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130 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement.

Date

1859-1956

Cote

EDEPOT64 Q/4

Résultat n°2

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

Date

1987-2006

Cote

2803W/1

Résultat n°3

Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées lot n°1- Fond de dossier +original + notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/110/2

Résultat n°4

Création, programmation, fonctionnement

Date

1993-1999

Cote

1J/990

Résultat n°5

Marché n° 14_1259_1_01- n°14_1259_1_02 Acquisition et maintenance de machines pour le service courrier lots n°1 et 2 - Fond de dossier original notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/92/3

Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

Date

1800-1959

Cote

EDEPOT17 4F/1

Résultat n°7

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Comptes des recettes et dépenses du domaine établis pour le comte et la comtesse de Rougé par Antoine Tatoud, régisseur, avec pièces de comptabilité, dont un registre relié en cuir pour l'année 1807 (an XII-1837).

Date

1804-1837

Cote

27J/48

Résultat n°8

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

Résultat n°9

Marché n° 14_1284_1_02- Location de matériel de sonorisation, vidéo-projection, éclairage scénique et des prestations de régie technique pour la réalisation d'évènements par les services départementaux lot n°2- Fond de dossier original notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/106/1

Résultat n°10

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

Date

1979-1982

Cote

44J/4

Résultat n°11

Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes, matériels, mobiliers et équipements spécifiques évènementiels - Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/46

Résultat n°12

Famille de Lignerac-Caylus. - Revenus et fonctionnement : Table alphabétique des débiteurs pour les cens et rentes de la seigneurie de Mesnil Voisin (jusqu'en 1792).

Date

1792

Cote

27J/44

Résultat n°13

Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

Date

2000-2002

Cote

2167W/11

Résultat n°14

CORBEIL-ESSONNES.- Syndicat CGT (Confédération Générale des Travailleurs) IBM : talons nominatifs de la carte confédérale d'adhésion ou de réadhésion (1965-1966, 1973-1976), bulletins nominatifs d'abonnement à la Vie Ouvrière. Fonctionnement des syndicats, résultats des élections professionnelles : tableaux ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1969-1972), (1974-1975), (1994-1996). Emploi et salaires : tracts syndicaux, CE (Comité d'Etablissement) (1992-1997). CE (Comité d'Etablissement) : contrat de gestion entre les organisations CFDT et CGT (1997-1998), Comité d'Entreprise Européen : directives, liste des participants (1994-1997), journaux syndicaux ""La Plume"", ""Le Mensuel du CE"", ""Le Bulletin"" (1977, 1994-1996), journaux syndicaux d'établissement IBM-F ""Journal d'Entreprise CGT IBM Corbeil"" (1988), ""Logon CGT"" (1991), ""Info Sociale"" (1997), ""Bulletin d'Information des Elus CGT"" (1968-1970), ""L'Avenir informatique"" [s.d], ""Le Bulletin du Syndiqué"" (1977), ""Journal des Cadres et Ingénieurs"" (1979), ""UFICT 91 Ingénieurs, cadres, techniciens"" [s.d], ""Le Module""(1978-1986), ""A Propos"" (1989-1994), article de presse sur l'IWIS (IBM Workers International Solidarity), compte rendus des délégués du personnel et du comité d'hygiène et de sécurité et des conditions du travail (1994-1996), compte rendu du bureau ouvrier (1975), compte rendu de réunion (1994). Ligne de fabrication de composants informatiques AMF : coupures de presse (1995-1996), tracts syndicaux FO, CFDT (1996), accord d'entreprise sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production AMF. CGT-IBM.- Bourse du Travail, assemblée générale du 11.03.1995 : documents, presse, tracts (1993-1995).

Date

1965-1998

Cote

128J/13

Résultat n°15

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel. - Création ; fonctionnement : statuts, réglement intérieur, instructions préfectorales, correspondance (1855-1935).

Date

1855-1935

Cote

EDEPOT45 5Q/13

Résultat n°16

Marché n° 13_1205_1_03- Maintenance préventive curative des matériels de production, affûtage des lames lot 3- Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/74

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1986

Cote

1356W/1

Résultat n°18

Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

Date

1992-2005

Cote

90J/1

Résultat n°19

Marché n° 12_0954_2_02- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

Date

2012-2016

Cote

2906W/49/2

Résultat n°20

Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

Date

2012-2016

Cote

2906W/50

Résultat n°21

Marché n° 13_1115_1_00- Fourniture de matériels horticoles pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/45

Résultat n°22

Comptabilité. - Etablissement HOLLINGER, fournisseur de semences (blé, avoine, seigle et orge) : factures, [1946-1953].

