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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

    Date

    1880

    Cote

    4Q1/729

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 719 (18 août - 19 octobre 1880).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  2. Résultat n°2
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    Date

    1882

    Cote

    4Q1/5687

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

    Date

    1872

    Cote

    4Q1/625

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 614 (22 mars - 13 juillet 1872).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  4. Résultat n°4
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5848

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  5. Résultat n°5
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    Date

    1864

    Cote

    4Q1/5651

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES : DE à LA.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/242

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : BRIERES-LES-SCELLES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII).

    Date

    1803-1805

    Cote

    4Q1/21

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 10 (22 floréal an XII - 24 brumaire an XIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  8. Résultat n°8
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    205 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/6115

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  9. Résultat n°9
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5989

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).

    Date

    1844

    Cote

    4Q1/299

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 288 (21 mai - 3 juillet 1844).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 120 : Chupin - Ciret (1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/5272

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII).

    Date

    1798-1800

    Cote

    4Q1/12

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2170] (29/05/1956 - 08/06/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/18

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  14. Résultat n°14
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

    210 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

    Date

    1915

    Cote

    4Q1/5797

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).

    Date

    1859

    Cote

    4Q1/466

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 455 (10 juin - 14 juillet 1859).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 62 A : Lesnier - Letaley (1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/5293

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2157] (07/03/1956 - 16/03/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/5

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  18. Résultat n°18

    Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).

    Date

    1860

    Cote

    4Q1/475

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 464 (14 février - 20 mars 1860).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  19. Résultat n°19
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 254 : A-Z (registre ouvert vers 1870).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5661

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Novembre.

    Date

    1990

    Cote

    1987W/193

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1990.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  21. Résultat n°21

    Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).

    Date

    1836

    Cote

    4Q1/200

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 189 (25 mars - 29 avril 1836).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    Avril.

    Date

    1996

    Cote

    1987W/265

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1996.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  23. Résultat n°23

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 81 : Brugnaud - Brutti (1951).

    Date

    1951

    Cote

    4Q1/5309

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  24. Résultat n°24
    VILLEJUST. - Cadastre révisé pour 1942 : plan de la section B le Village ; cadastre révisé pour 1942 mis à jour pour 1971 : plan de la section B le Village, [2 plans].

    2 medias

    VILLEJUST. - Cadastre révisé pour 1942 : plan de la section B le Village ; cadastre révisé pour 1942 mis à jour pour 1971 : plan de la section B le Village, [2 plans].

    Date

    1942

    Cote

    785W/168

    • Contexte : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de...

    • VILLEJUST. - Cadastre révisé pour 1942 : plan de la...

    Producteur :

    SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service producteur), SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Septembre - octobre.

    Date

    1979

    Cote

    1987W/68

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1979.
    • Septembre - octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  26. Résultat n°26

    21 février 1991 - 29 décembre 1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    2041W3

    • Contexte : 2041W Enregistrement de MASSY : bordereaux des actes...

    • Bordereaux des actes déposés par les notaires de MASSY...
    • 21 février 1991 - 29 décembre 1995.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  27. Résultat n°27

    Volume 2087 (09 - 20 décembre 1954).

    Date

    1954

    Cote

    4Q1/4960

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 2087 (09 - 20 décembre 1954).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    Matrices cadastrales de rénovation : ONCY-SUR-ECOLE : DES à MEN.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/397

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : ONCY-SUR-ECOLE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 208 : A-Z (registre ouvert en 1853).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 208 : A-Z (registre ouvert en 1853).

    Date

    1853

    Cote

    4Q1/5615

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    Etats de section sur liste : DANNEMOIS : section D à ZD, année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/852

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : DANNEMOIS : section D...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31
    BALLAINVILLIERS .- Cadastre révisé pour 1935 : plan du tableau d'assemblage , plans de la section A les Grands Champs 1ère feuille, idem 2ème feuille, section B le Village, section C le Poirier Cadard , section D Villebouzin, [6 plans].

    6 medias

    BALLAINVILLIERS .- Cadastre révisé pour 1935 : plan du tableau d'assemblage , plans de la section A les Grands Champs 1ère feuille, idem 2ème feuille, section B le Village, section C le Poirier Cadard , section D Villebouzin, [6 plans].

