural, habitations à bon marché, 1926-1938 [2] ; construction d'un asile de nuit au hameau de BONVILLIERS, 1887 [3] ; classement du polissoir de la PETITE-GARENNE à VILLEMARTIN parmi les monuments historiques, 1902 [4] ; acquisition d'une pompe à incendie et construction d'une remise, horloge, création d'un réseau téléphonique, 1849-1929 [5].

Date

1847-1938

Cote

2O/949

Résultat n°8

BRUNOY : Société régionale d'horticulture et des jardins ouvriers et familiaux, n°1941 (1945-1968) ; Syndicat d'initiative, n°3357 (1962) ; Syndicat de défense des intérêts généraux des habitants et propriétaires du Sauvageon, des Mardelles et du Réveillon, n°571 (1922-1938) ; Syndicat de défense des petits acquéreurs de terrain de la commune, n°679 (1924-1926) ; Syndicat des riverains de l'Yerres, n°399 (1917) ; Union de la jeunesse brunoyenne, n°127 (1907-1927) ; Union économique, n°408 (1918) ; Union sportive de Senart, n°1866 (1942) ; Union vélocipédique, n°1557 (1936) ; Vedette (la), n°672 (1924) ; BRUYERES-LE-CHATEL : Secours mutuel La Solidarité, n°78/300, 91/29 (1920-1969) ; BUNO-BONNEVAUX : Association des propriétaires et agriculteurs de la région, n°3564 (1964) ; Foyer rural de l'Essonne, n°2398 (1950) ; Société communale de chasse, n°1806 (1939), n°3412 (1962) ; CHAMPCUEIL : Amicale autonome des malades du Sana de Champcueil Georges-Clémenceau, n°3094 (1959) ; Amicale d'anciens combattants des guerres 1914-1918 et 1939-1945, n°2087 (1946) ; Amicale Georges-Clémenceau, n°1845, n°2000 (1940-1954) ; Amicale laïque des écoles de Champcueil-centre et de Champcueil-Beauvais, n°2593 (1952) ; Club sportif de Chevannes-Champcueil, n°1767 (1938-1949) ; Comité des jeunes et de la culture, n°569 (1968) ; Comité des loisirs Georges-Clémenceau, n°2742 (1954) ; Comité intercommunal des fêtes des communes d'Auvernaux, Champcueil, Chevannes et Nainville-les-Roches, n°2962 (1959-1966) ; Réunion des propriétaires et intéressés de Beauvais-Champcueil, n°1018 (1928-1952) ; Société civile des droits de chasse, n°1513 (1935) ; Société des propriétaires et chasseurs du hameau de Beauvais, n°1137 (1930) ; Union des propriétaires et intéressés de Beauvais, n°304 (1912), n°689 (1924), n°1676 (1937).

Date

1907-1969

Cote

1007W/6

Résultat n°9

ITTEVILLE (1966), LEUVILLE-SUR-ORGE (1963-1964). - Voirie, fonds spécial d'investissement routier (FSIR) : dossier de financement. LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Assainissement : dossier de financement (1965-1967). LINAS. - Voirie, ex-CR5 Garennes et Jules-Ferry : dossier de financement (1968). LONGJUMEAU. - Assainissement, programme subventionné : dossier de financement (1966-1967). MAISSE. - Assainissement, programme subventionné. Construction d'un foyer rural : dossier de financement (1959-1966).

Date

1959-1968

Cote

1119W/58

Résultat n°10

Fédération de l'Essonne des foyers ruraux, contrat d'objectif : avant-projet, projet, dossier candidat, contrat.

Date

1989-1990

Cote

2662W/237

Résultat n°11

FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

Date

1940-1956

Cote

986W/73