Date

1946-1953

Cote

24J/100/1

Résultat n°23

Marché n° 13_1197_2_01- Stockage œuvres d'art lot 1 - Fond de dossier original notification marché lot 1 infructueux

Date

2013-2017

Cote

2907W/63/2

Résultat n°24

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Deux lettres relatives à l'obligation d'utiliser du papier timbré dans les tribunaux, (1791 et 1792).

Date

1791-1792

Cote

L/444

Résultat n°25

Demande de transformation en établissement social.

Date

2002-2002

Cote

2803W/2

Résultat n°26

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IVème et Vème République), recensement des abris existants. Rapatriés d'Algérie : réquisition immobilière à leur profit, promotion sociale des jeunes gens qui ont servi en Algérie, fonctionnement du service des rapatriés à la Sous-Préfecture (1956-1963).

Date

1956-1963

Cote

EDEPOT17 4H/19

Résultat n°27

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Location de l'ancien auditoire du bailliage de Milly, (29 prairial an II).

Date

1794

Cote

L/448

Résultat n°28

Marché n° 14_1315_2_01- Produits et matériels d'entretien ménager pour les services départementaux lot n°1- Fond de dossier notification marché infructueux

Date

2014-2018

Cote

2908W/112

Résultat n°29

Marché n° 14_1313_1_00- Maintenance préventive et curative des échographes de la Direction de la protection maternelle et infantile- Fond de dossier original notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/93/8

Résultat n°30

Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers (1845-1855) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans (1811), 1 plan (1812), 18 plans (1846-1848), travaux de chauffage (1849), construction de deux cellules de sûreté : 2 plans sur calque (1867) ; devis pour bains, lingerie, réfection du chauffage (1908). Etats des rations de pain, de soupe, des fournitures de bois, du blanchissage, des médicaments, de l'éclairage (1846-1856), livres d'entrées et de sorties du magasin de lingerie, literie et vestiaire (1855 et 1863).

Date

1811-1908

Cote

1Y/8

Résultat n°31

Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, projets de construction d'une nouvelle prison, 4 plans en couleur (1817), correspondance relative aux fournitures à acheter et aux travaux à effectuer (1807-1816).

Date

1807-1847

Cote

1Y/1

Résultat n°32

Marché n° 13_1170_1_01- Prestations de restauration de traiteurs lot1 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

Date

2013-2017

Cote

2907W/47/1

Résultat n°33

Famille de Choiseul-Praslin. - Papiers de famille : Liquidation des reprises de Madame de Choiseul : extrait de son contrat de mariage, rappel des termes de la succession de M et Madame de Rougé (1846). Acte annonçant l'inventaire après décès de Catherine Innocente de Rougé veuve de César René de Choiseul Praslin (1847). Etat des frais d'inhumation de Madame la comtesse de Choiseul : mémoire des frais pour la sépulture ; mémoire des objets fournis par la fabrique d'Arpajon ; mémoire des travaux de menuiserie exécutés pour l'exposition du corps en l'église de Bouray ; notes diverses (1847). Revenus et fonctionnement : Renseignements généraux sur la valeur et les revenus de la terre de Mesnil Voisin, estimation des charges, arrérages (1841-1846). Comptes des recettes et des dépenses rendus par Antoine Tatoud, régisseur, à M le comte de Choiseul (1838-1846) ; compte des biens faisant partie de la terre de Mesnil Voisin appartenant à la marquise de Polignac, rendu par Antoine Tatoud au comte de Choiseul (1863). Recettes : Ventes et exploitation des coupes de bois (1837-1847) ; état des coupes, tableaux (1843-1845) ; baux : de la grande ferme de Pocancy à Le Père (1844), bail et titre nouvel aux héritiers Camery (1775-1841) ; bail de la petite ferme de Bouray à Duguet (1844).

Date

1837-1863

Cote

27J/58

Résultat n°34

Fonctionnement de l'association : assemblées générales, réunions de services, organisation, adoption des 35 heures, organigramme.

Date

1996-2006

Cote

2803W/3

Résultat n°35

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1993

Cote

1356W/36

Résultat n°36

Marché n° 13_1170_1_02- Prestations de restauration de traiteurs lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

Date

2013-2017

Cote

2907W/47/2

Résultat n°37

Marché n° 13_1230_1_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier infructueux

Date

2013-2017

Cote

2907W/40/1

Résultat n°38

Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (1964-1981),VIDELLES (1894-1971), VILLABÉ (1946-1972), VILLECONIN (1877- 1969), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1892-1972).

