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Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1953-1965

Cote

1216W/50

Résultat n°2

CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes administratifs.

Date

1834-1959

Cote

EDEPOT19 1L/2

Résultat n°3

Budgets annuels : chapitres additionnels (1943 - 1953).

Date

1943-1953

Cote

EDEPOT85 1L/22

Résultat n°4

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

Date

1960-1961

Cote

844W/48

Résultat n°5

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Date

1916-1932

Cote

EDEPOT75 1L/9

Résultat n°6

Registre des recettes 5.04.1954 au 10.05.1956

Date

1954-1956

Cote

1630W/58

Résultat n°7

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Date

1961

Cote

844W/18

Résultat n°8

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/66

Résultat n°9

1909 - 1919

Date

1909-1919

Cote

EDEPOT85 1L/10

Résultat n°10

VIDELLES (1940-1965), VIGNEUX-SUR-SEINE (1940). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/187

Résultat n°11

RICHARVILLE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/148

Résultat n°12

BRUNOY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1960-1965

Cote

1216W/34

Résultat n°13

CHALO-SAINT-MARS (1940-1965), CHALOU-MOULINEUX (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/39

Résultat n°14

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160

Résultat n°15

CROSNE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1951-1965

Cote

1216W/56

Résultat n°16

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT75 2L/1

Résultat n°17

Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

Date

2006-2008

Cote

1957W/18

Résultat n°18

MILLY-LA-FORET. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/117

Résultat n°19

MORANGIS (1951-1965), MORIGNY-CHAMPIGNY (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/128

Résultat n°20

LONGJUMEAU. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1942-1965

Cote

1216W/105

Résultat n°21

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1940-1965), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/165

Résultat n°22

L'Essonne et la Juine. - Commission exécutive d'entretien des rivières d'Essonne, de Juine et affluents : délibération de la commission du 4 janvier 1919 demandant la formation de deux syndicats un pour chaque bassin, rapports d'ingénieurs (1919-1921), projets de modification du décret du 28 janvier 1896, nouveau décret le 7 juillet 1932, demande de crédit du ministère de l'Agriculture par l'ingénieur en chef (1929-1930), plaintes adressées au syndicat, rapports d'ingénieurs (1936-1942).

Date

1919-1942

Cote

7S/169

Résultat n°23

ARPAJON. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1949

Cote

1216W/4

Résultat n°24

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1956-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1958), SAINT-VRAIN (1956-1957), VERT-LE-PETIT (1957), VERT-LE-GRAND (1956-1957), TORFOU (1958). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1956-1958

Cote

1216W/208

Résultat n°25

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1930 - 1936).

Date

1930-1936

Cote

EDEPOT76 1L/14

Résultat n°26

EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Date

1961

Cote

844W/76

Résultat n°27

CHALOU-MOULINEUX (1958-1965), CHAMARANDE (1941-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1941-1965

Cote

1216W/40

Résultat n°28

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Impositions à comprendre dans les rôles généraux annuels : délibérations (1932 - 1959).

Date

1932-1959

Cote

EDEPOT80 2L/1

Résultat n°29

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budgets primitifs et additionnels (1911 - 1930).

Date

1911-1930

Cote

EDEPOT20 1L/3

Résultat n°30

WISSOUS. - bureau d'aide sociale, budgets primitifs, comptes de gestion (1951-1965).

Date

1951-1965

Cote

1216W/201/1

Résultat n°31

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes de dépenses.

Date

1960-1965

Cote

EDEPOT15 1L/17

Résultat n°32

Les finances locales

Date

1992

Cote

INOCTAVO/2794

Résultat n°33

L'aide financière du district aux collectivités de la région de Paris pendant les quatre années du IVe plan de 1962 à 1965

Date

avril 1965

Cote

GBR/68

Résultat n°34

VILLIERS-LE-BACLE (1951-1965), VILLIERS-SUR-ORGE (1941-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1941-1965

Cote

1216W/198

Résultat n°35

FORET-SAINTE-CROIX (1951-1965), FORGES-LES-BAINS (1941-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1941-1965

Cote

1216W/81

Résultat n°36

BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1952-1965), BOUTERVILLIERS (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/23

Résultat n°37

PLESSIS-PATE (LE) (1957-1965), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) (1940-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/144

Résultat n°38

VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1951-1965), VILLIERS-LE-BACLE (1941-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1941-1965

Cote

1216W/197

Résultat n°39

perception de la taxe professionnelle due par les contribuables d'EVRY (1990).

