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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°038 à 114.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/35

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1932-1938).

    Date

    1932-1938

    Cote

    6U/241

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1884-1887).

    Date

    1884-1887

    Cote

    6U/446

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°568 à 589.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/53

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/4

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de commerce : registre de transcription des jugements arbitraux en matière de commerce.

    Date

    1832-1856

    Cote

    3U/1304

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.

    Date

    1909-1910

    Cote

    6U/200

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1893-1895).

    Date

    1893-1895

    Cote

    6U/450

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°014 à 027.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/34

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  11. Résultat n°11

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°200 à 216.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/17

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Liquidations judiciaires et faillite (1953-1956).

    Date

    1953-1956

    Cote

    1222W/38

    • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

    • Liquidations judiciaires et faillite (1953-1956).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1933-1950).

    Date

    1933-1950

    Cote

    6U/248

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/5

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Date

    1923-1966

    Cote

    66J/96

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  17. Résultat n°17
    MILLY-LA-FORET. - Liquidation judiciaire de la SARL Manufacture de Milly. Vente aux enchères publiques de machine à écrire continental, de matériel d'atelier et de bureau, marchandises diverses, 5 avril 1952.

    1 media

  18. Résultat n°18

    Liquidation des biens : dossiers individuels (1969).

    Date

    1969

    Cote

    1748W/98

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Liquidation des biens : dossiers individuels (1969)....

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°347 à 390.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/22

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des faillites (1880-1955).

    Date

    1880-1955

    Cote

    6U/140

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Liquidation des biens : dossiers individuels (1969).

    Date

    1969

    Cote

    1748W/97

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Liquidation des biens : dossiers individuels (1969)....

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Affaire Séméono, liquidation amiable ; liquidation de biens.

    Date

    1978

    Cote

    1563W/5

    • Contexte : CONTENTIEUX ET AFFAIRES JURIDIQUES.

    • Affaire Séméono, liquidation amiable ; liquidation...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA DOCUMENTATION (service versant)

  23. Résultat n°23

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°115 à 161.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/36

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/42

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°549 à 552.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/52

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Faillites : registre.

    Date

    1933-1957

    Cote

    1231W/22

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Faillites : registre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°432 à 434.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/24

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/47

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Liquidation des biens : dossiers individuels (1968).

    Date

    1968

    Cote

    1748W/93

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Liquidation des biens : dossiers individuels (1968)....

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1930-1937).

    Date

    1930-1937

    Cote

    6U/234

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1934-1937).

    Date

    1934-1937

    Cote

    6U/249

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1910-1912).

    Date

    1910-1912

    Cote

    6U/459

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE. - Titres de propriété, d'adjudication et de liquidation.

    Date

    1846-1945

    Cote

    48J/6

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DELABROUILLE-LEVASSORD (Abel), agriculteur, GARANCIERES-EN-BEAUCE....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  34. Résultat n°34

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°174 à 198.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/16

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/2

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°549 à 619.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/29

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  37. Résultat n°37

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°223 à 286.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/18

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/37

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers de faillites.

    Date

    1824-1828

    Cote

    3U/2617

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Liquidation des biens : dossiers individuels (1968).

    Date

    1968

    Cote

    1748W/94

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Liquidation des biens : dossiers individuels (1968)....

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/41

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1902-1903).

    Date

    1902-1903

    Cote

    6U/455

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  44. Résultat n°44

    1994-1997.

    Date

    1994-1997

    Cote

    2708W/3

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 1994-1997.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  45. Résultat n°45

    VIRY-CHATILLON à YERRES. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/69

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • VIRY-CHATILLON à YERRES. - Entreprises ayant cessé...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1934-1949).

    Date

    1934-1949

    Cote

    6U/247

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/29

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.

    Date

    1910-1911

    Cote

    6U/201

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1927-1937).

    Date

    1927-1937

    Cote

    6U/224

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (192021932).

    Date

    1922-1932

    Cote

    6U/210

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dépôts d'explosifs : cessation d'activité ; dossiers d'entreprises ; plans et historiques anciens.

    Date

    1961-1971

    Cote

    938W/136

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Dépôts d'explosifs : cessation d'activité ; dossiers...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1907-1908).

    Date

    1907-1908

    Cote

    6U/457

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1933-1943).

    Date

    1933-1943

    Cote

    6U/245

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Fichier des dossiers de faillites [classement alphabétique A -L] (1900-1960).

    Date

    1900-1960

    Cote

    6U/141

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Fichier des dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Faillites : dossiers indiduels (1963).

    Date

    1963

    Cote

    1748W/82

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Faillites : dossiers indiduels (1963).

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers de faillites.

    Date

    1815-1823

    Cote

    3U/2616

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°326 à 338.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/20

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  59. Résultat n°59

    VALPUISEAUX à VILLIERS-SUR-ORGE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/68

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • VALPUISEAUX à VILLIERS-SUR-ORGE. - Entreprises ayant...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Jugements de faillites (1863-1884).

    Date

    1863-1884

    Cote

    6U/439

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Jugements de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°179 à 200.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/39

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/25

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers de faillites.

    Date

    1839-1938

    Cote

    3U/2619

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/22

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.

    Date

    1921-1922

    Cote

    6U/212

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1928-1933).

    Date

    1928-1933

    Cote

    6U/226

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/11

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1927-1933).

    Date

    1927-1933

    Cote

    6U/222

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/28

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites (1925-1937).

    Date

    1925-1937

    Cote

    6U/218

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    2000.

    Date

    2000-2000

    Cote

    2708W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Répertoires numériques des faillites.
    • 2000.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur)

  72. Résultat n°72

    MARCOUSSIS à MONTLHERY. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/64

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • MARCOUSSIS à MONTLHERY. - Entreprises ayant cessé leur...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Dépôts d'explosifs : cessation d'activité ; dossiers d'entreprises ; plans et historiques anciens.

    Date

    1961-1971

    Cote

    938W/138

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Dépôts d'explosifs : cessation d'activité ; dossiers...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites.

    Date

    1931-1932

    Cote

    6U/468

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/30

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  77. Résultat n°77

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°405 à 425.

    Date

    1972

    Cote

    1124W/23

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites.

    Date

    1902-1903

    Cote

    6U/194

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Dossiers de faillites....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites (1926-1939).

    Date

    1926-1939

    Cote

    6U/465

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Dossiers de faillites...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 - 18 juillet 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4804

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)