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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1216W/50
Date
1953-1965
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide...
Résultat n°2
Cote
EDEPOT19 1L/2
Date
1834-1959
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
compte administratif
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes...
Résultat n°3
Cote
EDEPOT85 1L/22
Date
1943-1953
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
budget
  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Comptes de gestion (1905 - 1912).
  • Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).
Résultat n°4
Cote
844W/48
Date
1960-1961
Lieu
MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN,...
Résultat n°5
Cote
EDEPOT75 1L/9
Date
1916-1932
Lieu
TORFOU
Type de document
budget, circulaire
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...
Résultat n°6
Cote
1630W/58
Date
1954-1956
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes 5.04.1954 au 10.05.1956
Résultat n°7
Cote
844W/18
Date
1961
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE
Type de document
pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...
Résultat n°8
Cote
844W/66
Date
1963
Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)
Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...
Résultat n°9
Cote
EDEPOT85 1L/10
Date
1909-1919
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
budget
  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Budgets primitifs.
  • 1909 - 1919
Résultat n°10
Cote
1216W/187
Date
1940-1965
Lieu
VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse...
Résultat n°11
Cote
1216W/148
Date
1940-1965
Lieu
RICHARVILLE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...
Résultat n°12
Cote
1216W/34
Date
1960-1965
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...
Résultat n°13
Cote
1216W/39
Date
1940-1965
Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951)....
Résultat n°14
Cote
L/160
Date
1795-1798
Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, ROYAUME UNI
Type de document
liste nominative, rôle d'imposition, texte officiel, registre
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...
Résultat n°15
Cote
1216W/56
Date
1951-1965
Lieu
CROSNE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...
Résultat n°16
Cote
EDEPOT75 2L/1
Date
1945-1946
Lieu
TORFOU
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...
Résultat n°17

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

Cote
1957W/18
Date
2006-2008
Lieu
ORGE (VALLEE DE L), OLLAINVILLE, MASSY Commune, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, VIRY-CHATILLON Commune, SEINE (VALLEE DE LA)
Type de document
rapport, brochure, statistique
  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Création d'une station d'épuration par le syndicat...
Résultat n°18
Cote
1216W/117
Date
1940-1965
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • MILLY-LA-FORET. - Caisse des écoles, bureau d'aide...
Résultat n°19
Cote
1216W/128
Date
1940-1965
Lieu
MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • MORANGIS (1951-1965), MORIGNY-CHAMPIGNY (1940-1950)....
Résultat n°20
Cote
1216W/105
Date
1942-1965
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • LONGJUMEAU. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...
Résultat n°21
Cote
1216W/165
Date
1940-1965
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1940-1965), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE...
Résultat n°22
Cote
7S/169
Date
1919-1942
Lieu
ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU)
Type de document
délibération
  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien...
Résultat n°23
Cote
1216W/4
Date
1940-1949
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • ARPAJON. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...
Résultat n°24
Cote
1216W/208
Date
1956-1958
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, TORFOU
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1956-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD...
Résultat n°25
Cote
EDEPOT76 1L/14
Date
1930-1936
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
budget
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre...
Résultat n°26
Cote
844W/76
Date
1961
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE,...
Résultat n°27
Cote
1216W/40
Date
1941-1965
Lieu
CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • CHALOU-MOULINEUX (1958-1965), CHAMARANDE (1941-1965)....
Résultat n°28
Cote
EDEPOT80 2L/1
Date
1932-1959
Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Impositions...
Résultat n°29
Cote
EDEPOT20 1L/3
Date
1911-1930
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
budget
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets...
Résultat n°30
Cote
1216W/201/1
Date
1951-1965
Lieu
WISSOUS
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • WISSOUS. - bureau d'aide sociale, budgets primitifs,...
Résultat n°31
Cote
EDEPOT15 1L/17
Date
1960-1965
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes...
Résultat n°32
Cote
INOCTAVO/2794
Date
1992
Lieu
FRANCE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les finances locales
Résultat n°33
Cote
GBR/68
Date
avril 1965
Lieu
PARIS Département
Type de document
brochure
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'aide financière du district aux collectivités de...
Résultat n°34
Cote
1216W/198
Date
1941-1965
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • VILLIERS-LE-BACLE (1951-1965), VILLIERS-SUR-ORGE (1941-1950)....
Résultat n°35
Cote
1216W/81
Date
1941-1965
Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • FORET-SAINTE-CROIX (1951-1965), FORGES-LES-BAINS (1941-1951)....
Résultat n°36
Cote
1216W/23
Date
1940-1965
Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1952-1965), BOUTERVILLIERS (1940-1951)....
Résultat n°37
Cote
1216W/144
Date
1940-1965
Lieu
PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • PLESSIS-PATE (LE) (1957-1965), PLESSIS-SAINT-BENOIST...
Résultat n°38
Cote
1216W/197
Date
1941-1965
Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1951-1965), VILLIERS-LE-BACLE...
Résultat n°39
Cote
1921W/18
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe professionnelle due par les contribuables...
Résultat n°40
Cote
1630W/41
Date
1948
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes 21.06.1948 au 26.11.1948
Résultat n°41
Cote
1216W/27
Date
1958-1965
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Caisse des écoles, bureau d'aide...
Résultat n°42
Cote
1216W/96
Date
1940-1949
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Caisse des écoles, bureau d'aide...
Résultat n°43
Cote
844W/50
Date
1962
Lieu
LONGJUMEAU Commune, WISSOUS, MASSY Commune
Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • WISSOUS, MASSY, associations syndicales autorisées...
Résultat n°44
Cote
EDEPOT85 1L/12
Date
1933-1942
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
budget
  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Budgets primitifs.
  • 1933 - 1942
Résultat n°45
Cote
EDEPOT15 1L/10
Date
1960-1966
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux...
Résultat n°46
Cote
GBR/845
Date
1972
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
compte financier
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes,...
Résultat n°47
Cote
GBR/346
Date
15 décembre 1966
Lieu
FLEURY-MEROGIS
Type de document
rapport de stage
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Finances communales et urbanisation : Le cas de la...
Résultat n°48
Cote
1921W/12
Date
1990
Lieu
EVRY Commune
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°49
Cote
844W/55
Date
1965
Lieu
MASSY Commune, WISSOUS
Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • MASSY, WISSOUS : pièces comptables, budgets, comptes...
Résultat n°50

