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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

1 media

BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de la succession de Mme Veuve LAUGA, 14 septembre 1957.

Cote
18FI/881
 Date
1957
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • BRUNOY.- Vente aux enchères de mobilier dépendant de...
Résultat n°2

N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).
Cote
1983W163
 Date
1988
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Déclarations de succession.
  • 1988.
  • N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).
Résultat n°3

N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Cote
2009W/122
 Date
1974
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

  • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
  • Déclarations de successions.
  • 1974
  • N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).
Résultat n°4

N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Cote
2888W/118
 Date
1994-1994
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

  • Déclarations de successions.
  • 1994.
  • N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).
Résultat n°5

Février - mars.
Cote
2008W/217
 Date
1973
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est et Ouest.
  • Actes sous seing privé.
  • 1973.
  • Février - mars.
Résultat n°6

Lettres D - G.
Cote
1986W/47
 Date
1980
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

  • Centre des impôts de MASSY Nord.
  • Fiches décès.
  • 1980.
  • Lettres D - G.
Résultat n°7

N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Cote
2856W/313
 Date
2003
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
  • Déclarations de succession.
  • 2003.
  • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).
Résultat n°8

N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).
Cote
1985W/2
 Date
1975
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

  • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1975.
  • N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).
Résultat n°9

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Cote
3U/2547
 Date
1830-1831
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Résultat n°10

N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).
Cote
1983W132
 Date
1983
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Déclarations de succession.
  • 1983.
  • N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).
Résultat n°11

Juin.
Cote
1983W/450
 Date
1998
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
acte sous seing privé

  • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

  • Actes sous-seing privé.
  • 1998.
  • Juin.
Résultat n°12

Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).
Cote
3Q7/161
 Date
1944
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
mutation par décès

  • Contexte : 3Q7 - Enregistrement de Limours-en-Hurepoix (1791-1967).

  • Successions.
  • Mutations par décès.
  • Volume 133 (3 janvier - 28 juin 1944).
Résultat n°13

Lettres T-Z.
Cote
2008W/41
 Date
1972
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est et Ouest.
  • Fiches décès.
  • 1972.
  • Lettres T-Z.
Résultat n°14

N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Cote
2856W/20
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
  • 2000.
  • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).
Résultat n°15

Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes : 1781-1783].

Cote
C/1318
 Date
1780-1781
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
CENTIEME DENIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes...
Résultat n°16

Novembre - décembre.
Cote
2021W/160
 Date
1979
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bail, acte sous seing privé

  • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

  • Centres des impôts d'Arpajon Est et Ouest (mélangés).
  • Baux et actes sous seing privé.
  • 1979.
  • Novembre - décembre.
Résultat n°17

N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Cote
2856W/228
 Date
2001
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

  • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
  • Déclarations de succession.
  • 2001.
  • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).
Résultat n°18

Lettres A-D.
Cote
2941W/86/1
 Date
2001
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
fiche décès

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Fiches décès.
  • Centre de Yerres fusionné (1998-2004).
  • 2001.
  • Lettres A-D.
Résultat n°19

Janvier - juin.
Cote
2633W/5
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2633W Droits de succession et contentieux électoraux...

  • Droits de succession.
  • Actes de notoriété et certificats de propriété avec...
  • Non numérotés.
  • 2000.
  • Janvier - juin.
Résultat n°20

N°850-924 (13 - 30 août 1999).
Cote
2941W/481
 Date
1999
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
déclaration de succession

  • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres.
  • Déclarations de successions.
  • 1999.
  • N°850-924 (13 - 30 août 1999).