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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2637W/15
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°2
SOISY-SUR-ECOLE.- Verrerie d'art : Coloration de la boule en fusion [1996-2000].

1 media

Cote
57FI168/11
Date
1996-2000
Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
Type de document
carte postale
  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • SOISY-SUR-ECOLE
  • SOISY-SUR-ECOLE.- Verrerie d'art : Coloration de la...
Résultat n°3
Cote
1715W/8
Date
1952-1965
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
acte de société
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...
Résultat n°4
Cote
1124W/35
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°5
Cote
1523W/1022
Date
1970-1978
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
Type de document
plan, cahier des charges, correspondance
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°6
Cote
2961W/11
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • 2007.
  • EGT à EXEL SEINE.
Résultat n°7
Cote
838W/1
Date
1940
Lieu
ANGERVILLIERS, CERNY
Type de document
liste nominative
  • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

  • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...
Résultat n°8
Cote
REV214/1/27/7
Date
2002
Lieu
ARPAJON
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

  • N° 4-28 (1984-2003)
  • N° 27 (2002)
  • Histoire des rues : rue Dauvilliers
Résultat n°9
Cote
2017W/3
Date
1960-2001
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
plan, rapport, correspondance
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...
Résultat n°10
Cote
1776W/366
Date
1965-1981
Lieu
EVRY Commune
Type de document
étude, rapport, documentation, compte rendu, document photographique
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • TEKELEC-AIRTRONIC, NICOLITCH S.A., SUD UNION DATA,...
Résultat n°11
Cote
48FI/1977
Date
s.d
Lieu
VILLABE
Type de document
VUE AERIENNE
  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • VILLABE. - Vue aérienne. Une entreprise, le long de...
Résultat n°12
Cote
2961W/30
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • 2008.
  • CARREFOUR.
Résultat n°13
EVRY. - Mois de la création d'entreprises : partageons notre savoir, [4 octobre-23 octobre 1986].

1 media

Cote
18FI/3276
Date
1986
Lieu
EVRY Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • EVRY. - Mois de la création d'entreprises : partageons...
Résultat n°14
Cote
3324W/31
Date
2010
Lieu - Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3324W Dossiers d'accords d'entreprises (2010)

  • Panhard, Panhard Général Défense, Papillons blancs...
Résultat n°15
Cote
2227W/31
Date
1992-1993
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement intérieur
  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).
Résultat n°16
Cote
2785W/16
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE

  • SODICOM - STRAV.
Résultat n°17
SAINT-VRAIN. - Entrée du domaine de l'Epine. Edition Seine-et-Oise artistique et pittoresque.

1 media

Cote
2FI161/35
Date
s.d
Lieu
SAINT-VRAIN
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • SAINT-VRAIN
  • SAINT-VRAIN. - Entrée du domaine de l'Epine. Edition...
Résultat n°18
Cote
1422W/119
Date
1991
Lieu
EVRY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BONDOUFLE, ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MOLIERES (LES), VARENNES-JARCY, GRIGNY Commune, ETATS-UNIS D AMERIQUE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • LA NUIT DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE PRIX DU...
Résultat n°19
Cote
2001W/66
Date
2000
Lieu
MASSY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 2000.
  • Octobre.
Résultat n°20
Cote
3312W/36
Date
2009
Lieu - Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3312W Dossiers d'accords d'entreprises (2009)

  • Secret Sandrine, Sector, Sécurités systèmes, Sedifrais,...
Résultat n°21
Cote
INQUARTO/1529/1
Date
1985
Lieu
PARIS Département
Type de document
dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Dictionnaire permanent : difficultés des entreprises....
Résultat n°22
Cote
2637W/7
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°23
Cote
3312W/22
Date
2009
Lieu - Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3312W Dossiers d'accords d'entreprises (2009)

  • Greiner Bio-one, GTIE air et défense, GTIE netcom,...
Résultat n°24
Cote
EDEPOT84 7F/2
Date
1931-1979
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
liste nominative, certificat, circulaire
  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°25
Cote
2294W/33
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...
Résultat n°26
Cote
1124W/53
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°27
Cote
1072W/4
Date
1974-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°28
Cote
2119W/89
Date
1987-1993
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ATHIS-MONS Commune, WISSOUS, MASSY Commune, BRUNOY Commune, MORANGIS, EVRY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, BONDOUFLE, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
accord de travail
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...
Résultat n°29
BRIIS-SOUS-FORGES. - Etablissement des Eaux naturelles d'Ardillères - Le mirage.