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des travaux pour les espaces publics : contrat 72-54 avec ERU (1972) ; quartier d'EVRY-Centre, étude du programme pour la place et la salle polyvalente pour l'animation audiovisuelle à l'Agora : contrat 72-60 avec le BETECS (1972) ; étude de cohérence d'ambiance entre le centre commercial régional (CCR) EVRY 2, l'Agora et les espaces extérieurs immédiats : contrat 73-99 avec Richard Bet ; planification de l'ordonnancement des travaux d'équipement scénographique de l'Agora : contrat 73-100 avec le BETECS (1973) ; étude du fléchage interne et externe de l'Agora : contrat 73-103 avec Richard Bet (1973) ; quartier de l'Aguado, réalisation du plateau d'éducation physique du collège du Village : contrat 72-75 avec OTH (1972). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, aménagement de la grange de la ferme en centre d'information (salle pavée et salle audiovisuelle) : contrat 72-55 avec M. Quenard (1972) ; étude de plans de la salle audiovisuelle de la ferme : contrat 72-56 avec M. Quenard et Audivion (1972) ; parc du Lac, étude et contrôle du plateau double d'éducation physique et du terrain de sport : contrat 72-70 avec OTH (1972) ; quartier de Courcouronnes-Centre, étude et réalisation de la passerelle piétonnière du chemin des Cirolliers : contrat 73-88 avec SEGECOT-STRIM (1973) ; construction de l'école Andersen : contrat 73-98 avec Guislain et Le Van Kim (1973). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements d'hygiène mentale : contrat 72-57 avec le centre d'études, de recherches et de formation institutionnelles (CERFI) ; études financières pour la future collectivité locale : contrat 72-85 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1972) ; commercialisation de terrains industriels : contrat 73-87 avec Eloc (1973) ; étude et aménagement paysager des abords des grands axes routiers (autoroute A , F6, route nationale RN7, GS, S12, S10, S3) : contrat 73-105 avec l'API ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réalisation du film Vivre à EVRY : contrat 72-62 avec Unia Films (1972). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, réalisation du stade : contrat 73-93 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction de l'école Jean-Mermoz : contrat 73-95 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau d'éducation physique : contrat 73-96 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau double d'éducation physique : contrat 73-97 avec Sylvain Malisan (1973) ; quartier de Bondoufle-Centre, construction de l'école François-Mauriac : contrat 73-94 avec Sylvain Malisan (1973).