Date

1990

Cote

1921W/18

Résultat n°40

Registre des recettes 21.06.1948 au 26.11.1948

Date

1948

Cote

1630W/41

Résultat n°41

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1958-1965

Cote

1216W/27

Résultat n°42

JUVISY-SUR-ORGE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1949

Cote

1216W/96

Résultat n°43

WISSOUS, MASSY, associations syndicales autorisées de lotissements, hôpital-hospice de LONGJUMEAU : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1962).

Date

1962

Cote

844W/50

Résultat n°44

1933 - 1942

Date

1933-1942

Cote

EDEPOT85 1L/12

Résultat n°45

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux de mandats.

Date

1960-1966

Cote

EDEPOT15 1L/10

Résultat n°46

Municipalité de Ris-Orangis : budget 1972, recettes, dépenses

Date

1972

Cote

GBR/845

Résultat n°47

Finances communales et urbanisation : Le cas de la commune de Fleury-Mérogis : Rapport de stage de l'école nationale d'administration, promotion 1966-1968

Date

15 décembre 1966

Cote

GBR/346

Résultat n°48

perception de la taxe foncière due par les contribuables d'EVRY (1990).

Date

1990

Cote

1921W/12

Résultat n°49

MASSY, WISSOUS : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Date

1965

Cote

844W/55

Résultat n°50

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des travaux pour les espaces publics : contrat 72-54 avec ERU (1972) ; quartier d'EVRY-Centre, étude du programme pour la place et la salle polyvalente pour l'animation audiovisuelle à l'Agora : contrat 72-60 avec le BETECS (1972) ; étude de cohérence d'ambiance entre le centre commercial régional (CCR) EVRY 2, l'Agora et les espaces extérieurs immédiats : contrat 73-99 avec Richard Bet ; planification de l'ordonnancement des travaux d'équipement scénographique de l'Agora : contrat 73-100 avec le BETECS (1973) ; étude du fléchage interne et externe de l'Agora : contrat 73-103 avec Richard Bet (1973) ; quartier de l'Aguado, réalisation du plateau d'éducation physique du collège du Village : contrat 72-75 avec OTH (1972). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, aménagement de la grange de la ferme en centre d'information (salle pavée et salle audiovisuelle) : contrat 72-55 avec M. Quenard (1972) ; étude de plans de la salle audiovisuelle de la ferme : contrat 72-56 avec M. Quenard et Audivion (1972) ; parc du Lac, étude et contrôle du plateau double d'éducation physique et du terrain de sport : contrat 72-70 avec OTH (1972) ; quartier de Courcouronnes-Centre, étude et réalisation de la passerelle piétonnière du chemin des Cirolliers : contrat 73-88 avec SEGECOT-STRIM (1973) ; construction de l'école Andersen : contrat 73-98 avec Guislain et Le Van Kim (1973). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements d'hygiène mentale : contrat 72-57 avec le centre d'études, de recherches et de formation institutionnelles (CERFI) ; études financières pour la future collectivité locale : contrat 72-85 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1972) ; commercialisation de terrains industriels : contrat 73-87 avec Eloc (1973) ; étude et aménagement paysager des abords des grands axes routiers (autoroute A , F6, route nationale RN7, GS, S12, S10, S3) : contrat 73-105 avec l'API ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réalisation du film Vivre à EVRY : contrat 72-62 avec Unia Films (1972). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, réalisation du stade : contrat 73-93 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction de l'école Jean-Mermoz : contrat 73-95 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau d'éducation physique : contrat 73-96 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau double d'éducation physique : contrat 73-97 avec Sylvain Malisan (1973) ; quartier de Bondoufle-Centre, construction de l'école François-Mauriac : contrat 73-94 avec Sylvain Malisan (1973).

Date

1972-1973

Cote

1523W/668

Résultat n°51

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1948

Cote

1216W/160

Résultat n°52

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets primitifs (1927 - 1951).