1 media

Cote
2FI33/78
Date
s.d
Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • BRIIS-SOUS-FORGES
  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Etablissement des Eaux naturelles...
Résultat n°30
RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et construction de bateaux en tous genres. Rendez-vous des pêcheurs [Editeur Colas, 1 timbre à 3 centimes et 1 timbre à 2 centimes].

1 media

Cote
2FI143/125
Date
s.d
Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et...
Résultat n°31
ESSONNES. - Vue d'ensemble des papeteries, Beaugeard, 1 mot, 5 c, ad., colorié.

1 media

Cote
2FI52/1173
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • ESSONNES. - Vue d'ensemble des papeteries, Beaugeard,...
Résultat n°32
Cote
1884W/73
Date
1992
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : actes...
Résultat n°33
ESSONNES. - Moulin du Perray et fabrique d'instruments de pesage, Beaugeard, 5 c.

1 media

Cote
2FI52/1153
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • CORBEIL-ESSONNES
  • ESSONNES. - Moulin du Perray et fabrique d'instruments...
Résultat n°34
Cote
2367W/12
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, dossier individuel
  • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

  • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...
Résultat n°35
Guillerval.- La filature (10 août [1907-1920]).

1 media

Cote
57FI89/1
Date
1907-1920
Lieu
GUILLERVAL
Type de document
carte postale
  • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

  • CARTES POSTALES DE COMMUNES
  • GUILLERVAL
  • Guillerval.- La filature (10 août [1907-1920]).
Résultat n°36
Cote
1953W/178
Date
1992
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1992).
Résultat n°37
Cote
2001W/21
Date
1997
Lieu
MASSY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1997.
  • Mai.
Résultat n°38
Cote
3325W/4
Date
2011
Lieu - Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3325W Dossiers d'accords d'entreprises (2011)

  • ATAC.
Résultat n°39
Cote
2608W/17
Date
1974-2005
Lieu
DOURDAN Commune
Type de document -
  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Dourdan.
  • Maître CHANSON.
  • Comptabilité.
Résultat n°40
Cote
2637W/1
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°41
Cote
1715W/27
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
acte de société
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Actes de sociétés radiées avant 1954 (n° 27320 à 27399)....
Résultat n°42
Cote
24J/36/2
Date
1922-1924
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
plan
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine : plan,...
Résultat n°43
Cote
2895W/255/1
Date
1999-2003
Lieu
EVRY Commune
Type de document
note
  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations université et les entreprises et monde économique.
  • Incubateurs.
  • Incubateurs : note de présentation (Génopôle-Incubateur),...
Résultat n°44
Cote
2413W/17
Date
1999
Lieu
EVRY Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs de 91 à 134 (1999).
Résultat n°45
Cote
2148W/39
Date
1994-1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°46
Cote
6U/422
Date
1921-1922
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
acte de société, déclaration, statut
  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°47
Cote
2608W/1
Date
2002-2006
Lieu
MORANGIS
Type de document -
  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Morangis, Maître ALLI : dossiers des plaintes.
Résultat n°48
Cote
2294W/44
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, VILLE-DU-BOIS (LA)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLE-DU-BOIS (LA), lettres...
Résultat n°49
Cote
2227W/40
Date
1997
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement intérieur
  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (13/01/1997 au 30/05/1997).
Résultat n°50
Cote
PBR/2153
Date
2000
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (VALLEE DE LA)
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Promenade-découverte aux Tarterêts, la nature aux Tarterêts
Résultat n°51
Cote
2001W/55
Date
1999
Lieu
MASSY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

  • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
  • 1999.
  • Décembre.
Résultat n°52
Cote
2413W/15
Date
1999
Lieu
EVRY Commune
Type de document
accord de travail
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs de 1à 41 (1999).
Résultat n°53
Cote
1715W/32
Date
1954
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
acte de société
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Actes de sociétés radiées avant 1954 (n° 27954 à 28066)....
Résultat n°54
Cote
2608W/30
Date
1986-2009
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document -
  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Montlhéry.
  • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
  • 1986-2009.
Résultat n°55
Cote
2227W/24
Date
1988
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement intérieur
  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (02/02/1988 au 25/11/1988).
Résultat n°56
Cote
1553W/4335
Date
1981
Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Société KAUFMAN AND BROAD :...
Résultat n°57
Cote
1124W/34
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°58
ANGERVILLE. - Manufacture de parapluies, Rossi, 1906, 20 lignes, 10 c, ad.