Date

1877-1981

Cote

2006W/73

Résultat n°39

Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).

Date

1813-1935

Cote

1Y/4

Résultat n°40

Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau de paix et de jurisprudence charitable du district de Corbeil, présidé par Maître Tennesson, 15 décembre 1790-30 janvier 1792, précédé des statuts du bureau (224 articles, noms des parties en marge) ; fonctionnement du bureau de paix, 1792-an III ; registre d'audiences du bureau de paix, 1791.

Date

1790-1792

Cote

L/210

Résultat n°41

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1988

Cote

1356W/2

Résultat n°42

Marché n° 14_1286_1_00- Fourniture de carburant par cartes et prestations associées- Fond de dossier original notification marché avenants n°1 et 2

Date

2014-2018

Cote

2908W/106/2

Résultat n°43

Marché n° 14_1245_2_00- Acquisition de mobiliers et de matériels médicaux- Fond de dossier original notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/103/2

Résultat n°44

Etats des rations de pain, des fournitures de soupe, des médicaments, de l'éclairage, du blanchissage, des réparations d'habits (1846-1856) ; entretien et réparation du fourneau de la cuisine avec un plan sur calque (1883).

Date

1846-1883

Cote

1Y/2

Résultat n°45

Marché n° 13_1208_1_00- Acquisition de matériels techniques et accessoires pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/75/3

Résultat n°46

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Carburants et lubrifiants : circulaires, liste des pompes prioritaires et des citernes en fonctionnement en Seine- et-Oise, liste des administrations et syndicats professionnels répartiteurs, demandes de permis de circuler et de carburants, états de répartition, carburants agricoles, correspondance, bons (spécimens).

Date

1939-1960

Cote

EDEPOT19 6F/23

Résultat n°47

Marché n° 13_1230_2_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché avenant

Date

2013-2017

Cote

2907W/40/2

Résultat n°48

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

Résultat n°49

Marché n° 13_1207_1_01- Fourniture d'articles pour la restauration domestique et collective lot 1- Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/75/1

Résultat n°50

Marché n° 13_1233_1_00- Fourniture et matériels photographiques professionnels - Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/75/4

Résultat n°51

GRANGES-LE-ROI (LES). - Bureau de bienfaisance. - Création ; fonctionnement, nomination des membres du conseil d'administration : arrêté (1893-1913), budgets (1913-1924), états des dépenses et des recettes (1919-1924), comptes administratifs (1913-1924), comptes de gestion (1913-1916) ; traitement du receveur : décompte (1913-1923), instructions, correspondance (1894-1959). Conseil d'administration. - Délibérations : registre (support : cahier d'écolier avec pour couverture une scène relative à la conquête de l'Algérie) (1894-1912) (1894-1959).

Date

1894-1959

Cote

EDEPOT45 1Q/1

Résultat n°52

Marché n° 13_1107_1_03- Fourniture de matériels de sport lot 3- Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/44/1

Résultat n°53

Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE. - Statuts (1965), réduction de capital de la SCI (1971), coupures de presse (1978-1980). Cession de parts de la Société agricole Le Belvédère à la Construction Moderne française (1970).

Date

1965-1970

Cote

39J/144

Résultat n°54

Marché n° 14_1448_1_01- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°1- Fond de dossier original notification marché avenant de transfert

Date

2014-2018

Cote

2908W/141

Résultat n°55

Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

Date

1878-1901

Cote

1Z/12

Résultat n°56

Marché n° 13_1207_1_02- Fourniture d'articles pour la restauration domestique et collective lot 2- Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/75/2

Résultat n°57

Approvisionnements et fabrications. - Comptoir tuilier du Nord : correspondance, [1953-1954].

Date

1953-1954

Cote

24J/101/1

Résultat n°58

Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : ANGERVILLIERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BRIIS-SOUS-FORGES (1963-1983), BOURAY-SUR-JUINE (1960-1977), CHEVANNES (1876-1971), CROSNE (1973-1975), ETRECHY (1876-1972).

Date

1876-1983

Cote

2006W/70

Résultat n°59

Marché n° 14_1448_1_02- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°2- Fond de dossier original notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/142/1

Résultat n°60

Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

Date

1738-1817

Cote

77J/118

Résultat n°61

Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

Date

1811-1904

Cote

1Y/12

Résultat n°62

Hôtel-Dieu. - Délibérations : registre (1er janvier 1705-2 décembre 1723), suivi d'une table des 'actes et renseignements qui peuvent offrir quelque intérêt'.