Date

1927-1951

Cote

EDEPOT76 1L/4

Résultat n°53

MONDEVILLE (1958-1965), MONNERVILLE (1940-1951). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/120

Résultat n°54

AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1941 - 1958).

Date

1941-1958

Cote

EDEPOT80 1L/6

Résultat n°55

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/20

Résultat n°56

TORFOU - Finances de la commune. - Budgets primitifs et supplémentaires (1825 - 1860).

Date

1825-1860

Cote

EDEPOT75 1L/1

Résultat n°57

BREUILLET- Finances de la commune.- Registres de comptabilité (1950, 1960-1965).

Date

1950-1965

Cote

EDEPOT50 1L/5

Résultat n°58

Instruction du 30 novembre 1823 pour les receveurs municipaux justiciables des préfectures et sous-préfectures 55 pages.

Date

1823

Cote

2P/122

Résultat n°59

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1950

Cote

1216W/191

Résultat n°60

perception de la taxe foncière due par les contribuables de COURCOURONNES (1990).

Date

1990

Cote

1921W/10

Résultat n°61

AVRAINVILLE, ARPAJON, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-GRAND, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, OLLAINVILLE, SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, hôpital-hospice d'ARPAJON : budgets primitifs (1963).

Date

1963

Cote

844W/8

Résultat n°62

Comités de surveillance.

Date

1793-1795

Cote

L/108

Résultat n°63

ETIOLLES, EVRY-PETIT- BOURG, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SOISY-SUR SEINE, TIGERY, SAINT-GERMAIN-LES CORBEIL, SAINT-PIERRE DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, MORSANG-SUR-SEINE, COUDRAY-MONTCEAUX, VILLABE : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Date

1965

Cote

844W/29

Résultat n°64

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Comptabilité : bordereaux de titres.

Date

1960-1966

Cote

EDEPOT15 1L/11

Résultat n°65

BOUTERVILLIERS (1959-1965), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1940-1965). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/24

Résultat n°66

BOISSY-LE-SEC (1951-1965), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/19

Résultat n°67

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Livres de détail des recettes et des dépenses (1914 - 1931).

Date

1914-1931

Cote

EDEPOT76 1L/11

Résultat n°68

FORGES-LES-BAINS (1958-1965), GIF-SUR-YVETTE (1941-1942). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1941-1965

Cote

1216W/82

Résultat n°69

Registre des recettes 6.05.1947 au 12.09.1947

Date

1947

Cote

1630W/35

Résultat n°70

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Registre des dépenses imputées aux budgets (1948 - 1952).

Date

1948-1952

Cote

EDEPOT76 1L/19

Résultat n°71

VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Comptes de gestion (1829 - 1855).

Date

1829-1855

Cote

EDEPOT76 1L/7

Résultat n°72

TORFOU - Finances de la commune. - Livre de détail des dépenses relatives aux budgets de l'année courante (1931 - 1937).

Date

1931-1937

Cote

EDEPOT75 1L/12

Résultat n°73

MONTLHERY. - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, hospice : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1942-1950

Cote

1216W/125

Résultat n°74

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1965).

Date

1965

Cote

844W/23

Résultat n°75

ESTOUCHES (1958-1965), ETAMPES (1940-1950). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1940-1965

Cote

1216W/69

Résultat n°76

VILLIERS-LE-BACLE - Contributions. - Contributions directes : états indicatifs (1851 - 1962) ; listes des contribuables assujettis à la taxe proportionnelle et à la surtaxe progressive (1946 - 1957).

Date

1851-1962

Cote

EDEPOT76 3G/1

Résultat n°77

Registre des recettes 4.06.1955 au 19.12.1958

Date

1955-1958

Cote

1630W/64

Résultat n°78

Registre des recettes, baux d'immeubles 6.12.1954 au 2.01.1956

Date

1954-1956

Cote

1630W/15

Résultat n°79

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Finances de la commune. - Budget communal, dépenses de fonctionnement : factures (1911 - 1940).

Date

1911-1940

Cote

EDEPOT20 1L/16

Résultat n°80

Budgets annuels : chapitres additionnels (1903 - 1923).

Date

1903-1923

Cote

EDEPOT85 1L/20