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  1. Résultat n°1
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1980

    Cote

    18FI/2066

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
  2. Résultat n°2

    CHAMPMOTTEUX. - Bibliothèque administrative. - Journal des maires et des conseils municipaux, revue mensuelle, n°1, janvier 1949.

    Date

    1949

    Cote

    EDEPOT82 1C/1

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Bibliothèque administrative. - Journal...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d'après la jurisprudence du parlement. - Tome 2.

    Auteur

    TIMBAL, Pierre-Clément

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/968/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les obligations contractuelles dans le droit français...
  4. Résultat n°4

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 4 : de Crédits et banques à Marchés et contrats administratifs

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2362/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  5. Résultat n°5

    REV33/2

    Date

    1973-1974

    Cote

    REV33/2

    • Contexte : REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN...

    • REV33/2
  6. Résultat n°6

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application du code électoral, révisions des listes électorales, vote par procuration et par correspondance, organisation matérielle des élections, modalités de participation aux élections pour les indigènes, les femmes, les déportés, réfugiés et militaires revenus de captivité, les cas d'incapacité électorale, un cas de contentieux électoral (1913 - 1955).

    Date

    1913-1955

    Cote

    EDEPOT82 1K/21

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Application...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 5 : de Mines et carrières à Procédure

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2417

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  8. Résultat n°8

    L'Eglise et l'Etat en France

    Auteur

    LARKIN, Maurice

    Date

    2004

    Cote

    INOCTAVO/3874

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'Eglise et l'Etat en France
  9. Résultat n°9
    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10 et 17 mars 1985. Arrêté n°85-0380 en date du 4 février 1985 pris pour application du décret n°85-142 du 31 janvier 1985 portant convocation des collèges électoraux pour procéder au renouvellement de la série sortante des conseillers généraux et pour pourvoir aux sièges vacants.

    Date

    1985

    Cote

    18FI/2076

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Elections cantonales des 10...
  10. Résultat n°10

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 6 : de Professions à Voirie

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2440

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  11. Résultat n°11
    Droit public et patrimoine : le rôle du Conseil d'État

    1 media

    Droit public et patrimoine : le rôle du Conseil d'État

    Date de publication

    2019

    Auteur

    COLLECTIF

    Date

    2022

    Cote

    INOCTAVO/4869, n° 10

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Droit public et patrimoine : le rôle du Conseil d'État
  12. Résultat n°12
    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux, attention pour que le bulletin de vote que vous avez choisi soit valable vous ne devez y apporter aucune modification.

    Date

    1986

    Cote

    18FI/2067

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Election des conseillers régionaux,...
  13. Résultat n°13

    REV33/1

    Date

    1962-1972

    Cote

    REV33/1

    • Contexte : REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN...

    • REV33/1
  14. Résultat n°14

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 3 : Contributions et taxes

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2362/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  15. Résultat n°15
    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin 1981 fixant l'heure de clôture du scrutin pour les élections législatives des 14 et 21 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    18FI/2070

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Arrêté n°81-2864 du 2 juin...
  16. Résultat n°16
    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination des bulletins blancs et nuls.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2069

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Avis aux électeurs. Détermination...
  17. Résultat n°17
    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    1 media

    Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales.

    Date

    1990

    Cote

    18FI/2064

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [préfecture]. - Dispositions du code électoral...
  18. Résultat n°18

    REV33/4

    Date

    1978-1979

    Cote

    REV33/4

    • Contexte : REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN...

    • REV33/4
  19. Résultat n°19

    Les obligations contractuelles dans le droit français des XIIIe et XIVe siècles d'après la jurisprudence du parlement. - Tome 1.

    Auteur

    TIMBAL, Pierre-Clément

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/968/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les obligations contractuelles dans le droit français...
  20. Résultat n°20

    Droit administratif, institutions administratives

    Auteur

    GAUDENET, Yves

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/2633

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Droit administratif, institutions administratives