Date

1705-1723

Cote

HDEPOT1 E/3

Résultat n°63

Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de l'administration départementale (MIAD).

Date

1998-2002

Cote

2803W/4

Résultat n°64

Tribunal du district d'Etampes. Fonctionnement du Tribunal. Demande de dispense des opérations des membres du juré d'accusation par Claude Darblay, aubergiste à Etampes, (2 mai 1792).

Date

1792

Cote

L/446

Résultat n°65

SAINT-HILAIRE. - Cimetière. - Eglise : autorisation de vente des bâtiments et terrains de l'église supprimée, au profit de la fabrique de CHALO-SAINT-MARS, 1813 [1] ; église, cimetière : entretien, 1921 [2] ; cimetière : plainte contre MAUGARS, 1833 [3] ; demande de subvention pour le cimetière de CHALO-SAINT-MARS, 1930, 1937 [4] ; monument aux morts, 1919-1920 [5].

Date

1813-1937

Cote

2O/1174

Résultat n°66

ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Hospice ARCHANGE : extraits de délibérations de la commision administrative, emprunt, secours aux indigents, empoisonnement de la pièce d'eau de l'hospice, aliénation d'un terrain, bail Rix, 1853-1863, 1886, 1924-1933 [1] ; orphelinats : droit de contrôle du maire, mise à la disposition de la commune de l'orphelinat DUBREUIL, 1905, 1915 [2] ; orphelinats : acquisition de mobilier sanitaires, création d'un poste d'oto-rhino-laryngologiste, 1931, 1933 [3] ; travaux de réfection et d'entretien des biens communaux : marché de gré à gré, mémoires d'entrepreneurs, honoraires d'architectes, procès-verbaux d'adjudication, paiements, 1842-1939 [4] ; matériel d'incendie : acquisition et entretien, 1912-1938 [5].

Date

1842-1939

Cote

2O/1021

Résultat n°67

Marché n° 13_1107_3_05- Fourniture de matériels de sport lot 5 - Fond de dossier original notification marché infructueux

Date

2013-2017

Cote

2907W/44/3

Résultat n°68

Marché n° 13_1197_1_02- Rayonnage archives et stockage œuvres d'art lot 2 - Fond de dossier original notification marché

Date

2013-2017

Cote

2907W/64

Résultat n°69

Famille PUYSEGUR-VIELLA. - Correspondance (1840-1844). Actes notariés concernant l'adjudication de la terre de MARCOUSSIS appartenant à la comtesse d'ESCLIGNAC, pour la famille de PUYSEGUR : abandonnement, procès verbal d'estimation de la succession D'ESCLIGNAC, requête, 1 plan, papier (1826) Actes notariés : vente de terres sises à Marcoussis, par Antoinette Charlotte Appoline CHASTENET DE PUYSEGUR épouse du Comte de la FERTE SENECTERE au comte de VIELLA Epoux de Barbe Pauline de CHASTENET DE PUYSEGUR, moyennant 66 000 Frs, quittance (1839) ; vente par Philippe Gaspard DE LA BONNARDIERE à Marie Marguerite Joséphine de VIELLA (1842). Fonctionnement. - Recettes : ventes de coupes de bois (1840- 1844), recettes (1840-1842). Dépenses : mémoires (1840-1843), travaux et entretien de la chapelle du château : mémoires, factures, reçus (1827-1842), entretien du château : devis, quittances, reçus (1834-1844), mémoires d'ouvrages (1836-1842), frais d'enterrement du comte de VIELLA (1840).

Date

1826-1844

Cote

13J/38

Résultat n°70

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Foyer départemental de l'enfance Brunehaut : extension du foyer, acquisition de terrains par le département de l'Essonne à la société civile agricole des domaines de Malassis et de Brunehaut, plans et correspondance (1970-1976) ; rapports établis par le comité de sauvegarde pour l'enfance et l'adolescence de l'Essonne sur l'organisation et les objectifs du foyer (1975). ETAMPES. - Centre masculin d'hébergement et de réadaptation sociale Paul Besson : correspondance, arrêtés, prix de journée (1973-1981). DOURDAN. - Foyer de jeunes filles l'Espoir : correspondance, prix de journée (1974-1976).

