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2 566 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAIN - SEDD.
Cote
2796W/28
 Date
1995-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

  • SAIN - SEDD.
Résultat n°2

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).

Cote
1267W/41
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°3

Lettres MOK-MPI.
Cote
2755W/106
 Date
1991-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

  • Dossiers des enfants sortis en 2012.
  • Lettres MOK-MPI.
Résultat n°4

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FAU-FERN (1990).

Cote
1270W/29
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°5

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DOSS-DUBO (1989).

Cote
1269W/32
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°6

Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.

Cote
1733W/306
 Date
1992
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992....
Résultat n°7

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres BOC-CAY.

Cote
2620W/5
 Date
1992-2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...
Résultat n°8

Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels (octobre à décembre).

Cote
1284W/50
 Date
1982
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels...
Résultat n°9

Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.

Cote
1733W/289
 Date
1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991....
Résultat n°10

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative à domicile (AED), sortis en 2011, lettres KAN-LEBI.

Cote
2619W/12
 Date
1993-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...
Résultat n°11

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres MON-PAG (1968-1970).

Cote
1030W/24
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...
Résultat n°12

Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

Cote
1579W/95
 Date
1982
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.
Résultat n°13

Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

Cote
1579W/89
 Date
1982
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.
Résultat n°14

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PAR-PAU (1983).

Cote
1164W/73
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...
Résultat n°15

26 avril - 3 mai 2020 : A - T.
Cote
3374W/10
 Date
2002-2020
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3374W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

  • 26 avril - 3 mai 2020 : A - T.
Résultat n°16

dossiers des mineurs protégés de J à M

Cote
1636W/87
 Date
1991
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • dossiers des mineurs protégés de J à M
Résultat n°17

Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances.

Cote
1284W/13
 Date
1986
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1284W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux...
Résultat n°18

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Cote
1579W/136
 Date
1985
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...
Résultat n°19

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K (1998).

Cote
1976W/388
 Date
1998
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K...
Résultat n°20

Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres REI-SIT (26 dossiers).

Cote
2160W/13
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris...
Résultat n°21

Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres O-W (1995)

Cote
2043W/58
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

  • Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres...
Résultat n°22

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ROT-SABL (1989).

Cote
1269W/70
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°23

Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

Cote
991W/177
 Date
1971-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants...
Résultat n°24

Lettres BOUI.
Cote
2755W/26
 Date
1989-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

  • Dossiers des enfants sortis en 2012.
  • Lettres BOUI.
Résultat n°25

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres TIL-TRO (1990).

Cote
1270W/66
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°26

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Cote
2083W/66
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...
Résultat n°27

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants sortis, lettres QUE (1985).

Cote
1265W/73
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants...
Résultat n°28

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres BENHE-BIS (1987).

Cote
1267W/6
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°29

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres PAS (1984).

Cote
1173W/72
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°30

17 - 31 décembre 2022 : B - S.
Cote
3376W/30
 Date
2004-2022
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3376W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

  • 17 - 31 décembre 2022 : B - S.
Résultat n°31

1/2.
Cote
3222W/4
 Date
1957
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 3222W Accueil familial : dossiers de carrière des assistants...

  • AGNE.
  • 1/2.
Résultat n°32

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres REZ-ROC (1987).

Cote
1267W/56
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°33

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres CHIA-COT (1984).

Cote
1173W/24
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°34

Dossiers tutelles mineurs (janvier 2002).

Cote
2332W/29
 Date
2002
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

  • Dossiers tutelles mineurs (janvier 2002).
Résultat n°35

1ère partie.
Cote
3114W/25
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3114W Chambre du conseil : dossiers de procédures pénales...

  • 2012.
  • Audience du 10 février 2012, chambre 105.
  • 1ère partie.
Résultat n°36

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres CHAN-DIA (1991).

Cote
1271W/7
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°37

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres AT-AYA (1989).

Cote
1269W/7
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°38

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres L-P (1994).

Cote
1976W/132
 Date
1994
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres L-P...
Résultat n°39

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres SOU (1963-1977).

Cote
879W/8
 Date
1963-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°40

2/2.
Cote
3222W/5
 Date
1957
 Lieu - Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : 3222W Accueil familial : dossiers de carrière des assistants...

  • AGNE.
  • 2/2.