    Date

    1935

    Cote

    785W/11

    • Contexte : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de...

    • BALLAINVILLIERS .- Cadastre révisé pour 1935 : plan...

    Producteur :

    SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service producteur), SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : début à section C 799.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/86

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - GUIGNEVILLE : début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Volume 362 (14 janvier 1851 - 14 février 1851).

    Date

    1851

    Cote

    4Q1/373

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 362 (14 janvier 1851 - 14 février 1851).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Matrices cadastrales de rénovation : ANGERVILLE : début à C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/178

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : ANGERVILLE : début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Juillet.

    Date

    1993

    Cote

    1987W/231

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1993.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  36. Résultat n°36

    Volume 449 (10 novembre - 28 décembre 1858).

    Date

    1858

    Cote

    4Q1/460

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 449 (10 novembre - 28 décembre 1858).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  37. Résultat n°37

    Volume 2151 (30 décembre 1955 - 27 janvier 1956).

    Date

    1955-1956

    Cote

    4Q1/4928

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 2151 (30 décembre 1955 - 27 janvier 1956).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    Matrices cadastrales de rénovation : ETAMPES : section BE300 à BE fin.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/308

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : ETAMPES : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 78 A : Macéan - Magdelenat (1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/5301

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  40. Résultat n°40
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    204 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 563 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5970

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  41. Résultat n°41

    Volume 841 (16 mai - 13 juin 1890).

    Date

    1890

    Cote

    4Q1/2691

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 841 (16 mai - 13 juin 1890).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  42. Résultat n°42

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° N 1 : Vial - Viderkehr (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5411

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  43. Résultat n°43

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 59 : Bonjan - Bonvalet (1949).

    Date

    1949

    Cote

    4Q1/5192

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  44. Résultat n°44

    AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

    Date

    1858-1933

    Cote

    EDEPOT80 1G/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Volume 1998 (27 août - 10 septembre 1952).

    Date

    1952

    Cote

    4Q1/5085

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 1998 (27 août - 10 septembre 1952).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  46. Résultat n°46

    Volume 828 (8 mai - 11 juin 1889).

    Date

    1889

    Cote

    4Q1/2678

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 828 (8 mai - 11 juin 1889).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  47. Résultat n°47
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 564 : A-Z (registre ouvert en 1930).

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 564 : A-Z (registre ouvert en 1930).

    Date

    1930

    Cote

    4Q1/5971

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  48. Résultat n°48

    Volume 476 (29 janvier - 11 mars 1861).

    Date

    1861

    Cote

    4Q1/487

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 476 (29 janvier - 11 mars 1861).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  49. Résultat n°49

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 61 A : Lesalle-Roux - Les moulins de Corbeil (1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/5292

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  50. Résultat n°50
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 458 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    204 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 458 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5865

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  51. Résultat n°51
    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Cadastre révisé pour 1958 : plan du tableau d'assemblage, plans de la section AI, section AL, section AN, section AO, section AR, section AS, section AT, section AW, [9 plans].

    9 medias

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Cadastre révisé pour 1958 : plan du tableau d'assemblage, plans de la section AI, section AL, section AN, section AO, section AR, section AS, section AT, section AW, [9 plans].

    Date

    1958

    Cote

    785W/163

    • Contexte : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Cadastre révisé pour 1958 : plan...

    Producteur :

    SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service producteur), SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Matrices cadastrales mécanographiées : CERNY : C à F.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/516

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : CERNY : C à...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE : section ZA à FIN ; MONDEVILLE : début à section C.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/122

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - MOIGNY-SUR-ECOLE :...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5557

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  55. Résultat n°55

    Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

    Date

    1960

    Cote

    987W/404

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers....

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Volume 1909 (2 juin - 13 octobre 1948).

    Date

    1948

    Cote

    4Q1/4996

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 1909 (2 juin - 13 octobre 1948).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  57. Résultat n°57

    Volume 926 (12 juin - 21 juillet 1897).

    Date

    1897

    Cote

    4Q1/2776

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 926 (12 juin - 21 juillet 1897).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  58. Résultat n°58

    Volume 2110 (20 - 31 mai 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q1/4983

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 2110 (20 - 31 mai 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  59. Résultat n°59

    Volume 373 (23 décembre 1851 - 30 janvier 1852).

