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Résultat n°1

SAIN - SEDD.

Date

1995-2006

Cote

2796W/28

Résultat n°2

Lettres VEN-VID.

Date

2007-2013

Cote

3083W/91

Résultat n°3

Lettres LELEU-MAR.

Date

1943

Cote

2593W/77

Résultat n°4

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).

Date

1975-1977

Cote

1014W/492

Résultat n°5

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

Date

2005

Cote

2570W/28

Résultat n°6

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres JEB-JEU (1999).

Date

1999

Cote

1718W/61

Résultat n°7

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

Date

1999-2002

Cote

2005W/77

Résultat n°8

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).

Date

1983-1990

Cote

2058W/645

Résultat n°9

Dossiers individuels.

Date

1947-1955

Cote

2476W/218

Résultat n°10

Elèves de 6ème. - Dossiers n°82 6060301 à 82 6070122.

Date

1982

Cote

1206W/56

Résultat n°11

27 octobre-2 novembre.

Date

2000

Cote

2758W/137

Résultat n°12

M. M, orientation vers pôle emploi.

Date

2011-2012

Cote

2886W/1/10

Résultat n°13

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

Date

1987-2001

Cote

2295W/92

Résultat n°14

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).

Date

1987

Cote

1267W/41

Résultat n°15

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Date

2001

Cote

2332W/82

Résultat n°16

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

Date

1952-1968

Cote

2628W/43

Résultat n°17

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Date

1996

Cote

2192W/47

Résultat n°18

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).

Date

1989-1991

Cote

2058W/905

Résultat n°19

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).

Date

1998-2008

Cote

2329W/185

Résultat n°20

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

Date

1999-2003

Cote

2005W/299