droits de succession

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.	Cote 18FI/881	Date 1957	Lieu BRUNOY Commune	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de...
Résultat n°2		N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).	Cote 1983W163	Date 1988	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches... Déclarations de succession. 1988. N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).
Résultat n°3		N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).	Cote 2009W/122	Date 1974	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions... Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord. Déclarations de successions. 1974 N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Résultat n°4		N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).	Cote 2888W/118	Date 1994-1994	Lieu ETAMPES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996... Déclarations de successions. 1994. N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Résultat n°5		Février - mars.	Cote 2008W/217	Date 1973	Lieu YERRES Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions... Centre de Yerres Est et Ouest. Actes sous seing privé. 1973. Février - mars.
Résultat n°6		Lettres D - G.	Cote 1986W/47	Date 1980	Lieu MASSY Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)... Centre des impôts de MASSY Nord. Fiches décès. 1980. Lettres D - G.
Résultat n°7		N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).	Cote 2856W/313	Date 2003	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations... Déclarations de succession. 2003. N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Résultat n°8		N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).	Cote 1985W/2	Date 1975	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches... Centre de PALAISEAU Sud-Ouest. Déclarations de successions. 1975. N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).
Résultat n°9		Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.	Cote 3U/2547	Date 1830-1831	Lieu ETAMPES Commune	Type de document -
		Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Résultat n°10		N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).	Cote 1983W132	Date 1983	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches... Déclarations de succession. 1983. N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).
Résultat n°11		Juin.	Cote 1983W/450	Date 1998	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document acte sous seing privé
		Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches... Actes sous-seing privé. 1998. Juin.
Résultat n°12		Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).	Cote 3Q7/161	Date 1944	Lieu LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document mutation par décès
		Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967). Successions. Mutations par décès. Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).
Résultat n°13		Lettres T-Z.	Cote 2008W/41	Date 1972	Lieu YERRES Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions... Centre de Yerres Est et Ouest. Fiches décès. 1972. Lettres T-Z.
Résultat n°14		N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).	Cote 2856W/20	Date 2000	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession. 2000. N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Résultat n°15		Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].	Cote C/1318	Date 1780-1781	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document CENTIEME DENIER
		Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807) Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes...
Résultat n°16		Novembre - décembre.	Cote 2021W/160	Date 1979	Lieu ARPAJON Commune	Type de document bail, acte sous seing privé
		Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,... Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés). Baux et actes sous seing privé. 1979. Novembre - décembre.
Résultat n°17		N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).	Cote 2856W/228	Date 2001	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis... Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations... Déclarations de succession. 2001. N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Résultat n°18		Lettres A-D.	Cote 2941W/86/1	Date 2001	Lieu YERRES Commune	Type de document fiche décès
		Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions... Centre de Yerres. Fiches décès. Centre de Yerres fusionné (1998-2004). 2001. Lettres A-D.
Résultat n°19		Janvier - juin.	Cote 2633W/5	Date 2000	Lieu EVRY Commune	Type de document -
		Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux... Droits de succession. Actes de notoriété et certificats de propriété avec... Non numérotés. 2000. Janvier - juin.
Résultat n°20		N°850-924 (13 - 30 août 1999).	Cote 2941W/481	Date 1999	Lieu YERRES Commune	Type de document déclaration de succession
		Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions... Centre de Yerres. Déclarations de successions. 1999. N°850-924 (13 - 30 août 1999).

Résultats de la recherche

BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

Février - mars.

Lettres D - G.

N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

Juin.

Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).

Lettres T-Z.

N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].

Novembre - décembre.

N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

Lettres A-D.

Janvier - juin.

N°850-924 (13 - 30 août 1999).