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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAIN - SEDD.

    Date

    1995-2006

    Cote

    2796W/28

    • Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

    • SAIN - SEDD.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service versant), DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Lettres VEN-VID.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3083W/91

    • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

    • Clôturés en 2013.
    • Lettres VEN-VID.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Lettres LELEU-MAR.

    Date

    1943

    Cote

    2593W/77

    • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

    • Arrivés en 1964.
    • Par trimestres.
    • 2ème trimestre.
    • Lettres LELEU-MAR.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).

    Date

    1975-1977

    Cote

    1014W/492

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    2005

    Cote

    2570W/28

    • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

    • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...

    Producteur :

    SERVICE AIDE A LA PERSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres JEB-JEU (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1718W/61

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

    Date

    1999-2002

    Cote

    2005W/77

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    2058W/645

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers individuels.

    Date

    1947-1955

    Cote

    2476W/218

    • Contexte : Ressources humaines

    • Dossiers individuels des agents ayant quitté le Conseil...
    • Dossiers individuels.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE PILOTAGE ET POLITIQUE DE CARRIÈRE ET DE RÉMUNÉRATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Elèves de 6ème. - Dossiers n°82 6060301 à 82 6070122.

    Date

    1982

    Cote

    1206W/56

    • Contexte : INFORMATION ET ORIENTATION

    • Elèves de 6ème. - Dossiers n°82 6060301 à 82 6070122....

    Producteur :

    CENTRE D INFORMATION ET D ORIENTATION D EVRY (service producteur), CENTRE D INFORMATION ET D ORIENTATION D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    27 octobre-2 novembre.

    Date

    2000

    Cote

    2758W/137

    • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

    • Libérés en 2000.
    • 27 octobre-2 novembre.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur)

  12. Résultat n°12

    M. M, orientation vers pôle emploi.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2886W/1/10

    • Contexte : 2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • M. M, orientation vers pôle emploi.

    Producteur :

    DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service producteur),  DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL / SERVICES SOCIAUX TERRITORIALISÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES SOLIDARITÉS DE RIS-ORANGIS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

    Date

    1987-2001

    Cote

    2295W/92

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1267W/41

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2332W/82

    • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

    • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

    Date

    1952-1968

    Cote

    2628W/43

    • Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge...

    • Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET DE SECURITE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2192W/47

    • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

    • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2058W/905

    • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

    • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2329W/185

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...

    Producteur :

    SERVICE DE L AIDE SOCIALE A L ENFANCE TERRITORIALISEE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

    Date

    1999-2003

    Cote

    2005W/299

    • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

    • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service versant)