Cote
1523W/668
Date
1972-1973
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
contrat
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des...
Résultat n°51
Cote
1216W/160
Date
1940-1948
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Caisse des écoles, bureau...
Résultat n°52
Cote
EDEPOT76 1L/4
Date
1927-1951
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
budget
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets...
Résultat n°53
Cote
1216W/120
Date
1940-1965
Lieu
MONDEVILLE, MONNERVILLE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • MONDEVILLE (1958-1965), MONNERVILLE (1940-1951). -...
Résultat n°54
Cote
EDEPOT80 1L/6
Date
1941-1958
Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
Type de document
compte administratif
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs...
Résultat n°55
Cote
844W/20
Date
1963
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE
Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...
Résultat n°56
Cote
EDEPOT75 1L/1
Date
1825-1860
Lieu
TORFOU
Type de document
budget
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs...
Résultat n°57
Cote
EDEPOT50 1L/5
Date
1950-1965
Lieu
BREUILLET
Type de document
budget
  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Finances de la commune.- Registres de comptabilité...
Résultat n°58
Cote
2P/122
Date
1823
Lieu
FRANCE
Type de document
circulaire
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs...
Résultat n°59
Cote
1216W/191
Date
1940-1950
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Caisse des écoles, bureau d'aide...
Résultat n°60
Cote
1921W/10
Date
1990
Lieu
COURCOURONNES
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, IMPOT SUR LES SOCIETES, TAXE D'HABITATION,...

  • perception de la taxe foncière due par les contribuables...
Résultat n°61
Cote
844W/8
Date
1963
Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
budget
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON,...
Résultat n°62
Cote
L/108
Date
1793-1795
Lieu
CHAMARANDE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
correspondance, liste nominative
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Comités de surveillance.
Résultat n°63
Cote
844W/29
Date
1965
Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VILLABE
Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES,...
Résultat n°64
Cote
EDEPOT15 1L/11
Date
1960-1966
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux...
Résultat n°65
Cote
1216W/24
Date
1940-1965
Lieu
BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • BOUTERVILLIERS (1959-1965), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1940-1965)....
Résultat n°66
Cote
1216W/19
Date
1940-1965
Lieu
BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • BOISSY-LE-SEC (1951-1965), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1940-1950)....
Résultat n°67
Cote
EDEPOT76 1L/11
Date
1914-1931
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document -
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Livres...
Résultat n°68
Cote
1216W/82
Date
1941-1965
Lieu
FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • FORGES-LES-BAINS (1958-1965), GIF-SUR-YVETTE (1941-1942)....
Résultat n°69
Cote
1630W/35
Date
1947
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes 6.05.1947 au 12.09.1947
Résultat n°70
Cote
EDEPOT76 1L/19
Date
1948-1952
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
registre
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre...
Résultat n°71
Cote
EDEPOT76 1L/7
Date
1829-1855
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes...
Résultat n°72
Cote
EDEPOT75 1L/12
Date
1931-1937
Lieu
TORFOU
Type de document
budget, registre
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Livre de détail...
Résultat n°73
Cote
1216W/125
Date
1942-1950
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • MONTLHERY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale,...
Résultat n°74
Cote
844W/23
Date
1965
Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE
Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion
  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...
Résultat n°75
Cote
1216W/69
Date
1940-1965
Lieu
ESTOUCHES, ETAMPES Commune
Type de document
compte de gestion
  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, BUREAUX D'AIDE...

  • ESTOUCHES (1958-1965), ETAMPES (1940-1950). - Caisse...
Résultat n°76
Cote
EDEPOT76 3G/1
Date
1851-1962
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document -
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contributions...
Résultat n°77
Cote
1630W/64
Date
1955-1958
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes 4.06.1955 au 19.12.1958
Résultat n°78
Cote
1630W/15
Date
1954-1956
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
registre
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Registre des recettes, baux d'immeubles 6.12.1954 au...
Résultat n°79
Cote
EDEPOT20 1L/16
Date
1911-1940
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budget...
Résultat n°80
Cote
EDEPOT85 1L/20
Date
1903-1923
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
budget
  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Finances de la commune.
  • Budgets annuels et supplémentaires.
  • Budgets annuels : chapitres additionnels (1903 - 1923).