1 media

Cote
2FI2/56
Date
1906
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • ANGERVILLE
  • ANGERVILLE. - Manufacture de parapluies, Rossi, 1906,...
Résultat n°59
Cote
5FI/429
Date
jeudi 03 avril 1879
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
document photographique
  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Lettre de M. P. GUITTON (entreprise...
Résultat n°60
Cote
1124W/17
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

  • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°61
Cote
14FI/31
Date
1963
Lieu
MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
Type de document
plan
  • Contexte : FONDS PHILIPPE MARECHAL (architecte)

  • MASSY. - Propriété des Etablissements VILMORIN-ANDRIEUX....
Résultat n°62
Cote
INQUARTO/2227
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
schéma directeur, étude
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Essonne an 2000; regards croisés...
Résultat n°63
Cote
1715W/2
Date
1959
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
acte de société
  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Actes de sociétés radiées avant 1959 (n° 4459 à 4539)....
Résultat n°64
Cote
938W/153
Date
s.d
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • Plaques d'immatriculation de voitures ; plaques des...
Résultat n°65
Cote
2294W/27
Date
2000
Lieu
MASSY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, SAULX-LES-CHARTREUX, lettres...
Résultat n°66
Cote
1621W/9
Date
1987
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, EVRY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
Type de document
marché public
  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège La Guyonnerie à BURES-SUR-YVETTE. - Marché...
Résultat n°67
Cote
1553W/2992
Date
1974
Lieu
ORSAY Commune, SACLAY
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • ORSAY. - Service départemental de protection contre...
Résultat n°68
Cote
2228W/46
Date
1999
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°69
Domaine de Castang. - Entrepôts, vue de l'intérieur, pommes Golden mises en caisse ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1962).

1 media

Cote
62FI/153
Date
1962
Lieu
DORDOGNE
Type de document
document photographique
  • Contexte : Fonds photographique de Gérard Clerc : le Domaine de...

  • Domaine de Castang. - Entrepôts, vue de l'intérieur,...
Résultat n°70
Cote
1072W/5
Date
1974-1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

  • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....
Résultat n°71
PALAISEAU. - L'abreuvoir et la blanchisserie au pont du Quattray. Editeur Union Phototypique Parisienne. 1908. 1 timbre à 30 centimes.

1 media

Cote
2FI133/213
Date
s.d
Lieu
PALAISEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU)
Type de document
carte postale
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • PALAISEAU
  • PALAISEAU. - L'abreuvoir et la blanchisserie au pont...
Résultat n°72
Cote
24J/52/3
Date
1936
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
correspondance
  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Contributions directes...
Résultat n°73
Cote
71J/20
Date
1950-1955
Lieu
ECLIMONT (COURS D EAU)
Type de document
note, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VALLEE D'ECLIMONT.
  • Captage et station élévatoire de Boischambaut et Mesnil...
Résultat n°74
Cote
3324W/37
Date
2010
Lieu - Type de document
accord de travail
  • Contexte : 3324W Dossiers d'accords d'entreprises (2010)

  • Sparhe, S.P.M. (Total), Société de Transports par Autocars...
Résultat n°75
Cote
1776W/116
Date
1967-1970
Lieu
EVRY Commune
Type de document
dossier de candidature
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Candidatures d'entreprises pour la concession de chauffage...
Résultat n°76
Cote
6U/423
Date
1922-1927
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
acte de société, déclaration, statut
  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°77
Cote
2608W/55
Date
1996-2005
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document -
  • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

  • Dossiers de gestion des notaires.
  • Gif-sur-Yvette, SCP FORSANS SCHULLER.
  • Dossiers des clercs et comptabilité.
Résultat n°78
Cote
2254W/34
Date
2000-2004
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VAL-DE-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...
Résultat n°79
Cote
2228W/23
Date
1994
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°80
Cote
1553W/4326
Date
1981
Lieu
BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, AVRAINVILLE, LEUDEVILLE
Type de document
permis de construire
  • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

  • BIEVRES. - Société COMMERCIALE CITROEN : permis de...