    Date

    1851-1852

    Cote

    4Q1/384

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 373 (23 décembre 1851 - 30 janvier 1852).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  60. Résultat n°60

    Avril.

    Date

    2004

    Cote

    1987W/343

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 2004.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  61. Résultat n°61

    Matrices cadastrales mécanographiées : ORMOY-LA-RIVIERE : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/778

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : ORMOY-LA-RIVIERE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 119 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 119 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/5566

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  63. Résultat n°63
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 592 : A-Z (registre ouvert en 1937).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 592 : A-Z (registre ouvert en 1937).

    Date

    1937

    Cote

    4Q1/5999

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  64. Résultat n°64

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 149 : Daloneau - Damoy (1951).

    Date

    1951

    Cote

    4Q1/5343

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  65. Résultat n°65

    Volume 1997 (14 - 27 août 1952).

    Date

    1952

    Cote

    4Q1/5084

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 1997 (14 - 27 août 1952).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  66. Résultat n°66

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Constructions nouvelles et démolitions imposables à la contribution foncière : fiches (1928-1929).

    Date

    1928-1929

    Cote

    3Q4/1237

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Constructions...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Novembre - décembre.

    Date

    1972

    Cote

    1987W/25

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1972.
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  68. Résultat n°68

    Matrices cadastrales de rénovation : ETAMPES : section AD à AH.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/298

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : ETAMPES : section...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° L 1 : Verstraeten - Vient (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5410

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  70. Résultat n°70

    Lettres Q-R.

    Date

    1989-1993

    Cote

    2860W/13

    • Contexte : 2860W Enregistrement d'ETAMPES, déclarations d'impôt...

    • Déclarations d'impôt sur la fortune (ISF).
    • 1989-1993
    • Lettres Q-R.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES/SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  71. Résultat n°71

    Volume 359 (6 septembre - 30 octobre 1850).

    Date

    1850

    Cote

    4Q1/370

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 359 (6 septembre - 30 octobre 1850).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  72. Résultat n°72

    Matrices cadastrales de rénovation : DOURDAN : début à BL.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/288

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : DOURDAN : début...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 625 : A-Z (registre ouvert en 1941).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 625 : A-Z (registre ouvert en 1941).

    Date

    1941

    Cote

    4Q1/6032

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  74. Résultat n°74

    Volume 331 (11 janvier - 8 février 1848).

    Date

    1848

    Cote

    4Q1/342

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 331 (11 janvier - 8 février 1848).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  75. Résultat n°75
    SAINT-AUBIN. - Cadastre révisé pour 1933 : plan de la section C le Village ; cadastre révisé pour 1933 mis à jour pour 1968 : plan de la section C le Village, [2 plans].

    2 medias

    SAINT-AUBIN. - Cadastre révisé pour 1933 : plan de la section C le Village ; cadastre révisé pour 1933 mis à jour pour 1968 : plan de la section C le Village, [2 plans].

    Date

    1933-1968

    Cote

    785W/132

    • Contexte : 785W/1-172, Plans cadastraux du service national de...

    • SAINT-AUBIN. - Cadastre révisé pour 1933 : plan de...

    Producteur :

    SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service producteur), SERVICE DE DOCUMENTATION NATIONALE DU CADASTRE (service versant)

  76. Résultat n°76

    1er - 15 février.

    Date

    1989

    Cote

    1987W/168

    • Contexte : 1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing...

    • Actes sous seing privé.
    • 1989.
    • 1er - 15 février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  77. Résultat n°77

    Matrices cadastrales mécanographiées : ETAMPES : feuillets supprimés année 1978 de H à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/731

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : ETAMPES : feuillets...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 178 : R (registre ouvert en 1808).

    203 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 178 : R (registre ouvert en 1808).

    Date

    1808

    Cote

    4Q1/5585

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  79. Résultat n°79

    Volume 2108 (09 - 20 mai 1955).

    Date

    1955

    Cote

    4Q1/4981

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 2108 (09 - 20 mai 1955).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  80. Résultat n°80

    Volume 2013 (26 janvier - 10 février 1953).

    Date

    1953

    Cote

    4Q1/5100

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 2013 (26 janvier - 10 février 1953).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)