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1 007 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Cote
840W/1
 Date
1941-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRES Commune, GUILLERVAL, ORSAY Commune, ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
plan, compte rendu

  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
  • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.
Résultat n°2

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission de dommages de guerre : nomination des membres, correspondance, enquêtes afin d'autorisations de cession d'indemnités pour dommages de guerre.

Cote
3U/715
 Date
1920-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : commission...
Résultat n°3

Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

Cote
838W/1
 Date
1940
 Lieu
ANGERVILLIERS, CERNY
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

  • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...
Résultat n°4

Egly : V, DB. (1944-1965).
Cote
886W/46/1
 Date
1944-1965
 Lieu
EGLY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Egly : V, DB. (1944-1965).
Résultat n°5

Ville de Corbeil.
Cote
886W/36/1
 Date
1944-1965
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Corbeil-Essonnes (1944-1965).
  • Ville de Corbeil.
Résultat n°6

Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).
Cote
892W/35
 Date
1948-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Marchés par ilôts.
  • Îlot 12.
  • Marché n° 43- 45, 263 et 790, lettre de commande (1948-1967).
Résultat n°7

Bre-Cas, 9 dossiers.
Cote
888W/18
 Date
1949-1966
 Lieu
MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : 888W Association Syndicale de Reconstruction (A.R.S.)...

  • Dossiers de marchés de reconstruction par îlots ou...
  • Ilôts 50B.
  • Massy : dossiers des sinistrés.
  • Bre-Cas, 9 dossiers.
Résultat n°8

Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

Cote
902W/17
 Date
1946-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...
Résultat n°9

EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.
Cote
886W/79
 Date
1944-1965
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Le Plessis-Pâté (1944-1965).
  • EB, B, B, Domaine des Bordes, DC, indivision L'H, D.
Résultat n°10

Marchés n° 146-162 et 194-195, lettres de commande (1948-1967).
Cote
892W/58
 Date
1948-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Marchés par ilôts.
  • Îlot 17.
  • Marchés n° 146-162 et 194-195, lettres de commande...
Résultat n°11

SB, veuve C, D [consorts], F, NG.
Cote
886W/105
 Date
1944-1965
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Vigneux-sur-Seine (1944-1965).
  • SB, veuve C, D [consorts], F, NG.
Résultat n°12

SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN.
Cote
900W/6
 Date
1939-1963
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 900W Dommages de guerre : dossiers de reconstitution...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON,...
Résultat n°13

Dossier administratif.
Cote
841W/26
 Date
1944-1963
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Corbeil-Essonnes (1944-1963).
  • YA 3383, M., Hôtel Bellevue, sinistre du 13 août 1944.
  • Dossier administratif.
Résultat n°14

Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).
Cote
886W/86/2
 Date
1944-1965
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Saint-Germain-lès-Arpajon : GH, PR (1944-1965).
Résultat n°15

Commune.
Cote
886W/68/2
 Date
1944-1965
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Morangis (1944-1965).
  • Commune.
Résultat n°16

Château des Tournelles, DG des G.
Cote
886W/64
 Date
1944-1965
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Marolles-en-Hurepoix (1944-1965).
  • Château des Tournelles, DG des G.
Résultat n°17

ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation : dossiers individuels des personnes dont le nom commence par la lettre P.

Cote
1227W/60
 Date
1944-1960
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

  • ATHIS-MONS. - Dommages de guerre, indemnités de compensation...
Résultat n°18

Îlots 1-2, 15-16, 17, 18, 19-20, 20-22 et E ; plan de remembrement, commandes (1948-1967).
Cote
892W/17
 Date
1948-1967
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
marché public, pièce comptable, plan

  • Contexte : 892W Association syndicale de Reconstruction (ASR)...

  • Marchés par ilôts.
  • Dossiers communs à plusieurs îlots.
  • Îlots 1-2, 15-16, 17, 18, 19-20, 20-22 et E ; plan...
Résultat n°19

Athis-Mons à Wissous.
Cote
840W/4
 Date
1944-1961
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, WISSOUS
 Type de document
document photographique

  • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
  • Athis-Mons à Wissous.
Résultat n°20

Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).
Cote
886W/55/1
 Date
1944-1965
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 886W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisation...

  • Gometz-le-Châtel : SM, M-V. (1944-1965).