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2 566 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

SAIN - SEDD.

Date

1995-2006

Cote

2796W/28

Résultat n°2

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).

Date

1987

Cote

1267W/41

Résultat n°3

Lettres MOK-MPI.

Date

1991-1996

Cote

2755W/106

Résultat n°4

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FAU-FERN (1990).

Date

1990

Cote

1270W/29

Résultat n°5

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres DOSS-DUBO (1989).

Date

1989

Cote

1269W/32

Résultat n°6

Dossiers de tutelle des mineurs : 306 - année 1992.

Date

1992

Cote

1733W/306

Résultat n°7

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2011, lettres BOC-CAY.

Date

1992-2010

Cote

2620W/5

Résultat n°8

Tutelle et curatelle des mineurs : dossiers individuels (octobre à décembre).

Date

1982

Cote

1284W/50

Résultat n°9

Dossiers de tutelle des mineurs : 289 - année 1991.

Date

1991

Cote

1733W/289

Résultat n°10

Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, Aide éducative à domicile (AED), sortis en 2011, lettres KAN-LEBI.

Date

1993-2007

Cote

2619W/12

Résultat n°11

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants recueillis temporaiement, lettres MON-PAG (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1030W/24

Résultat n°12

Dossiers de tutelle des mineurs : n°131 - fin.

Date

1982

Cote

1579W/95

Résultat n°13

Dossiers de tutelle des mineurs : n°30 - 50.

Date

1982

Cote

1579W/89

Résultat n°14

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants en garde et pupilles, lettres PAR-PAU (1983).

Date

1983

Cote

1164W/73

Résultat n°15

26 avril - 3 mai 2020 : A - T.

Date

2002-2020

Cote

3374W/10

Résultat n°16

dossiers des mineurs protégés de J à M

Date

1991

Cote

1636W/87

Résultat n°17

Tutelle et curatelle des mineurs : minutes des procès-verbaux de délibérations, ordonnances.

Date

1986

Cote

1284W/13

Résultat n°18

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Date

1985

Cote

1579W/136

Résultat n°19

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres F-K (1998).

Date

1998

Cote

1976W/388

Résultat n°20

Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants pris en charge en action éducative à domicile (AED), année de sortie en 2005, lettres REI-SIT (26 dossiers).

Date

2005

Cote

2160W/13

Résultat n°21

Dossiers de tutelle de personnes mineures, lettres O-W (1995)

Date

1995

Cote

2043W/58

Résultat n°22

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ROT-SABL (1989).

Date

1989

Cote

1269W/70

Résultat n°23

Tribunal Prévention : dossiers nominatifs d'enfants (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

991W/177

Résultat n°24

Lettres BOUI.

Date

1989-1992

Cote

2755W/26

Résultat n°25

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres TIL-TRO (1990).

Date

1990

Cote

1270W/66

Résultat n°26

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Date

2002-2003

Cote

2083W/66

Résultat n°27

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels d'enfants sortis, lettres QUE (1985).

Date

1985

Cote

1265W/73

Résultat n°28

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres BENHE-BIS (1987).

Date

1987

Cote

1267W/6

Résultat n°29

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres PAS (1984).

Date

1984

Cote

1173W/72

Résultat n°30

17 - 31 décembre 2022 : B - S.

Date

2004-2022

Cote

3376W/30

Résultat n°31

1/2.

Date

1957

Cote

3222W/4

Résultat n°32

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres REZ-ROC (1987).

Date

1987

Cote

1267W/56

Résultat n°33

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres CHIA-COT (1984).

Date

1984

Cote

1173W/24

Résultat n°34

Dossiers tutelles mineurs (janvier 2002).

Date

2002

Cote

2332W/29

Résultat n°35

1ère partie.

Date

2012

Cote

3114W/25

Résultat n°36

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres CHAN-DIA (1991).

Date

1991

Cote

1271W/7

Résultat n°37

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres AT-AYA (1989).

Date

1989

Cote

1269W/7

Résultat n°38

Dossiers civils de tutelles de mineurs, lettres L-P (1994).

Date

1994

Cote

1976W/132

Résultat n°39

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres SOU (1963-1977).

Date

1963-1977

Cote

879W/8

Résultat n°40

2/2.

Date

1957

Cote

3222W/5