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627 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    R-V.

    Date

    1972-1975

    Cote

    3281W/129

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1991.
    • R-V.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  2. Résultat n°2

    VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/94

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Dossiers enfants transportés en véhicule particulier...
    • VP, taxi, Imagine'R lots 2 et 7.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  3. Résultat n°3

    Lot 10 MDV.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/67

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 10 MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  4. Résultat n°4

    M-Z.

    Date

    1969-1971

    Cote

    3281W/114

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1987.
    • M-Z.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/64

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • Vortex, Ylux, Taxi Forqueray, Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lo-Pa.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3281W/162

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 2000.
    • Lo-Pa.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Gui-Lep.

    Date

    1956-1958

    Cote

    3281W/60

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut médico-pédagogique (IMP) de Bièvres (1957-...
    • 1974.
    • Gui-Lep.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Fo-La.

    Date

    1967-1972

    Cote

    3281W/106

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1985.
    • Fo-La.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    1990-1995.

    Date

    1990-1995

    Cote

    3281W/30

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Bilans généraux et individuels des séances de kinésithérapie...
    • 1990-1995.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Lot 10 Adiate.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/73

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 10 Adiate.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  11. Résultat n°11

    1975-1979.

    Date

    1975-1979

    Cote

    3281W/20

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Livres des salaires
    • 1975-1979.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  12. Résultat n°12

    1949-1966.

    Date

    1949-1966

    Cote

    3281W/18

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion du personnel.
    • Livres des salaires
    • 1949-1966.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, séminaire relatif aux personnes âgées Adaptation de la vie au vieillissement de la population : compte rendu (1987) ; aménagement des équipements de santé : dossiers d'étude (1974-1975) ; réunion inter-villes nouvelles pour les personnes âgées (1981) ; voyage à Chambéry pour les équipements sanitaires et sociaux (1977). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT) et association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) : études (1986-1987). VENDEUIL (Aisne). - Visite des équipements sanitaires et sociaux (1980).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/399

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels ; PARIS : foyer des sourds ; EVRY : association La Locomotive ; la ludothèque ; maison d'enfants Notre-Dame de la Charité ; ETAMPES : association Revivre ; CHAMPCUEIL : pouponnière pour enfants déficients ; EPINAY-SUR-ORGE : centre d'orthophonie.

    Date

    1965-1978

    Cote

    980W/29

    • Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.- Aménagement de locaux socio-culturels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/34

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 5.
    • Adiate, 2PJ, JLI, Collectibus, MDV.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  17. Résultat n°17

    2006.

    Date

    1988-1994

    Cote

    3285W/163

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2006.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  18. Résultat n°18

    L-Z.

    Date

    1976-1980

    Cote

    3281W/139

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1994.
    • L-Z.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  19. Résultat n°19

    SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/10

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 2.
    • SGA, Taxi Gaspard, Mservice, Ylux.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  20. Résultat n°20

    Lots 5-7-27 : SISFA

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/5

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 5-7-27 : SISFA

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  21. Résultat n°21

    F-L.

    Date

    1984-1988

    Cote

    3285W/17

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut médico-pédagogique (IMP) de Bièvres (2002-2008).
    • 2002.
    • F-L.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  22. Résultat n°22

    2008.

    Date

    1989-1995

    Cote

    3285W/165

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2008.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  23. Résultat n°23

    2PJ, Vortex, JLI.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/58

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 9.
    • 2PJ, Vortex, JLI.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  24. Résultat n°24

    A-C.

    Date

    1961-1962

    Cote

    3281W/81

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut médico-pédagogique (IMP) de Bièvres (1957-...
    • 1979.
    • A-C.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  25. Résultat n°25

    EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une crèche : avant-projet détaille (APD) (1978). COURCOURONNES. - Quartier de Courcouronnes-Centre, construction du bâtiment les Papillons Blancs (enfant handicapés mentaux) : demande d'autorisation de création, dossier d'avant-projet, (1975). EVRY, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements sanitaires et sociaux : étude de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP) (1980) ; programmation du 7ème plan (1975-1977).

    Date

    1975-1980

    Cote

    1523W/566

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    2012.

    Date

    1992-1999

    Cote

    3285W/169

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2012.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Ch-De.

    Date

    1987

    Cote

    3285W/37

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut médico-pédagogique (IMP) de Bièvres (2002-2008).
    • 2005.
    • Ch-De.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Lots 8 à 19 SISFA.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2947W/6

    • Contexte : 2947W Transports scolaires adaptés, circuits spéciaux,...

    • Factures.
    • Lots 8 à 19 SISFA.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  29. Résultat n°29

    2014.

    Date

    1994-2001

    Cote

    3285W/171

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...
    • 2014.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Cos-G.

    Date

    1979-1981

    Cote

    3281W/151

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes (classés par date de sortie).
    • Institut de rééducation (IR) de Bièvres (à partir du...
    • 1998.
    • Cos-G.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  31. Résultat n°31

    ETIOLLES. - Maison d'éducation : brochure de présentation du château des COUDRAIES, maison spéciale d'éducation et de traitement pour enfants et jeunes gens arriérés [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/189

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETIOLLES. - Maison d'éducation : brochure de présentation...
  32. Résultat n°32

    COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, construction du bâtiment les Papillons Blancs (enfant handicapés mentaux) : avant-projet détaillé (ADP (1977). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'Evry, gestion des équipements collectifs : étude de Mme Lafrasse (1976) ; programmation des équipements publics : étude (1977-1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1523W/567

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2944W/37

    • Contexte : 2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 6.
    • Vortex, Adiate, Ylux, 2PJ, MDV, Taxis Bekrar, Soares.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  34. Résultat n°34

    Lots 1 et 4 SGA.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/69

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lots 1 et 4 SGA.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

  35. Résultat n°35

    Ga-Gr.

    Date

    1992-1993

    Cote

    3285W/61

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
    • 2008.
    • Ga-Gr.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Lec.

    Date

    1993

    Cote

    3285W/85

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
    • 2010.
    • Lec.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Ra.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3285W/137

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Accueil et suivi des jeunes.
    • Dossiers des jeunes classés par date de sortie.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...
    • 2016.
    • Ra.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres R - V (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/11

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Service de l'insertion et du développement social, conseil de famille : dossiers de pupilles, lettres J - L (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1895W/9

    • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE, PUPILLES DE L'ETAT.

    • Service de l'insertion et du développement social,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Lot 3 Ylux, Adiate, Collectibus.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2943W/27

    • Contexte : 2943W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés...

    • Factures.
    • Lot 3 Ylux, Adiate, Collectibus.

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur), DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)