Date

1970-1981

Cote

1225W/6

Résultat n°71

Commissions et rapports à la commission permanente, quotient familial (22/11/1979) ; délibération créant le centre de loisirs (1977) ; demande de subvention : rapport du préfet (1979) ; réglementation des centres de loisirs (1984) ; conseil d'administration du 15/12/1980 ; fonctionnement du centre de loisirs, présentation à la 1ère commission : rapport moral et financier (1981) ; séances du conseil d'administration : rapports (1983-1994).

Date

1977-1994

Cote

1805W/4

Résultat n°72

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/6, 31 - Num - 211 - Copie de sécurité 1619W6-01 Durée : 01:16:21 - 2007 - 2007 - 31Num/211/31 - Num - 212 - Copie de sécurité 1619W6-02 Durée : 01:00:41 - 2007 - 2007 - 31Num/212/31 - Num - 213 - Copie de sécurité 1619W6-03 Durée : 00:42:26 - 2007 - 2007 31Num/213/31 - Num - 214 - Copie de sécurité 1619W6-04 Durée : 00:39:32 - 2007 - 2007 31Num/214 (Cote de substitution)

Résultat n°73

ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Fournisseurs (principalement HÄNDLE) : notes, correspondance, documentation, [1954-1956].

Date

1954-1956

Cote

24J/46/3

Résultat n°74

Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Reçus des artisans, des commerçants (an X- 1838). Appointements et gages domestiques : reconnaissances (1811-1840). Etat des journées d'ouvriers, un registre des ouvriers (1827-1836). Impositions, contributions directes (1808-1841).Pensions viagères (1808-1835).

Date

1801-1840

Cote

27J/55

Résultat n°75

Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Revenus et fonctionnement : Déclarations censuelles de Pierre Lacomble (1758) ; de Madame d'Angervilliers (1764) ; déclaration censuelle au terrier d'Avrainville appartenant aux religieux de l'abbaye de Saint Germain des Prés (1763) ; renouvellement de déclaration au terrier de la seigneurie, assignation à comparaitre à la veuve Levraud et la veuve Ramé (1758) ; déclaration censuelle de Nicolas Chelot, chapelain de Bouray (1754) ; de Marin Marchand (1781) ; déclaration censuelle passée par le marquis de Broglie au marquis de Chalmazel seigneur de Chamarande et inversement (1753-1756) ; déclaration censuelle de la ferme d'Aubin et des héritages en dépendants à de Broglie (1756) ; déclaration des terres tenues du marquis de Broglie par Jean Pierre Alexandre Levacher (1755), assignation à comparaître à François Guilleminot pour être condamner à passer déclaration à terrier à la requête de Guillaume Louis de Broglie (1751). Constitutions de rentes et remboursement à Charles Auguste Benoist, Louis Bouraine, Marie Madeleine Coffin, Catherne Françoise Goubert, Anne de la Planche (1757-1759) ; constitutions de rentes au profit du marquis de Broglie, papier et parchemin (1748-1759), constitution de rente pour Jean Thorin de Bouray (1739-1750), rapports de visite (1725) ; rachat de rentes par Legendre (1765) ; contrats de rentes remboursées à la famille de Broglie, papier et parchemin (1664-1721) [les documents sont attachés mais ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] Quittances par Marie Françoise Gobelin, Jacques Dieres et Madame de Chatillon (1718). Tutelle Guilleminot (1721).

Date

1676-1783

Cote

27J/35

Résultat n°76

Marché n° 14_1347_1_00- Solution de gestion des astreintes techniques et de coordination- Fond de dossier original notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/94/9

Résultat n°77

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Collecte et décharge d'immondices et d'ordures ménagères : extrait du règlement sanitaire départemental, correspondance, cahier des charges, répartition des dépenses et fonctionnement du Syndicat intercommunal de la région d'ETAMPES.

Date

1956-1963

Cote

EDEPOT19 5I/3

Résultat n°78

Sous-Préfecture d'ETAMPES et de PALAISEAU : Entretien des bureaux (1970).

Date

1970

Cote

1015W/5

Résultat n°79

Marché n° 13_1019_2_01- Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les matériels horticoles et techniques des services départementaux lot 1- Fond de dossier original notification marché infructueux

Date

2013-2017

Cote

2907W/42

Résultat n°80

Marché n° 14_1330_1_02- Prestation relative à la sécurité des personnes et de biens pour le département de l'Essonne lot n°2- Fond de dossier original notification marché

Date

2014-2018

Cote

2908W/115/2