ITTEVILLE (1966), LEUVILLE-SUR-ORGE (1963-1964). - Voirie, fonds spécial d'investissement routier (FSIR) : dossier de financement. LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Assainissement : dossier de financement (1965-1967). LINAS. - Voirie, ex-CR5 Garennes et Jules-Ferry : dossier de financement (1968). LONGJUMEAU. - Assainissement, programme subventionné : dossier de financement (1966-1967). MAISSE. - Assainissement, programme subventionné. Construction d'un foyer rural : dossier de financement (1959-1966).

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SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1119W/1-79

Date

1926-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

79 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-25 Syndicats intercommunaux (1926-1969) ; 26-48 contrôle de légalité (1954-1968) ; 49-79 financement des programmes d'assainissement (1954-1970).

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1119W/58

Date

1959-1968

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/04/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques